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Dès publication de cet avis au BOAMP papier, au JOUE ou sur le site des Journaux officiels,
rubrique "consulter les annonces de marchés publics", il vous appartient de vérifier si l'avis
officiel diffusé correspond bien à la saisie ci-dessous (adresse du site de diffusion des
annonces : http://www.journal-officiel.gouv.fr/jahia/Jahia/marches-publics).
En cas de non conformité, il vous appartient de publier un avis rectificatif de l'avis initial dans
les délais réglementaires.
N'hésitez pas à nous contacter en cas de doute ou de problème : [email protected].
Avis d'attribution
Département de publication : 38
Annonce No 09-6005
SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)
NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
S. Mixte Transports agglo grenobloise, 1 place Firmin Gautier, à l'attention de m le président,
représenté par son mandataire Territoires 38, F-38028 Grenoble Cedex 01.
I.2)
ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE :
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1)
DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de service : no12.
Lieu principal de prestation : commune de Grenoble.
II.1.3) L'avis implique :
II.1.4) Description succincte du marché ou des acquisitions :
mission CSPS niveau 1 pour l'extension de la ligne B du tramway sur le polygone scientifique à
Grenoble.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71317210.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.2)
VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1)
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.2)
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse.
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée :
IV.3)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
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12/01/2009
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V. 1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ
MARCHÉ no : 2008-193
INTITULÉ : Mission CSPS pour l'extension lignB tramway sur le polygone scientifique à Grenoble, ce
marché a été notifié suite à la reprise des études d'Avant Projet
V.1.1)
DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 décembre 2008
V.1.2)
NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
V.1.3)
NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ
PRESENTS, 132 cours Charlemagne, F-69002 Lyon.
V.1.4)
INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Estimation initiale du montant total :
Valeur : 77 357,28 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60.
V.1.5)
LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
V.1.6)
Prix payé pour les achats d'opportunité (le cas échéant)
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)
LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES :
VI.2)
AUTRES INFORMATIONS :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 janvier 2009.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 139 B, annonce no 129 du 22 juillet 2006.
VI.3)
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l'introduction des recours :
VI.4)
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
12 janvier 2009.
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : J171/06-155252
Libellé de la facture : S. Mixte Transports agglo grenobloise Mandataire : TERRITOIRES 38 1 place Firmin
Gautier, F-38028 Grenoble Cedex 1.
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12/01/2009