Untitled - HSBC Global Asset Management France

Politique de meilleure exécution et de
sélection des intermédiaires
Objectifs et champ d’application
Conformément à la Directive relative aux Marchés d’Instruments Financiers («la Directive MIF»), de
la Directive européenne OPCVM IV et au Règlement général de l’AMF («le RGAMF»), HSBC
Global Asset Management (France) a établi et mis en œuvre une politique permettant d’obtenir le
meilleur résultat possible (la «Meilleure Exécution») lorsqu’elle transmet pour exécution auprès
d’intermédiaires des ordres résultant de sa décision de négocier des instruments financiers pour le
compte et dans l’intérêt de ses clients/OPCVM.
HSBC Global Asset Management (France) dispose d’une procédure de sélection interne de ces
intermédiaires sur l’ensemble des instruments financiers. HSBC Global Asset Management (France)
prend toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat possible auprès de ces
intermédiaires qui exécutent les ordres.
Cette politique de «Meilleure Exécution» et de «Meilleure Sélection» s’adresse à tout type de clients :
contreparties éligibles
clients professionnels
clients non professionnels
Cette politique est susceptible d’être modifiée sans préavis à tout moment. Elle est disponible sur le
site internet de HSBC Global Asset Management (France) à l’adresse suivante :
www.assetmanagement.hsbc.com
Facteurs et critères en matière de meilleure exécution des ordres
HSBC Global Asset Management (France) a établi une politique de Meilleure Exécution en tenant
compte notamment des critères suivants :
Les caractéristiques de lieux d’exécution vers lesquels l’ordre peut être exécuté :
- les marchés réglementés
- les systèmes multilatéraux de négociation
- les internalisateurs systématiques
- les teneurs de marché
- les fournisseurs de liquidité
- les entités qui s’acquittent de tâches similaires dans un pays non partie à l’accord sur l’espace
économique européen.

Les facteurs d’exécution suivants sans ordre de priorité :
- le prix auquel l’ordre pourrait être exécuté
- le coût réglé suite à l’exécution de l’ordre
- la rapidité d’exécution et de règlement de l’ordre
- la probabilité d’exécution et de règlement de l’ordre
- la liquidité du marché et l’impact de l’ordre sur un marché volatil
- la taille de l’ordre
- la nature de l’ordre
- toutes autres considérations relatives à l’exécution de l’ordre.
Les objectifs, les politiques d’investissement et les risques spécifiques aux OPCVM indiqués
notamment dans les prospectus et les mandats des clients.
HSBC Global Asset Management (France) - 421 345 489 RCS Nanterre S.A. au capital de 8 050 320 euros. Société de
Gestion de Portefeuille agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (n° GP99026) Adresse postale : 75419 Paris cedex 08
Adresse d'accueil : Immeuble Coeur Défense - Tour A, 110 Esplanade du Général de Gaulle - La Défense 4
www.assetmanagement.hsbc.com/fr
Copyright © 2016. HSBC Global Asset Management. Tous droits réservés.
Enfin, le type d’instruments financiers suivants :
- Actions, trackers et assimilés
- Produits taux
- Dérivés listés
- Dérivés négociés de gré à gré (OTC)
- Les opérations de change
- Produits monétaires.
Cas particulier des ordres groupés
HSBC Global Asset Management (France) peut grouper les ordres des clients/OPCVM entre eux dans
l’objectif d’obtenir notamment des coûts de transaction plus avantageux, sauf instruction contraire de
la part des Clients/OPCVM et dans le respect de l’article 314-67 du RGAMF.
Une procédure définit les modalités de répartition des ordres ainsi que les modalités particulières de
répartition équitable en cas d’exécution partielle.
Politique de sélection des intermédiaires/contreparties :
HSBC Global Asset Management (France) établit et met en œuvre une politique qui sélectionne, pour
chaque classe d’instruments, les intermédiaires et contreparties auprès desquels les ordres sont
transmis pour exécution à travers une procédure de sélection interne et une organisation adaptée.
HSBC Global Asset Management (France) maintient une liste des intermédiaires et contreparties
autorisés par type d’instruments financiers. Cette liste unique est utilisée pour l’ensemble des clients
/OPCVM. Cependant, dans des cas exceptionnels, une sous-liste (plus restrictive) pourra être
appliquée pour un mandat afin de répondre à des exigences spécifiques du Client.
Les intermédiaires ainsi sélectionnés disposent de mécanismes d’exécution des ordres qui permettent
à HSBC Global Asset Management (France) de se conformer à ses obligations de meilleur résultat
possible.
