L`AN DEUX MILLE DIX, le SIX SEPTEMBRE, à 18 heures

L'AN DEUX MILLE DIX, le SIX SEPTEMBRE, à 18 heures 30.
Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame
DI BIN Roberte, Maire.
Date de convocation : 01 Septembre 2010.
PRESENTS : THOMAS Claudius, LEMAY Frédéric, BERGERON Jackie, RISSOAN Michel, MALBURET
Henri, ALEXANDRE Pierre, REVOIL Marie-Noëlle, PAIN Martine, MER Bernard, FAYNEL Fanny.
ABSENTS : FAYOLLE Sylvain, NIVON Brigitte, BONALDI Christelle, ABDELMOUMNAI Abassia,
JODAR Julien, BLAIN Marc.
Pouvoir de ABDELMOUMNAI Abassia à DI BIN Roberte.
Pouvoir de FAYOLLE Sylvain à ALEXANDRE Pierre.
1- A OBJET : SE38 (SYNDICAT « ENERGIES » DE L’ISERE) :
ENFOUISSEMENT BT + FT CHEMIN CREUX.
TRAVAUX SUR RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ELECTRICITE.
Madame le Maire fait part au Conseil Municipal que suite à notre demande, le Syndicat
« Energies » de l’Isère (SE38), 27, Rue Pierre Sémard 38000 GRENOBLE a étudié la
faisabilité de l’opération présentée dans le tableau ci-joint, intitulée : Collectivité
SABLONS Affaire N° 10-102-349 Enfouissement BT/FT Chemin Creux, dans la
partie comprise entre la RD. 1082 et le N° 29 Chemin Creux :
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que sur la base d’une étude sommaire
réalisée en lien avec les élus et le concessionnaire, les montants prévisionnels sont les
suivants :
1 – le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à :
155 323 €
117 274 €
2- le montant total de financement externe serait de :
3- les frais de maîtrise d’ouvrage du SE38, inclus dans le prix de revient s’élèvent à :
4- la contribution aux investissements s’élèverait à environ :
6 233 €
31 816 €
Afin de permettre au SE38 de lancer la réalisation des études d’exécution par le
maître d’œuvre, il convient de :
-
-
Prendre acte de l’avant-projet et du plan de financement initiaux, étant précisé
qu’après études et avant tout démarrage de travaux, ils seront à nouveau
présentés ;
Prendre acte de l’appel de contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du
SE38.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.
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Le Conseil Municipal, ayant entendu cet exposé, à l’unanimité :
1- PREND ACTE de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnels de
l’opération :
Prix de revient prévisionnel :
Financement externes :
Participation prévisionnelle :
(frais SE38 + contribution aux investissements).
155 323 €
117 274 €
38 049 €
2- PREND ACTE de la contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du SE 38 pour
6 233 €.
Cette contribution est appelée en début d’année suivant la réception des travaux.
1/ B OBJET : SE38 (SYNDICAT « ENERGIES » DE L’ISERE) :
ENFOUISSEMENT BT + FT CHEMIN CREUX.
TRAVAUX SUR RESEAUX FRANCE TELECOM
Madame le Maire fait part au Conseil Municipal que suite à notre demande, le Syndicat
« Energies » de l’Isère (SE38), 27, Rue Pierre Sémard 38000 GRENOBLE a étudié la
faisabilité de l’opération présentée dans le tableau ci-joint, intitulée : Collectivité
SABLONS Affaire N° 10-102-349 Enfouissement BT/FT Chemin Creux, dans la
partie comprise entre la RD. 1082 et le N° 29 Chemin Creux :
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que sur la base d’une étude sommaire
réalisée en lien avec les élus et l’opérateur pour les travaux sur le réseau France
Télécom, les montants prévisionnels sont les suivants :
1 – le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à :
28 351 €
3 000 €
2- le montant total de financement externe serait de :
3- les frais de maîtrise d’ouvrage du SE38, inclus dans le prix de revient s’élèvent à :
4- la contribution aux investissements s’élèverait à environ :
1 138 €
24 213 €
Afin de permettre au SE38 de lancer la réalisation des études d’exécution par le
maître d’œuvre, il convient de :
-
-
Prendre acte de l’avant-projet et du plan de financement initiaux, étant précisé
qu’après études et avant tout démarrage de travaux, ils seront à nouveau
présentés ;
Prendre acte de l’appel de contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du
SE38.
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Madame le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.
Le Conseil Municipal, ayant entendu cet exposé, à l’unanimité :
1- PREND ACTE de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnels de
l’opération :
Prix de revient prévisionnel :
Financement externes :
Participation prévisionnelle :
(frais SE38 + contribution aux investissements).
