Projet d`ordre des travaux de la 56e réunion

Strasbourg, le 17 février 2005
CPT (2005) 5
COMITE EUROPEEN POUR LA PREVENTION
DE LA TORTURE ET DES PEINES
OU TRAITEMENTS INHUMAINS OU DEGRADANTS
(CPT)
__________
56e réunion
(7 au 11 mars 2005)
Strasbourg, Palais des Droits de l'Homme
Salle 20 RC Jardin
PROJET D'ORDRE DES TRAVAUX
lundi, le 7 mars 2005
Matin (9 h 30)
1.
Ouverture de la réunion
2.
Adoption de l'ordre du jour et de l'ordre des travaux
3.
Déclarations solennelles de nouveaux membres du CPT
4.
Adoption du rapport de la 55e réunion du CPT
5.
Rapport oral du Bureau
-2-
33.
Autres questions :
a. Règles pénitentiaires européennes révisées
30.
Questions administratives et budgétaires
7.
Rapport oral sur la visite périodique en Italie (novembre-décembre 2004)
8.
Rapport oral sur la visite périodique à Chypre (décembre 2004)
9.
Rapport oral sur la visite périodique à Saint-Marin (février 2005)
10.
Rapport oral sur la visite périodique en Slovaquie (février-mars 2005)
Après-midi (réunions des sous-groupes)
(14 h 00)
-
délégation belge (préparation de la visite)
(Salle de réunion du Secrétariat du CPT)
-
délégation norvégienne (préparation de la visite) (Salle de réunion de la Chartre Sociale)
-
délégation russe (préparation de la visite)
(Salle 20 RC Jardin)
(16 h 00)
-
délégation albanaise (préparation de la visite)
(Salle 20 RC Jardin)
-
délégation hongroise (préparation de la visite)
(Salle de réunion du Secrétariat du CPT)
mardi, le 8 mars 2005
Matin
12.
Projet de rapport sur la visite périodique en Moldova (septembre 2004)
13.
Projet de rapport sur la visite périodique en Pologne (octobre 2004)
15.
Projet de rapport sur la visite ad hoc en Bosnie-Herzégovine (décembre 2004)
-3-
Après-midi
6.
Communications reçues contenant des informations soumises au CPT pour examen
27.
Futures visites ad-hoc
19.
Mise en oeuvre de l’accord sur l’exécution des peines entre le TPIY et le Royaume
-Uni
18.
Pays devant recevoir des visites périodiques en 2006
22.
Exigences quant à l’organisation d’un programme annuel de 200 jours de visite
(17 h 30)
-
groupe de travail sur l’accès aux dossiers médicaux
(Salle 20 RC Jardin)
mercredi, le 9 mars 2005
Matin
14.
Projet de rapport sur la visite ad hoc dans la région du Caucase du nord de la
Fédération de Russie (novembre-décembre 2004)
16.
Projet de rapport sur la visite ad hoc en France/La Réunion (décembre 2004)
Après-midi (réunions des sous-groupes)
(14 h 00)
-
délégation ukrainienne (préparation de la visite) (Salle 20 RC Jardin)
-
délégation grecque (préparation de la visite)
(Salle de réunion du Secrétariat du CPT)
(16 h 00)
-
groupe médical
(Salle 20 RC Jardin)
-4-
jeudi, le 10 mars 2005
Matin
11.
Projet de rapport sur la visite périodique en Serbie-Monténégro (septembre 2004)
Après-midi
28.
Formation des membres du CPT
17.
Préparation du 15e rapport général
26.
Suivi des visites
vendredi, le 11 mars 2005
Matin
20.
Questions entrant dans le mandat du CPT en relation avec le transfert de détenus
étrangers d’un Etat à un autre
21.
Evaluation du processus de dialogue permanent
23.
Effectifs du personnel soignant dans les établissements pénitentiaires
24.
Médecins traitant à la fois des détenus et du personnel de surveillance
25.
Suivi de la discussion générale sur l’interdiction absolue de la torture
29.
Rapports d'étape des sous-groupes
Après-midi
Tout autre point non achevé
31.
Dates des prochaines réunions
32.
Questions à inscrire à l'ordre du jour de la 57e réunion
34.
Approbation de la liste des décisions adoptées pendant la 56e réunion
-5-
N.B.
Autres activités prévues pendant la semaine de la réunion plénière
dimanche, le 6 mars 2005
(09 h 30)
-
Fédération de Russie : délégation de la région du Caucase du nord (préparation du rapport
de la visite)
(salle de réunion du Secrétariat du CPT)
(14 h 00)
-
groupe de travail sur la jurisprudence
(salle 20 RC Jardin)
(16 h 00)
-
Bureau du CPT
(salle de réunion de la Direction
Générale)