EN BREF - Banque Populaire du Nord

Généré le: 26/04/2016 20:33:37
Solévia
Cherchez à valoriser votre capital, complétez vos revenus et organisez la
transmission de votre patrimoine avec Solévia.
EN BREF
Solévia est un contrat d’assurance vie de type multisupport intégrant les dernières innovations
en matière de gestion financière : un investissement diversifié et une large gamme de supports
financiers couvrant les principales classes d’actifs, zones géographiques et secteurs d’activité.
Quelle que soit votre situation patrimoniale, Solévia vous apporte des solutions spécifiques
dans un cadre fiscal avantageux.
Vous percevez des revenus complémentaires
En mettant en place des rachats partiels programmés qui génèreront des revenus réguliers
chaque mois ou chaque trimestre*.
*
En présence d’un bénéficiaire acceptant, son accord est nécessaire.
Vous profitez du cadre fiscal avantageux de l’assurance vie
• Une imposition limitée en cas de rachat.
• Une fiscalité spécifique en cas de décès.
Vous cherchez à valoriser votre patrimoine
• En diversifiant votre investissement
Outre le fonds euros de l’assureur destiné à sécuriser votre capital, Solévia vous propose une
grande diversité de supports financiers* rigoureusement sélectionnés par nos experts pour
couvrir :
• Les différentes classes d’actifs (monétaires, obligations, actions) ;
• Les zones géographiques (France, Europe, Amérique, Asie) ;
• Les secteurs économiques.
• En associant les meilleurs gérants du marché
Document à caractère publicitaire
Solévia est un contrat assuré par :
BPCE VIE
4, rue des Pirogues de Bercy – CS 61241 – 75580 Paris Cedex 12 – France
Tél. : +33 1 58 19 90 00 – Fax : +33 1 58 19 92 50
Société anonyme au capital de 122 157 424 euros – Entreprise régie par le code des assurances – 349 004 341 RCS Paris
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris – France
Le contrat Solévia est un contrat distribué par :
Banque Populaire du Nord
Intermédiaire d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 001 925.
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Vous accédez au savoir-faire des gérants externes les plus performants et donnez à votre
investissement un potentiel de rendement supplémentaire.
*
La valeur de ces supports financiers est soumise aux évolutions des marchés à la hausse
comme à la baisse. L’assureur ne s’engage pas sur la valeur de ces supports financiers.
Vous assurez une protection à vos proches en cas de décès
Solévia intègre une garantie de prévoyance en cas de décès qui assure à vos bénéficiaires,
quelle que soit l’évolution des marchés financiers, le versement d’un capital au moins égal aux
sommes investies.
Points forts
Vous choisissez le mode de gestion qui vous correspond
• Gestion pilotée BALANCEO, pour bénéficier de l’appui de nos experts.
• Gestion libre, pour piloter vous-même votre contrat.
Vous restez maître de votre investissement
A tout moment, vous pouvez :
• Changer les modalités de vos versements.
• Modifier la répartition de l’encours de votre contrat entre les différents supports financiers
(en gestion libre).
• Changer de formule de gestion (en gestion pilotée).
EN DETAIL
Cadre fiscal
Contrat d'assurance vie multisupport avec fonds en euros.
Conditions d'adhésion
Adhésion par un adhérent ou deux, époux communs en biens.
Options de gestion
• La gestion pilotée BALANCEO
Trois formules en fonction de votre profil d’investisseur :
• Formule Initiation : pour les plus prudents qui privilégient la sécurité (80% fonds en
euros/20% supports actions(1)).
• Formule Equilibre : pour ceux qui recherchent du rendement avec comme contrepartie
une prise de risque modérée
(60% fonds en euros/40% supports actions(1)).
• Formule Tonique : pour ceux qui recherchent un potentiel de performances et
acceptent en contrepartie une prise de risque plus élevée (40% fonds en euros/60%
supports actions(1)).
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Solévia est un contrat assuré par :
BPCE VIE
4, rue des Pirogues de Bercy – CS 61241 – 75580 Paris Cedex 12 – France
Tél. : +33 1 58 19 90 00 – Fax : +33 1 58 19 92 50
Société anonyme au capital de 122 157 424 euros – Entreprise régie par le code des assurances – 349 004 341 RCS Paris
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris – France
Le contrat Solévia est un contrat distribué par :
Banque Populaire du Nord
Intermédiaire d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 001 925.
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Un mécanisme de rééquilibrage automatique trimestriel assure le maintien de la répartition
entre les supports, conformément à la formule choisie au départ.
(1)
Il existe des risques financiers inhérents aux supports financiers en unités de compte, ces
derniers étant sujets à des fluctuations favorables ou défavorables dont l’amplitude peut
varier en fonction de la nature du support. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non
sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté
par l'adhérent.
