TABLE DES MATIÈRES

Transcription

TABLE DES MATIÈRES
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION
– Bertrand Renard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
11
CONTEXTUALISATION
– Bertrand Renard : Faillibilité de la preuve
scientifique et exigences de fiabilité.
Quelles attentes du droit pénal ? . . . . . . . . . . .
15
– Christophe Champod : Questions-réponses.
L’interprétation des indices et leur
présentation au tribunal . . . . . . . . . . . . . . . . . .
31
LES EXIGENCES PROFESSIONNELLES
– Catherine Merveille : Les exigences
professionnelles scientifiques.
Comment assurer la qualité des
résultats au sein des laboratoires
d’expertise ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
35
– Benoît Zeippen : Les exigences professionelles
des laboratoires de police technique et
scientifique de la police fédérale . . . . . . . . . . . .
41
– Jean de Codt : Les exigences professionnelles
judiciaires. Degré contradictoire de
l’expertise et nullité de la preuve. . . . . . . . . . . .
57
ATELIERS
ANALYSE GÉNÉTIQUE
– Pierre Van Renterghem : Discussions relatives
à l’assurance qualité et l’interprétation
des résultats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
5
75
TABLE DES MATIÈRES
TOXICOLOGIE
– Nicoles Devleeschouwer Hamers : Contribution des
contrôles externes au suivi de la qualité des
analyses d’alcoolémie et des expertises
dans le cadre de la sécurité routière . . . . . . . . . 83
TRACES MÉCANIQUES ET CHIMIQUES
– Gilbert De Roy : Traces de matériaux:
exploitables ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93
– Michel Moës : Les traces et empreintes
de chaussures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 97
– Léon Breesch : Incendies et explosions. . . . . . . . . . 105
EXPERTISE BALISTIQUE
– André Chabotier et Erik De Durpel : Le problème de
l’identification de l’arme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109
CONCLUSION
– Carrol Tange : La preuve au risque de l’expertise 117
6

Documents pareils