2016 calendrier jours feries echanges bancaires
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2016 calendrier jours feries echanges bancaires
CALENDRIER DE PLACE EN FRANCE POUR L’ANNEE 2016 Jours de fermeture des systèmes en sus des samedis et dimanches Jours de fermeture Dates Jours fériés légaux en France* TARGET2** CEPC(a) X Vendredi 1er janvier Jour de l’an Férié X Vendredi 25 mars Vendredi Saint - X Lundi 28 mars Lundi de Pâques Férié X Jeudi 5 mai Ascension Férié - Lundi 16 mai Lundi de Pentecôte Férié - Jeudi 14 juillet Fête nationale Férié - Lundi 15 aout Assomption Férié - X Mardi 1er novembre Toussaint Férié - X Vendredi 11 novembre Armistice Férié - Lundi 26 décembre Lendemain de Noël - X X X X X X X X Légende X : jours fermés pour les systèmes concernés * Le 8 mai (Victoire), jour férié légal en France, tombe un dimanche en 2016. ** Le jour de la Fête du travail (1er mai) et le jour de Noël (25 décembre), jours fériés TARGET2, tombent un dimanche en 2016. Systèmes dont le règlement interbancaire est effectué par TARGET2 - Système de règlement de gros montant : EURO1 - Système de compensation : LCH Clearnet - Système de règlement-livraison titres : ESES - Systèmes de paiement de détail tels que CORE FR et STEP2. Les systèmes informent directement leurs utilisateurs des spécificités de leurs horaires d’ouverture ou de service minimum pour certains jours particuliers. A noter que le calendrier des systèmes concernés par la mise en œuvre de la 2ème vague de migration à Target 2 Securities en mars 2016 pourrait subir des modifications. Remarques - Lorsqu’une date de règlement a été spécifiée un jour où le système concerné est fermé, ou ouvert aux échanges seulement, la profession reporte le règlement interbancaire au premier jour d’ouverture suivant de ce système. - Il est précisé que les jours ouvrés TARGET2, même s’ils sont fériés en France, sont à prendre en compte dans les délais interbancaires de présentation, de rejet des opérations et/ou opérations connexes, y compris pour les chèques circulants. (a) Centre d'Echange Physique des Chèques Caisse d’Epargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté Siège social : 1, Rond Point de la Nation - B.P 23088 - 21088 Dijon Cedex 9 Téléphone : 0 820 33 22 11 (12cts/mn) - Télécopie : 03 80 70 44 01 Banque Coopérative régie par les articles L. 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier – Société anonyme à Directoire et Conseil d’Orientation et de Surveillance – Capital social de 425 307 340 € 352 483 341 RCS Dijon - Intermédiaire en assurance, immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 002 200 –– Titulaire de la carte professionnelle « Transactions sur immeuble et fonds de commerce sans perception de fonds, effets ou valeurs » n° 469 délivrée par la Préfecture de Côte d’Or