Par Air Arabia - Tune Protect Travel Insurance

Transcription

Assurance voyage
Par Air Arabia
Numéro de Police Principale :
OIC-03-AAA-102-14-02
Souscrit par
La Compagnie Orient Insurance pjsc
Assurance voyage
Par Air Arabia
Assurance de voyage Tune Protect par Air Arabia (VOL ENTRANT)
INTRODUCTION
Ces Conditions Générales du Contrat d’Assurance s'appliquent conformément au plan que Vous avez acheté.
Elles contiennent les informations relatives à la couverture, aux conditions, aux restrictions et aux exclusions,
et forment la base de la Police d’Assurance. Merci de lire les Conditions Générales du Contrat d’Assurance
attentivement afin de comprendre la couverture et les sections applicables basées sur le plan acheté et pour
vous assurer que cela convient au mieux à Vos exigences et Vos besoins. Ceci est une PROTECTION DE
VOYAGE VOL ENTRANT, soumise aux Conditions Générales du Contrat d’Assurance définies ci-après.
1.
Votre contrat d’assurance voyage
1.1.
Cette assurance voyage fournit une couverture pour les événements mentionnés qui
surviennent pendant Votre voyage (MERCI DE VOUS RÉFÉRER À LA SECTION DES
DÉFINITIONS CI-DESSOUS).
1.2.
Si Vous avez acheté un Contrat d’Assurance pour le Voyage retour, Vous êtes couverts jusqu'à
un maximum de quatre-vingt-dix (90) jours (les dates de début et de fin sont définies dans Votre
Attestation d'assurance de Voyage). Tous les voyages doivent commencer et se finir dans le
Pays d'Arrivée.
1.3
L'aide Médicale 24h/24 d’urgence – Merci de nous faire connaitre sans délai toute maladie
sérieuse ou blessure qui surviendrait à l'étranger et pour laquelle Vous devrez aller à l'hôpital
ou Vous devriez prématurément rentrer chez vous ou au contraire prolonger Votre séjour. Si
Vous ne pouvez pas nous informer immédiatement en cas de danger menaçant votre vie, vos
membres, votre vue ou vos organes, Vous devrez nous contacter aussitôt que Vous serez en
mesure de le faire. Vous devrez aussi nous indiquer si Vos dépenses médicales excèdent 250
US$. Si Vous revendiquez une maladie ou une blessure légère, Vous devrez, si possible, payer
les dépenses et Nous demander le remboursement à Votre retour. Vous pouvez nous
contacter 24 heures sur 24 et 365 jours par an, ou Nous adresser un courriel, grâce aux
contacts ci-dessous:
UAE: +97143619210
GCC / Continent Indien: +911244688488
Europe / Afrique du Nord: +441786310605 Email:
[email protected]
1.4
Rapatriement - Si nos conseillers médicaux pensent qu'il est dans Votre intérêt médical de
vous Vous rapatrier Chez vous ou vers un hôpital de Votre pays, Vous serez transféré
normalement par une ligne régulière ou par ambulance. En cas de nécessité médicale pour
des cas graves ou des urgences, Nous utiliserons une ambulance aérienne. Nous
consulterons au préalable le médecin traitant et notre conseiller médical. Si Vous devez
rentrer chez vous plus tôt, le médecin traitant devra fournir un certificat médical confirmant
que Vous pouvez voyager. Sans ce certificat, la compagnie aérienne peut refuser de
transporter une personne malade ou blessée.
Assurance de voyage Tune Protect par Air Arabia - UAE (ENTRANT) (V.1.0)
Assurance voyage
Par Air Arabia
2.
Primes et paiements
2.1
Une fois que les primes sont payées, ce Contrat ne peut plus être annulé et les primes
payées ne peuvent pas être remboursées.
2.2
Les primes sont celles présentées sur Votre itinéraire de voyage.
2.3
Confirmation de paiement - Nous contacterons les hôpitaux et les médecins à l'étranger et
fournirons une garantie de paiement de leurs honoraires, si Votre réclamation est couverte par
les termes de ce Contrat.
3.
Loi
3.1
Ce contrat est régit par les lois et la règlementation du Pays d'émission tel que mentionné
dans le Certificat d'assurance voyage.
3.2
La compagnie émettrice du Contrat d'assurance peut varier d'un pays à l'autre. Pour plus de
renseignements sur la Compagnie émettrice de l'assurance, merci de vous référer à Votre
certificat d'assurance.
4.
Nous contacter
4.1
Pour les Réclamations et les Requêtes, Nous sommes heureux de Vous offrir notre
assistance:
UAE
Tune Protect Commercial
Brokerage LLC
Blue Bay Tower
Office No. 807, 8th Floor
Business Bay
Dubai
Boite postale: 124177
GCC/Continent Indien
Asia Medical Assistance Pvt
Ltd c/o Privat Hospital 4th
Floor , DLF city II, MG Road
Gurgaon Haryana India
122002
Téléphone: +97143619210
Téléphone: +911244688488 Téléphone:+441786310605
Europe / Afrique du
Nord
AMA Assistance
GmbH
Austria Austraße A3550 Langenlois,
Autriche
Email: [email protected]
4.2
Vous pouvez nous contacter à tout moment pour obtenir de l'aide. Merci de nous
communiquer toutes les informations nécessaires et nos coordinateurs expérimentés vous
aideront en conséquence. Merci de vous assurer que Vous avez les références de Votre
Contrat d’Assurance avant de nous contacter afin d’être sûr que Nous pourrons vous aider
efficacement.
Assurance voyage
Par Air Arabia
INFORMATION GENERAL
1
Contrat d’Assurance Voyage
Ces Termes et Conditions du Contrat d’Assurance, avec l'Attestation d'assurance
Voyage forment la base de Votre contrat d'assurance. Il contient certaines conditions et
des exclusions spécifiques à chaque section et des conditions générales et des exclusions
s'appliquant à toutes les sections. Vous devez respecter ces conditions ou Nous pourrions
ne pas accepter Votre réclamation. Le Contrat d’Assurance, une fois souscrit, ne peut
pas être annulé et ne pourra donner lieu à aucun remboursement.
2
Personnes éligibles
Tous les passagers d’Air Arabia âgés de 2 à 75 ans au moment de la réservation d’un vol
Air Arabia et qui ont payés entièrement les primes d’assurance applicables.
3
Santé
Votre assurance contient des conditions relatives à Votre santé et la santé de vos proches
qui peuvent ne pas voyager avec Vous, mais dont les informations médicales peuvent être
importantes pour nous. Notez que Nous ne couvrons pas les problèmes médicaux que
Vous ou Vos proches avez ou aviez avant le commencement de cette police d’assurance.
4
Rejet d’une réclamation
Si un vol pour lequel vous faites une réclamation est la conséquence d’un manque
d’attention de Votre part, Nous pourrons rejeter Votre réclamation.
