Contrat de négoce en options Bolero online

Contrat de négoce en options
Bolero online
Numéro de client Bolero
Le Client exprime le souhait de participer au négoce en options aux Bourses d’options réglementées,
proposées par KBC Securities .
A cette fin, KBC Securities et le(s) soussigné(s)
(ci-après dénommé(s): le “Client”)
ont convenu de ce qui suit:
Tous les ordres pour des transactions transmises pour exécution à KBC Securities sont soumis aux
dispositions des documents suivants:
• Les Conditions Générales de KBC Securities et les Conditions d’Utilisation de Bolero;
• Ouverture de compte(s) auquel est lié un compte de titres;
• Tarif Bolero Online pour opérations sur options;
• Les règlements applicables de la Bourse d’options et de l’organisme de liquidation concernés.
Le Client déclare en outre avoir pris connaissance de la Note d’information de la Bourse NYSE Euronext
Brussels Derivatives (téléchargeable sur le site www.euronext.com), du document ‘Brochure d’information
sur les Options’, de la “Best Execution Policy” et de la convention ‘Options Price Reporting Authority’
(qui sera soumise pour acceptation avant le placement de premier ordre sur options). Le client admet
l’importance primordiale d’avoir pris connaissance des documents précités avant de placer un ordre. Lors
du placement de son premier ordre sur options, le Client sera censé avoir lu les documents précités et en
avoir accepté le contenu sans réserves.
Tous les documents précités font partie intégrante de la présente convention.
Le client déclare
• être suffisamment informé sur les risques et
le caractère volatile du négoce en options et
être conscient du fait que le négoce en options
n’est pas indiqué dans un contexte d’objectifs
d’investissement purement conservateurs,
défensifs ou neutres – sauf si les positions en
options ont pour effet de compenser l’évolution
d’une valeur sous-jacente associée également
détenue en portefeuille (stratégie « hedge »);
• qu’il/elle remplira le “Test de connaissances et
d’expérience en matière d’instruments financiers”
lors de la première connexion sur le site web, le
complétera personnellement et tiendra compte de
l’avertissement que KBC Securities lui communiquera à
cette occasion;
JU027 vDéc2015 Contrat de négoce en options Bolero Online
KBC Securities NV/SA
TVA BE 0437.060.521
Avenue du Port 12 - 1080 Bruxelles - Belgique
RPM Bruxelles IBAN BE77 4096 5474 0142
BIC KREDBE BB
Société du groupe KBC
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Bolero online
• être suffisamment informé et avoir reçu des
informations adéquates de KBC Securities en
ce qui concerne le fonctionnement des Bourses
d’options. À défaut, le Client réclamera des
informations supplémentaires à KBC Securities
avant de négocier;
• avoir une bonne compréhension du
fonctionnement des Bourses d’options, y
compris de leurs réglementations, directives
en matière de conditions commerciales, usages
et modifications éventuelles y apportées et
les suivre attentivement, entre autres par la
presse financière spécialisée. À défaut, le Client
réclamera des informations supplémentaires à
KBC Securities avant de négocier;
• s’enquérir au préalable des dispositions
applicables du marché, des dispositions de
l’organisme de liquidation relevant et des
caractéristiques spécifiques des options
dans lesquelles il envisage de négocier, plus
particulièrement les dispositions concernant
la garantie (margin), l’exercice, l’attribution,
l’expiration, le dernier jour de négoce et le nombre
de valeurs sous-jacentes;
• le client déclare être conscient du fait que
les règles en matière de garantie (margin)
sont susceptibles d’être modifiées suite à des
changements des conditions de marché, de
décisions de l’autorité boursière ou de l’organisme
de compensation compétent, ainsi que de
modifications de la politique de gestion des
risques de KBC Securities, et que la valorisation
des instruments financiers ou devises donnés
en garantie peut varier sous l’effet de variations
de volatilité ou de liquidité de ces devises ou
instruments financiers;
• pouvoir se passer du capital qu’il investit en
options pour ses moyens de subsistance.
