circulaire du conseil d`administration de l`itie

CIRCULAIRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE
L’ITIE
Numéro 112
Secrétariat international de l’ITIE Oslo, le 11 octobre 2011
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Documents du Conseil d’administration – 18ème réunion du Conseil d’administration
Programme et logistique de la réunion du Conseil d’administration - mise à jour
Discussion du Groupe de travail sur la stratégie
Enregistrement des changements apportés au Conseil d’administration de l’ITIE
Changements au sein du Conseil d’administration - décision requise
Extrait de l’agenda
Accès au site Intranet de l’ITIE
Chers membres du Conseil d’administration,
1 Documents du Conseil d’administration – 18ème réunion du Conseil
d’administration
Les documents du Conseil d’administration pour la réunion de Djakarta sont désormais disponibles sur le site
Intranet de l’ITIE, et regroupés sous un seul fichier pdf :
http://eiti.org/files/French_Papers_for_the_18th_EITI_Board_Meeting.pdf
Malheureusement, le volume de ces documents est si large, que même compressés, beaucoup d’entre vous
risquent de ne pas pouvoir les recevoir par message électronique. Si vous ne parvenez pas à accéder au fichier
pour quelque raison, merci de bien vouloir contacter Anders ([email protected]).
Pour accéder à la partie Intranet du site, veuillez utiliser les éléments suivants :
http://eiti.org/internal
Nom d’utilisateur :
Board
Mot de passe :
2013
Important Rappel : si vous souhaitez obtenir les documents en version papier à votre arrivée à Djakarta, vous
devrez, au préalable, en informer Leah Krogsund ([email protected]).
2 Programme et logistique de la réunion du Conseil d’administration - mise à jour
2.1 Programme
Veuillez trouver ci-joint un programme pour la semaine.
2.2 Invitation à une réception
Circulaire du Conseil d’administration de l’ITIE Numéro 112
Veuillez trouver ci-jointe une invitation à une réception organisée par l’ITIE et le Ministère indonésien des Affaires
économiques chargé de la Coordination, qui aura lieu : mardi 25 octobre.
Si vous souhaitez suggérer le nom de parties prenantes à inviter à cette réception, merci de bien vouloir vous
mettre en rapport avec Leah ([email protected]). En cas d’indisponibilité éventuelle, merci de l’en informer d’ici
le 20 octobre.
2.3 Vols à destination de Bangka
Depuis la publication de la Circulaire n° 110, Jim Miller nous a aimablement informés que les deux compagnies
aériennes Lion Air et Sriwijaya Air ne figuraient pas sur la liste des compagnies aériennes de l’Union européenne
conformes aux normes de sécurité de l'UE et autorisées à pénétrer l’espace aérien de l'UE.
Le Secrétariat a contacté la compagnie aérienne nationale Garuda, une ligne aérienne qui figure sur la liste en
pièce jointe. Les réservations sont à effectuer auprès d'agences agréées IATA. La compagnie nous a indiqué qu’elle
disposait encore d’un grand nombre de places à bord du vol aller GA132 et du vol retour GA139. Nous
recommandons aux membres du Conseil d’administration de procéder à leur réservation dans les plus brefs délais.
Si les membres du Conseil d’administration venaient à être dans l’incapacité d'effectuer une réservation sur le vol
de Garuda, merci d’en informer Leah ([email protected]), le Secrétariat les aidera à trouver d’autres solutions.
Des navettes par bus ont été réservées pour le transport entre l’aéroport et Bangka, à l’aller et au retour.
2.4 Informations pratiques
Veuillez trouver des informations pratiques concernant l’Indonésie. Les informations concernant le lieu de la
réunion du Conseil d’administration figurent dans ce document en pièce jointe.
3 Discussion du Groupe de travail sur la stratégie
Lors de la dernière réunion du Groupe de travail sur la stratégie, il a été convenu que le groupe proposerait au
Conseil d’administration que la discussion à Bangka soit aussi ouverte que possible. Cependant, nous demandons
aimablement aux parties prenantes, et en particulier aux suppléants et aux observateurs, de tenir compte du
temps limité qui pourra être consacré à la discussion. J'encourage toutes les parties prenantes à communiquer
leurs commentaires par écrit avant notre réunion afin de garantir que les points de vue de toutes les parties
prenantes soient pris en compte au cours des discussions. Merci d’envoyer vos commentaires et contributions à
Sam ([email protected]).