5
Excédent
Certaines sections de cette assurance requièrent que Vous payiez la première partie de la
réclamation (‘L’Excédent”). Ce montant excédentaire est présenté dans chaque section
applicable de l’Attestation d’Assurance Voyage.
6
Absence de garantie/Restriction
Nous ne garantissons pas le paiement de toutes les garanties de chaque Section
d'Avantage de ce Contrat d’Assurance et nous ne garantissons pas d’effectuer tout
paiement de chaque annexe pour toute perte ou réclamation, si Vous ou Vos bénéficiaires
de cette Police êtes citoyens ou instruments du gouvernement de tout pays contre lequel les
lois et/ou les règlements dirigeant cette Police d’Assurance et/ou Nous, sa société mère ou
l’entité de contrôle principale ont établi un embargo ou une autre forme de sanction
économique qui a pour effet de Nous interdire de vous fournir la couverture d'assurance
pour votre activité ou d’offrir, à vous ou à vos bénéficiaires, les avantages économiques de
cette Police. Il est entendu et accepté qu’aucun avantage ne sera payé à un bénéficiaire qui
sera déclaré incapable de recevoir des avantages économiques par les lois/ les
règlementations nous gouvernant, ainsi que gouvernant cette Police.
7.
Plus d’informations?
Si Vous avez des questions à propos de ce Contrat d’Assurance ou que Vous souhaitez de
plus amples informations, merci de nous adresser un courriel à [email protected].
Nous nous engageons à répondre à Vos requêtes le plus tôt possible.
Assurance voyage
Par Air Arabia
8.
Divulgation des données
En appliquant ou en s’engageant dans ce contrat d'Assurance, l'Assuré consent à ce que la
Compagnie traitent des données relatives à l'Assuré pour fournir des produits d'assurance
et des services, à des fins légales, administratives et de gestion, et en particulier, à ce
qu’elle traite des données personnelles sensibles relatives à l'Assuré.
L'Assuré consent à ce que la Compagnie rendent de telles informations disponibles à des
tiers incluant, mais sans s’y limiter à n'importe quelle Entreprise de Groupe, celles qui
fournissent des produits ou des services à l'Assureur ou à n'importe quelle Compagnie du
Groupe, et aux autorités légales, dans et à l'extérieur du pays du domicile de l’Assuré.
Assurance voyage
Par Air Arabia
Assurance Voyage Tune Protect par Air Arabia (Vol entrant)
Termes et Conditions du Contrat d’Assurance
Ce plan d’assurance est offert exclusivement aux individus (ci-après dominé « Assurés, Vous, Votre”)
qui achètent des vols auprès de la Compagnie Air Arabia via le site www.airarabia.com
Tableau des avantages
La couverture est offerte selon les modalités suivantes:
Limites des avantages
Platine
(USD)
Section 1: Avantages liés à un accident personnel
1 (a)
USD20,000
Mort lors d'un accident et
invalidité permanente
Section 2: Avantages médicaux
2 (a)
Remboursement médical en cas
d'accident ou de maladie
2 (b)
2 (c)
Suivi de traitement au pays
d'origine
Allocation d'hospitalisation
2 (d)
Or
(USD)
Argent
(USD)
Bronze
(USD)
USD20,000
USD20,000
USD20,000
USD20,000
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
Jusqu'à
300 USD
Jusqu'à
300 USD
Jusqu'à
300 USD
Jusqu'à
300 USD
Jusqu'à
200
USD
(USD 50 / 4
Heures)
Jusqu'à
200
USD
(USD 50 / 6
Heures)
Jusqu'à
200
USD
(USD 50 / 4
Heures)
Jusqu'à
200
USD
(USD 50 / 6
Heures)
Jusqu'à
50,000
USD
Jusqu'à
3,000
USD
300
USD
(50/Jour)
Jusqu'à
300 USD
Jusqu'à
50,000
USD
Jusqu'à
3,000
USD
300
USD
(50/Jour)
Jusqu'à
300 USD
20,000
(Sujet à la
limite de
rembourse
ment
médical)
20,000
(Sujet à la
limite de
rembourse
ment
médical)
Basique
(USD)
Visite de compassion en
raison de l'hospitalisation/
décès de la personne
assurée
Section 3: Avantages liés à l'évacuation et au Rapatriement
3 (a) Évacuation médicale d'urgence
USD
USD
3 (b)
Rapatriement de dépouille
Section 4: Avantages liés aux désagréments du Voyage
4 (a)
Perte des documents du
Jusqu'à
voyage
300 USD
4 (b)
Perte d'argent personnel
4 (c)
Retard du voyage*
4 (d)
Départ manqué (Transports en
commun)
Jusqu'à
300 USD
Jusqu'à
200
USD
(USD 50 / 4
Heures)
Jusqu'à
200
USD
(USD 50 / 6
Heures)
N/A
N/A
Assurance voyage
Par Air Arabia
4 (e)
Réduction de voyage
Jusqu'à
Jusqu'à
3 000
3 000
N/A
USD
USD
* Couvert uniquement si le retard intervient à l'arrivée dans le Pays de Destination
Jusqu'à
3 000
USD
N/A
Section 5: Avantages liés aux bagages
5 (a)
Retard des bagages
5 (b)
Perte des bagages et des effets
personnels
Jusqu'à
200 USD
(USD 50 / 6
Heures)
Jusqu'à
200
USD
(USD 50 / 6
Heures)
Jusqu'à
200
USD
(USD 50/6
Heurs)
Jusqu'à
1,000
USD
(100 USD
par article)
(300
USD
pour les
articles de
valeur)
Jusqu'à
1 000
USD (100
USD
par
article)
(300 USD
pour les
articles de
valeur)
Jusqu'à
1 000
USD (100
USD
par
article)
(300 USD
pour les
articles de
valeur)
Section 6: Autres avantages liés au voyage
6 (a) Protection du domicile pendant
Jusqu'
le voyage
à 1,000
6 (b) Agression
USD
Jusqu'à
100 USD
Section7: 24/7 Assistance d'urgence
Incluse
N/A
N/A
Incluse
Jusqu'à
1 000
USD
Jusqu'à
100 USD
Incluse
N/A
N/A
Incluse
N/A
Incluse
Assurance voyage
Par Air Arabia
Assurance de voyage Tune Protect par Air Arabia (VOL ENTRANT)
Quand l'Assuré a souscrit l'assurance dont le contenu est exposé ci-après et qu’il a payé la prime
pour obtenir cette assurance et qu’une copie du certificat d’assurance de Tune Protect Travel
Insurance par Air Arabia (vol entrant) a été émise, les Assureurs consentent à assurer les
individus qui achètent le(s) vol(s) (ci-après dénommé "l'Assuré") d’Air Arabia PJSC., (ci-après
dénommée comme "Air Arabia") contre les pertes couvertes par ce Contrat de Police d’assurance
(ci-après mentionné comme "la Police ») tel qu’énoncé par la présente et toujours en tenant compte
des exclusions, des dispositions et des termes contenus dans la Police.
