Projet de l`ordre du jour

AS/Pol (2016) OJ 08
24 octobre 2016
Fpoj08_16
Commission des questions politiques et de la démocratie
Projet d’ordre du jour
de la réunion qui aura lieu à Paris
le 7 novembre 2016, de 9h30 à 18h
Bureau du Conseil de l’Europe, 55 avenue Kléber, Paris 16ème
Métro : Boissière - Tel: + 33 (0)1 44 05 33 60
1.
Ordre du jour
[AS/Pol (2016) OJ 08]
Adoption de l’ordre du jour
2.
Procès-verbal
[AS/Pol (2016) PV 07]
Approbation du procès-verbal des réunions tenue à Strasbourg, du 10 au 13 octobre 2016
3.
La situation à Alep
Rapporteur : M. Jean-Claude Mignon, France, PPE/DC
[AS/Pol (2016) 16]
.Examen d’un projet de rapport et adoption d’un projet de résolution
4.
Situation au Bélarus
Rapporteur : M. Andrea Rigoni, Italie, ADLE
Audition avec la participation de deux membres de la Chambre des Représentants de l’Assemblée
nationale de République du Bélarus, un de la majorité et un de l’opposition (à confirmer)
5.
Sous-commission ad hoc sur les développements récents en Turquie
.Nomination de membres à la Sous-commission ad hoc
.Préparation de la visite d’information en Turquie, 21-23 novembre 2016
Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et suppléants de la Commission,
tient lieu de convocation à la réunion
Copie aux Secrétaires des délégations nationales, d’observateurs et de partenaire pour la démocratie
et des groupes politiques
Ces documents sont publiés sur le site Extranet de l'Assemblée parlementaire
(accès réservé aux Membres) http://assembly.coe.int/extranet.
F – 67075 Strasbourg Cedex | [email protected]
| Tel: + 33 3 88 41 2000 | Fax: +33 3 88 41 29 44
AS/Pol (2016) OJ 08
(14h30)
6.
Le financement du groupe terroriste Daech
Rapporteur : M. Phil Wilson, Royaume-Uni, SOC
Audition avec la participation de M. David Lewis, Secrétaire exécutif du Groupe d'action financière
internationale (à confirmer)
7.
Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe
Communication du Président de la Sous-commission
8.
Sous-commission des relations extérieures
Communication de la Vice-Présidente de la Sous-commission sur la préparation de la réunion au
Siège des Nations Unies à New York, du 7 au 9 décembre 2016
[AS/Pol/ER (2016) OJ 03, Formulaire de participation]
9.
Programme de travail
[AS/Pol (2016) WP 08, AS/Pol/Inf (2016) 01rev7]
•
Désignation d’un(e) Rapporteur(e)
.L’évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc
(pour rapport)
•
Appel à candidatures
.Activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD)
(pour rapport)
.La crise humanitaire à Gaza (pour avis)
[Doc. 13707]
10.
Discussion ouverte sur des sujets d’actualité
11.
Autorisations de la Commission
12.
Changements dans la composition des sous-commissions
13.
Questions diverses
14.
Prochaines réunions
•
•
New York, 7-9 décembre 2016, Sous-commission des relations extérieures
Paris, 15 décembre 2016
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