réunion

AS/Pol (2016) OJ 06rev
14 septembre 2016
Fpoj06rev_16
Commission des questions politiques et de la démocratie
Projet d’ordre du jour révisé
de la réunion qui aura lieu à Reykjavik, Islande
le 26 septembre 2016, de 9h30 à 18h
Harpa Centre des congrès
2, Austurbakki, 101 Reykjavík, Islande
Séance d’ouverture
Allocution de bienvenue par M. Einar K. Guðfinnsson, Président du Parlement d’Islande
Communication de M. Karl Garðarsson, Président de la délégation islandaise auprès de l’APCE
Échange de vues avec Mme Lilja Alfreðsdóttir, Ministre des Affaires Étrangères d’Islande
Orateur invité sur le thème « Les réalisations islandaises en matière de réformes constitutionnelles » :
M. Skúli Magnússon, Professeur, Faculté de Droit, Université d’Islande
1.
Ordre du jour
[AS/Pol (2016) OJ 06rev]
Adoption de l’ordre du jour
2.
Procès-verbal
[AS/Pol (2016) PV 05]
Approbation du procès-verbal des réunions tenues à Strasbourg, du 21 au 23 juin 2016
3.
Audition sur l’initiative Terrorisme : #NiHaineNiPeur
[Communication du 20 juin 2016 : Terrorisme : #NoHateNoFear, une initiative de l’APCE, Res 2011 (2014),
Rec 2052 (2014), Doc. 13593]
avec la participation de :
. M. Pedro Agramunt, Président de l’Assemblée parlementaire
. M. Bjorn Ihler, Norvège, Universitaire, Activiste, Écrivain et Cinéaste, survivant d’Utøya
Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et suppléants de la Commission,
tient lieu de convocation à la réunion
Copie aux Secrétaires des délégations nationales, d’observateurs et de partenaire pour la démocratie
et des groupes politiques
Ces documents sont publiés sur le site Extranet de l'Assemblée parlementaire
(accès réservé aux Membres) http://assembly.coe.int/extranet.
F – 67075 Strasbourg Cedex | [email protected]
| Tel: + 33 3 88 41 2000 | Fax: +33 3 88 41 29 44
AS/Pol (2016) OJ 06rev
4.
Le financement du groupe terroriste Daech
Rapporteur : M. Phil Wilson, Royaume-Uni, SOC
[AS/Pol (2016) 12]
Examen d’une note introductive
5.
Situation au Liban et risques pour la stabilité de la région et la sécurité de l’Europe
Rapporteur : M. Tobias Zech, Allemagne, PPE/DC
[AS/Pol (2016) 11]
Examen d’un avant-projet de rapport
13.00-14.30 Déjeuner offert par la Délégation islandaise
er
Lieu: Harpa Centre des Congrès, Restaurant Smurstöðin, 1 étage
6.
Discussion ouverte sur des sujets d’actualité
. Communication de M. Pedro Agramunt, Président de l’Assemblée parlementaire, sur sa visite en
Turquie (1-2 septembre 2016)
[Président de l’APCE, communications des 2 septembre, 18 et 16 juillet 2016 ; Secrétaire Général du Conseil
de l’Europe, communications des 22 et 3 août et 22 et 15 juillet 2016 ; Présidente du Comité des Ministres du
Conseil de l’Europe, rapport de visite du 31 août 2016 ; Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de
l’Europe, communications des 26 et 20 juillet 2016]
. Échange de vues
7.
Évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de la République
kirghize
Rapporteur : M. Alain Destexhe, Belgique, ADLE
[AS/Pol/Inf (2016) 14]
Communication du Rapporteur sur sa visite d’information à Bichkek du 7 au 9 septembre 2016
8.
Programme de travail
[AS/Pol (2016) WP 06]

Désignations de Rapporteurs
[AS/Pol/Inf (2016) 01rev4]
- Les contre-discours face au terrorisme (pour rapport)
[Doc. 14032]
- Le besoin de justice sociale et fiscale et de confiance dans notre système démocratique,
financier et fiscal (pour avis)
[Doc. 13150, 14034, 14045, 14047]
- Compatibilité de la charia avec la Convention européenne des droits de l’homme: des Etats
parties à la Convention peuvent-ils être signataires de la «Déclaration du Caire»? (pour avis)
[Doc. 13965]

Appel à candidatures
- Fixation de normes minimales pour les systèmes électoraux afin de créer une base pour des
élections libres et équitables (pour rapport)
[Doc. 14072]
- La transition politique en Égypte (pour rapport)
[Doc. 12866]
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AS/Pol (2016) OJ 06rev

Consultation de la commission sur les éventuelles suites à donner
- Les droits de l’homme dans les relations entre l’Union européenne et Cuba
[Doc. 14053]
- Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD)
[Res 2017 (2014)]

Forum mondial pour la démocratie sur Démocratie et égalité : que peut l’éducation?
(Strasbourg, 7-9 novembre 2016)
[Programme]
Proposition de membres à la Commission ad hoc du Bureau pour participer au Forum

Procédures d’adoption de rapports en commission et en session plénière
[AS/Pro (2016) 20 def]
9.
Désignation de représentants de la commission à des événements extérieurs
. 93ème Séminaire Rose Roth de l’Assemblée Parlementaire de l’OTAN, Pristina, 22-24 octobre 2016
[Invitation du 13 juillet 2016 et programme (anglais uniquement)]
. Séminaire conjoint du Groupe Spécial Méditerranée et Moyen-Orient (GSM) et de la Sous-commission
sur les partenariats de l’OTAN (PCNP) de l’AP-OTAN, Rome, 27-29 octobre 2016
[Invitation du 4 juillet 2016 et programme]
10.
Autorisations de la Commission
11.
Changements dans la composition des sous-commissions
12.
Questions diverses
13.
Prochaines réunions



Strasbourg, pendant la 4ème partie de session de l’Assemblée, 10-14 octobre 2016
Paris, 7 novembre 2016
Paris, 15 décembre 2016
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