Compte rendu sommaire du conseil de territoire du 27 septembre

SEANCE DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU 27 SEPTEMBRE 2016
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Le Conseil de Territoire, convoqué le 20 septembre 2016, s'est réuni mardi 27 septembre 2016 à 18 h 30 dans la salle du
Conseil municipal à la mairie de Fontenay-aux-Roses, sous la Présidence de M. Jean Didier BERGER, Président.
Présents :
M. Jean Didier BERGER, M. Georges SIFFREDI, Mme Marie Hélène AMIABLE, MM. Jean Loup METTON, Jean-Yves SENANT, M. Jean Pierre
SCHOSTECK, Mme Jacqueline BELHOMME, M. Philippe PEMEZEC, M. Laurent VASTEL, M. Philippe LAURENT, M. Philippe LOREC, M. Yves
COSCAS, M. Rodéric AARSSE, Mme Rachel ADIL, M. Joël ALLAIN, , M. Jean-Philippe ALLARDI, M. Benoit BLOT, M. Jean Paul BOULET, M.
Thierry BRACONNIER, Mme Chantal BRAULT, M. Patrice CARRE, Mme Patricia CHALUMEAU, M. Pascal COLIN, Mme Armelle COTTENCEAU,
M. Patrick DONATH, Mme Sylvie DONGER, Mme Claude FAVRA, Mme Gabrielle FLEURY, M. Bernard FOISY, Mme Pénélope FRAISSINNET,
Mme Muriel GALANTE-GUILLEMINOT Mme Dominique GASTAUD, Mme Annie-Laure HAGEL, Mme Carole HIRIGOYEN, Mme Roselyne
HOLUIGUE-LEROUGE, M. Serge KEHYAYAN, Mme Maryse LANGLAIS, Mme Nathalie LEANDRI, M. Jean Yves LE BOURHIS, M. Alain LE
THOMAS, M. Jean Pierre LETTRON, Mme Pascale MALHERBE, Mme Corinne MARE-DUGUER, M. Philippe MARTIN, Mme Pascale MEKER,
Mme Françoise MONTSENY, Mme Corinne PARMENTIER, Mme Perrine PRECETTI, Mme Christine QUILLERY, Mme Véronique RADAOARISOA,
Mme Isabelle RAKOFF, Mme Erell RENOUARD, M. Philippe RIBATTO, Mme Isabelle ROLLAND, M. Patrice RONCARI, Mme Sophie SANSY,
Mme Stéphanie SCHLIENGER, M. Carl SEGAUD, Mme Nadia SEISEN, M. Philippe SERIN, M. Jean Emile STEVENON, M. Joaquim TIMOTEO,
Mme Irène TSILIKAS, M. Said ZANI.
Représentés :
M. Antoine BOUCHEZ par Mme Claude FAVRA, M. Jean Claude CARPEL par M. Jean Paul BOULET, M. Pascal COLIN par Mme Perrine
PRECETTI, M. Serge CORMIER par Mme Jacqueline BELHOMME, M. Elise de SAINT JORES par M. Georges SIFFREDI, M. Joël GIRAULT par M.
Jean Loup METTON, M. Mouloud HADDAD par Mme Nadia SEISEN, Mme Colette HUARD par M. Jean Didier BERGER, M. François LE GOT par
M. Serge KEHYAYAN, M. Jacques LEGRAND par M. Philippe MARTIN, M. Jean Paul MARTINERIE par M. François BLOT, Mme Aicha
MOUTAOUKIL par Mme Isabelle RAKOFF, Mme Marianne PIQUET-DUCOURNEAU par M. Philippe LAURENT, Mme Sophie SANSY par M.
Philippe SERIN, M. Thierry VIROL par M. Patrice CARRE.
Absents excusés :
M. Jean Patrick GUIMARD, M. Pierre MEDAN, M. Roberto ROMERO
ORDRE DU JOUR
1) Appel nominal,
2) Désignation d’un secrétaire de séance,
3) Approbation des procès-verbaux des Conseils de Territoire des 28 juin 2016 et 12 juillet 2016,
4) Information sur les délibérations prises par le Bureau du Territoire dans le cadre de sa délégation,
5) Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation,
I – AFFAIRES GENERALES
6) Modification de la représentation au sein de divers organismes suite à la démission de M. Jean Noël CHEVREAU
(unanimité),
7) Désignation d’un représentant suppléant au sein de la Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de
Vélizy-Villacoublay (unanimité),
II – FINANCES
8) Décision modificative n°1, Budget principal et budgets annexes 2016 (unanimité),
III – AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT
9) Approbation du Plan Local d’Urbanisme révisé de la ville de Bagneux (unanimité, 3 abstentions),
10) Approbation du Plan Local d’Urbanisme révisé de la ville de Sceaux (unanimité, 3 abstentions),
11) Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la ville de Montrouge (majorité, 3 abstentions, 5 voix contre),
12) Avis sur la mise en compatibilité du PLU d’Antony avec le projet de la ligne 18 du réseau de transport public du Grand Paris
(unanimité),
IV – ENVIRONNEMENT
13) Adhésion au SIMACUR et au SYCTOM (unanimité),
V – SPORT – CULTURE
14) Autorisation demandée à la DRAC Ile-de-France pour réaliser des travaux à la Petite Bibliothèque Ronde de Clamart et
demande de subvention (unanimité),
VI – LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
15) Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire (unanimité)
Le Conseil de Territoire a entendu la réponse de M. le Président à une question orale posée par Mme Corinne PARMENTIER,
Conseillère territoriale, relative à la situation des maisons de l’emploi.
Fin de la séance à 20 h 30
Fontenay-aux-Roses, le 28 septembre 2016
Jean-Didier Berger
Président
Le compte-rendu analytique est disponible sur demande
auprès de l’Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris
28, rue de la Redoute 92260 Fontenay-aux-Roses, tel : 01 55 95 84 00