tarifaires - Crédit Agricole Sud Méditerranée

PRINCIPALES CONDITIONS
Internet
www.ca-sudmed.fr
Frais de connexion selon opérateur
Filmobile
0 826 089 666
0,15€/mn, 6j/7, hors surcoût selon opérateur
Agence en ligne
0 892 892 777
0,34 €/mn du lundi au samedi, coût TTC depuis un poste fixe
en France métropolitaine hors surcoût selon opérateur
CAISSE RéGIONALE DE CRéDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MéDITERRANéE
www.ca-sudmed.fr
Edité par la Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Méditerranée.
Société coopérative à capital variable agréée en tant qu’établissement de crédit.
Siège social situé au 30 rue Pierre Bretonneau - BP 39 923
66 832 PERPIGNAN cedex - 9 776 179 335 RCS Perpignan. Société de
courtage d’assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance
sous le n°07 029 669. Imprimerie du Mas, Mas Guérido - Cabestany
12/2014 - PSM331/3 - © Thinkstock
Conforme aux exigences environnementales
Document à caractère publicitaire. Ne pas jeter sur la voie publique.
TARIFAIRES
APPLICABLES AUX
AGRICULTEURS
Tarifs nets EN VIGUEUR AU 1ER MARS 2015
LA BANQUE AU QUOTIDIEN
2 / Cartes bancaires
offres groupées de services
Offres de services groupés qui peuvent être souscrits séparément.
Cotisations annuelles
• Carte internationale Mastercard Business Card
¬ carte à débit immédiat*
¬ carte à débit différé*
• Carte internationale Mastercard Business Exécutive*
*Choix d’option possible : avec ou sans retrait.
Le Compte A Composer (commercialisé depuis octobre 2012)
Vos essentiels du quotidien :
Le Socle
¬ Frais de tenue de compte
¬ Commission de mouvement
¬ Lettre d’information "courrier first"
¬ Crédit Agricole En Ligne "Progestion"
¬ Relevé de compte mensuel ou décadaire, papier ou électronique
¬ Chéquiers souche à gauche
¬ Chèques crédités le jour de la remise (jours ouvrés de la banque)
¬ Effets crédités à la date d’échéance
¬ Information journalière par mail ou sms du solde du compte courant
(du lundi au vendredi ouvré)
¬ Information par mail ou sms de la mise à disposition des moyens de
paiement
¬ Sécuricompte Plus
3 / Tenue et suivi de compte
Tarifs
mensuels
Frais de recherche et photocopie
• Recherche document <1 an
• Recherche complexe
20 - 75 k€
75 - 300 k€
300 - 750 k€
750 - 2000 k€
9,60 €
16,60 €
20,70 €
29,30 €
35,50 €
La détention du socle est obligatoire pour toute souscription d’un module
2€/mois
9€/mois
4 / FONCTIONNEMENT DE COMPTE
x
x
x
x
x
x
*Opposition à l’initiative du client.
Tarif mensuel selon chiffre d’affaires.
x
x
x
x
x
x
x
Prix / mois
x
Exonération commission
de + fort découvert
Exonération commission
d’engagement
Exonération commission
d’immobilisation
Exonération commission
de mouvements débits
Exonération frais de
tenue de compte
Assurance perte ou vol
moyens de paiement
Pas de frais
d’opposition chèque*
Valeur J remise de chèques
x
x
Papier
gratuit
2,20 €
11,25 €
Internet
gratuit
gratuit
gratuit
Chèques
• F rais d’émission d’un chèque de banque
• Chéquier talon à gauche si CAC ou CSCA Agri détenu
• Confection de lettres chèques
Autres
services
Dépôt rapide Jour
x
Taux préférentiel des agios
Découvert autorisé
Formule
sans ouverture
de crédit
Formule
avec ouverture
de crédit
Moyens
de
paiement
Fonctionnement
de compte
12,50 €(1)
de 23,25 € à 71,75 €(1)
Attestation
13,75 €(1)
• Simple
27,50 €(1)
• Complexe
• Renseignements communiqués
aux commissaires aux comptes
121,67 €(1)
Relevés de compte
• Mensuel
• Décadaire
• Journalier
Comptes Services (arrêt de la commercialisation le 14 octobre 2013)
Faire
face aux
imprévus :
découvert
0,07%
Frais de recherche et de documents
< 20 k€
Module Placement Programmé
Ecopage ou écrétage
information par mail ou sms activable
Module Placement Dynamisé
Mandat de gestion pour optimiser les excédents de trésorerie
4,00 €
0,07%
• F rais de tenue de compte actif (forfait mensuel) • Commission de mouvement/mois ¬ calculée sur les mouvements débiteurs du mois