Dans ce cadre, HSBC Global Asset Management (France) contrôle non seulement la politique
d’exécution de ces intermédiaires mais aussi que les entités sélectionnées disposent d’un accès
suffisant aux différents lieux d’exécutions (marchés réglementés, systèmes multilatéraux de
négociation, plateformes de négociation multilatérales etc…). HSBC Global Asset Management
(France) a expressément autorisé ses intermédiaires et contreparties à intervenir sur ces différents
lieux d’exécution.
Lorsque HSBC Global Asset Management (France) transmet pour exécution auprès d’intermédiaires
des ordres pour le compte d’un client non professionnel, le critère prédominant sur les critères cités
précédemment est le coût total (prix de l’instrument financier et coût d’exécution de l’ordre relatif à cet
instrument).
Cas particulier : GPSM
Du fait des contraintes techniques et informatiques liées au nombre important de comptes sur lesquels
la GPSM passe des ordres sur actions françaises et étrangères, et afin de permettre une allocation
des ordres optimale et sans erreur, HSBC Global Asset Management (France) a pris la décision que
ce type d’ordre sera traité directement par les gérants de la GPSM en utilisant HSBC PLC Branch
comme broker.
Avertissement concernant les instructions spécifiques reçues d’un Client
Chaque fois qu’un Client donnera une instruction spécifique (principalement, dans le cadre d’un
mandat de gestion individuel transmis par un institutionnel portant notamment sur l’organisation ou le
choix d’un intermédiaire ou une partie ou un aspect de l’ordre) à HSBC Global Asset Management
(France), celle-ci transmettra l’ordre de son Client en suivant l’instruction mais ne pourra pas garantir
dès lors l’application de sa politique de meilleure exécution (prix de l’instrument financier et coût
d’exécution de l’ordre relatif à cet instrument) et l’exécution de l’ordre devra donc être considérée
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comme ayant satisfait à ses obligations de meilleure sélection pour la partie ou l’aspect de l’ordre
couvert par l’instruction spécifique.
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Contrôle et Conservation
HSBC Global Asset Management (France) contrôle régulièrement l’efficacité de leur politique de
meilleure exécution et de sélection (via un reporting et un comité « Brokers » réguliers) et, en
particulier, la qualité d’exécution des intermédiaires sélectionnés dans le cadre de cette politique afin
d’identifier et de réaliser, le cas échéant, les mesures correctrices nécessaires.
HSBC Global Asset Management (France) effectue une revue préalablement à l’approbation de
chaque contrepartie et une revue semestrielle de l’efficacité de son processus de sélection et de
notation de ses intermédiaires afin d’identifier et, si nécessaire, de corriger toute déficience.
En effet, préalablement à l’ajout d’un intermédiaire à la liste des contreparties, HSBC Global Asset
Management (France) évalue l’intermédiaire concerné, notamment sur les éléments suivants :
taux de commission et spreads,
accès aux marchés,
stabilité financière et réputationnelle,
sanctions des autorités de tutelle,
etc.
S’agissant de la revue semestrielle, HSBC Global Asset Management (France) évalue l’intermédiaire
concerné, notamment sur les éléments suivants :
rapidité d’exécution,
historique des ordres d’exécution passés,
capacité de règlement,
qualité de service d’exécution,
etc.
L’enregistrement des transactions est archivé pendant au moins 5 ans et plus en fonction de la
réglementation locale concernée.
Mise à jour et surveillance de la politique
HSBC Global Asset Management (France) procède au moins à un examen annuel de sa politique de
meilleure exécution et de sélection. Cet examen est également réalisé chaque fois qu’intervient un
changement significatif ou un changement qui a une incidence sur sa capacité à continuer à obtenir le
meilleur résultat possible pour ses clients ou l’OPCVM qu’elle gère.
