CONTRAT DE LOCATION DE MATERIEL DE CHAUFFAGE A
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CONTRAT DE LOCATION DE MATERIEL DE CHAUFFAGE A
CONTRAT DE LOCATION DE MATERIEL DE CHAUFFAGE A GRANULES DE BOIS Entre les soussignés : Sté HC TRADITION – 1365 route Louis Pasteur – 26300 PIZANçON, Désigné « le loueur », d’une part Et M. / Mme / Melle ……………………………………………………………………………. Demeurant ………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………… Tél. …………………………………………………………….. Mail ……………………………………………………………. Désigné « le locataire » d’autre part Adresse d’installation du matériel (si différente de l’adresse du locataire) …………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………… Il a été convenu et arrêté ce qui suit : HC TRADITION loue le matériel décrit ci-dessous à M. / Mme / Melle ……………………………………………………………………………... DESIGNATION DU MATERIEL LOUE MARQUE : OU CAMINETTI MONTEGRAPPA PALAZZETI MODELE : IRON ROSELLA FOURNITURES …………………………………………………………………………………………….………. ACCESSOIRES ……………………………………………………………………………………….…………….. DUREE DE LA LOCATION (À PARTIR DE LA MISE EN PLACE DU POELE) La présente location est consentie pour une durée de 36 mois. A compter du…………………….. pour se terminer le………………………….. TARIFS Le montant du loyer est de 89 Euros TTC Mensuel Effectué par prélèvement automatique sur le compte bancaire indiqué sur l’imprimé « Autorisation de prélèvement et Demande de prélèvement » joint en annexe. Le premier loyer sera majoré à la signature du dit contrat de la somme de 1 200 Euros TTC. A terme, le locataire aura la possibilité de racheter l’appareil à sa valeur résiduelle pour la somme de 450 Euros TTC Le loueur certifie avoir pris connaissance des conditions générales et particulières dont un exemplaire lui sera remis à la signature du contrat de location ainsi qu’un état contradictoire et inventaire des accessoires et consommables établis lors de la mise à disposition du matériel. Fait à …………………….., le ……………………….. Le Loueur, Cachet et Signature Le Locataire, Signature (précédée de la mention lu et approuvé)