contrat de location
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CONTRAT DE LOCATION Entre les soussignés : Denis HARTMANN, le loueur 3 impasse des coquelicots 68890 MEYENHEIM 03 89 26 30 04 [email protected] et «Titre2» «NOM», le locataire Adresse : ________«Adresse» _________ «CP_et_Ville» Tél :__«Téléphone»________________ Mel : «Mail» Composition de la famille :________personnes, dont _______ adulte(s) et ________ enfant(s) (MAXIMUM 2 personnes) il a été convenu et arrêté ce qui suit le loueur donne à loger au locataire un studio 2 personnes d’environ 16m² conforme à la description et aux photographies figurant sur le site internet www.studio.tignes.free.fr/spip situé au N°315 Le PALAFOUR 73320 TIGNES. Dans les conditions suivantes Durée de location : du «Date_Début», 14H00 au «Date_Fin», 10H00 Prix de la location : «Montant_loc» euros pour la durée considérée dans ce contrat Ce tarif comprend la totalité des charges (électricité, eau chaude et froide, taxe de séjour) Ce tarif ne comprend pas La mise à disposition des draps et taies d’oreillers. Le ménage de fin de séjour. Prise d’effet du contrat A réception D’un exemplaire du présent contrat daté et signé De la somme de «Arrhes_à_payer» euros à titre d’arrhes représentant 25% du prix du séjour par chèque bancaire, libellé à l’ordre de Denis Hartmann ou par virement bancaire. Le solde du montant de la location soit «Solde_à_payer» euros et un dépôt de garantie de 300 euros seront adressés quinze jours avant le début de période de location. (Soit le «Date_solde»). Le dépôt de garantie vous sera restitué 10 jours après votre départ au retour des clés, déduction faite d’éventuelles détériorations ou de coût d’éventuelles remises en état. Contrat de location page 1/2 Paraphes Conditions de location En cas d’interruption anticipée ou d’arrivée retardée, il ne sera procédé à aucun remboursement. Toute réservation intervenant moins de 15 jours avant le début du séjour sera réglée intégralement à la réservation. La location ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers, sauf accord préalable du loueur Le locataire s’engage à occuper les lieux en bon père de famille, dune manière paisible, conformément à la destination des lieux. Les animaux mêmes familiers, ne sont pas admis. Le ménage de fin de séjour est à effectuer par le locataire. Le locataire s’engage à vérifier que son contrat d’assurance multirisques habitation comporte bien une clause villégiature et mobilier hors domicile ou l’équivalent, sinon à souscrire ce type d’assurance pour la durée de son séjour. Conditions d’annulation Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée. Annulation du fait du locataire : Avant l’entrée en jouissance, il sera retenu les 25% du montant du séjour. A la date de début du séjour en cas de non présentation ou d’annulation, il ne sera procédé à aucun remboursement. Annulation du fait du loueur : Si avant le début du séjour, le loueur annule la réservation, le locataire sera remboursé immédiatement et sans pénalité des sommes versées. Aucune rature, ni surcharge au présent contrat ne sera tolérée. Le ___________________ (Faire précéder la signature de la mention « lu et approuvé ») Le locataire, Contrat de location page 2/2 Le loueur Paraphes