ODJ - BC 12.05.14 - Laval Agglomération

ORDRE DU JOUR – BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 14 MAI 2012
(L'ensemble du dossier est consultable sur Alfresco)
QUESTION DU PRÉSIDENT
INFO Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Demande d'adhésion des
communes d'ASTILLÉ et COURBEVEILLE à Laval Agglomération
EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
BC01 SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE – Zone Artisanale de Chaffenay – Vente d'un terrain à M.
FABIEN BURIGNOT DE VARENNE
BC02 LAVAL – Zone d'activités des Bozées – Vente d'un terrain à la SCI La Courteille
BC03 CHANGÉ – Zone d'activités des Grands Prés – Cession d'une bande de terrain à la
SAS Nicodis
BC04 Fonds d'Intervention Prioritaire à l'Économie et à l'Emploi (FIPEE) – SARL Faire Autrement –
Avenant n°1 à la convention du 20 octobre 2010
BC05 Demande d'intervention FIPEE - SAS Genourob – Convention
BC06 Demande d'intervention FIPEE - SA Compagnie Immobilière de la Mayenne (Société du
groupe Procivis Ouest Immobilier) - Convention
BC07 Association GÉNIE - Subvention
CC01 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) – Programmation des actions 2012
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
BC08 Personnel communautaire – Emplois saisonniers - Été 2012
BC09 Personnel communautaire – Revalorisation du régime indemnitaire des agents de catégorie C
BC10 Personnel communautaire – Participation modulée de l'employeur aux frais de repas pris dans
les restaurants Habitat Jeunes par les agents de l'agglomération - Avenant n°1 à la
convention du 13 mars 2012
BC11 Personnel communautaire – Astreintes techniques – Modification de la délibération du 16 juin
2006
BC12 Personnel communautaire – Espaces emploi- Bilan 2011 et perspectives - Maintien du
dispositif et création d'un poste contractuel d'une durée d'un an
AMÉNAGEMENT
AVIS Avis préalable au lancement d'une procédure de marché public - Liaison cyclable LAVALBONCHAMP - Validation de l'avant-projet et autorisation du lancement de consultation des
entreprises (Plans couleur disponibles sur Alfresco)
BC13 Parking relais Sud-Ouest – Validation d'un emplacement et autorisation du lancement de
consultation des entreprises (Plans couleur disponibles sur Alfresco)
BC14 LOUVERNÉ – Zones Autoroutières 2 et 3 –Modification des permis d'aménager (Plans
couleur disponibles sur Alfresco)
CC02 BONCHAMP - Demande de modification de périmètre des Zones d'Activités (Plans couleur
disponibles sur Alfresco)
HABITAT
BC15 AHUILLÉ – Fonds de portage immobilier– Convention de réserve immobilière – Acquisition de
bien immobilier cadastre C 1589
BC16 Amélioration de l'Habitat – Convention de partenariat avec la société PROCIVIS MAYENNE
pour les propriétaires occupants dans le cadre du Plan Départemental d'Action pour le
logement des personnes défavorisées (PDALPD) – Avenant n°2.
BC17 Étude d'urbanisme – ENTRAMMES
BC18 Politique de l'Habitat – Convention de délégation de compétence avec l'État – Parc privé –
Avenant – Année 2012
LOISIRS
AVIS Compétence lecture publique – Extension
BC19 Office de Tourisme du Pays de LAVAL – Avenant n° 15 à la convention du 29 novembre 2004
– Subvention complémentaire pour les estivales 2012
BC20 FACT – Affectation 2012
BC21 Fonds d'Aide à l'Événementiel Sportif 2012 (FAES)– Demande de l'ASPTT volley
CC03 Piscine Saint Nicolas – Tarifs 2012/2013
CC04 Piscine Aquabulle – Tarifs 2012/2013
CC05 Fonds d'actions pour Animations Culturelles et Touristiques (FACT) - Proposition de règlement
pour les modalités d'attribution du Fonds d'aide pour Animations Culturelles et Touristiques
INNOVATION
BC22 Université du Maine / Colloque "Les sciences de la maternelle à l'enseignement supérieur" –
Demande de subvention