Le Client s’engage à toujours s’informer au préalable des conditions de garantie imposées par KBC Securities avant
de placer des ordres sur options à risque ouvert (options émises). Ces informations sont disponibles sur le site de
KBC Securities http://data.kbcsecurities.be/documents/Helpcenter/Brochure_information_options.pdf ou peuvent
être obtenues sur simple demande adressée à l’Administration Bolero à [email protected] ou au 0800 628
19.
En aucun cas KBC Securities ne pourra être tenu responsable des conséquences dommageables d’une
insuffisance d’avoir pris des informations préalables ou d’erreurs de jugement dans le chef du client dans
ses activités de négoce en options.
Le Client et ses successeurs en droit s’engagent à honorer toutes les obligations qui les lient dans le cadre
du négoce actuel et futur en positions sur options et de la détention actuelle et future de positions en
options, notamment mais non exclusivement, en ce qui concerne le paiement d’une prime, la constitution
d’une garantie (margin) telle que communiquée par KBC Securities au Client, la fourniture, à première
demande de KBC Securities, de garanties supplémentaires (margin), et le respect des obligations
découlant de l’exercice, de l’attribution ou de l’expiration.
En outre le Client s’engage à effectuer, à la première demande de KBC Securities, les versements
supplémentaires requis au cas où ses avoirs en compte seraient insuffisants pour répondre à ses
obligations; les engagements de KBC Securities à l’égard du Client étant des engagements de moyens.
KBC Securities se réserve à tout moment le droit de refuser une transaction, ou de suspendre la possibilité
de négoce en option partiellement ou dans sa totalité.
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Le Client s’engage à payer tous les frais découlant du négoce en options, notamment les frais de
transaction et les commissions indiqués dans le document “Tarif des opérations en options Bolero Online”.
KBC Securities se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Le Client autorise KBC Securities à prélever d’office tous les frais et commissions par le débit du compte
indiqué dans la présente convention ou de tout autre compte du Client.
La convention de négoce en options est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée
séparément conformément aux dispositions prévues dans les Conditions Générales lors de la terminaison
de la relation de client.
Fait en deux exemplaires, chacune des parties déclarant avoir reçu le sien,
– – à le Le client
pour ”Lu et approuvé”
Administrateur délégué KBC Securities
Bart Vanhaeren
Signature: JU027 vDéc2015 Contrat de négoce en options Bolero Online
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Options Price
Reporting Authority
Hardcopy form of subscriber agreement
Attachment b-2
This Subscriber Agreement (this “Agreement”) is an agreement between the undersigned (“Subscriber” or
“you”) and KBC Securities NV–Havenlaan 12, B-1080 Brussel (“Vendor”).
The purpose of this Agreement is to establish the terms and conditions upon which you may receive from
Vendor a market data service (the “Service”) providing access to information published by the Options Price
Reporting Authority (“OPRA”). The information published by OPRA consists of current options last sale and
quotation information and related information (“OPRA Data”). The OPRA Data is published by OPRA pursuant to a Plan declared effective by the Securities and Exchange Commission. In reviewing and approving
this Agreement, Vendor is authorized to act on behalf of the “OPRA Participants,” which are those national
securities exchanges who, from time to time, are parties to this Plan. The person who acts from time to time
as data processor on behalf of OPRA is referred to in this Agreement as “OPRA’s Processor.”
This Agreement includes an “Addendum for Nonprofessionals.” The term “Nonprofessional” is defined in
the Addendum. The purpose of the Addendum is to determine whether you are a Nonprofessional under
this definition. If you are a Nonprofessional under this definition, OPRA’s charges to Vendor for your use of
the OPRA Data are subject to a cap, and you may be entitled to pay lower fees to Vendor. You do not need to
complete the Addendum, but if you do not do so, or if you cannot agree with all of the statements in the Addendum, OPRA will not consider you to be a Nonprofessional.
You hereby represent and agree as follows:
1. Your full name and address:
2. You shall receive the Service and the OPRA Data included therein solely for your own business or
personal use, and you shall not retransmit or otherwise furnish the OPRA Data to any person other than
your own employees on devices that are subject to the control of Vendor. If you are a Nonprofessional in
accordance with the Addendum for Nonprofessionals, you are only permitted under this Agreement to
use the OPRA Data for your own personal investment activities.