Définitions et interprétation
Partout où les mots et les phrases ci-dessous apparaitront dans le Contrat d’Assurance, ils auront la
signification présentée ci-dessous.
Accident/
Accidentel
Zone de
couverture
Un événement soudain et
imprévu causé par un élément
externe et visible, avec pour
résultat des blessures physiques
conduisant à une perte de la vue
totale et permanente, la perte de
l’usage totale et permanente
d’un membre ou une invalidité
permanente ou la mort, dans un
délai
d’un
an
suivant
l’évènement.
a) La couverture est limitée à
une couverture dans les limites
géographiques des pays de
destination d’Air Arabia.
b)
Si Vous partez sur un
Transport
public
pour
voyager hors des Pays de
Destination d’Air Arabia, la
couverture de l’assurance
sera suspendue au moment
de
Votre enregistrement
pour ce vol en partance,
cependant, la couverture
reprendra
à
Votre
enregistrement auprès de
l'immigration au retour d’un
des pays de destination
d’Air Arabia, pourvu que les
dates soient toujours dans la
période indiquée sur votre
certificat
d’assurance
voyage de Votre Police.
c) La couverture des Avantages
de Votre Assurance voyage est
limitée aux vols d’Air Arabia ou,
organisés par Air Arabia dans les
limites des Pays de destination
d’Air Arabia.
Associé
d'affaires
Toute personne qui travaille
sur Votre lieu de travail et qui,
si Vous êtes l’un et l’autre en
dehors de votre travail au
même moment pour un ou
plusieurs jours, empêcherait
l’efficacité
Certificat
d'assurance
Signifie un certificat que
Nous vous avons adressé
après que Nous ayons reçu
le paiement de la prime
applicable.
Vols charter
Signifie le moyen de transport par
air organisé par l'agent de voyage
parcourir des trajets réguliers et
publiés pendant 1 mois ou plus et
pour lequel est accordée une
licence
par
l'autorité
gouvernementale
ayant
la
juridiction pour le transport régulier
des individus qui voyagent en tant
que passagers payants.
Assurance voyage
Par Air Arabia
Transporteur
commercial
Signifie n'importe quel transport
commercial par la route, le rail,
par mer ou par air autorisé par
les autorités gouvernementales
ayant juridiction pour le
transport des individus qui
voyagent à titre de passagers
payants et qui ont fixé et
déterminé les trajets. Cela
n’inclut pas les Taxis, les
hélicoptères, les services de
limousines et les vols charters.
Pays de
destination
Signifie tous les pays de
destination desservis par Air
Arabia.
Pays
d’arrivée
Se réfère au pays où l’Assuré
du vol programmé est censé
se rendre.
Pays
d’émission
Le pays où Votre premier vol
entrant Air Arabia arrivera dans
les Zones Géographiques.
Frais
habituel
Signifie les dépenses qui sont
facturées pour les traitements
médicaux / hospitaliers, les
fournitures ou les services
médicalement nécessaires pour
traiter la condition de l'Assuré;
cela ne doit pas excéder le niveau
habituel des charges pour un
traitement
semblable,
les
fournitures ou les services
médicaux dans la localité où la
dépense est encourue; et n’inclut
pas les charges qui n'auraient
pas été faites si aucune
assurance n'avait été souscrite.
Point de départ
L'aéroport depuis lequel Votre
voyage depuis Votre pays
d'origine jusqu’à Votre destination
commence, et où la partie finale
de Votre voyage retour vers Votre
pays d'origine commence.
Épidémique
Signifie une éruption grave et
soudaine d’une maladie qui se
propage rapidement et qui affecte,
dans une période de temps très
courte, un nombre excessif de
personnes dans une région
géographique. Par exemple:
SARS/Grippe porcine (H1N1) /
Grippe aviaire.
Excédent
La déduction que Nous ferons du
montant payable en application de
ce Contrat d’Assurance pour
chaque Assuré, pour chaque
section, pour chaque incident.
Famille
Deux adultes âgés de 75 ans et
moins, et jusqu'à quatre de leurs
enfants (y compris les enfants
accueillis) jusqu’à leurs 18 ans et
pour lesquels les primes
appropriées ont été payées.
Toutes les personnes doivent
résider à la même adresse et
voyager ensemble. Tous les âges
auxquels on se réfère sont ceux à
la date du voyage.
Zones
géographiques
Signifie:-a) la couverture est
restreintes
aux
limites
géographiques des Pays
de
destination
d’Air
Arabia. b) si Vous partez en
utilisant les Transports
publics pour voyager hors
des Pays de destination
d’Air Arabia, la couverture
d'assurance
sera
suspendue aussitôt que
Assurance voyage
Par Air Arabia
Vous aurez été contrôlé à
l’extérieur des pays de
destination. Cependant, la
couverture
reprendra
aussitôt que Vous serez
contrôlé
au
point
d'immigration des Pays de
Destination pourvu que la
période soit toujours dans la
période déterminée dans le
Contrat
d’Assurance
mentionnée
sur
Votre
Attestation d'assurance de
Voyage.
c)
la
couverture
des
avantages de l’Assurance
Voyage
est
limitée
seulement aux voyages par
Air Arabia, ou organisés par
Air Arabia, dans les Pays
de
destination
d’Air
Arabia.
Chez vous/ votre
domicile
Votre
lieu de résidence
habituel
aux
Émirats
Arabes unis.
Correspondance
d’un vol entrant
Se réfère aux vols Air
Arabia pris par l’assuré
depuis le premier point de
départ, et qui a souscrit à
l’assurance voyage Tune
Protect d’Air Arabia (Vol
entrant)
Correspondance
d’un vol
Se réfère au Vol régulier de
toute compagnie aérienne
licenciée et réservée par
l'Assuré pour son voyage
après le débarquement du
vol
entrant
en
correspondance.
Pandémique
Signifie
l’éruption
de
maladie
infectieuse,
à
laquelle correspondent les
critères suivants déterminés
par l’Organisation
Mondiale pour la Santé,
qui se propage auprès de
la population sur une
grande surface ou dans
le monde entier.
(i) Apparition d'une maladie
nouvelle pour une
population.
(ii) Agents
infectieux
humains, causant des
Maladies graves.
(iii) Les agents se propagent
facilement et
durablement entre les
Hommes.
Partenaire
Une personne avec laquelle
Vous avez vécu avec
pendant 6 mois ou plus, à
moins que Nous l’ayons
accepté par écrit, qui pourra
être Votre conjoint, Votre
conjoint de fait, Votre
Partenaire
civil,
Votre
compagnon
ou
Votre
compagne.
Une invalidité qui Vous
Invalidité
permanente totale empêche de travailler dans
n’importe quel emploi que
ce soit et qui persistera
pendant au moins douze
(12) mois à compter de la
date du sinistre.
Et pour
laquelle, à la fin de ces
douze (12) mois, notre
conseiller
médical
n’envisage
pas
d’amélioration.
