BOURSE DE L`IMMOBILIER D`ACTIVITE Je, soussigné

BOURSE DE L’IMMOBILIER D’ACTIVITE
Adresse :
Section et n° cadastral :
Nature du Bien :
Local commercial
Bureau
Modalité du Bien :
A vendre
A Louer
Surface totale :
m2
Surface de vente :
m2
Surface de réserve :
m2
Prix de vente ou loyer :
€
€/mois CC
Si location :
Type de bail :
Dérogatoire (2ans)
3/6/9
Ouvert
Fermé
Si bail fermé, précisez : ………………………………………………………………….
Description du local :
Durée de la vacance :
Etat général du local :
BON
Cour intérieur :
OUI
MOYEN
surface :
MAUVAIS
NON
Local aux normes (01/01/2015) sur l’accessibilité Handicap :
Sanitaires :
Point d’eau
WC
Conformité Incendie :
OUI
NON
Gaz à Effet de Serre :
A
B
C
D
E
F
Energie :
A
B
C
D
E
F
Autre(s) observation(s) :
Je, soussigné…………….. , autorise la ville de Tarascon à communiquer, par la
bourse sur l’immobilier d’activité, les informations ci-dessus.
Date
Signature