Cette politique est donc susceptible d’être modifiée sans préavis à tout moment. La version actualisée
est disponible sur le site internet de HSBC Global Asset Management (France) à l’adresse suivante :
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FOREX
Groupe
(Plusieurs éléments)
Somme de Total
Asset
Forex - Swap, Forward, NDF
Total général
PUBLIC
Broker
Barclays Bank Plc
BNP Paribas
CA CIB
Citigroup
Crédit Suisse
Deutsche Bank
Goldman Sachs
HSBC
JP Morgan
Morgan Stanley
Nomura
RBS
Royal Bank of Canada
UBS
Societe Generale
Total
2.43%
4.57%
16.14%
2.14%
4.14%
2.43%
5.00%
4.71%
3.29%
13.57%
1.14%
10.57%
4.14%
10.29%
15.43%
100.00%
Rang FX
12
8
1
14
9
12
6
7
11
3
15
4
9
5
2
Fixed Income
Catégorie
Asset
(Plusieurs éléments)
(Plusieurs éléments)
Somme de Total
Broker
Total
Abbey National Treasury Services Plc
ABN Amro
ANZ
Aurel BGC
Auriga Global Investments
Autonomous
Banca IMI
Banca Intesa
Banco Santander
Barclays Bank Plc
Bayerische Landesbank
BBVA
BFCM
BNP Paribas
BOA Merrill Lynch
BRED
CA CIB
Caixabank
Citigroup
CM CIC
Commerzbank
Commonwealth Bank of Australia
Crédit du Nord
Crédit Mutuel Arkea
Crédit Mutuel Group
Crédit Suisse
Danske Bank
Deutsche Bank
DZ Bank
Erste Bank
General Electric
GFI
Goldman Sachs
Groupe BPCE
HSBC
ICAP
ING
0.38%
0.11%
0.17%
1.14%
0.13%
0.05%
0.17%
0.05%
0.55%
7.35%
0.17%
0.68%
0.50%
5.70%
4.31%
1.63%
4.73%
0.25%
4.57%
1.35%
0.80%
0.17%
0.25%
0.67%
0.25%
4.15%
0.74%
4.13%
0.39%
0.05%
0.25%
0.43%
3.30%
0.25%
5.55%
1.00%
0.68%
PUBLIC
Jefferies
JP Morgan
KBC
La Banque Postale
LBBW
Lloyds
Louis Capital Market
Millenium Advisors LLC
Mitsubishi
Mizuho
Morgan Stanley
Natixis
Newedge
Nomura
Norddeutsche Landesbank Girozentrale
Nordea
Octo Finances
Oddo
OTCexgroup HPC
Rabobank
Raiffessen Bank
RBS
Royal Bank of Canada
Safran
SEB
SNS Bank
Societe Generale
Standard Chartered
State Street
Stifel Nicolaus Europe Ltd
Storm Harbour
Toronto Dominion Bank
TRADITION
Tullett
UBS
Unicredit
Wells Fargo
West LB
Westpac
Zurcher Kantonalbank
Total général
PUBLIC
0.59%
6.29%
0.63%
0.92%
0.17%
0.46%
0.05%
0.05%
0.10%
0.56%
3.38%
6.03%
0.42%
1.73%
0.80%
0.17%
0.17%
1.54%
0.05%
1.31%
0.05%
1.84%
0.91%
0.25%
0.22%
0.17%
5.07%
0.17%
0.05%
0.95%
0.05%
0.25%
1.17%
0.35%
3.26%
2.49%
0.10%
0.05%
0.22%
0.05%
100.00%
PUBLIC
Dérivés Listés, convertibles et OTC
Somme de Total
Catégorie
Broker
Convertibles
ANZ
0.00%
Aurel BGC
0.00%
Barclays Bank Plc
10.80%
Berenberg
2.40%
BNP Paribas
9.20%
BRED
0.00%
CA CIB
3.40%
Citigroup
0.00%
CM CIC
0.00%
Commonwealth Bank of Australia
0.00%
Crédit Suisse
5.80%
Deutsche Bank
9.20%
ExaneBNPP
11.60%
GFI
0.00%
Goldman Sachs
0.00%
HSBC
6.80%
JB Drax
0.00%
JP Morgan
5.80%
KeplerCheuvreux
2.40%
Morgan Stanley
10.00%
Natixis
3.40%
Newedge
0.00%
Nomura
0.00%
OTCexgroup HPC
0.00%
RBS
0.00%
Standard Chartered
0.00%
TRADITION
0.00%
UBS
9.00%
Unicredit
4.20%
Societe Generale
6.00%
Total général
100.00%
PUBLIC
Dérivés Listés
0.00%
1.80%
7.20%
0.00%
0.00%
0.00%
0.00%
0.00%
0.00%
0.00%
0.00%
0.00%
2.70%
11.00%
0.00%
22.80%
0.90%
8.10%
0.00%
0.00%
0.00%
21.00%
0.00%
9.00%
0.00%
0.00%
11.90%
0.90%
0.00%
2.70%
100.00%
Dérivés OTC
1.45%
0.00%
14.35%
0.00%
15.65%
1.45%
4.03%
1.45%
1.45%
1.45%
1.45%
1.45%
0.00%
0.00%
1.45%
11.45%
0.00%
15.81%
0.00%
14.19%
1.45%
0.00%
1.45%
0.00%
1.45%
1.45%
0.00%
1.45%
1.45%
4.19%
100.00%
Total général
0.43%
0.69%
10.48%
0.77%
7.59%
0.43%
2.28%
0.43%
0.43%
0.43%
2.28%
3.37%
4.74%
4.22%
0.43%
14.32%
0.35%
9.65%
0.77%
7.41%
1.52%
8.05%
0.43%
3.45%
0.43%
0.43%
4.56%
3.65%
1.77%
4.20%
100.00%