SOMMAIRE - Syndicat professionnel de l`enseignement libre
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SOMMAIRE - Syndicat professionnel de l`enseignement libre
SPELC Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique Guide "La carrière des enseignants du second degré" Enseignement général, technologique et professionnel SOMMAIRE A. INSTANCES et LOIS A01. A02. A03. A04. Organigramme de l’Enseignement catholique Direction des affaires financières (DAF) Bureau des personnels enseignants (DAF D1) Les lois et les textes qui régissent l’enseignement privé sous contrat B. CONNAÎTRE UN ÉTABLISSEMENT SOUS CONTRAT B01. B02. B03. B04. B05. B06. B07. B08. L'établissement catholique d'enseignement : présentation L'établissement et le contrat d'association La Tutelle L’organisme de gestion de l’Enseignement catholique (OGEC) Le chef d'établissement Les ressources financières La dotation globale horaire (DGH) Les instances représentatives dans un établissement : délégué syndical, section syndicale, délégué du personnel, comité d'entreprise, CHSCT. B09. B10. Le conseil d’établissement L’association sportive C. DEVENIR MAÎTRE CONTRACTUEL C01. Le recrutement C02. C03. C04. C05. e Les concours externes (CAFEP et 3 concours) Les concours internes (CAER) et les recrutements réservés Les conditions d’attribution d’un CDI dans les établissements sous contrat d’association Le statut du professeur stagiaire et la validation de la formation D. RECHERCHER UN EMPLOI CONTRACTUEL D01. Le statut du maître contractuel D02. D03. D04. D05. D06. D07. D08. D09. D10. D11. D12. D13. L'accord sur l'emploi : historique et références Les diverses commissions de l'emploi : CAE et CNE Les diverses commissions de l'emploi : CCMA et CNA Les priorités d'emploi Emploi et ancienneté Les démarches à effectuer pour participer au mouvement Le mouvement et le classement des maîtres pour causes particulières (concours, réintégration, raison médicale) Les recours (saisines CAE et CNE2, tribunal administratif) Situation particulière : le changement de discipline de contrat Situation particulière : l'allocation pour perte d'emploi (ARE) Situation particulière : la suspension du contrat, la démission, la résiliation du contrat Situation particulière : congés et disponibilités (conséquences sur le contrat de travail) E. ASSURER UN SERVICE D’ENSEIGNEMENT E01. E02. Les services hebdomadaires des différentes catégories Les majorations et minorations de service GS-1303-SOMMAIRE Fédération nationale SPELC 1/2 SPELC E03. E04. E05. E06. Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique Les obligations liées au service Le temps partiel autorisé - le service incomplet - le temps partiel de droit Responsabilité civile et pénale de l’enseignant (spécialement professeur d’EPS) Le droit disciplinaire F. FORMATION F01. F02. F03. La formation initiale Le droit à la formation continue Partir en formation G. PROGRESSER DANS LA CARRIÈRE G01. La CCMA G02. G03. G04. G05. G06. G07. Les notations administratives et pédagogiques L’inspection Les promotions pour changer d’échelon Les promotions par concours : CAER, CAER PA Les promotions pour changer de catégorie : listes d’aptitude Les reclassements = changement de catégorie H. EXERCER D’AUTRES RESPONSABILITÉS H01. H02. H03. H04. H05. H06. H07. H08. Le professeur principal Le responsable de niveau Le chef d’établissement adjoint Le chef de travaux Le professeur conseiller pédagogique Le professeur documentaliste Les personnels OGEC à mission particulière dans le second degré : APS, AVS et documentaliste. Le cumul d’emplois J. CONNAÎTRE L’ENSEIGNEMENT SPÉCIALISÉ ULIS et SEGPA K. CALCULER SON SALAIRE K01. K02. K03. K04. K05. Le bulletin de salaire Le supplément familial de traitement Les heures supplémentaires : HSA, HSE, HTS Les indemnités : de suivi d'orientation (ISO), de documentation, péri-éducatives, d’aide et soutien La nouvelle bonification indiciaire (NBI) L. REMPLACEMENTS - SUPPLÉANCES L01. L02. L03. Les remplacements Le DA Le suppléant M. SE SYNDIQUER M01. M02. Le rôle d’un syndicat Se syndiquer : rôle d’un syndicat, spécificité du SPELC, organigramme de la Fédération des SPELC GS-1303-SOMMAIRE Fédération nationale SPELC 2/2