4 Enregistrement des changements apportés au Conseil d’administration de l’ITIE
L’Association ITIE est constituée en tant qu’association norvégienne et elle est enregistrée au Registre central
norvégien des personnes morales (ci-après le « Registre »). Conformément à l’article 15 de la Loi concernant ce
Registre (Loi 7), l’Association ITIE est dans l’obligation de signaler au Registre tous changements apportés à la liste
des membres de son Conseil d’administration.
En vertu des dispositions de la Loi 7 afférentes à l’enregistrement, les nouveaux membres du Conseil
d’administration qui ne détiennent pas un numéro d’identité nationale norvégien doivent obligatoirement
s’inscrire avec un Numéro D norvégien. De tels numéros sont accordés après que des demandes personnelles
aient été soumises, accompagnées de la demande de changement auprès du Greffier.
Les membres du Conseil d’administration qui ne l’ont pas déjà fait, sont par conséquent priés de remplir le
formulaire d'enregistrement ci-joint afin d’obtenir un numéro D. Toutes les signatures doivent être signées à la
main sur le document original (les signatures photocopiées ou bien scannées ne seront pas acceptées). Une copie
du passeport des membres du Conseil d’administration certifiée conforme à l’original par un notaire local (et
comportant le sceau du notaire) devra être soumis, car aucun exemplaire dudit document en format pdf et aucune
photocopie ne seront acceptés. Le formulaire rempli et la copie certifiée du passeport dans sa version originale
pourront être envoyés par voie postale ou par service courrier au Secrétariat de l’ITIE. Les demandes complètes
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Circulaire du Conseil d’administration de l’ITIE Numéro 112
pourront également être remises en mains propres lors de la 18ème réunion du Conseil d’administration de l’ITIE à
Djakarta. Merci de bien vouloir faire parvenir toutes questions que vous pouvez avoir à ce sujet à Leah Krogsund
au Secrétariat ([email protected]).
5 Changements du Conseil d’administration - décision requise
Le Secrétaire d’État britannique au développement, M. Andrew Mitchell, a approuvé la nomination de Sarah
Cooke au poste de membre suppléant du Conseil d’administration. Elle succède ainsi à Justine Davila en tant que
représentante du Royaume-Uni. Sauf objection de votre part d’ici le 21 octobre, je conclurai que nous avons
approuvé cette nomination.
6 Extrait de l’agenda
Du 1er au 3 octobre, Marie-Ange Kalenga et moi-même nous sommes rendues en Mauritanie afin d’y rencontrer
des représentants du gouvernement, et notamment le Président Ould Abdel Aziz et les parties prenantes de l’ITIE.
Dans le cadre de notre visite, nous avons assisté à une Conférence nationale ITIE au cours de laquelle ont été
présentés les rapports ITIE 2007-2009.
Le 5 octobre, Jonas et moi-même avons organisé une séance d’information pour les membres du Conseil de
l’ICMM [Conseil international des Mines et Métaux]. Ce Conseil est composé des PDG de toutes les entreprises
membres de l’ICMM.
7 Accès à l’Intranet du site de l’ITIE
Les documents du Conseil d’administration, les rapports de Validation, les mises à jour portant sur la mise en
œuvre et les activités de sensibilisation sont disponibles dans la partie Intranet du site de l’ITIE protégée par un
mot de passe. Pour y accéder, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous et saisir le nom d’utilisateur et le mot de passe
suivants :
http://eiti.org/internal
Nom d’utilisateur :
Board
Mot de passe :
2013
Cordialement,
Clare Short
Présidente de l’ITIE
3
Circulaire du Conseil d’administration de l’ITIE Numéro 112
Pièce jointe – Programme de la réunion du Conseil d’administration en Indonésie
La réunion du Conseil d’administration aura lieu les 25 et 26 octobre. Il est prévu que les observateurs et les
membres du Conseil d’administration arrivent à Djakarta au plus tard le 24 octobre. Les membres du Conseil
d’administration seront en réunion pendant toute la journée du mardi 25 octobre à l’hôtel Mulia, à Djakarta. Le
mercredi 26 octobre, les membres se rendront à Bangka pour une nouvelle réunion portant sur l’orientation
stratégique de l’ITIE pour les 3 à 5 ans à venir. Le Secrétariat a préparé le Document du Conseil d’administration
18-10 intitulé « Discussion du Groupe de travail sur la stratégie » en vue de la discussion sur ce thème.
La présentation générale ci-après comprend les informations concernant les réunions se rapportant à l’ITIE qui
auront lieu au cours de la semaine.
Pendant la semaine, la Banque Mondiale organisera l’atelier de formation sur l’ITIE en Asie, auquel
participeront quelque 40 personnes de la région. Ces dernières participeront également aux visites à Bangka.