28 351 €
3 000 €
25 351 €
2- PREND ACTE de la contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du SE 38 pour
1 138 €.
Cette contribution est appelée en début d’année suivant la réception des travaux.
2/ OBJET : REMISE GRACIEUSE DES PENALITES-TAXE D’URBANISME.
Madame le Maire donne lecture du courrier de la Trésorerie de la Verpillière,
concernant la demande de remise gracieuse des pénalités de la taxe d’urbanisme pour
la Sarl EMCO INVESTISSEMENT, domiciliée 205, Rue des Frères Lumière, 69970
CHAPONNAY, représentée par Monsieur DUMONT Denis. Le montant total des
pénalités s’élève à 143 €. Les motifs invoqués : Avis de transfert envoyé après
échéance à mauvaise adresse.
En application de l’article L251A du livre des procédures fiscales, le Conseil Municipal
peut accorder la remise gracieuse des pénalités.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
Emet un avis défavorable pour la remise gracieuse des pénalités de la taxe
d’urbanisme d’un montant de 143 €, considérant que la SARL EMCO
INVESTISSEMENT, n’avait qu’à donner la bonne adresse.
3/ OBJET : PLAN LOCAL D’URBANISME.
Mise à jour du rapport de présentation du PLU de la Commune.
Volets environnement et paysage.
SARL REFLEX ENVIRONNEMENT.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de faire procéder à
la mise à jour des différentes pièces constitutives du rapport de présentation du
document d’urbanisme PLU en cours.
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Madame le Maire présente la proposition de la SARL REFLEX Environnement, 1
Avenue du Chater, Parc du Chater, Bâtiment B 69340 FRANCHEVILLE, qui a déjà
établi la mise à jour du diagnostic environnemental en 2006 et 2007.
Cette dernière s’élève à 1 150 € H.T. soit 1 375.40 € T.T.C. pour la reprise
rédactionnelle et cartographique du rapport en liaison avec Monsieur GIACOMETTI,
Urbaniste chargé du PLU.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
-
Accepte le devis présenté par la SARL REFLEX ENVIRONNEMENT, pour un
montant de 1 150 € H.T. soit 1 375.40 € T.T.C.
-
Dit que la dépense sera imputée au budget communal en investissement au
compte 2088, où les crédits sont prévus à cet effet.
4/ DEMANDE DE PARTICIPATION COMMUNALE POUR L’ASSOCIATION
INTERCOMMUNALE POUR L’AVENIR DE LA MAISON DE CONVALESCENCE DE
SAINT-PRIM « LE MAS DES CHAMPS ».
Madame le Maire donne lecture du courrier de Monsieur Patrick BARRAUD, président
de l’Association Intercommunale pour l’avenir de la Maison de convalescence de
SAINT-PRIM « Le Mas des Champs », concernant la participation de chaque Commune
à 0.10 centimes d’euros par habitant.
Madame le Maire présente cette association qui agit en trois directions :
-
Rester un recours et une force politique et stratégique auprès des différentes
autorités de tarification, avec le soutien actuel d’un projet d’agrandissement.
-
Achat d’éléments de confort pour les résidents : exemples : aquariums,
constitution d’une bibliothèque, mobilier de jardin, matériel vidéo, stores pour
la terrasse et différents projets en cours.
-
Budget alloué au Mas des Champs pour des actions d’animation (matériels,
spectacles…).
Le Conseil Municipal, demande à Madame le Maire d’obtenir des renseignements
complémentaires, sur les engagements financiers à venir, que prendrait la
Commune en cas du versement de cette participation.
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5/ COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROUSSILLONNAIS.
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT PERIODE 2011-2017.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la procédure d’élaboration du
Programme Local de l’Habitat (PLH) 2011-2017 de la Communauté de Communes du
Pays Roussillonnais approche de son terme. Avant d’être validé par les services de la
Région et de l’Etat, le document doit être envoyé aux Communes avec un délai de 2
mois pour émettre un avis.
Le document est à la disposition des membres du Conseil Municipal afin de pouvoir
délibérer au cours de la réunion du 04 Octobre 2010
Il est rappelé les réunions qui auront lieu :
-
P.L.U : 14 Septembre 2010 : réunion de travail, réflexions sur les retours de
consultation de services étudiés lors de la réunion du 02 Juin 2010.
-
Centralité du village : 13 Septembre 2010 : Etude de programmation du Centre
village avec les bureaux d’études.
6/ ANIMATIONS :
6/ A OBJET : SPECTACLE DU SAMEDI 23 OCTOBRE 2010 : « LE BEURJOIE
GENTILHOMME ».
