Compte rendu d`assemblée générale ordinaire

Transcription

Compte rendu d`assemblée générale ordinaire
Compte rendu d’Assemblée Générale Ordinaire
Association ................................................................................
Adresse........................................................................................
Lieu, le ......................................
Procès verbal de l’Assemblée Générale ordinaire en date du :
Le ..............................................à ................................................ , les membres de l’association se sont
réunis en assemblée générale ordinaire à .............................. .................................................. sur
convocation écrite faite par le conseil d’administration en date du .....................................
L’assemblée est présidée par M ............................................... , assisté de M........................... ,
en
sa
qualité de secrétaire de l’association.
Il a été établi une feuille de présence qui a été signée par tous les membres présents et qui demeure
annexée au présent procès-verbal.
Ladite feuille de présence permet de constater que ............
membres de l’association sur .........
sont présents. En conséquence, le quorum est atteint et l’assemblée peut valablement délibérer sur
l’ordre du jour suivant :
1. ...................................................................................... ..................................................
2. ...................................................................................... ..................................................
(inscrire ici le détail de l’ordre du jour tel qu’il figure dans la lettre de convocation).
Allocution de bienvenue :
M .............................................., président de l’association, ouvre la séance et remercie les membres
présents d’avoir bien voulu assister à cette assemblée générale. Il salue tout particulièrement la
présence de MM ........................................................................
(citer ici les noms des personnalités invitées qui sont présentes)
Rapport moral du Président
Le président donne ensuite lecture de son rapport moral pour l’exercice écoulé
(résumer l’essentiel de ce rapport : résultats obtenus, difficultés rencontrées,
perspectives d’avenir, etc ....).
Puis la discussion est déclarée ouverte.
Prennent successivement la parole : M ................................. qui demande ......................... ,
M .............................................. qui voudrait des éclaircissements sur .................................. ,
(etc ...).
(mentionner ici les interventions essentielles des intervenants, qu’elles soient favorables ou défavorables).
Vote du rapport moral
Après discussion et constant que tous les orateurs ont pu s’exprime, M ............................ met
aux
voix le rapport qu’il vient de présenter.
Celui-ci est adopté par ............................................................. voix pour, .............................. voix contre,
...................................................abstentions.
Rapports des responsables de commission
(résumer ici les interventions des ..................... responsables de commission.)
Rapports et compte-rendu financier
M .............................................. trésorier, donne lecture de son rapport sur les comptes de l’exercice
clos le ....................................... Il informe l’assemblée que le compte de résultat fait apparaître un
bénéfice net de .......................
(mentionner éventuellement le détail des principales dépenses et recettes ainsi qu’un bref commentaire sur le
bilan présenté.)
Puis la discussion est déclarée ouverte.
(rappeler ici les interventions de ceux qui demandent des éclaircissements sur telle ou telle dépense ou sur tel
ou tel poste du bilan, etc...)
Rapport des commissaires aux comptes
M .............................................., l’un des deux commissaires aux comptes, donne lecture de son
rapport de vérification sur l’exercice écoulé. Il certifie la sincérité et la régularité des comptes
présentés à l’assemblée par le trésorier .................................
Décharge au trésorier
M .............................................., après avoir remercié les deux commissaires aux comptes pour leur
travail, soumet alors au vote de l’assemblée la résolution suivante :
« L’assemblée générale ordinaire, après avoir entendu la lecture du rapport financier et celui des
commissaires aux comptes, donne quitus au trésorier pour sa gestion de l’exercice ........ ».
Cette résolution est adoptée par ............................................. voix pour, .............................. voix contre,
................................................... abstentions.
Election du nouveau conseil d’administration
M .............................................. reprend la parole pour faire l’appel des candidatures pour l’élection
du nouveau conseil d’administration. Il expose également les dispositions statutaires prévues en la
matière telles que fixées dans l’article 10 des statuts.
................................................... membres de l’association se portent candidats pour les ... sièges
pouvoir.
à
Le vote de l’assemblée a lieu, à bulletins secrets, sous la surveillance d’un bureau de vote composé
de MM......
Résultat du dépouillement :

Nombre de votants

Nombre de bulletins blancs et nuls

Nombre de bulletins valables
Ont été déclarés régulièrement élus :
1. M .........................................., né le ....................................... à ..............................................
.............................................., de nationalité ....................... , ................................................
2. M .........................................., né le ....................................... à ..............................................
.............................................., de nationalité ....................... , ................................................
3. M .........................................., né le ....................................... à ..............................................
.............................................., de nationalité ....................... , ................................................
demeurant .
voix.
demeurant .
voix.
demeurant .
voix.
(mettre ici les renseignements d’état-civil des administrateurs élus ou réélus.)
M .............................................. rappelle à cette occasion que la répartition des fonctions au sein du
conseil d’administration se fera lors d’une réunion ultérieure dudit conseil et ce conformément aux
articles 15 et 17 des statuts.
Election des censeurs aux comptes
M .............................................. signale à l’assemblée générale que celle-ci doit élire, pour un an, deux
censeurs aux comptes bénévoles chargés de la vérification de la gestion du trésorier.
M .............................................. propose de reconduire M .... et M ........................................ dans leurs
fonctions.
Cette résolution est adoptée à l’unanimité.
M . ............................................. remercie les deux censeurs aux comptes d’avoir bien voulu accepter à
nouveau ce mandat:
Fixation du taux des cotisations
M .............................................., trésorier, rappelle que les cotisations annuelles sont actuellement de
................................................... F pour les membres actifs et de ............................................. F pour les
membres passifs. Compte tenu du budget prévisionnel et des importantes dépenses
d’investissement pour l’année à venir, M ............................. .................................................. propose
d’augmenter les cotisations.
Après discussion, l’assemblée générale ordinaire, décide de fixer comme suit le montant des
cotisations pour l’exercice .... :

............................................ pour les membres actifs ;

............................................ pour les membres passifs.
Cette résolution est adoptée par ............................................. voix pour, .............................. voix contre,
et ............................................... abstentions.
Divers
(résumer brièvement les interventions principales faites par les membres qui sont intervenus sur ce point de
l’ordre du jour.
Mentionner également, s’il y a lieu, les discours des personnalités présentes à l’assemblée générale).
Clôture de l’assemblée générale ordinaire
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole,
M ..............................................déclare la séance levée
à ................................................ heures.
Fait à
Le
Le président
Le secrétaire

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