Dimanche 23 octobre
18h30–20h00
Réunion des membres des organisations de la société civile
Lundi 24 octobre
Lieu : Hôtel Mulia, Djakarta
12h00–16h00
Banque Mondiale : réunion portant sur les ressources extractives au profit du
développement
16h00–18h00
Réunion de la Charte des ressources naturelles
16h00
Réunion du Comité de Validation
17h00
Réunion du Comité de Gouvernance, à confirmer
19h00
Réception informelle organisée par l’ITIE
Mardi 25 octobre
Lieu : Hôtel Mulia, Djakarta
8h00-9h00
Réunion du Comité des Finances
9h30–17h30
18ème réunion du Conseil d’administration de l’ITIE
19h00
Réception ITIE
Mercredi 26 octobre
Lieu : Visite sur le terrain/Novotel Convention Centre, Bangka
08h00
Départ de Djakarta à destination de Bangka
12h00
Déjeuner
13h00
Discussion du Groupe de travail sur la stratégie de l’ITIE
Document du Conseil d’administration 18-10 Discussion du Groupe de travail sur la stratégie –
Introduction par le Secrétariat
13h00
1ère séance – Forces et faiblesses de l’ITIE
13h45
2ème séance : Présentation des soumissions des parties prenantes
4
Circulaire du Conseil d’administration de l’ITIE Numéro 112
14h30
Pause
15h00
3ème séance - Discussion
16h30
Pause
17h00
4ème séance – Prochaines étapes
18h00
Fin de la réunion
19h00
Réception
Jeudi 27 octobre
Lieu : Visite sur le terrain/ Novotel Convention Centre, Bangka
07h00–11h30
Visite sur le terrain
L’Indonésie est l’un des plus importants exportateurs d'étain au monde. Bangka est considérée comme la plus
grande région productrice d’étain de l’Indonésie, dotée d’activités minières complexes à grande et petite échelle.
Outre deux importantes entreprises minières publiques, les autorités locales ont délivré plus de 300 permis
portant sur des activités à petite échelle. Cette situation comporte un certain nombre de défis pour ce qui est de la
gouvernance et de la gestion des revenus, et elle présente un intérêt direct et indirect pour l’ITIE.
Des visites parallèles auront lieu dans les régions minières suivantes :
1. Pemali : visite d’une grande mine d’étain exploitée par PT.Timah.
2. Batu Ampar : visite d’une zone mise en valeur appartenant à PT.Timah – à confirmer.
3. Rambak Village : visite d’une région minière offshore non-conventionnelle.
4. Batavia : visite d’une région minière onshore à petite échelle non-conventionnelle.
Il n’a pas été jugé approprié que l’ensemble des membres du Conseil d’administration, les suppléants et les
observateurs visitent la même région minière. Si les membres du Conseil d’administration ont des intérêts
particuliers, ils devront en parler à Dyveke du Secrétariat ([email protected]).
11h30–12h30
Déjeuner, Novotel
12h30–15h00 Forum multipartite, Novotel
Suite aux visites des régions minières, une réunion avec les représentants des organisations de la société civile, de
l’industrie et des autorités locales est prévue.
Retour à Djakarta
Vendredi 28 octobre
08h30–19h00
Réunions des organisations de la société civile
09h00-À confirmer
Réunion du Fonds fiduciaire multi-donateurs de la Banque Mondiale, Hôtel Mulia
5
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INVITATION
À l’occasion de la 18e réunion
du
Conseil d’administration international
de
L’Initiative pour la Transparence des Industries Extractives
(ITIE)
La Présidente de l’Initiative, Mme Clare Short
et
Le représentant du Ministère chargé de la Coordination
des Affaires économiques
vous prient d’assister à la réception qu’ils donneront
le 25 octobre 2011 à 19 heures
Grand Ballroom, Hôtel Mulia, Senayan-Jakarta
RSVP : (en cas d’empêchement seulement)
au plus tard le lundi 17 octobre 2011 à [email protected]
INFORMATIONS PRATIQUES
18e réunion du Conseil d’administration international de l’ITIE
1
Lieu de la réunion du Conseil d’administration à Djakarta
Hôtel Mulia Senayan
Jl. Asia Afrika Senayan
Djakarta 10270, Indonésie
Tel. : +62-21 574 9449
Courriel : [email protected]
Internet : http://www.hotelmulia.com/
2
Trajet vers / de l’aéroport international de Soekarno-Hatta, Djakarta
Taxi
Le taxi constitue le meilleur moyen pour se rendre de l’aéroport international Soekarno-Hatta à l’Hôtel
Mulia de Djakarta. !"#$%&'"#()')*%+)$%,"-.&"/'$%+)%&01/$%$/&#2$%3#$&)%4%50%$"'&/)%+)$%+"#06)$%+)%
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directement avec l’hôtel pour obtenir des informations supplémentaires sur ce service.