• Commission de plus fort découvert*/mois
¬ calculée sur le plus fort découvert mensuel
*Client détenteur d’une ouverture de crédit
Cotisations mensuelles selon les flux confiés
Flux
confiés
48,00 €
55,00 €
123,50 €
de
12,70 €
à 33,00 €
de
18,25 €
à 47,10 €
14,00 €
5,30 €
gratuit
nous consulter
Virements soumis au règlement européen 924/2009
Frais par virement occasionnel SEPA • Virement interne vers un compte de votre Caisse régionale
• Virement externe vers un compte
hors de votre Caisse régionale
Frais par virement permanent SEPA
• Virement interne vers un compte de votre Caisse régionale
• Virement externe vers un compte hors de votre Caisse régionale
• Virement interbancaire SEPA via Internet
• Virement spécifique orienté trésorerie
• F rais de mise en place d’un virement permanent
Avis de prélèvements soumis au règlement européen 924/2009
• Frais de mise en place d’un mandat de prélèvement gratuit
3,95 €
gratuit
1,45 €
0,30 €
16,10 €
gratuit
gratuit
locage de prélèvement
gratuit
•B
ttribution ICS (Identifiant Creancier Sepa)
20,00 €
•A
lerte sur prélèvement
0,30 €
•A
• F rais par prélèvement rejeté pour autre motif que défaut de provision* 20,00 €
pposition prélèvement
gratuit
•O
*Frais intégrant la commission d’intervention et la notification
Effet et LCR
ncaissement LCR papier ou escompte
•E
(+ commission de 4,55 € par traite papier)
odification, réclamation
•M
4,55 €
16,70 €
Oppositions (par le porteur en cas de perte ou de vol)
• Frais d’opposition (blocage) de la carte
• Frais d’opposition chèque(s) par l’émetteur
gratuit
22,30 €
5 / INCIDENTS DE FONCTIONNEMENT
Commission d’intervention
Somme perçue par la banque en raison d’une opération entraînant une
irrégularité de fonctionnement de compte nécessitant un traitement particulier
(présentation d’un ordre de paiement irrégulier, coordonnées bancaires
inexactes, absence ou insuffisance de provision…)
8,60 €
• Tarif à l’opération
Frais limités à 3 commissions d’intervention par jour (commission intégrée dans
le forfait de rejet d’un moyen de paiement, si rejet de l’opération)
L.C.R.
16,70 €
• Impayée
24,30 €
• Rejet de LCR pour défaut de provision
Virements
• Rejet technique sur virement émis
Avis de prélèvements
• Frais rejet de prélèvement pour défaut de provision*
En cas de second rejet de la même opération, le client
pourra demander le remboursement des frais prélevés.
• Avis de prélèvement retourné impayé
*Frais intégrant la commission d’intervention
7,20 €
20,00 €
15,80 €
Chèques
• Frais de lettre d’information préalable pour chèque sans provision
(MURCEF) (facturation due si chèque non rejeté)
13,90 €
• Forfait de frais par chèque rejeté
pour défaut de provision < ou = 50 €(2)
30,00 €
• Forfait de frais par chèque rejeté
pour défaut de provision >50 €(2)
50,00 €
Ces forfaits comprennent les frais de lettre d’injonction, la lettre d’information
préalable, les frais de dossier, les frais de blocage provision, les frais de
certificat de non-paiement et la commission d’intervention (frais non prélevés en
cas de nouveau rejet du même chèque dans les 30 jours).
hèques émis en infraction d’interdiction bancaire(2)
•C
(2)
Frais limités à la présentation de 6 chèques par jour.
35,00 €
Divers
• Frais par Saisies attribution :
frais par Avis à Tiers Détenteur (ATD)
• Si opposition administrative :
frais limité à 10% du montant dû au Trésor Public
89,00 €
89,00 €
6 / CREDIT AGRICOLE EN LIGNE
Frais d’utilisation des services de Banque à Distance
Internet : www.ca-sudmed.fr
Hors frais de connexion selon opérateur
• "Vision" : La consultation de vos comptes par Internet
• "Action Pro" : la gestion de vos comptes
par Internet + virements externes
• Pro gestion/mois*(3) gratuit
2,00 €
10,50 €
*Tarifs préférentiels : 50% de réduction sur les ordres de bourse (avec un minimum de 8,15 € hors frais de marché) et les virements interbancaires à 0,30 €
(3)
25% de réduction pour les titulaires d’un Compte-Service Agriculteurs.
