Ordre du jour_2014-03-18

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
TENUE LE 18 MARS 2014 À 19H00
ORDRE DU JOUR
A.
OUVERTURE
A1
Ouverture de la séance
A2
Public – Période de questions
A3
Adoption de l'ordre du jour
A4
Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 18 février 2014 et de la
séance extraordinaire tenue le 25 février 2014
A5
Dépôt des procès-verbaux du comité exécutif des 11 et 25 février 2014
B.
AVIS DE MOTION - ADOPTION DE RÈGLEMENTS
B1
Adoption du règlement 0006-001 amendant le règlement 0006-000 relatif à la révision
administrative pour les plaintes en matière d’évaluation foncière
Modification au règlement original
B2
Adoption du règlement 0448-002 amendant le règlement 0448-000 concernant le
marché public, tel que déjà amendé
Modification au règlement original
B3
Adoption du règlement 0280-075 amendant le règlement 0280-000, concernant la
circulation et le stationnement, tel que déjà amendé
Modification au règlement original
B4
Avis de motion - Règlement amendant le règlement 0684-000 décrétant le versement de
la quote-part de la Ville pour les travaux d’aqueduc et d’égout sanitaire relatif au projet
intégré « Place des Artistes », ainsi qu’un emprunt de 125 000 $ - PR 2007-61,1
B5
Avis de motion – Règlement amendant le règlement 0648-000 décrétant des travaux de
pavage, bordures, trottoirs et éclairage sur le boulevard Montmartre, l’avenue de
Rochechouart et la rue Junot, ainsi qu’un emprunt de 1 170 000 $ - PR 2007-61,2
B6
Avis de motion – Règlement amendant le règlement 0621-001 décrétant le versement
de la quote-part de la Ville pour les travaux d’aqueduc, d’égouts sanitaire et pluvial, de
drainage et de préliminaires de rue – Projet « Le Quartier Montmartre – Phase I » ainsi
qu’un emprunt de 610 000 $ - PR 2007-61
Modification au règlement original
B7
Avis de motion – Règlement visant la création d’un programme municipal
complémentaire au programme « Accès-Logis Québec » et prévoyant l’octroi d’un crédit
de taxes – « Cité Les Trois R »
-2-
B8
Avis de motion – Règlement décrétant des travaux d’aménagement d’un lien piétonnier –
Boulevard Jean-Baptiste-Rolland et du Grand-Héron, ainsi qu’un emprunt de 700 000 $ VP 2013-19
B9
Avis de motion – Règlement amendant le règlement 0280-000 concernant la circulation
et le stationnement, tel que déjà amendé
C.
ZONAGE
C1
Dépôt du procès-verbal de l’assemblée de consultation publique
C2
Dérogation mineure no DM-2013-00255 – 1638, avenue de Rochechouart
Partie arrière d’un bâtiment d’un étage
C3
Dérogation mineure no DM-2013-00281 – 1625, avenue de Rochechouart
Partie arrière d’un bâtiment d’un étage
C4
Dérogation mineure no DM-2013-00032 – Propriété située au sud-ouest de l’extrémité
de la rue de Sainte-Lucie
Distance entre bâtiments et limite de terrain – Bande gazonnée
C5
Dérogation mineure no DM-2014-00019 – Propriété située au nord-ouest de
l’intersection des rues du Maçon et de la Fileuse
Case de stationnement
C6
Dérogation mineure no DM-2014-00020 – Propriété située au nord-est de l’intersection
des rues du Maçon et de la Fileuse
Case de stationnement
C7
Dérogation mineure no DM-2014-00029 –116, rue du Layon
Pavillon saisonnier
C8
Dérogation mineure no DM-2014-00030 – 2074, boulevard du Curé-Labelle
Briques – Bandes gazonnées – Cases de stationnement – Allées d’accès – Surlargeur de
manœuvre
C9
Demande d’exemption de fournir une case de stationnement – 592-598, rue Labelle
C10 Adoption du règlement 0309-236 amendant le règlement 0309-000 sur le zonage, tel que
déjà amendé – (PR-0309-236)
C11 Adoption du règlement 0309-237 amendant le règlement 0309-000 sur le zonage, tel que
déjà amendé – (PR-0309-237)
C12 Adoption du règlement 0309-239 amendant le règlement 0309-000 sur le zonage, tel que
déjà amendé – (PR-0309-239)
C13 Avis de motion - Amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé - PR-0309-245
C14 Adoption d’un projet d’amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-245
C15 Avis de motion – Amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-248
C16 Adoption d’un projet d’amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-248
C17 Avis de motion – Amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-249
C18 Adoption d’un projet d’amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-249
-3-
C19 Avis de motion – Amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-250
C20 Adoption d’un projet d’amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-250
C21 Avis de motion – Amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-251
C22 Adoption d’un projet d’amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-251
C23 Avis de motion – Amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-252
C24 Adoption d’un projet d’amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-252
C25 Avis de motion – Amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-253
C26 Adoption d’un projet d’amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-253
C27 Avis de motion – Amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-256
C28 Adoption d’un projet d’amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-256
C29 Avis de motion – Amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-257
C30 Adoption d’un projet d’amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel que déjà
amendé – PR-0309-257
C31 Adoption d’un second projet d'amendement au règlement 0309-000 sur le zonage, tel
que déjà amendé - PR-0309-246
D.
