ODJ - BC 12.06.04 - Laval Agglomération

ORDRE DU JOUR – BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 4 JUIN 2012
(L'ensemble du dossier est consultable sur Alfresco)
ORDRE DU JOUR
MODIFIÉ
PROSPECTIVE
INFO Intervention du Conseil de Développement
CC01 Contrat Régional d'Agglomération de Laval Agglomération – CTU 2010-2013 – Avenant
(Programme d'actions consultable sur Alfresco)
RESSOURCES
CC02 Compte Administratif 2011 – Approbation (Compte Administratif consultable sur Alfresco)
CC03 Compte de Gestion du receveur 2011 - Approbation
CC04 Affectation des résultats – Exercice 2011
CC05 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
CC06 Décision Modificative n°2
CC07 Actualisation des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (APCP)
CC08 Fonds de concours en faveur des Maisons de santé
CC09 Provision pour risque suite au contentieux Aquaval
CC10 Provision pour loyers impayés
CC11 Application de la loi SRU – Majoration de l'attribution de compensation pour SAINT-BERTHEVIN –
Année 2012
CC12 Plan de financement du Parc de Développement Économique Laval Mayenne (PDELM)
CC13 Mise en œuvre d'une Délégation de Service Public (DSP) - Halte fluviale
CC14 Affectation des terrains issus de la déconstruction de l'usine MANN+HUMMEL
CC15 CRACL (Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale) – Saint Mélaine
CC16 CRACL – Murat
CC17 CRACL – Les Bozées
CC18 CRACL – ALITEC (Sora Composites et Université du Maine)
EMPLOI-DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
BC01 ARGENTRÉ – ZA de la CARIE 1 - Vente de l'atelier-relais à la SCI CGMP2 / Sté SIGNALSOL Respect des conditions de vente
BC02 BONCHAMP - ZI Sud 3 - Vente d'un terrain à la Sté EUROVIA - Respect des conditions de vente
BC03 SAINT-BERTHEVIN - ZA du Millenium - Stés MODELAGE REGENT, ALPHA PLAST et AMG Respect des conditions de vente
BC04 BONCHAMP – ZI Nord – Sté LIDER – Justification de l'aide de "minimis"
BC04 CHANGÉ – ZA des Grands Prés – Vente d'un terrain à la SCCV PROACTIVE CONSTRUCTION
bis
BC05 CHANGÉ – ZA des Grands Prés – Promesse unilatérale de vente - SCCV PROACTIVE
CONSTRUCTION (Projet de promesse unilatérale de vente consultable sur Alfresco)
BC06 LAVAL – Zone des Bozées – Vente d'un terrain à la SCI PFB IMMO
BC07 LOUVERNÉ – Zone artisanale de Pont Martin II – Vente d'un terrain à M. Wilfrid LEROY
BC08 LOUVERNÉ – Zone artisanale de Pont Martin II – Vente d'un terrain à M. Bernard BEUCHER
BC09 MONTIGNÉ-LE-BRILLANT – Zone artisanale du Haut Chêne – Vente d'un terrain à M. Philippe
LAUNAY
BC10 MONTIGNÉ-LE-BRILLANT – Zone artisanale – Vente de l'atelier-relais à l'entreprise MCM
(Mayenne Conception Mécanique)
BC11 Demande d'intervention FIPEE – Entreprise MCM - Convention
BC12 AGPLIE 49 53 72 – Modification de la subvention globale du Fonds Social Européen (FSE) 2011–
2014 - Validation
BC13 AGPLIE 49 53 72 – Avenant à la convention de partenariat du 19 novembre 2011
CC19 Complément de programmation PLIE 2012 – Validation des décisions du comité de pilotage du 23
mars 2012
ENVIRONNEMENT
BC14 Demande de subvention de l'Association de développement de l'emploi agricole et rural en
Mayenne (ADEARM)
CC20 Rapport annuel sur le Service public d'élimination des déchets 2011 (Rapport consultable sur
Alfresco)
CC21 Traitement des ordures ménagères - Avenant n°2 à la convention conclue le 5 juin 2002 avec le
Conseil Général de la Mayenne – Projection financière 2012/2021
LOISIRS
INFO Rapport d'activités 2011 CCSTI (Rapport consultable sur Alfresco)
INFO Rapport d'activités 2011 Piscine Saint Nicolas (Rapport consultable sur Alfresco)
INFO Rapport d'activités 2011 Office de Tourisme (Rapport consultable sur Alfresco)
INFO Rapport d'activités 2011 Golf (Rapport consultable sur Alfresco)
BC15 Fonds d'Aide à l'Évènementiel Sportif 2012 (FAES) – Demandes du COME 53,
l'Amicale Cyclisme 53, l'Amicale Cycliste du Pays Lavallois et l'ES Bonchamp Section Pétanque
BC16 Stade F. le Basser – Étude programmiste pour la réhabilitation du stade – Demande de subvention
auprès de la région et approbation du plan de financement
CC22 Stade Lavallois Mayenne Football Club – Convention de partenariat et mise à disposition
d'équipements
AMÉNAGEMENT
CC23 Rapport des années 2009 à 2011 de la Commission intercommunale pour l'accessibilité aux
personnes en situation de handicap (Rapport consultable sur Alfresco)
CC24 Rapport du délégataire sur la DSP Transports (Rapport consultable sur Alfresco)
CC25 Tarifs TUL 2012-2013 - Adoption
CC26 Délégation de Service Public des transports – Avenant n°3 (En cours de finalisation)
INNOVATION
BC17 Validation du projet d'aménagement extension CFA Volney
CC27 ESTACA - Campus Ouest / 3ème contrat triennal de développement 2011-2014 (Annexes du
contrat consultables sur Alfresco)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
BC18 Convention relative à la participation financière de Laval Agglomération au Comité des Œuvres
Sociales des Employés Municipaux (COSEM)