Mobile : ca-mobile.com
Déblocage de la réserve de trésorerie ; virement à distance ;
encours cartes à débits différés, détail des écritures du compte…
Hors frais de connexion selon opérateur
gratuit
7 / ECHANGES DE DONNEES INFORMATISEES (EDI)
Télétransmission EDI
EDI INTERNET
• EDI WEB (abonnement mensuel)
22,00 €
EDI/EBICS
• Abonnement mensuel EBICS suivant configurationde 28,50 € à 56,00 €
0,15 €
• Relevé de compte, la ligne
Coût opérations EDI
0,43 €
• Prélèvement
0,43 €
• LCR
0,23 €
• Virement externe
E-transactions (paiement sur internet)
81,50 € à 129,60 €
• Droits d’entrée
13,00 € à 23,00 €
• Loyers mensuels
¬ options possibles
nous consulter
Terminal de paiement électronique (TPE) (installation, assistance, fournitures,
maintenance et télécommunications comprises)
T arif mensuel de base
• TPE Easy Pack (à hauteur de 100 transactions par mois)
• TPE Fixe
• TPE portable radio
• TPE GPRS
• ELC
¬ options complémentaires
10,00 €(1)
18,00 €(1)
25,00 €(1)
36,00 €(1)
18,00 €(1)
nous consulter
CA/Certificat
nous consulter
Ce logiciel permet d’effectuer les règlements de TVA directement par Internet
8 / DATES DE VALEUR
J
• R etrait et versement d’espèces
J
• P aiement de chèque
irement interbancaire émis
J
•V
J
• Prélèvement
J+1
• R emise de chèque J avec le CAC J-1
• Paiement d’effet
E+2
• Encaissement d’effet remis dans le délai* E avec le CAC *Remis 10 jours avant l’échéance
J
• T élécollecte paiement par carte
irement reçu
J
•V
J = Jour de passation de l’opération en compte "jour ouvré".
E = Date d’échéance de l’effet.
DECOUVERT ET CREDIT
Découvert
Taux déterminé à partir du seuil de l’usure, variable chaque trimestre,
calculé en fonction des taux effectifs pratiqués par les établissements de crédit
au trimestre précédent.
Autorisation de découvert
Taux de découvert autorisé au 1er octobre 2014
• Pour les Comptes-Service Crédit Agricole
Professionnels dans le cadre du découvert autorisé
6,20%
Découvert ponctuel non convenu ou non formalisé (dépassement)
13,38%
Le dépassement est un découvert tacite accepté en vertu duquel vous êtes
ponctuellement autorisé à dépasser le solde de votre compte de dépôt ou
l’autorisation de découvert convenue.
Ouverture de crédit en compte courant
ommission d’engagement sur OCCC
•C
¬ minimum
Calculée sur le plafond de l’ouverture de crédit.
Frais de dossier de prêt
ourt terme
•C
¬ minimum
oyen Long terme
•M
¬ minimum
1%
63,00 €
1%
43,05 €
1%
120,55 €
Lettre information des cautions, par emprunteur
Quel que soit le nombre des prêts cautionnés - Obligation légale.
17,50 €
0,50% sur capital restant dû
150,00 €
Remise d’effet à l’escompte
• F rais de mise en place escompte ponctuel/Dailly
upport papier (+ commission de 4,55 € par traite papier)
•S
ommission d’engagement sur ligne d’escompte
•C
¬ minimum
Créances Services
• Frais d’ouverture de ligne (par an)
62,00 €
LES OPERATIONS INTERNATIONALES
Les opérations mentionnées dans ce document ne représentent qu’une partie
des produits et services destinés aux professionnels. Nos conseillers sont à votre
disposition pour vous renseigner sur les offres de service que nous vous proposons.
Virement Européen (SEPA)
Soumis au règlement européen 924/2009.
Opérations par virements, en Euros ou en devise suédoise, dans l’Espace
Economique Européen, automatisables avec l’IBAN du bénéficiaire et le code
BIC de la banque.
