CONTRAT DE LOCATION DE MATERIEL DE CHAUFFAGE A

Transcription

CONTRAT DE LOCATION DE MATERIEL DE CHAUFFAGE A
CONTRAT DE LOCATION
DE MATERIEL DE CHAUFFAGE A GRANULES DE BOIS
Entre les soussignés :
Sté HC TRADITION – 1365 route Louis Pasteur – 26300 PIZANçON,
Désigné « le loueur », d’une part
Et M. / Mme / Melle …………………………………………………………………………….
Demeurant ……………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………
Tél. ……………………………………………………………..
Mail …………………………………………………………….
Désigné « le locataire » d’autre part
Adresse d’installation du matériel (si différente de l’adresse du locataire)
……………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………
Il a été convenu et arrêté ce qui suit : HC TRADITION loue le matériel décrit ci-dessous
à M. / Mme / Melle ……………………………………………………………………………...
DESIGNATION DU MATERIEL LOUE
MARQUE :
OU
CAMINETTI MONTEGRAPPA
PALAZZETI
MODELE : IRON
ROSELLA
FOURNITURES …………………………………………………………………………………………….……….
ACCESSOIRES ……………………………………………………………………………………….……………..
DUREE DE LA LOCATION (À PARTIR DE LA MISE EN PLACE DU POELE)
La présente location est consentie pour une durée de 36 mois.
A compter du…………………….. pour se terminer le…………………………..
TARIFS
Le montant du loyer est de 89 Euros TTC Mensuel
Effectué par prélèvement automatique sur le compte bancaire indiqué sur l’imprimé « Autorisation de
prélèvement et Demande de prélèvement » joint en annexe.
Le premier loyer sera majoré à la signature du dit contrat de la somme de 1 200 Euros TTC.
A terme, le locataire aura la possibilité de racheter l’appareil à sa valeur résiduelle pour la somme de
450 Euros TTC
Le loueur certifie avoir pris connaissance des conditions générales et particulières dont un exemplaire lui
sera remis à la signature du contrat de location ainsi qu’un état contradictoire et inventaire des accessoires
et consommables établis lors de la mise à disposition du matériel.
Fait à …………………….., le ………………………..
Le Loueur,
Cachet et Signature
Le Locataire,
Signature (précédée de la mention lu et approuvé)

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