Objet : Installation du conseil d`administration

0180006J
ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS
LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE MARGUERITE DE NAVARRE
50 RUE DE VAUVERT
18024 BOURGES CEDEX
Tel : 0248678140
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Installation du conseil d'administration
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 10
Année scolaire : 2015-2016
Nombre de membres du CA : 30
Quorum : 16
Nombre de présents : 24
Le conseil d'administration
Convoqué le : 19/10/2015
Réuni le : 09/11/2015
Sous la présidence de : Francis Molard
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration régulièrement convoqué, réuni en séance
ordinaire sous la présidence de M. Francis MOLARD, Chef d'établissement
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui
[ ] Non
Nombre: 8
Libellé de la délibération :
décide d'approuver l'installation du Conseil d'Administration et la compositions des commissions.
Résultats du vote
Suffrages exprimés :
Pour :
Contre :
Abstentions :
Blancs :
Nuls :
24
24
0
0
0
0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.