Effets
personnels et
bagages
Chacune de Vos valises, de
Vos malles et conteneurs
similaires (y compris leur
contenu) et les articles que
vous portez sur (y compris
Vos objets de valeur).
Contrat
Signifie ce document et le
Tableau de prestations
Assurance voyage
Par Air Arabia
Médecin
Un praticien légalement
Voyage retour
Ceci vous couvre pour
voyager à travers les Zones
Géographiques jusqu’à un
maximum de quatre-vingtdix (90) jours ou pendant la
période
d'assurance
présentée
dans
l'Attestation d'assurance
voyage, à condition que
Vous ayez acheté un billet
retour auprès d’Air Arabia.
Horaires
se réfèrent aux vols
commerciaux
programmés
par
Air
Arabia, il est toujours
entendu que Air Arabia
détient à tout moment les
homologations et les
licences valides ou les
autorisations
similaires
émises par les autorités
adéquates
pour le
transport aérien régulier
et les droits d'atterrissage
des passagers payants.
De
plus,
les
Vols
réguliers doivent se
conformer au « ABC
World Airways Guide ».
De plus, les heures
d’arrivée, de transferts et
les points de destination
seront établis par rapport
au billet du Vol régulier
de l'Assuré.
diplômé qui agit dans le
cadre de son permis
d'exercer la médecine, et
et qui est intéressé par le
maintien
ou
le
recouvrement de la santé
humaine à travers l'étude, le
diagnostic et le traitement
des
maladies
et
des
blessures. Le Médecin
traitant ne peut pas être:
(a) Vous et/ou
(b) Vos parents.
Problème médical
préexistant
Un problème pour lequel
des soins médicaux,
un traitement, ou un avis
médical
a
été
recommandé par ou a été
reçu d'un Médecin dans
une période de deux (2)
ans précédant la date
effective du Contrat, ou
un problème pour lequel
une hospitalisation ou
une
intervention
chirurgicale a été requise
dans une période de cinq
(5) précédant la date
effective du Contrat.
Transport Public
Utilisation du chemin de fer,
du bus, d'une voiture, d'un
vol régulier ou d'un ferry
pour rejoindre le lieu de
vacances
Parents/Famille
Le mari, la femme, le ou la
Partenaire, les grandsparents, les petits-enfants,
les
beaux-parents,
les
frères, les sœurs, le fils, la
fille, le fiancé ou la fiancée.
frères,
sœurs, beaux-frères,
Une personne
qui a son
belles-sœurs, principalbeauxDomicile
dans
parents,
fils, fille,
fiancé(e),
Les
Émirats
Arabes
unis
et qui n'a pas passé plus de
six (6) mois consécutifs à
l'étranger pendant l'année
précédant l'émission du
Contrat.
Résident
Maladie / Affection Signifie tout changement
notable en matière de
santé
physique
de
l’Assuré qui exige le soin
d'un Médecin agissant
dans le cadre de sa
licence pour traiter la
Maladie pour laquelle la
réclamation est faite, et si
la nature de la Maladie
n'est pas exclue du
présent
Contrat
d’Assurance.
Assurance voyage
Par Air Arabia
Compagnon de
voyage
Toute personne qui a
réservé un voyage avec
vous sur votre trajet.
Voyage
Vos vacances ou votre
voyage dans les pays de la
Zone
Géographique
démarrant au moment où
vous arrivez dans le pays
d’arrivée ou à partir de la
date de départ indiquée
dans votre attestation
d’Assurance
voyage
même si elle est ultérieure.
La fin de votre voyage est
fixée à la date de votre
retour dans votre pays
d’origine ou à la fin de la
période indiquée dans votre
certificat
d’assurance
voyage, même si elle est
antérieure.
Objets de valeurs
Guerre
Nous, Nos, Notre
La Compagnie, telle que
déterminée dans
l’Attestation d’Assurance
Voyage
Vous, Votre,
L’assuré
Toute personne assurée et
désignée dans le certificat
d’Assurance Voyage et qui
a
payé
les
primes
associées.
Note: Voyager au-delà du
cadre du Voyage invalidera
le
contrat
d’Assurance
intégralement.
Note spéciale: Quelle que
soit la durée de couverture
que vous avez achetée,
Votre Contrat d’assurance
s’achève quand vous quitter
le Pays d’Arrivée.
L’équipement
photographique,
audio,
vidéo et électrique de toute
sorte (y compris les CD,
MDs, DVDs et cassettes
audio),
télescopes
et
jumelles, antiquités, bijoux,
montres, articles en cuir,
peaux
animales,
soies,
Toute Guerre, ou déclaré
pierres
précieuses,
articles
ou
pas,
ou
toutes
faits
ou
contenant
de
activités Guerrières, l’or,
y
de
l’argent l'utilisation
ou du platine.de
compris
force
militaire
par
n'importe quelle nation
souveraine
dans
un
objectif
économique,
géographique,
nationaliste,
politique,
raciale,
religieux
ou
autres.
Assistance tierce / Une
Compagnie
tierce
TPA
nommée par Tune Protect
pour
administrer
l'Aide
d’urgence,
les
Réclamations, le Service
client et tout autre type
d’aide liée.
Assurance voyage
Par Air Arabia
SECTIONS DE L’ASSURANCE
Exposition et disparition de l’extension
SECTION 1 - Avantage pour les accidents
personnels
Quand, en raison d'un Accident couvert par ce
Contrat
d’Assurance,
l'Assuré
est
inévitablement exposé aux éléments et, qu’en
conséquence d'une telle exposition, celui-ci subit
une invalidité ou la mort, pour lesquels un
avantage est autrement payable ci-dessous, ce
décès ou cette invalidité seront couverts par ce
Contrat d’Assurance.
En cas d’Accident arrivant pendant le Voyage, si
l'Assuré subit un dommage corporel qui aboutit à
sa mort ou à une invalidité, la Compagnie paiera
la compensation comme prévu dans le Tableau
des Compensations ci-dessous, sauf exclusions,
limitations, dispositions et termes du Contrat
d’Assurance:Tableau des Compensations
Événements
Pourcentage de e
du montant
de l’avantage
1
Mort accidentelle
100%
2
Perte totale et irréversible
de la vue d’un œil ou des
deux yeux.
100%
3
Perte permanente de
l’usage d’un ou
plusieurs membres.
100%
4
Perte
totale
et
irréversible de la vue
d’un œil et perte de
l’usage d’un membre.
100%
5
Invalidité totale
permanente, autre
que la perte de la vue
ou d’un membre.
100%
Si le corps de l'Assuré disparait et n'a pas été
trouvé dans un délai d’un (1) an, après le
naufrage ou la destruction de l’appareil dans ou
sur lequel l'Assuré voyageait au moment de
l'Accident, on présumera que l'Assuré est mort
suite au dommage corporel causé par l’Accident
au moment de cette disparition, et la
Compagnie payera immédiatement l'avantage
de ce Contrat d’Assurance, à condition que la
personne ou les personnes auxquelles un tel
avantage est payé s’engagent à rembourser la
somme à la Compagnie, si l’Assuré est
retrouvé vivant par la suite.
