Sommet de 2014 en droit de l`environnement, de l`énergie et des

Sommet de 2014 en droit de l'environnement,
de l'énergie et des ressources
Centre des congrès d'Ottawa
28 et 30 mai 2014
Sommet de 2014 en droit de l'environnement, de l'énergie et des ressources
La situation actuelle sur la réglementation de l’air au Canada
AGENDA
MERCREDI 28 MAI 2014
19:00 – 20:30
Réception d’ouverture
Centre des congrès d'Ottawa
JEUDI 29 MAI 2014
LA RÉGLEMENTATION TRADITIONNELLE DE L’AIR
7:30 – 8:30
Inscription et petit-déjeuner
8:30 – 9:30
Discours principal : l’Indice 2014 du rendement environnemental – La détérioration de la qualité
de l'air mondiale
Angel Hsu, Ph. D., directeur de projet, Mesure du rendement environnemental, Yale Center for
Environmental Law & Policy, New Haven (Connecticut)
9:30 – 10:15
Le Programme de réglementation de la qualité de l’air du gouvernement fédéral du Canada
La séance portera sur l’analyse de la situation du Programme de réglementation de la qualité de l'air
du Canada, y compris les normes sur la qualité de l’air intérieur, les normes nationales sur la qualité de
l’air ambiant et la réduction de la pollution atmosphérique transfrontière.
Tony Crossman, Miller Thomson LLP
Louise Metivier, directrice générale, Direction des secteurs industriels, Environnement Canada
10:15 – 10:30
Pause-santé
10:30 – 12:00
Mise au point sur la réglementation de l’air dans l’ensemble du pays
La séance offre un aperçu exhaustif de la réglementation de l’air dans les provinces, y compris le bruit
et les odeurs.
Nadia Farinelli, avocate, Metro Vancouver
Katia Opalka, Lavery de Billy
Kristi Ross, avocate, Ottawa
Bev Yee, sous-ministre adjoint, Integrated Resource Management Planning Division, Alberta
Environment and Sustainable Resource Development
12:15 – 13:30
Déjeuner : La pollution de l’air – Les défis actuels et futurs aux États-Unis
Ramona Sladic, représentante du ministère de la Justice du Canada
Matthew Morrison, Pillsbury, Washington, DC
Les thèmes et les conférenciers peuvent changer.
13:30 – 14:15
La qualité de l’air et les tribunaux canadiens
Les émissions atmosphériques, les odeurs et le bruit font de plus en plus l’objet de litiges. Les lois sur
les nuisances, la responsabilité objective et l'entrée non autorisée ont été sans cesse testées et
perfectionnées par les tribunaux au cours des dernières années. Dans bon nombre de provinces, les
amendes pour les infractions liées à l’air ont augmenté de manière significative. Le groupe d’experts se
penchera sur les récentes décisions relatives à la qualité rendues par les tribunaux tant en matière
civile que pénale.
Andre Durocher, Fasken Martineau LLP
Tamara Farber, Miller Thomson LLP
Jonathan Kahn, Blake, Cassels & Graydon LLP
14:15 – 15:15
Intrusion de vapeurs : ce qu’on ne voit pas, ne sent pas, n’entend pas et ne goûte pas peut faire
mal!
L’intrusion de vapeur (IV) représente un mode d’exposition et de volatilisation de contaminants
contenus dans les sols et les eaux souterraines qui se mélangent à l’air intérieur. L'analyse et la gestion
des risques pour la santé humaine causés par l’IV constituent une priorité pour les propriétaires de
terres contaminées, les promoteurs immobiliers, les institutions bancaires, les assureurs, les
propriétaires et les locataires. Les autorités réglementaires partout en Amérique du Nord débattent
constamment de la meilleure manière de réglementer l’IV. Nos conférenciers examineront les
situations où l’IV est visée par les lois sur les terrains contaminés au Canada et la façon d’analyser,
gérer et réduire les risques d’IV.
Steven M. Harris, Conestoga-Rovers & Associates
Marc McAree, Willms & Shier Environmental Lawyers LLP
Petro Oh, Maxxam Analytics
Tony Windsor, Franz Environmental Inc.
