Commission des questions politiques et de la démocratie Projet d

AS/Pol (2015) OJ 04
4 mai 2015
Fpoj04_15
Commission des questions politiques et de la démocratie
Projet d’ordre du jour
de la réunion qui aura lieu à Rome, Italie
le 4 juin 2015, de 9h à 17h30
et le 5 juin 2015, de 9h à 13h
Sala della Regina, Palazzo di Montecitorio
Piazza di Monte Citorio, 33
Jeudi 4 juin 2015, de 9h à 13h
1.
Ordre du jour
[AS/Pol (2015) OJ 04]
Adoption de l’ordre du jour de la réunion
2.
Procès-verbal
[AS/Pol (2015) PV 03]
Approbation du procès-verbal de la réunion qui a eu lieu à Strasbourg, 20-23 avril 2015
3.
Situation en Hongrie suite à l'adoption de la Résolution 1941 (2013) de l’Assemblée
Rapporteur : M. Robert Walter, Royaume-Uni, CE
[AS/Pol (2015) 07]
Examen d’un projet de rapport et vote sur un avant-projet de résolution
4.
Évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc
Rapporteur : M. Bogdan Klich, Pologne, PPE/DC
[AS/Pol (2015) 06]
Examen d’un projet de rapport et vote sur un avant-projet de résolution
Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et suppléants de la Commission,
tient lieu de convocation à la réunion
Copie aux Secrétaires des délégations nationales, d'observateurs et de partenaires pour la démocratie
et des groupes politiques
Les documents de la réunion sont publiés sur le site extranet de l’Assemblée parlementaire
(accès réservé aux délégations nationales) : http://assembly.coe.int/extranet.
F – 67075 Strasbourg Cedex | [email protected]
| Tel: + 33 3 88 41 2000 | Fax: +33 3 88 41 29 44
AS/Pol (2015) OJ 04
5.
Les activités de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)
Rapporteur : M. Tuur Elzinga, Pays-Bas, GUE
[AS/Pol (2015) 08]
Examen d’un avant-projet de rapport
6.
Programme de travail
[AS/Pol (2015) WP 04]
7.
Autorisations de la Commission
8.
Questions diverses
9.
Prochaines réunions





ème
durant la 3
partie de session à Strasbourg (22-26 juin 2015)
er
1 septembre 2015 (date et lieu à confirmer)
ème
durant la 4
partie de session à Strasbourg (28 septembre-2 octobre 2015)
4 novembre 2015 (date et lieu à confirmer)
8 décembre 2015 (date et lieu à confirmer).
Jeudi 4 juin 2015, de 14h30 à 17h30
Participation de la Commission à la Conférence organisée par la Chambre des députés italienne sur le
thème Transparence et éthique au sein du Parlement
Discours introductif de Mme Laura Boldrini, Présidente de la Chambre des députés italienne
Discours de bienvenue de Mme Anne Brasseur, Présidente de l’Assemblée parlementaire du Conseil
d’Europe (à confirmer)
Modératrice : Mme Lucia Annunziata, journaliste italienne
Orateurs :
M. Thomas Vennen, Chef du Département de la Démocratisation, OSCE/BIDDH
M. Michele Nicoletti, Président de la délégation italienne auprès de l’Assemblée parlementaire du
Conseil de l’Europe, membre de la Plateforme de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
contre la corruption
M. Ferdinand Mélin-Soucramanien, Déontologue de l’Assemblée nationale française
Mme Kathryn Hudson, Commissaire parlementaire des normes, Chambre des Communes du
Royaume-Uni
M. Charles W. Dent, Président de la Commission sur l’éthique, Chambre des Représentants des
États-Unis
Questions & réponses
M. Vittorio Alvino, Président d’Openpolis
M. Raffaele Cantone, Président de l’Autorité nationale contre la corruption italienne
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AS/Pol (2015) OJ 04
Vendredi 5 juin 2015, de 9h à 13h
Réunion jointe de la Sous-commission des relations extérieures et de la Sous-commission sur le ProcheOrient et le monde arabe
Opportunités et défis politiques actuels dans le pourtour méditerranéen
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avec la participation de parlementaires et/ou de représentants d’Algérie, d’Egypte, de la Libye, du Maroc, du
Conseil National Palestinien et de la Tunisie, ainsi que Mme Gabriella Battaini Dragoni, Secrétaire
générale adjointe du Conseil de l’Europe, et M. Gianni Buquicchio, Président de la Commission de Venise
Orateur principal : Ambassadeur Luca Giansanti, Directeur général des affaires politiques et de la sécurité,
Ministère des affaires étrangères de l’Italie
Etude de cas : La situation actuelle en Libye et ces conséquences
avec la participation de M. Bernardino Léon, Représentant spécial et Chef de la Mission d’appui des
Nations Unies en Libye, et l’Ambassadeur Giuseppe Buccino Grimaldi, Ambassadeur de l’Italie auprès de
la Libye
Echange de vues
Etude de cas : Les réalisations de la transition politique en Tunisie
avec la participation de représentants de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) et de
M. Jean-Marie Bockel, Rapporteur
Echange de vues
Résumé par Mme Theodora Bakoyannis, Présidente de la Commission des questions politiques et de la
démocratie
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Les participants seront confirmés ultérieurement.
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