Objet : Voyage scolaire en Allemagne

9741185V
ACADEMIE DE LA REUNION
LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE LE VERGER
1 AVENUE DES COROSSOLS
97438 STE MARIE
Tel : 0262532060
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Voyage scolaire en Allemagne
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 4
Année scolaire : 2015-2016
Nombre de membres du CA : 29
Quorum : 15
Nombre de présents : 20
Le conseil d'administration
Convoqué le : 09/10/2015
Réuni le : 27/10/2015
Sous la présidence de : Pascal Coupat
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20
- •le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L.421-14, R.421-20, R.421-54
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration émet, à l'unanimité, un avis favorable sur le
principe d'un voyage en Allemagne courant 2016.
Pièce(s) jointe(s)
[ ] Oui
[X] Non
Nombre: 0
Libellé de la délibération :
le conseil d'administration émet, à l'unanimité, un avis favorable sur le principe d'un voyage en Allemagne courant
2016
Résultats du vote
Suffrages exprimés :
Pour :
Contre :
Abstentions :
Blancs :
Nuls :
20
20
0
0
0
0
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