• La gestion libre
Trois options d'arbitrage automatique sans frais supplémentaires :
• Sécurisation des plus-values : pour mettre à l’abri ce que vous avez déjà gagné. Les
plus-values générées sur les supports financiers sont arbitrées sur le fonds en euros (sous
réserve que les plus-values atteignent 150 € par support).
• Dynamisation des plus-values : pour diversifier votre investissement sans entamer le
capital investi sur le fonds en euros. Les intérêts générés par le fonds en euros sont
placés sur les supports financiers de votre choix (sous réserve d’un investissement
minimum de 150 € par support).
• Hisséo Vie + : pour diversifier progressivement et pendant 36 mois maximum les sommes
investies (minimum 150 € par support) sur le fonds en euros vers des supports financiers
librement choisis.
Fiscalité au 1er janvier 2012
• Une imposition limitée en cas de rachat
Lors du rachat total ou partiel de votre contrat, les intérêts et plus values sont soumis aux
prélèvements sociaux(2) et selon votre choix :
• à l’impôt sur le revenu au barème progressif (taux marginal d’imposition)
• au prélèvement forfaitaire libératoire, dégressif en fonction de la durée
du contrat(3) :
• de 0 à 4 ans : 35%
• de 4 ans à 8 ans : 15%
• au-delà de 8 ans : 7,5% après abattement annuel de 4 600 € pour une personne seule
et 9 200 € pour un couple marié soumis à imposition commune.
Les intérêts afférents au fonds en euros inscrits au contrat à compter du 1er juillet 2011 sont
soumis aux prélèvements sociaux chaque année à la date de cette inscription.
• Une fiscalité avantageuse en cas de décès
Si le bénéficiaire du contrat est votre conjoint marié ou pacsé(4), le capital versé qui inclut les
intérêts acquis dans le cadre du contrat est totalement exonéré de droits de succession. Pour
les autres bénéficiaires, les capitaux sont exonérés de droits de succession :
• A hauteur de 152 500 € par bénéficiaire lorsque les primes ont été versées avant 70 ans
; un prélèvement de 20% est effectué au-delà de ce montant.
• A hauteur de la fraction des primes versées après 70 ans égale à 30 500 €, tous
bénéficiaires confondus.
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Siège social : 30, avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris – France
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Les intérêts et plus values constatés lors de la connaissance du décès sont soumis aux
prélèvements sociaux au taux de 15,5%, s’ils n’ont pas déjà été soumis à ces prélèvements en
cours de contrat.
(2)
Prélèvements sociaux de 15,5% selon la législation en vigueur au 01/12/2015.
Sur la base de la réglementation actuelle pour les adhésions à un contrat d’assurance vie
postérieures au 26 septembre 1997.
(4)
ou vos frères et sœurs à charge, dans les conditions définies au Code général des impôts.
(3)
Garantie plancher en cas de décès
Garantie de prévoyance : Cette garantie est activée si la valeur de rachat du contrat
d'assurance vie au décès de l’assuré est inférieure au cumul des primes versées nettes de frais
d'entrée(5).
Le capital versé, au titre de cette garantie, est au minimum égal au cumul des primes nettes
de frais d’entrée, réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels, ainsi que
de l’avance en cours et des impôts et taxes éventuels. Il ne peut excéder 300 000 € toutes
adhésions confondues pour un même assuré. Cette garantie est annuelle et renouvelable par
tacite reconduction. Elle cesse automatiquement au bout de la 10ème année consécutive à
l’adhésion et au plus tard au 85ème anniversaire de l’assuré.
(5)
Réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels, ainsi que de l’avance en
cours et des impôts et taxes éventuels.
Disponibilité de votre contrat
• Sortie en capital : cette solution vous permet de disposer de la valeur de rachat de votre
contrat, soit en effectuant un rachat total(6) en une seule fois, soit en demandant des
rachats partiels successifs(6), afin que les sommes qui restent investies sur votre contrat
continuent à capitaliser.
• Sortie en rente : lors du règlement du capital* , un nouveau contrat de mise en service
d'une rente pourra être proposé. Il permettra de dénouer le contrat sous forme de rente
viagère, vous garantissant un revenu régulier à vie. La rente est imposable dans les
conditions de droit commun, soit pour une fraction de son montant qui varie selon l’âge du
crédit rentier lors de l’entrée en jouissance de la rente.
(6)
En présence d’un bénéficiaire acceptant, son accord est nécessaire.
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4, rue des Pirogues de Bercy – CS 61241 – 75580 Paris Cedex 12 – France
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