DEMANDE DE PERMIS - PIIA
D1
Demandes de permis dans le cadre de plans d’intégration et d’implantation architecturale
12 demandes de permis
E.
PAIEMENTS DIVERS
E1
Dépôt – Liste des contrats octroyés par le comité exécutif et liste des dépenses
contenues dans le registre des chèques
E2
Rapport sur la délégation de pouvoir – Liste des commandes et variations budgétaires –
Février 2014
E3
Fonds de roulement – Mise à jour et transferts budgétaires
E4
Budget du Conseil intermunicipal de transport Laurentides (CITL) pour l’exercice
financier 2014
E5
Fonds de roulement – Année 2014 (2)
E6
Affectation de fonds – Préparation d’études de plans directeur et de plans d’interventions
des réseaux d’aqueduc, d’égouts sanitaire et combiné et des ouvrages d’assainissement
Affectation d’un montant de 300 000 $
-4-
E7
Modification à l’envergure d’un contrat no 2 – Travaux d’égout pluvial, de construction
d’un bassin de rétention et de nivellement de site – Parc municipal Filion (VP 2009-16,1)
Dessau inc. - 5 748,75 $, taxes incluses
F.
ADJUDICATIONS - SOUMISSIONS
F1
Mandat aux professionnels – Préparation d’études de plan directeur et de plan
d’interventions des réseaux d’égouts sanitaire et combiné et des ouvrages
d’assainissement de la Ville de Saint-Jérôme (AO 2014-3 ING)
CIMA+ - 406 436,63 $ taxes incluses
F2
Adjudication de contrat – Enlèvement, transport et enfouissement des déchets et des
gros rebus et compostage des résidus verts (2014-BS-006)
RCI Environnement et Compost Ste-Anne – Un total 5 333 836,04 $, taxes incluses
F3
Adjudication de contrat – Achat de granulat pour l’année 2014 (2014-BS-008)
Les Entreprises Guy Desjardins - 106 012,70 $, taxes incluses
F4
Mandat aux professionnels – Préparation des plans, devis et estimations préliminaires et
définitifs, des documents d’appel d’offres et la surveillance des travaux de réfection
d’aqueduc, d’égouts, de chaussée, de bordures et d’éclairage sur la 8e Rue, 6e Avenue
et 7e Avenue (AO 2013-83 ING)
CIMA+ - 124 173 $ taxes incluses
G.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
G1
Protocole d’entente – Boisé Lajeunesse – Immeubles Solidek inc. (PR 2001-61)
G2
Protocole d’entente – Prolongement de la rue Angèle vers l’ouest jusqu’au boulevard
Maisonneuve – Fernand Cadieux (PR 2013-72)
G3
Protocole d’entente – Rues de Saint-Émilion, d’Angers et d’Amboise – 9177-1758
Québec inc. (PR 2013-67)
G4
Adoption du « Guide de traitement des demandes d’aide financière »
G5
Dépôt – Dépôt par la greffière des procès-verbaux de correction datés du 14 février et du
18 mars 2014
G6
Dépôt - Certificats relatifs à la consultation des personnes habiles à voter sur les
règlements d’emprunt numéros 0673-002, 0678-001, 0679-001, 0680-001, 0710-001,
0711-001, 0712-001, 0715-001, 0723-000, 0725-000, 0726-000, 0727-000, 0728-000,
0729-000, 0730-000, 0731-000, 0732-000, 0733-000, 0734-000, 0735-000, 0736-000,
0737-000 et 0738-000
G7
Autorisation - Emprunts temporaires - Règlements numéros 0725-000, 0726-000,
0727-000, 0728-000, 0729-000, 0730-000, 0731-000, 0732-000, 0733-000, 0734-000,
0735-000, 0736-000, 0737-000, 0738-000
G8
Modification à la résolution CM-7316/11-10-18 – Demande d’aide financière –
Coopérative d’habitation intergénérationnelle Les Trois R (Projet Cité Les Trois R –
Avenue du Bourg)
H.
NOMINATIONS - EMBAUCHES
H1
Comité d’entrevues et de sélection – Poste de « directeur du Service des loisirs, de la
culture et de la vie communautaire »
H2
Réorganisation au Service de l’ingénierie
H3
Modification à la structure organisationnelle du Service des travaux publics
-5-
H4
Comité d’entrevues et de sélection – Poste de « directeur général »
I.
PÉRIODE DE QUESTIONS - CLÔTURE
I1
Public – Seconde période de questions
I2
Période de questions pour les journalistes
I3
Parole au conseil
I4
Levée de l'assemblée
Prochaine assemblée régulière : Le 15 avril 2014