SECTION 2 – AVANTAGES MÉDICAUX
A condition que:-
(1) La mort ou l’invalidité surviennent dans un
délai de cent quatre-vingt (180)
jours
calendaires immédiatement après la date
de l’Accident ayant causé cette mort ou
cette invalidité;
(2) La compensation maximale pour laquelle la
Compagnie est garante au regard de
l’Assuré est de 100 % du montant de
l'Avantage indiqué pour les Indemnités
d'accident Personnel comme détaillé dans
le Plan de Couverture de l'assurance.
SECTION 2 (A) – REMBOURSEMENTS
MÉDICAUX DES ACCIDENTS ET DES
MALADIES
La Compagnie indemnisera l'Assuré jusqu'à la
limite maximale du Remboursement Médical
comme indiqué dans le Tableau des Avantages
avec une franchise de cinquante USD
(USD50.00) seulement par réclamation pour les
Dépenses Médicales Raisonnables et les
Charges Habituelles encourues pendant un
Voyage. En cas d'hospitalisation, une TPA
désignée et le représentant de la TPA désigné
par la Compagnie fourniront l'aide médicale
d’urgence pendant le Voyage et pourront fournir,
au cas par cas et seulement en cas
d’approbation de la Compagnie, une avance de
paiement à l'Hôpital, à condition que :
Assurance voyage
Par Air Arabia
(a) un traitement initial pour l’accident soit
reçu pendant le voyage; et
(b) que toutes les dépenses soient effectuées
dans un délai de trente (30) jours après
la
date
d’expiration
d’Assurance
Voyage
du
Certificat
Tune
Protect
pour Air Arabia souscrit par l’assuré par
ce contrat.
SECTION 2 (B) – SUIVI DU TRAITEMENT
DANS LE PAYS DE RÉSIDENCE
La somme maximale payable pour les
Dépenses Médicales pour le suivi du
traitement encouru dans le Pays de
résidence doit être dépensée dans un délai
de trente (30) jours suivant
la date
d'expiration de l'Assurance Voyage Tune
Protect pour Air Arabia (Vol entrant) et ne
doit pas excéder de dix pour cent (10 %) la
limite spécifiée pour le Remboursement
Médical dans le Tableau des Avantages.
Le montant est une sous-limite du montant
de l’avantage global total payable
conformément au Tableau des avantages
pour le remboursement médical.
Les dépenses Médicales couvertes sont
les frais des services médicaux et des
fournitures médicales que le médecin
traitant recommande pour le traitement de
la blessure et qui inclut les prestations
suivantes:-
(a) Les services d’un Médecin ;
(b) l’hospitalisation et l’utilisation d’un bloc
opératoire;
anesthésiques
(y
compris
l’administration), les examens aux
rayons X ou les traitements et les tests
en laboratoire,
(c) les
(d) les
médicaments
et
les
services
thérapeutiques et leurs fournitures;
(e) Un traitement physio thérapeutique par
un physiothérapeute occidental qualifié.
SECTION
2(C)
–
D'HOSPITALISATION
ALLOCATION
Si l'Assuré souffre d'une invalidité pendant le
Voyage qui exige son admission en tant que
malade hospitalisé dans un hôpital à
l'étranger et qu’une telle admission est
médicalement nécessaire, Nous payerons
chaque jour de cette admission jusqu'au
montant spécifié dans la section de
l'Allocation Hospitalière dans le Tableau des
Avantages, et soumis à la limite du
Remboursement Médicale indiqué dans la
section 2 (A).
SECTION 2 (D) – VISITE DE COMPASSION
EN RAISON DE L’HOSPITALISATION/ DU
DÉCÈS DE L’ASSURÉ
Au cas où l'Assuré est hospitalisé à l'étranger
pendant plus de cinq (5) jours en conséquence
de l'Accident ou de la Maladie contracté
pendant le Voyage et que sa condition
médicale interdit l'évacuation, Nous payerons le
prix raisonnable du voyage (classe économique
ère
par air ou 1 classe par chemin de fer) et les
frais d’hôtel supporté par un Parent ou un ami
pour rendre visite et rester avec l'Assuré selon
les indications d’un Médecin, et jusqu'à la limite
maximum indiquée dans le Tableau des
Avantages pour la Visite Compatissante en
raison de l'Hospitalisation.
Ou;
Au cas où l'Assuré est décédé pendant le
Voyage, Nous payerons le prix raisonnable du
ère
voyage (classe économique par air ou 1
classe par chemin de fer) et les frais d’hôtel
supporté par un Parent ou un ami pour aider
au rapatriement de l'Assuré et assister à son
enterrement ou son incinération sur le lieu du
décès.
Ce contrat d’Assurance ne sera payé que
pour l’UNE des réclamations de la Section 2
(D) (i) –Visite de Compassion en raison de
l’hospitalisation
OU
(ii)
Visite
de
compassion en raison du décès de l’assuré,
mais PAS LES DEUX.
Assurance voyage
Par Air Arabia
Conditions spéciales applicables au Section
2(A), 2(B), 2(C), et 2(D)
La Compagnie n’est pas tenue de payer:
1)
les coûts des soins médicaux à l’exception
de ceux prescrit par un Médecin ou
délivré par un hôpital reconnu;
(2) toute perte qui est directement ou
indirectement, en totalité ou en partie la
conséquence de :(a) d’une Guerre ou d’une Guerre civile,
qu’elle soit déclarée ou non ;
(b) des effets de la drogue ou des
médicaments ou des traitements non
prescrits par un médecin ;
(c) l’influence de l’alcool, caractérisée par
un taux d’alcool dans le sang de
l’assuré égal ou supérieur à la limite
fixée par les lois réglementant l’utilisation
des automobiles;
(d) le suicide,
la tentative de suicide ou
les blessures auto-infligées de manière
intentionnelle ;
(e) la participation de l’Assuré à toute
compétition impliquant l’utilisation de
véhicule motorisé terrestre, nautique ou
aérien;
(f) la participation de l’Assuré à tout sport
de nature professionnelle.
(g) La conduite par l’Assuré d’une moto ou
d’un scooter avec un moteur supérieur à
123 cm3.
a) pour des soins médicaux reçus dans
le pays de résidence, excepté dans
les
conditions
des
dépenses
médicales décrites plus haut ;
(b) Conditions pré existantes;
(c) La grossesse et ses traitements
médicaux
en
rapport
et
ses
conséquences;
(d) Les désordres mentaux et émotionnels
(e) Les
maladies
sexuellement
transmissibles, SIDA, infection VIH et
les infections en rapport avec le SIDA;
(f) Les urgences cosmétiques, excepté la
reconstruction chirurgicale suite à un
accident couvert;
(g) Le suivi d’un traitement non-médical de
toute sorte résultant d’un Accident ou
d’une Maladie, un traitement psychoanalytique, les séjours en maison de
repos,
la
physiothérapie
et
la
désintoxication;
(h) Les soins ophtalmologiques, les
lunettes, les verres de contact, les
dispositifs auditifs, les soins dentaires
et les dentiers, à moins qu’ils ne soient
la conséquence direct d’une blessure
suite à un accident couvert, et qui
rendrait cet usage médical nécessaire;
(i) Les soins fournis par un chiropracteur,
un ostéopathe, un herboriste, un
acupuncteur ou tout autre praticien
d’une médecine alternative;
(j) Les contrôles médicaux non urgents;
(k) Les vaccinations et leurs complications.
