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COMMUNE D'ORLIENAS
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 JANVIER 2005
Etaient présents : Jean-Charles Monnet, Frédéric Bernard, Gérard Banducci, Thierry Badel, Isabelle Guilbaut, Anne Michaud,
Jean-Claude Bastide, Cyrille Decourt, Henri Donat, Alain Corbière, Christiane Pernot, François Couture, Laurent Philippe,
Ghislaine Béthencourt
Absents : Danielle Baise (pouvoir à Cyrille Decourt), Evelyne Poinat (pouvoir à Jean-Claude Bastide), Gérard Lhopital
Secrétaire de séance : Isabelle Guilbaut
Compte rendu affiché le : 24 janvier 2005
DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal délibère sur les points suivants :
Ø Acquisitions foncières pour alignements route de Bonneton et chemin du Mont
Dans le cadre de la régularisation des alignements prévus Route de Bonneton et Chemin du Mont, le Conseil
Municipal vote l'acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain de 22 m2 issu de la propriété BERTO, d'une parcelle
de 33 m2 issu de la proprié té GARCIA et d'une parcelle de 109 m2 issu de la propriété TISSANDIER.
Ø Subventions associations
Face à l'ampleur du séisme du 26 décembre 2004 en Asie du Sud-Est, la commune d'Orliénas s'associe à la solidarité
internationale. Les pièces en Euros ne seront échangées que jusqu'à mi-février. Une opération de collecte des pièces en
Francs (mais aussi d'Euros) est organisée jusqu'au 12 février 2005. Ces pièces seront échangées contre des Euros à la
Banque de France. Le Conseil Municipal décide également de verser une subvention de 500 € à une association
présente en Asie. Le bénéfice de la collecte et la subvention seront versés à Entraide Internationale, association des
Scouts de la Région de Cluses présente actuellement au Sri Lanka.
Ø Remboursement de frais de formation à un agent
Le Maire expose au Conseil Municipal qu'une ATSEM de la commune suit une formation par correspondance qui lui
permettra de se présenter au concours de professeur des écoles. Cette formation contribue au développement de ses
compétences professionnelles actuelles, notamment par la connaissance approfondie du développement psychologique
de l'enfant. Le Conseil Municipal décide d'encourager cette personne motivée et de l'aider dans son initiative en lui
remboursant une partie de ses frais de formation soit 263,20 €.
PRESENTATION DE LA DELIBERATION DE LA COPAMO SUR LA DTA
Le Maire présente le projet de délibération portant avis de la Communauté de Communes (en qualité de personne
publique associée) sur le projet de DTA (Directive Territoriale d'Aménagement de l'aire métropolitaine lyonnaise).
Sont mentionnés les points de désaccord touchant particulièrement à l'agriculture, l'environnement, l'économie,
l'habitat et les déplacements. Est déplorée l'absence de concertation effective avec le s élus locaux, l'essentiel des
décisions étant prises au sein d'un comité de pilotage auquel il leur était refusé de participer.
Thierry BADEL porte à la connaissance du Conseil Municipal "Projet de Territoire", un document de travail réalisé
par la COPAMO et dressant un état des lieux du territoire en trois parties :
û Vivre en Pays Mornantais (démographie, environnement, tourisme, commerce, services et équipements, habitat)
û Travailler et entreprendre en Pays Mornantais (agriculture, emploi, économie)
û Un territoire qui s'affirme durablement (démarches extra-territoriales –CDRA, SCOT, A45, COL-, mobilités et
déplacements, organisation spatiale "rurbanité").
Cet outil servira de base de discussion aux travaux dans le Syndicat de l'Ouest Lyonnais et à faire partager à tous les
élus de la COPAMO l'identité de ce territoire.
QUESTIONS DIVERSES
Ø Projets de parking sur plate-forme face au cimetière :
Face à la demande croissante des usagers, il a été décidé d'aménager rapidement une aire de parking face au cimetière.
Les premiers devis obtenus étant trop élevés et une demande de subvention ayant pour conséquence un retard dans la
réalisation des travaux, la commission voirie a réfléchi à une possible réduction de ces coûts et à une réalisation plus
"sommaire" de l'aménagement. Principaux travaux : débroussailler et réaliser une plateforme en gravier sur le remblai
existant. Quelques blocs d'enrochement seront disposés au fond du parking afin d'interdire l'accès près du talus.