3. You acknowledge that OPRA Data is and shall remain the property of the OPRA Participant on which a
reported transaction took place or a reported quotation was entered.
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Options Price
Reporting Authority
Hardcopy form of subscriber agreement
Attachment b-2
4. Disclaimer of liability--neither vendor, OPRA, OPRA’s processor nor any OPRA participant guarantees
the timeliness, sequence, accuracy or completeness of any of the OPRA data supplied to you hereunder
and neither vendor, OPRA, OPRA’s processor nor any OPRA participant shall be liable in any way, to
you or to any other person, for any loss, damages, cost or expense which may arise from any failure
of performance by vendor, OPRA, OPRA’s processor or any OPRA participant, or from any delays,
inaccuracies, errors in or omissions of, any of the OPRA data or in the transmission or delivery thereof,
whether or not due to any negligent act or omission on the part of vendor, OPRA, OPRA’s processor or
any OPRA participant. in no event shall vendor, OPRA, OPRA’s processor or any participant be liable
for any incidental, special, indirect or consequential damages, including but not limited to lost profits,
trading losses, or damages resulting from inconvenience or loss of use of the service.
5. Your receipt of the OPRA Data hereunder may be terminated at any time by you or by Vendor upon 30
days notice from the terminating party to the other party, and may be terminated immediately upon a
determination by Vendor or OPRA that you are not in compliance with this Agreement.
6. Nothing herein shall be deemed to prevent or restrict OPRA, OPRA’s Processor or any OPRA Participant
from discontinuing to furnish OPRA Data for dissemination or from making such changes in the speed
of transmission, the characteristics of the electrical signals representing the OPRA Data or the manner
of disseminating the same, as OPRA shall from time to time determine to be appropriate, with or
without notice to you. You shall not hold OPRA, OPRA’s Processor, or any OPRA Participant liable for any
resulting liability, loss or damage that may arise therefrom.
7. You agree to notify Vendor promptly of any changes in the information provided herein and to furnish
Vendor any additional information requested by it in connection with your receipt of the OPRA Data.
8. The parties acknowledge and agree that this Agreement is for the express benefit of OPRA, OPRA’s
Processor and each OPRA Participant.
9. The provisions of Sections 3, 4 and 8 survive any termination of this Agreement and remain in full force
and effect.
10.All notices to Vendor under this Agreement shall be sent to the Vendor’s street address set forth above
and all notices to you under this Agreement shall be sent to the street address that you provide in
paragraph 1.
date:
– – (Subscriber’s Name): (Signature of or on behalf of Subscriber): JU027 vDéc2015 Contrat de négoce en options Bolero Online
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Options Price
Reporting Authority
Hardcopy form of subscriber agreement
Attachment b-2
Addendum for nonprofessionals
(To be completed by Nonprofessional Subscribers only)
The purpose of this Addendum is to determine whether you are a “Nonprofessional” for OPRA’s purposes.
OPRA defines a “Nonprofessional” as an individual for whom the four statements set out in paragraphs 1(a)
through (d) of this Addendum are true.
1. You represent and agree that the following statements are and will continue to be true for so long as
you receive OPRA Data as a Nonprofessional:
(a)You are entering into this Agreement in your own individual capacity and not on behalf of any other
person or any corporation, partnership, limited liability company, trust, association or other form
of entity.
(b)You shall use the OPRA Data solely in connection with your individual personal investment activities
and not in connection with any trade or business activities.
(c) You are not a securities broker-dealer, investment advisor, futures commission merchant,
commodities introducing broker or commodity trading advisor, member of a securities exchange or
association or futures contract market, or an owner, partner, or associated person of any of
the foregoing.
(d) You are not employed by a bank or an insurance company or an affiliate of either to perform
functions related to securities or commodity futures investment or trading activity.
2. You agree to notify Vendor promptly if your circumstances change such that any of the statements in
Section 1 of this Addendum would no longer be true for you.
(Subscriber’s Name): (Signature of or on behalf of Subscriber): JU027 vDéc2015 Contrat de négoce en options Bolero Online
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