(h) Le vol de l’Assuré, en tant que passager
payant ou non, avec une Compagnie
aérienne qui n’est pas enregistrée ou
licenciée pour le transport de passagers
payants sur les voies aériennes
habituelles.
(i) Le service actif de l’Assuré dans
quelques forces armées que ce soit,
de quelque nation que ce soit.
(j) La participation ou l’implication de
l’Assuré dans un acte criminel ;
(k) La pratique ou l’utilisation par l’Assuré
en tant que pilote ou passager d’une
planche à voile, parachute ou
montgolfière etc, ou son engagement
dans tout vol aérien autre que ceux
cités ci-avant.
(3) la Compagnie n’est pas responsable
des dépenses encourues
SECTION
3
–
AVANTAGE
POUR
L’ÉVACUATION
ET
RAPATRIEMENT
URGENCE MÉDICALE
SECTION 3(A) – ÉVACUATION
Au cas où l’Assuré requiert une évacuation
d’urgence en raison d’un accident ou d’une
maladie survenant pendant le voyage, la TPA
désignée organisera un transport médical
d’urgence vers les installations médicales les
plus proches qui seront équipées de façon
adéquate pour traiter la condition médicale de
l’Assuré. Le type de transport dépendra de la
disponibilité et de la gravité de la condition de
l’Assuré.
Assurance voyage
Par Air Arabia
Au cas où le rapatriement médical est
nécessaire, la TPA désignée rapatriera l’Assuré
chez lui ou sur son lieu de résidence habituel de
son pays de résidence. De façon alternative, la
TPA désignée organisera la reprise du voyage
interrompu de l’Assuré autant que faire se peut,
sous réserve des coûts de rapatriement et dans
la limite maximum précisée pour l’évacuation
médicale d’urgence dans le tableau des
avantages.
SECTION 3(B) - RAPATRIEMENT DE
DÉPOUILLE MORTELLE
En cas de décès de l’Assuré en raison d’un
Accident ou d’une maladie pendant le voyage, la
TPA désignée organisera le rapatriement de la
dépouille mortelle au lieu de résidence habituel
de l’Assuré dans son pays, dans la limite
maximum précisée au niveau Rapatriement de
dépouille mortelle dans le tableau des
avantages.
Les
frais
d’inhumation,
d’embaumement, de cercueil et les cérémonies
ne SONT PAS couvertes par la couverture
rapatriement à moins que cela soit mandaté par
la loi ou par la règlementation.
pour l’UNE des réclamations de la Section
3(A) - Évacuation médicale d’urgence OU
Section 3(B) – le rapatriement de la dépouille
mortelle, mais PAS LES DEUX.
SECTION 4 - AVANTAGES
DÉSAGRÉMENTS DU VOYAGE
LIES
documents; et
(b) que toute perte du passeport soit rapportée
à la Police ayant autorité sur le lieu de la
perte dans les 24 heures de la découverte
de la perte.
SECTION
4(B)
PERSONNEL
–
PERTE
D’ARGENT
La Compagnie remboursera l’Assuré jusqu’à
la limite spécifié dans la section Perte d’Argent
personnel dans le Tableau des Avantages pour
la perte réelle d’espèces, de billets de banque,
de monnaie, de traveler’s check, des mandats
bancaires ou postaux, pendant le voyage, à
condition que:-
(a) Les objets soient sous le contrôle ou la
garde de l’Assuré à tout moment; et
(b) Les objets ne soient pas laissés sans
surveillance; et
(c) Que la perte soit rapportée à la police de
la circonscription du lieu de la perte
immédiatement et dans tous les cas dans
les 24 heures au plus tard suivant
l’incident. Toute réclamation doit être
accompagnée
d’un
document
écrit
émanant de la police.
Exclusion particulière à la section 4(B)
Perte d’argent personnel
–
AUX
SECTION4 (A) PERTE DES DOCUMENTS de
VOYAGE
Au cas où les passeports, les billets de voyage
et les autres documents de l’Assuré sont perdus
suite à un vol, un cambriolage, ou un désastre
naturel pendant le voyage, la compagnie
remboursera l’Assuré jusqu’à la limite spécifiée
pour les pertes des documents de voyage dans
le tableau des avantages pour les coûts actuels
occasionnés
par
le
remplacement
des
passeports, des billets de voyage et des autres
documents de voyage perdus, tout comme les
dépenses supplémentaires raisonnables du
voyage, les dépenses de communication et les
frais d’hôtel occasionnés nécessairement pour
remplacer ces documents perdus.
Toujours à condition que:(a) l’Assuré porte une attention raisonnable à
la sécurité et à la supervision de ces
La Compagnie ne se portera pas garante des
pertes d’espèces, de billets de banque, de
monnaie, de traveler’s check, de mandats
bancaires ou postaux, conservés dans les
bagages enregistrées auprès d’un transporteur
commercial.
SECTION 4(C) – RETARD
Au cas où l’arrivée du Vol régulier de l'Assuré
est retardé d’au moins quatre (4) heures
consécutives par rapport à l’heure prévue dans
le pays d'arrivée indiquée dans l'itinéraire fourni
à l'Assuré et que ce retard est la conséquence
de conditions climatiques, d’une panne de
matériel ou d’une action revendicative par tout
salarié d'Air Arabia, la Compagnie paiera
cinquante USD à l'Assuré (USD50.00) pour
chaque quatre (4) heures consécutives de retard
jusqu'à la limite maximale précisée dans la
section Retard de Voyage dans le Tableau des
Avantages.
Assurance voyage
Par Air Arabia
Le temps de retard sera calculé à partir de
l’heure d'arrivée prévue du Vol régulier. Une
lettre d’Air Arabia ou de ses agents de traitement
confirmant la durée et la raison d’un tel retard
suffira comme preuve pour la réclamation de
l’avantage.
Exclusions spéciales
Section4(C) – Retard
applicables
à
la
La Compagnie ne sera responsable d'aucune
perte résultant de :a) la défaillance de l'Assuré à s’enregistrer
selon l'itinéraire qui lui a été fourni.
(b) la défaillance de l'Assuré à obtenir la
confirmation écrite par Air Arabia ou par ses
agents de traitement du nombre d'heures de
retards et la raison de ce retard.
(c) une grève ou d’une action revendicative des
compagnies/ des transporteurs impliqués
autre qu’Air Arabia et déjà en cours à la date
de la programmation du Voyage.
