THEMATIQUE DE RECHERCHE PUBLICATIONS THESE

Chantal MATHIEU-GENIAUT
Maître de conférences – Université de Franche-Comté
@ [email protected]
THEMATIQUE DE RECHERCHE
Les thèmes de recherche développés s’inscrivent dans la discipline droit du
travail. Ils s’orientent plus précisément sur la question de la protection de la
personne au travail, le respect de ses droits fondamentaux et les moyens de les
promouvoir.
Une grande partie des travaux s’interrogent sur la consécration, en droit positif,
d’un « droit au respect de la vie personnelle du salarié ». Les travaux attestent que
les différents aspects de la vie privée du salarié bénéficient d’une protection
accrue dans le champ des relations du travail depuis les 15 dernières années.
L’expression « droit à la vie personnelle du salarié » est désormais employée par
la Cour de cassation. Il reste pourtant nécessaire de s’interroger sur la valeur et la
teneur d’une telle prérogative.
Un autre axe de la recherche s’articule autour de la volonté du salarié, dans ses
rapports avec l’employeur mais également au sein d’un collectif.
Mots clés : Droit du travail- Vie personnelle- droits fondamentaux
PUBLICATIONS
THESE
La vie personnelle du salarié,
Université Lyon 2, 2004, publication à l’ANRT.
Sous la direction de M. Jean-Marc BERAUD
Membre du Jury : Mme F. FAVENNEC-HERY, M. A. JEAMMAUD, M. P. RODIERE,
Mme M-C. RIVIER, M. BERAUD.
ARTICLES ET NOTES

La renonciation du salarié au juge prud’homal (à paraitre)

Le respect de la liberté religieuse dans l’entreprise, Revue de Droit du travail,
2012, p. 17

La suspension du permis de conduire au cours d’une période d’astreinte,
Revue de droit du travail 2011, p. 317

Vulnérabilité et emploi, in, Le droit à l’épreuve de la vulnérabilité, Bruylant,
2010, p. 30

L’impact de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme
en droit du travail, Autorisation de publication, Petites Affiches

Vers une clarification de la distinction entre vie personnelle et vie
professionnelle ?, Revue de droit du travail, 2009, p. 657

Déficit de caisse et responsabilité du salarié, Droit ouvrier, 2009, p. 213

Discrimination, l’arsenal juridique s’intensifie, Juris Association, Dalloz,
octobre 2008, n° 385, p. 33

Un nouveau code pour le droit du travail, Juris association, Dalloz, mai 2008,
n° 379, p. 33

Rubriques liées au droit social, in, Le guide du droit des séniors, sous la
direction de C. Philippe, Liaisons sociales, 2007

L’immunité disciplinaire de la vie personnelle du salarié en question, Droit
social 2006, p. 848

L’individu confronté à l’organisation collective du travail, en collaboration
avec C. Nicod, in, Le singulier en droit du travail, sous la direction de J-M
Béraud et A. Jeammaud, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2006, p. 51

Transaction et prestation compensatoire, D. 2005, p. 1985

Les ouvrages de droit du travail des années cinquante, avec la collaboration
de B. Géniaut et C. Giraudet, Dr. Ouvrier, 2003, p. 367.

Participation au panorama Droit du travail, Recueil Dalloz

Droit syndical, D. 2009, p. 196

Pouvoir disciplinaire et libertés fondamentales, D. 2007, p. 3033

Rupture du contrat de travail, D. 2007, p. 179

Note sous Cass. Soc. 11 février 2004, D. 2004, p. 2192

Note sous Cass. Crim. 11 février 2003, D. 2003, p. 1660.

Note sous Cass. Soc. 12 février 2002, D. 2002, p. 2089.

Note sous Cass. Soc. 6 février 2001, D. 2001, p. 2169
INTERVENTIONS

L’impact de la CEDH en droit du travail, journée d’étude relative à Convention
européenne des droits de l’Homme, Besançon, 21 juin 2010

La prescription en droit social, journée d’étude relative à la prescription, Besançon,
mai 2009

L’individu confronté à l’organisation collective du travail, intervention au colloque de
l’Institut d’études du travail de Lyon.

Les ouvrages de droit du travail des années cinquante, intervention au colloque de
l’Institut d’études du travail de Lyon.

La surveillance du salarié, intervention au colloque « Droit du travail et vie privée »,
le 28 octobre 2005, Menthon Saint Bernard.
PROJETS EN COURS
Porteur de projet du CRJFC : « Les droits d’action collective, 40 ans après LIP ».
Colloque à Besançon réunissant juristes et historiens en juin 2013.
ENSEIGNEMENTS ET RESPONSABILITES:
o Membre du Conseil National des Universités (2012)
o Responsable pédagogique de la licence droit – SJEPG – Besançon ( 2010-2012)
o Création de la licence professionnelle métiers du notariat co-habilitée par les
universités de Bourgogne et de Franche-Comté puis direction du diplôme jusqu’en
2011.
o Enseignements :
Université de Franche-Comté ( Maître de conférences depuis 2005)

droit du travail ( Licence 2 et 3 droit – Licence AES – Master 2 droitMaster RH )

droit de la sécurité sociale ( Master 1 droit)

droit social de l’Union européenne ( Master 2 droit)

Introduction au droit – droit des personnes ( Licence AES)
Institut d’Etudes du travail de Lyon ( Allocataire/ATER 2000-2004)

droit du travail : Master 1 droit social

droit pénal du travail : Master 1 droit social

procédure pénale : Master 1 droit social