TARIFS DES ENTREES.
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération prise au cours de la
séance du 07 Juin 2010, décidant de l’organisation du spectacle « Le Beurjoie
Gentilhomme », le Samedi 23 Octobre 2010, faisant l’objet du contrat de cession de
droit d’exploitation avec l’Association VOLUBILIS PLUS, les Riviers, Route de
Fauconnières 26000 VALENCE.
Madame le Maire demande à Madame BERGERON Jackie, 3ème Adjoint, chargé de
l’animation de faire des propositions de tarifs pour les entrées.
Madame BERGERON Jackie, propose de fixer deux tarifs pour les entrées, à savoir :
-
5 € pour les moins de 15 ans
10 € pour les plus de 15 ans
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.
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Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
Décide d’appliquer les tarifs proposés par Madame BERGERON Jackie, à savoir :
- 5 € pour les moins de 15 ans
- 10 € pour les plus de 15 ans
Demande à Madame le Maire de faire imprimer les tickets numérotés.
Dit que les entrées seront encaissées par la Régie créée par délibération du
Conseil Municipal en date du 27 Janvier 2010.
Dit que le paiement des entrées s’effectuera par chèque à l’ordre du Trésor Public.
Charge Madame le Maire d’entreprendre toutes les démarches nécessaires pour
l’organisation de ce spectacle.
6/B JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE 2010 : EXPOSITION
« ANNE DANGAR ET LES SABLONNAIS ».
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que le vernissage de l’Exposition
« Anne DANGAR et les Sablonnais », organisée dans le cadre des journées
européennes du patrimoine 2010, avec le concours de la Fondation Albert Gleizes, se
déroulera le Vendredi 17 Septembre 2010 à 17 heures à Moly Sabata.
Par ailleurs, Madame le Maire informe que l’exposition sera ouverte de 11 h à 19 h les
Samedi 18 et Dimanche 19 Septembre 2010. Il est demandé à des volontaires de
s’inscrire pour aider à la surveillance des œuvres.
7/ FOIRE DES 20 ET 21 NOVEMBRE 2010.
REUNION :
Monsieur LEMAY Frédéric, 2ème Adjoint chargé de la Foire, informe que la réunion de
préparation pour la foire des 20 et 21 Novembre 2010, aura lieu le Mercredi 15
Septembre 2010 à 18 heures, avec convoqués : la Commission Foire, les services de la
DDE, du Conseil Général, de la Gendarmerie, des pompiers, de la croix rouge et du
placier.
ANIMATIONS :
Monsieur LEMAY Frédéric, propose pour la foire 2010 les animations suivantes :
-
Monsieur MORIN, Musée des vieux métiers de LAPEYROUSE MORNAY : mise
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-
en place d’une batteuse à blé pour 110 €.
Reconduire le forgeron
Démonstration d’un potier
Reconduire la mini-ferme
Monsieur LEMAY Frédéric est preneur pour d’autres propositions d’animations.
BUVETTE :
Des courriers seront transmis aux Associations de la Commune pour les buvettes de la
foire.
8/ DIVERS :
Le P’TIT SABLONNAIS.
Madame BERGERON Jackie, 3ème Adjoint, informe que le P’tit Sablonnais est en cours
d’impression, il sera prêt en fin de semaine pour la distribution.
PRET D’HONNEUR RHONE PLURIEL INITIATIVE.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’un prêt d’honneur sans intérêt à
hauteur de 15 000 € a été accordé par Rhône Pluriel Initiative, à Monsieur et Madame
JURY, le 29 Juillet 2010, repreneurs de la boulangerie-pâtisserie située, 3 Rue
Gustave Toursier, pour la réfection de la devanture.
CONSEIL GENERAL DE L’ARDECHE : SOUTIEN A LA COMPAGNIE NATIONALE
DU RHONE.
Madame le Maire donne lecture du courrier du Conseil Général de l’Ardèche, en date
du 06 Juillet 2010, pour le vœu pris par la Commission Permanente du Conseil Général,
suite au projet de privation de la Compagnie Nationale du Rhône, en réaffirmant son
attachement au caractère public de la CNR et appelant à la constitution d’un pacte
d’actionnaire public propre à garantir la pérennité publique de la Compagnie Nationale
du Rhône.
CONGRES DES MAIRES DE FRANCE :
Madame le Maire informe que le congrès des Maires aura lieu 16 Octobre 2010, à
MORESTEL, il est ouvert à tous les élus.
Les Membres du Conseil Municipal intéressés sont invités à se faire inscrire.
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COURS D’ECRITURE :
Madame BERGERON Jackie, informe le Conseil Municipal que Monsieur VALDENAIRE
arrête son activité pour les cours d’écriture.