Opérations à destination de l’étranger
Virements SWIFT émis
irement EEE
3,95 €
•V
0,23 €
• Virement EEE transmis par EDI/WEB
• Autres opérations hors EEE
0,155% avec mini 22,00 € et maxi 38,00 €
+ commission de change de 0,355%
avec mini de 3,30 € et maxi 21,00 €
Opérations en provenance de l’étranger
Virements SWIFT reçus
irement EEE
gratuit
•V
• Autres opérations hors EEE
0,105% avec mini 13,10 € et maxi 22,00 €
+ commission de change de 0,355%
avec mini 3,30 € et maxi 21,00 €
L’EPARGNE
1 / opérations sur titres et bourse
Aménagements de prêts
42,50 €
• Simple (changement périodicité échéance, modification compte prélevé) omplexe (Report non contractuel, aménagement de durée…)
242,00 €
•C
Réaménagements de prêts
• R enégociation de taux, de marge…
¬ minimum
Remise Dailly
70,00 €
• Frais de mise en place escompte ponctuel/Dailly
0,15%
• Commission d’engagement sur ligne Dailly
¬ minimum
50,00 €
7,90 €
• Commission de bordereau
20,70 €
• Notification
1,00%
• Basculement en protefeuille impayé
70,00 €
4,55 €
0,15%
50,00 €
Droits de garde titres
Tarif annuel, prélevé sur la valeur du portefeuille au 31/12 de l’année précédente
22,58 €(1)
• Droits fixes
• Droits proportionnels
¬ valeurs Crédit Agricole
0,043%(1)
¬ valeurs hors Crédit Agricole
0,217%(1)
¬ valeurs étrangères0,318%(1)
¬ commission par ligne
2,93 €(1)
ontant global des droits de garde
•M
¬ minimum
27,17 €(1)
¬ maximum
309,36 €(1)
Frais de bourse - France (Actions - Obligations)
(hors frais de marché)
GENCE EN LIGNE
•A
¬ minimum
• INTERNET (Progestion)
¬ minimum
2 / Epargne salariale
• P ER CONVERGENCE
(société de moins de 10 salariés)
• Plan d’Epargne Inter-entreprise (PEI)
• Plan d’Epargne Retraite Collectif
Inter-entreprise (PERCOI)
• SécuriHELP AGRI
1,550%
20,00 €
0,70%
8,15 €
nous consulter
pour les tarifs et
les conditions
Les + du CA
PER CONVERGENCE
Une solution d’épargne du Crédit Agricole qui vous donne, ainsi
qu’à vos salariés, l’opportunité de constituer progressivement un capital
de façon souple et libre, dans un cadre fiscal avantageux*.
*Selon conditions contractuelles et législation en vigueur.
3 / Placement de la trésorerie
épôts à terme
•D
aleurs mobilières
•V
nous consulter
nous consulter
LES ASSURANCES
1 / Prévoyance
aleur Prévoyance Multi Partenaires (capital décès)
•V
ssurance Garantie de Revenus
•A
(arrêt de travail suite maladie, accident pour les professionnels)
ssurance Arrêt de Travail (arrêt de travail
•A
nous consulter
suite maladie, accident pour les agriculteurs)
omplémentaire santé
pour les tarifs et
•C
les conditions
ccordance (complémentaire retraite)
•A
• Garantie des Accidents de la Vie avec
extension de garantie liée à l’activité professionnelle
2 / Assurances des biens professionnels
Assurance pour les professionnels
• Multi-risques professionnels (garantie des
nous consulter
biens professionnels et de l’activité)
pour les tarifs et
• Véhicules professionnels
les conditions
• Habitation
Assurance pour les agriculteurs
• Multi-risques agricoles (garantie des biens agricoles et de l’activité)
nous consulter
• Véhicules professionnels
pour les tarifs et
• Habitation agricole
les conditions
• Automoteurs agricoles
• Garantie mortalité
Vos assurances (produits hors Compte à Composer)
Produit d’assurance pour compenser la perte de revenus en cas d’arrêt
d’activité (dans les limites du contrat)
6€/mois
Assurer vos moyens de paiements
36,00 €/an
• Sécuricompte PRO PLUS
La souscription de certains produits et service est soumise à conditions et/ou à
l’accord de la Caisse régionale. Nos conseillers sont à votre disposition pour
vous renseigner. Qualité pour les produits d’assurance et n° d’immatriculation
d’intermédiaire (N° 07029669).
RESOUDRE UN LITIGE
Une relation de qualité et de proximité est une des priorités du Crédit
Agricole Sud Méditerrannée.
Aussi, afin de mieux répondre à vos préoccupations,vous disposez des
interlocuteurs ci-après :
• Votre Agence : votre réclamation doit être formulée auprès de votre conseiller
ou de votre Directeur d’Agence
• Le Service Relations Clients : si la réponse apportée à votre réclamation n’est
pas satisfaisante, vous pouvez vous adresser :
¬ par courrier à notre service Relations Clients à l’adresse suivante :
30 rue P. Bretonneau - BP39923 - 66832 Perpignan Cedex 9
¬ par courriel sur https : //www.ca-sudmed.fr
¬p
ar téléphone au 0 974 75 09 68
(coût d’un appel local)
¬ par télécopie au 0 468 55 66 02
Nous nous engageons à prendre en charge immédiatement votre réclamation
et à vous apporter une réponse dans les meilleurs délais*.
• Service bancaire de base : les titulaires dont les comptes sont ouverts
sur désignation de la Banque de France dans le cadre de l’article L312-1
du code monétaire et financier bénéficient gratuitement des services
mentionnés à l’article D312-5 du code monétaire et financier.
La souscription de certains produits et services est soumise à conditions
et/ou à l’accord de la Caisse régionale. Nos conseillers sont à votre
disposition pour vous renseigner.
*Dans un délai maximum de 2 mois conformément à la recommandation ACP
N°2011-R-05.
Soumis à la TVA au taux en vigueur.
(1)