(d) l'arrivée tardive de l'Assuré à un aéroport (à
part l’arrivée tardive causée par une grève ou
une action revendicative).
(e) résultant de l'annulation ou de la
replanification du Vol régulier à moins que
cela ne soit dû à une catastrophe naturelle ou
une panne de matériel.
(f) toute assurance voyage achetée dans les
quatre (4) heures du départ du vol régulier
comme précisé sur le billet ou l’itinéraire de
l’Assuré.
SECTION4 (D) – DÉPART
(TRANSPORT PUBLIC)
MANQUÉ
La Compagnie remboursera jusqu'à la limite
totale présentée dans le Tableau des
Avantages, les frais habituels pour le logement,
les appels téléphoniques, les repas et les
transports en commun locaux, supportés par
l'Assuré si l'Assuré ne peut pas rejoindre le
point d'arrivée prévu au moment prévu de son
voyage retour, en raison d’une défaillance des
services de transports en commun ou que le
véhicule dans lequel l'Assuré voyage est
impliqué dans un accident ou tombe en panne.
Conditions spéciales applicables à la
Section 4(D) Départ manqué (Transport
Public)
1. L’Assuré doit prévoir suffisamment de
temps pour arriver à son point d’arrivée
prévu au moment ou avant le temps
recommandé ;
2. L’Assuré doit obtenir la confirmation de la
raison du retard et de la durée de ce retard
auprès des autorités compétentes du lieu
où le retard a été engendré.
Exclusions spéciales applicables à la
Section4(D) Départ manqué (Transport
Public)
La Compagnie ne remboursera aucune
somme à l’assuré pour une réclamation suite
à une grève ou une action industriel dont
l’Assuré avait connaissance avant de réserver
son voyage.
pour l’UNE des réclamations de la Section
4(C) - Retard OU Section 4(D) – Départ
manqué (Transport public), mais PAS LES
DEUX
SECTION 4(E) – RÉDUCTION DU VOYAGE
Réduction du voyage
La Compagnie remboursera l’Assuré jusqu’au
montant maximum précisé dans la section
réduction de voyage du Tableau des Avantages,
pour toute partie non-utilisée ou nonremboursée du billet, si au moment du départ de
l’Assuré, celui-ci doit raccourcir son voyage pour
retourner directement chez lui en raison d’un
des évènements suivants:(a) L’hospitalisation de l’Assuré en raison
d’une maladie grave ou une blessure
physique accidentelle grave;
(b) Une évacuation médicale d’urgence de
l’Assuré par la TPA désignée;
(c) Le décès d’un membre de la famille
immédiate de l’Assuré ;
(d) L’hospitalisation d’un membre de la famille
immédiate de l’Assuré qui nécessite sa
présence.
Assurance voyage
Par Air Arabia
Cette section n’est couverte que si la couverture
a été définie avant que l’Assuré soit averti des
circonstances qui pourraient conduire à une
réduction de son voyage.
Exclusions spéciales applicables à la
Section4(E) Réduction du voyage
La Compagnie ne sera pas garante de toute
perte résultant directement ou indirectement
(en tout ou en partie), de :
(i) Des actes criminels commis par l’Assuré ;
(ii) de guerre, d’émeutes, de mouvements
populaires d’actes terroriste ;
(iii) de conditions médicales préexistantes ;
(iv) tout
effet
émanant
d’une
source
radioactive ;
(v) de la pollution ;
(vi) d’épidémies ;
(vii) de pandémies ;
(viii) De catastrophes naturelles :
(ix) des événements climatiques comme des
chutes de neige, etc.
(x) pour toute perte qui est ou qui sera
compensée par Air Arabia.
SECTION 5 – AVANTAGES BAGAGES
SECTION 5(A) – RETARD DES BAGAGES
La Compagnie payera à l'Assuré cinquante
USD (USD50) pour chaque six (6) heures
complètes par lequel Votre bagage enregistré
est retardé, égaré ou déplacé temporairement
par Air Arabia depuis le moment de Votre
arrivée à la destination prévue à l'étranger
jusqu'au moment où Vous recevez vos
bagages. Le montant maximal payable est la
limite précisée dans le Tableau des Avantages.
Exclusions spéciales applicables à la Section
5(A) – Retard des bagages
Nous ne paierons aucune réclamation si:
1. Le retard de bagage n’est pas
immédiatement rapport à Air Arabia.
2. Leur confiscation ou leur détention par
les services des douanes ou de
l’immigration.
3. Le retard des bagages survient lors de
Votre voyage retour dans votre pays de
résidence, excepté pour les non-résidents.
4. Vous échouez à obtenir une confirmation
écrite d’Air Arabia ou de ses agents sur la
date et l’heure de livraison réelle des
bagages.
SECTION 5(B) – PERTE DES BAGAGES ET
DES EFFETS PERSONNELS
La Compagnie indemnisera l’Assuré jusqu’à
la limite maximale précisée dans la section
Perte des Bagages et des Effets Personnels
dans le Tableau des Avantages, jusqu’à cent
USD (USD100.00) par élément et trois cents
USD (USD300.00) par objet de valeur
seulement, par Assuré, par Vol pris, et en
conséquence de:-
(a) Un vol, ou un dommage résultant d’un
vol ou d’une tentative de vol;
(b) Une perte ou un dommage aux bagages ou
aux effets personnels de l’Assuré causé
par Air Arabia, incluant les mallettes, les
malles, les bagages à main tout comme
leurs contenus, qu’ils soient enregistrées ou
portés à la main.
Pourvu que ces éléments voyagent
l’Assuré pendant le Vol prévu.
avec
La base de l’indemnité sera la moindre valeur
liquide des objets équivalents à:(i) La valeur en espèce originale moins la
dépréciation des objets; ou
(ii) Le coût de remplacement d’un bien et d’un
modèle similaire;
(iii) Le coût de réparation des objets,
déterminée à la seule appréciation de la
Compagnie.
Quand les articles sont des objets formant des
paires ou des ensembles, la Compagnie ne
sera pas susceptible de payer plus que la valeur
proportionnée d’une partie particulière ou des
parties qui peuvent être perdues, sans tenir
compte de la valeur spéciale que l’article peut
avoir dans la paire ou dans l’ensemble. La
Compagnie peut à sa discrétion, choisir de
réparer ou de remplacer n'importe quelle partie,
de reconstituer la paire ou l'ensemble à sa valeur
avant la perte ou de payer la différence entre la
valeur liquide de la perte ou les dégâts aux
bagages couverts et aux effets personnels avant
et après la perte. Tous les bijoux ou les articles
constitués entièrement ou partiellement d'argent
ou d’or, les objets de platine fabriqués à partir de
matériaux précieux, de pierres précieuses, de
perles, les montres, les articles à base de
Assurance voyage
Par Air Arabia
fourrure, les ordinateurs portables, les appareils
photographiques,
cinématographiques,
informatiques ou les équipements téléphoniques,
les équipements d’enregistrement de son ou
d’images et leurs accessoires ne sont couverts
en cas de vol que si ces objets ou ces
équipements sont portés physiquement et
personnellement par l’Assuré pendant le vol ou
pendant le voyage.