PREFECTURE DE REGION : POLLUTION DE L’AIR :
Madame le Maire donne lecture du courrier de Monsieur le Préfet de Région en date
du 17 Août 2010, concernant la pollution de l’air. En complément des plans d’action de
moyen terme comme les plans de protection de l’atmosphère ou de court terme comme
les dispositifs interpréfectoraux de gestion de crise en cas d’épisode de pollution
atmosphérique, l’Etat a considéré utile d’expérimenter, en partenariat avec la Société
ASF (Autoroutes du Sud de la France) et les AASQUA (Associations agréées de
surveillance de la qualité de l’air) un dispositif spécifique de limitation de vitesse sur
l’autoroute A7. Ce dispositif expérimental vise à tester l’impact d’une limitation de
vitesse des véhicules légers de 130 km/h à 110 km/h sur les concentrations de ces
polluants dans l’atmosphère. Il porte sur la période du 23 Août 2010 au 28 Février
2011.
COURRIER ASSOCIATION SAUVONS NOTRE FUTUR : ANALYSES DE L’EAU
POTABLE.
Madame le Maire donne lecture du courrier de l’Association « Sauvons notre futur »,
en date du 26 Août 2010 adressé au SIGEARPE, concernant le dépassement de la
norme sur le paramètre déséthyl-atrazine révélé par l’analyse du 1er Juillet.
Des renseignements ont été pris auprès d’un responsable du SIGEARPE. Il a été
précisé qu’aucune restriction de consommation du fait de ce dépassement, dans la
mesure où la valeur reste en dessous des 2 mg/l. Une grande vigilance est assurée par
le SIGEARPE.
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE. AUGMENTATION DU DEBIT DANS LE
RHONE COURT-CIRCUITE A L’AVAL DU BARRAGE DE SAINT-PIERRE DE
BŒUF.
Madame le Maire fait part au Conseil Municipal du fax reçu de la Compagnie Nationale
du Rhône en date de ce jour, de la Direction Régionale de VIENNE de la Compagnie
Nationale du Rhône.
Elle informe que suite aux prévisions météo des précipitations importantes à venir, le
débit du Rhône est amené à augmenter. Compte-tenu que des opérations d’ordres
techniques sont actuellement en cours à la Centrale de SABLONS, le niveau d’eau
augmentera significativement à partir du Mercredi 08 Septembre 2010 et pour une
durée de plusieurs jours.
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CHEMIN DE LA CIVADIERE.
Monsieur THOMAS Claudius, 1er Adjoint, informe le Conseil Municipal qu’il serait
nécessaire d’installer un stop au Chemin de la Civadière soit un à partir de la Rue du
Dauphiné et un à partir de la Rue du stade.
Un arrêté sera pris.
REMERCIEMENTS.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal des remerciements de la Fondation
Albert GLEIZES, suite aux condoléances transmises lors du décès de Monsieur Claude
GLEIZES.
JOURNEES DU PATRIMOINE.
Madame le Maire rappelle que les Journées Européennes du Patrimoine auront lieu les
18 et 19 Septembre 2010.
CEREMONIE DES VŒUX.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la cérémonie des vœux à la
population aura lieu le Mardi 28 Décembre 2010.
PLAN DE LA COMMUNE.
Monsieur ALEXANDRE Pierre, demande que l’éditeur du plan communal, fournisse ce
dernier en PDF, pour le mettre sur le site internet de la Commune.
INFO COMMUNE D’AUBERIVES/VAREZE CONCERNANT LA POSTE.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’une manifestation aura lieu le 25
Septembre 2010 pour le maintien de la Poste sur la Commune d’AUBERIVES SUR
VAREZE.
LA POSTE.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que des représentants de la Poste
viendront le 07 Septembre 2010 pour faire un bilan de fréquentation du bureau de
poste. En 2015, la poste et la banque postale se séparent.
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REUNION DE TRAVAIL.
Une réunion de travail du Conseil Municipal est programmée pour le Lundi 20
Septembre 2010 à 18 h 30.
DI BIN Roberte, Maire :
THOMAS Claudius, 1er Adjoint :
LEMAY Frédéric, 2ème Adjoint :
BERGERON Jackie, 3ème Adjoint :
RISSOAN Michel, 4ème Adjoint :
MALBURET Henri, 5ème Adjoint :
ALEXANDRE Pierre, C.M. :
REVOIL Marie-Noëlle, C.M. (jusqu’au point 7 compris) :
PAIN Martine, C.M. :
MER Bernard, C.M. :
FAYNEL Fanny, C.M. :
BLAIN Marc, C.M. (à partir du point 4) :
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