Descriptif envisageable : base en gravier, stationnement en épi, bordure à l'entrée du parking, une douzaine de places
possibles. Les subventions d'amendes de police seront réservées au parking terrain AM 66.
Ø Aménagement du carrefour des Sept Chemins :
La réunion prévue le 22 décembre 2004 en Mairie d'Orliénas avec M. Millot, conseiller technique du Conseil Général
et un technicien, M. Delorme, Vice-Président du Conseil Général et M. Outrebon, Maire de Taluyers, a eu lieu en
présence de JC. Monnet et F. Bernard. Un projet d'aménagement avec mise en place de giratoires a été présenté par le
Conseil Général. La commune d'Orliénas a été écoutée sur sa proposition de variante et espère être entendue. La
commune a proposé que soit étudiée une alternative consistant à diviser par deux le trafic du carrefour des Sept
Chemins en faisant passer directement le flux de Givors à Brignais par une voie à créer le long de la voie ferrée.
Ø A 45 :
Prochaine réunion le 20 janvier 2005 à 17H00, traitant des échangeurs.
Ø Décentralisation :
Les maires et les élus sont invités le 2 février 2005 à 17H00 en Préfecture pour une présentation de la décentralisation.
Y assisteront JC. Monnet et T. Badel.
Ø Ordures ménagères : la collecte est maintenue le mercredi matin. L'horaire de passage du collecteur est moins
matinal.
Ø Syseg :
Les maires et leurs équipes municipales sont invités le 29 janvier 2005 à l'inauguration de l'unité biologique de la
station d'épuration de Givors, à laquelle se rendront JC. Monnet, A. Corbière et L. Philippe.
Ø Câble : la mairie a été récemment raccordée au câble pour internet.
Ø Sécurité routière :
La Gendarmerie de Mornant procèdera à des contrôles de vitesse sur la Route du Paradis pendant la semaine du 31
janvier au 6 février 2005.
La Gendarmerie de Givors a récemment procédé à des verbalisations pour stationnement interdit au centre du village.
(Place de l'Eglise). Les emplacements pour la dépose scolaire doivent être libres.
Ø Culture :
û Spectacle de la Compagnie Virevolt le 21 janvier 2005 à 20H30 à la Salle Jean Carmet "Coïncidences",
acrobates, équilibristes, danseurs ou musiciens…
M. Monnet fait observer que l'Espace culturel Jean Carmet n'est pas assez fréquenté du public car il n'est pas
toujours connu de tous. La commission culture de la COPAMO a proposé que 2 places d'entrée soient offertes
aux nouveaux arrivants des communes.
û L'Association "Le Temps d'un Film" propose le 28 janvier 2005 à 20H30, à la Salle Jean Carmet, la projection
d'un film espagnol traitant de la violence conjugale "Ne dis rien". Soirée animée par Amnesty International
dans le cadre "Les droits humains s'accordent aussi au féminin".
û L'accueil d'une troupe de théâtre dirigée par Laurence Arpi, ex-habitante de la commune, a été discuté avec M.
Houzé, responsable du service culturel de la COPAMO, et pourrait être envisagé l'année prochaine, dans le
cadre des Rencontres Nomades, occasion pour les villages du Pays Mornantais d'accueillir des rencontres
artistiques originales.
û L'exposition programmée pour fin janvier à la Tour est annulée. La prochaine exposition se tiendra au mois de
mars.
Ø Araire :
Il est annoncé la parution d'un numéro spécial été 2005 de l'Araire sur Les églises du Pays Mornantais. Son prix est de
10 €. La mairie en commandera 5 numéros.
Ø Voirie :
L'entreprise CEGELEC débutera les travaux d'enfouissement des réseaux Route de Jalloussieux fin janvier, début
février 2005.
Ø Journée Portes Ouvertes Mairie
Le samedi 15 janvier 2005, une trentaine d'Orliénasiens sont venus découvrir et apprécier le nouvel aménagement de
la Mairie.
Prochaine séance du Conseil Municipal :
LUNDI 28 FEVRIER 2005 à 20 heures 30