Objet : ATELIER MUSIQUE LES POLY-SONS
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Objet : ATELIER MUSIQUE LES POLY-SONS
0693619J ACADEMIE DE LYON LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ROBERT DOISNEAU 5 RUE DU LYCEE 69511 VAULX EN VELIN CEDEX Tel : 0478795280 ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Objet : ATELIER MUSIQUE LES POLY-SONS Numéro de séance : 9 Numéro d'enregistrement : 183 Année scolaire : 2015-2016 Nombre de membres du CA : 28 Quorum : 15 Nombre de présents : 21 Le conseil d'administration Convoqué le : 27/04/2016 Réuni le : 31/05/2016 Sous la présidence de : Christophe Apffel Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25 Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20 Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration adopte le projet "atelier musique : les poly-sons" Pièce(s) jointe(s) [X] Oui [ ] Non Nombre: 1 Libellé de la délibération : adopte le projet "atelier musique : les poly-sons" Résultats du vote Suffrages exprimés : Pour : Contre : Abstentions : Blancs : Nuls : 19 19 0 0 0 0 Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.