3
Visite de terrain à Bangka
3.1
Lieu
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3.2
Déplacements par voie aérienne
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une liste de lignes aériennes proposant des vols sur Bangka.
Depuis la publication de la Circulaire n° 110, M. Jim Miller nous a aimablement informés que les deux
compagnies aériennes Lion Air et Sriwijaya Air ne figuraient pas sur la liste des lignes aériennes
conformes aux normes de sécurité de l’UE et autorisées à offrir des services de transport vers des territoires
situés dans l’UE.
Le Secrétariat a contacté la compagnie aérienne nationale Garuda Air qui figure dans la liste ci-dessous. Les
réservations sont à effectuer auprès d’agences agréées IATA. La compagnie nous a indiqué qu’elle disposait
encore d’un grand nombre de places toujours disponibles à bord du vol aller (no. GA 132) et du vol retour
(no. GA 139). Nous recommandons aux membres du Conseil d’administration d’effectuer leurs
réservations dans les plus brefs délais. Si vous ne réussissez pas à réserver de siège sur le vol de Garuda,
veuillez contacter Leah ([email protected]), le Secrétariat vous aidera à trouver d’autres solutions.
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4
Renseignements utiles
Précautions sanitaires : Il est demandé aux visiteurs provenant des zones d’endémie de la fièvre jaune de
présenter un certificat de vaccination contre cette maladie à l’arrivée. Bangka figure sur la liste OMS des
régions où le paludisme se transmet. Il est donc recommandé de prendre une prophylaxie contre le
paludisme. Toutefois, les risques de paludisme à Djakarta sont faibles.
Devise : Rupiah (IDR). Les principales cartes bancaires sont généralement acceptées à Djakarta. On trouve
des distributeurs de billets et des bureaux de change partout en ville.
Climat : La température moyenne en octobre est de 28 °C (84 °F).
Langue : L’indonésien (Bahasa Indonesia) est la langue officielle de l’Indonésie.
Fuseau horaire : UTC/GMT + 6 heures
Électricité : 220 volts AC, 50 Hz. Les prises sont du type à deux branches.
3
Request for a D number Send to: The Brønnøysund Register Centre P.O. Box 900 NO-­‐8910 BRØNNØYSUND The form is for the use of foreign nationals who do not already have a Norwegian personal ID number of D number, but who need a D number in connection with registration with the Brønnøysund Register Centre. You must fill in all the fields in the form. You must also enclose a certified copy of valid proof of identity that contains a photo, your full name, date of birth and gender, the expiry date and your nationality – for example a passport or national ID card.
The copy must either be certified by a Norwegian public authority, a Norwegian lawyer, a Norwegian authorised accountant, a Norwegian state authorised or registered auditor, a Nordic police authority or a Nordic embassy, or by a foreign entity with notary powers. The copy must also be stamped by the entity certifying the document. If the application concerns persons who are to be registered with a role in the Central Coordinating Register for Legal Entities/Register of Business Enterprises and it does not accompany the Coordinated Register Notification form, you must enclose documentation confirming that you have been assigned a role in the entity. In the case of a sole proprietorship, you must enclose a declaration stating which type of business activity is involved and its expected scope.
1. Registration (tick the appropriate box to indicate what the registrations concerns)
Roles in the Central Coordinating Register for Legal Registration in the Register of Mortgaged Movable Entities/Register of Business Enterprises. In the fields below, you Property/Register of Marriage Settlements You must enclose the enter your name/the name of the enterprise, organisation number and document to be registered. what role you will have. If you do not state/specify the role concerned, (Do not fill in the remaining fields in 1.)
the application will be returned.
Name/name of enterprise Organisation-­‐ Specify the role in the Central I will apply for an number Coordinating Register for Legal organisation number Entities/Register of Business Enterprises (separate form)
994 316 206
2. Personal name
Full name (first name, middle name(s), surname) 3. Date of birth
4. Gender
Male Female
5. Address in home country
Address Postal code Place Country 6. Additional address in Norway, if any (to be filled in if you have an address in Norway)
Address Postal code Place 7. Nationality
8. Other comments/information
9. Signature
Place and date Signature Remember to sign the form and do not forget the copy of proof of identity. BR – 1015B – 2011 http://www.brreg.no The form was approved by the Brønnøysund Register Centre in May 2011