15:15 – 15:30
Pause-santé
15:30 – 16:45
Les questions d’actualité dans l’ensemble du Canada
De retour à la demande générale, la séance offrira aux praticiens et aux praticiennes la possibilité
d’être au fait de l’évolution dans les domaines du droit de l’environnement, de l’énergie et des
ressources. Cette séance est particulièrement appréciée par les participants à nos sommets annuels;
elle comportera des mises à jour sur un vaste éventail de questions, notamment : la responsabilité liée
au site environnemental, les poursuites en matière environnementale, l’évaluation de l'impact
environnemental et les consultations avec les Autochtones.
Barry Weintraub, Rueter Scargall Bennett LLP
Jennifer Agnolin, BC Hydro
Marc-Andre Boutin, Davies Ward Phillips & Vineberg LLP
Stuart Chambers, McLennan Ross
Carole Chan, McInnes Cooper
17:45 – 16:00
CBA Law Office Sustainability Challenge
Charles Birchall, Willms & Shier Environmental Lawyers
17:30 – 19:30
Réception de réseautage
MUSÉE BYTOWN – 1 Canal Lane, Ottawa
VENDREDI 30 MAI 2014
LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES
7:30 – 8:30
Inscription et petit-déjeuner
Les thèmes et les conférenciers peuvent changer.
8:30 – 9:15
Discours principal : Le permis social, les changement climatiques et l’énergie
Scott Vaughan, président, Institut international du développement durable, Ottawa (Ontario)
9:15 – 10:15
Les effets des changements climatiques et l’adaptation au Canada
Dr. Gordon McBean, professeur, Université de Western Ontario; chaire de politiques, Institut de
prévention des sinistres catastrophiques
10:15 – 10:30
Pause-santé
10:30 – 11:45
La situation actuelle des mesures prises sur le plan national en matière de changements
climatiques au Canada
Gray Taylor, Les changements climatiques et l’échange des droits d’émission, Bennett Jones LLP
Chris Forbes, Assistant Deputy Minister, Strategic Policy Branch, Environment Canada
David Sawyer, EnviroEconomics
Duncan Rotherham, ICF International
11:45 – 12:15
La situation actuelle des mesures prises sur le plan national en matière de changements
climatiques aux États-Unis
Shannon Broome, Katten Muchin Rosenman LLP, San Francisco (Californie), présidente, Comité des
changements climatiques de la Section de l’énergie, de l’environnement et des ressources de
l’American Bar Association
12:15 – 13:30
Déjeuner : Les changements climatiques à l’échelle mondiale : évolutions, risques et
opportunités
Michael Gerrard, directeur et enseignant de pratique professionnelle Andrew Sabin, The Center for
Climate Change, Faculté de droit de l'université Columbia, New York
13:30 – 14:45
L’Ouest du Canada–Les prochaines étapes de la lutte contre les changements climatiques :
programmes de contrôle des émissions de GES, ainsi que captage et stockage du carbone
Brian Gilbertson, Agrium
Duff Harper, Blake, Cassels & Graydon LLP
Jonathan Kalmakoff, SaskPower
14:45 – 15:45
La taxe du carbone : les expériences de la Colombie-Britannique et du Québec
Stewart Elgie, professeur agrégé, Faculté de droit, directeur, Institut de l’Environnement, président;
prospérité durable
Mira Gauvin, Gowling Lafleur Henderson LLP
Mustapha Ouyed, directeur de projets, Développement durable et changements climatiques, Golder
Associates Ltd.
15:45 – 16:00
Pause-santé
16:00 – 16:30
Les émissions continuent d'augmenter : les résultats en matière de lutte contre les
changements climatiques à l’échelle mondiale
Doug Bryden, Travers Smith, UK
16:30 – 17:00
Allocution de clôture
Inscription: Pour plus amples renseignements, ou pour vous inscrire, veuillez visiter le site web de la conférence:
www.cbapd.org/details_en.aspx?id=NA_env14.
Les thèmes et les conférenciers peuvent changer.