Les prud`hommes

Les prud’hommes
Actualité d’une justice bicentenaire
Sous la direction de
Hélène Michel et Laurent Willemez
Ils sont près de 15 000, répartis dans les 271 conseils de
prud’hommes que compte la France, à rendre la justice du
travail. Salariés ou employeurs, actifs ou retraités, appartenant
l’ensemble des branches professionnelles de l’économie
française, ces magistrats ne ménagent pas leur peine pour faire
respecter le droit du travail et pour défendre les droits des
salariés comme ceux des employeurs.
à
Ils restent pourtant dans l’ombre, largement méconnus, comme
les prud’hommes se réduisaient aux jugements qu’ils rendent
ou aux résultats électoraux qui, tous les cinq ans, permettent de
mesurer la représentativité des organisations syndicales et
professionnelles.
Qui sont les conseillers prud’hommes ? Quels mobiles les ont
poussés à briguer un mandat prud’homal ? Comment
s’investissent-ils dans ce rôle à la fois judiciaire et syndical ?
Avec quels moyens et quelles convictions ? Quels soutiens
peuvent-ils attendre de la part de l’institution prud’homale, des
organisations professionnelles et syndicales ainsi que des
professionnels de la justice ? Quels obstacles ont-ils à
surmonter pour exercer leur magistère ?
si
Réalisé à partir d’un colloque réunissant des juristes, des
historiens, des politistes et des sociologues, cet ouvrage
présente les premiers résultats d’une enquête sur le fonctionnement de cette institution originale. Les onze contributions
réunies
ici
analysent
le
mandat
prud’homal, l’identité des conseillers et leurs pratiques de jugement qui articulent appartenance au monde du travail et
de l’entreprise, engagement syndical et compétence juridique.
Auteurs
- Thomas Brugnot, doctorant en science politique, TRIANGLE (CNRS)
- Diane Delacourt, ingénieure de recherche au CNRS (CURAPP)
- Florence Gallemand, ingénieure de recherches au CNRS (CURAPP)
- Tiennot Grumbach, avocat honoraire, ancien directeur de l'ISST
–David Hamelin, doctorant en histoire contemporaine à l’université de Poitiers
- Claire Lemercier, historienne, chargée de recherches au CNRS (CHMS)
- Hélène Michel, maître de conférences en science politique à l'Université de Lille 2
- Norbert Olszak, professeur d'histoire du droit à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne
- Emmanuel Porte, doctorant en science politique, TRIANGLE (CNRS)
- Nicolas Swierczek, doctorant en sociologie, ATER à l’université de Lille 1
- Jean-Philippe Tonneau, doctorant en sociologie, CENS (Université de Nantes)
- Benoît Verrier, docteur en science politique, membre du laboratoire PRISME
- Laurent Willemez, maître de conférences en sociologie à l'Université de Poitiers
Sommaire
Introduction. Actualité d’une justice du travail
Hélène Michel et Laurent Willemez
Une recherche collective sur les conseillers prud’hommes
I. La prud’homie : une institution bicentenaire
Invention et défense du caractère paritaire de la juridiction prud’homale
Norbert Olszak
Une parité républicaine et utopique
La réaffirmation républicaine et l’aménagement de la parité
La consolidation de la parité par l’appropriation syndicale
Comment peut-on être prud’homme ? Les facettes du mandat à Paris avant 1870
Claire Lemercier
Les conseils de prud’hommes, de la quasi-corporation au tribunal du travail
Représenter et défendre des pairs ?
Des juges du travail ou des experts d’un métier ?
L’ancrage local de la justice du travail : le conseil des prud’hommes de Poitiers 1968-1979
David Hamelin
Une institution entre héritage et renouvellement
Le conseil des prud’hommes de Poitiers comme enjeu syndical local
II. Les conseillers prud’hommes : portrait de groupe
Les conseillers prud’hommes aujourd’hui : morphologie d’un groupe
Diane Delacourt et Florence Gallemand
Dans les Conseils, des hommes d’âge mur
Des salariés et des employeurs au travail
Des acteurs multi-engagés
Les conseillers prud’hommes : des syndicalistes « éprouvés »
Les logiques syndicales du mandat prud’homal
Benoît Verrier
Le cursus honorum prud’homal. Les marques du temps prud’homal
À l’épreuve du syndicalisme d’entreprise.
La certification de l’œil du professionnel
À l’épreuve du syndicalisme d’organisation. La certification de la loyauté militante
Activités judiciaires et trajectoires juridiques
Les conseillers prud’hommes et le droit du travail
Laurent Willemez
Des juristes de plein exercice
Le droit du travail comme activité syndicale
Entre légitimité juridique et légitimité politique
Les relations entre avocats et conseillers salariés aux prud’hommes Jean-Philippe Tonneau
Les conseillers salariés et les gardes frontières du monde judiciaire et juridique
De militant à militant
III. Les prud’hommes au travail : juger et représenter
L’expérience professionnelle des conseillers prud’hommes
Usages et enjeux d’une compétence « de terrain »
Hélène Michel
L’expérience professionnelle au concret
L’ancrage social de l’institution prud’homale via l’expérience professionnelle
La transmission du savoir-faire prud’homal : formation syndicale et rôle des pairs
Thomas Brugnot et Emmanuel Porte
La formation prud’homale entre préalable juridique et accompagnement syndical
La transmission pragmatique d’un rôle prud’homal
L’apprentissage sous tension d’un rôle à la frontière du juridique et du syndical
Le délibéré prud’homal : la recherche d’un accord entre collèges ?
Nicolas Swierczek
La délibération prud’homale comme conclusion successive d’accords
La délibération prud’homale comme recherche de valeurs communes
La délibération prud’homale comme ajustement par négociations
L’institution prud’homale en mouvement
Tiennot Grumbach
Une vision bureaucratique et autoritaire de l’application des principes de la LOLF à la juridiction prud’homale
L’affaire dite « de Thonon » : un exemple de la légèreté de la chancellerie et de ses services
Entre crise de confiance et crise de croissance
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ISBN : 978-2-9149-6835-5
Collection : Champ social
Format : 14 x 22
Pagination : 256 pages
Prix : 22€
Parution : 15 février 2007
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