Exclusions spéciales applicables à la Section
5(B) – Pertes des bagages et des effets
personnels
(a) Cette assurance ne couvre pas:1. Les animaux
2. Les automobiles et les équipements
automobiles, les remorques et les
caravanes, les bateaux et les autres
moyens de transport
3. Les biens illégaux et de contrebande
4. Les documents,
les papiers
d’identité. Les cartes de crédit et de
paiement, les tickets de transport, les
espèces, les actions et les valeurs
mobilières.
5. Les
équipements
à
usage
professionnel
6. Les lunettes, les lentilles de contact,
les aides auditives, les prothèses, les
dents artificielles ou les dentiers.
7. Les
produits
de
toilettes
ou
cosmétiques de toute sorte.
8. Les accessoires de toute sorte, y
compris les accessoires de mode.
9. Les films, les cassettes, les
cartouches ou les disques, les
mémoires USB, les cartes mémoires
et les objets similaires
10. Les téléphones mobiles à main, les
téléavertisseurs,
les
ordinateurs
portables, les équipements incluant
les assistants personnels numériques
et leurs accessoires
11. Les clés
12. Les instruments de musique, les
objets d’art, les antiquités, les
éléments de collection, les meubles
13. Les
éléments
périssables
et
consommables
14. Les skis, les vélos, les planches à
voile, les clubs de golf, les raquettes
de tennis et les autres équipements
de sport sauf ceux enregistrés à titre
de bagage.
Assurance de voyage Tune Protect par Air Arabia - UAE
(b) La Compagnie ne sera pas garante des
pertes ou dommages résultant de:1. la casse ou de la fragilité des articles
sensibles, des appareils photos, des
instruments de musique, des radios et
des appareils aux propriétés similaires
2. la confiscation ou l’expropriation par
ordre du gouvernement ou des
autorités publiques.
3. des actes criminels
4. la détérioration graduelle et l’usure
normale
5. des insectes ou de la vermine
6. des dommages ou vices intrinsèques
7. du transport de marchandises de
contrebande ou illicites
8. la saisie pour destruction sous
quarantaine ou par les douanes.
La Compagnie ne sera garante d'aucune perte
ou dommage à la propriété qui, au moment de
l'événement causant la perte ou le dommage,
est assuré par ou serait assuré, malgré
l'existence de cette Assurance, par une autre
police d'assurance ou des polices d’assurance
remboursées / remplacées par Air Arabia.
Cette Police ne remboursera PAS à la fois
5(A) – le retard des bagages et 5(B) – la perte
des bagages pour un Vol programmé sauf si
le bagage est retrouvé plus tard endommagé
ou s’il s’avère perdu par la suite.
SECTION
6
AUTRES
RELATIFS AU VOYAGE
AVANTAGES
SECTION 6(A) – HOME AWAY PROTECTION
Si Votre lieu de résidence dans Votre pays de
résidence est laissé vacant pendant que Vous
êtes en voyage et que Vous subissez des
dommages ou une perte physique du contenu de
votre maison, des objets de valeurs ou des effets
personnels vous appartenant ou appartenant
aux personnes résidant en permanence avec
vous en raison d’un cambriolage, nous paierons
jusqu’au nombre maximum de jours de
couverture et jusqu’au montant précisé dans le
Tableau des Avantages, mais toujours en
rapport avec les points suivants:
(a) Le cambriolage doit survenir dans les trente
(ENTRANT) (V.1.0)
Assurance voyage
Par Air Arabia
et un (31) jours suivant la date de départ.
(b) Vous must devez fournir un rapport de
police comme preuve de l’événement, qui
indique que l’incident est survenu pendant
la période de couverture de l’assurance afin
que Nous puissions payer la réclamation; à
moins que Vous soyez dans l’incapacité de
le faire; et
(c) En aucun cas, nous ne paierons plus que
le montant des coûts de remplacement du
contenu couvert de la maison, des biens de
valeurs et /ou des effets personnels.
Concernant Home Away Protection : les effets
personnels se référeront aux articles de
vêtements de valeur, aux sacs à main, aux
ceintures, aux chaussures et aux stylos.
Base de l’entente
Pour toute perte couverte par cet avantage,
nous serons autorisés à décider, à notre
discrétion, de réparer, de rétablir, ou de
remplacer le contenu de la maison, les objets
précieux personnels et les effets personnels
perdus ou endommagé selon le cas. Dans le
cas où nous décidons de remplacer le contenu
de la maison, les objets précieux personnels et
les effets personnels, le remplacement pourra :
(a) Être d’un modèle différent;
(b) Être fabriqué par un fabricant différent;
(c) Ne pas inclure des fonctions ou des
caractéristiques identiques; ou
(d) Être d’une autre sorte ou d’une autre
qualité.
événements
nucléaires,
biologiques
ou
chimiques;
5) La propriété assurée par une autre
Police d’assurance à moins que sa couverture
ne s’étende pas à ces pertes ou dommages
couverts par cette Police, objet de ce contrat;
6) La propriété couverte par d’autres
garanties, à moins que cette perte ou ce
dommage ne soit pas couverts;
7) Les équipements et accessoires des
véhicules à moteur quand ils ne sont pas relies
au véhicule (incluant les appareils de
communication utilisés seulement dans le
véhicule) ;
8) Les espèces, les billets de banque, les
chèques, les traveler’s check, les mandats
bancaires et postaux, les timbres-poste, les
valeurs mobilières, les instruments de
négociables de toute sorte, les lingots, les
pièces rares ou précieuses, les documents ou
tickets de toute sorte, les pierres précieuses
non assemblées ; et
9)
Le bétail, les animaux de compagnie, les
animaux, plantes ou autres créatures vivantes ;
SECTION6(B) –AGRESSION
Nous paierons jusqu’au montant précisé dans le
Tableau des avantages si Vous êtes violemment
agressés et attaqués pendant le retrait de fonds
d’un distributeur automatique d’argent (ATM) ou
dans la demi-heure suivante, pendant le
voyage.
Exclusions Spéciales applicables à la Section
6(A) – Home Away Protection
Concernant Home Away Protection, nous ne
paierons pas les avantages pour une perte ou
des dépenses induites par:
1) Les pertes survenues si Votre voyage
dure moins de deux (2) jours
2) Les pertes pour couvrir les contenus de
la maison que Vous transportez avec Vous
pendant le Voyage ;
3) Les pertes dues aux événements autres
que le cambriolage, incluant mais sans s’y
limiter: aux incendies, fumée, foudre, vent, eau,
inondation, glissement de terrain, ou autres
désastres naturels;
4)
Les pertes dues ou liées aux
Assurance voyage
Par Air Arabia
EXCLUSIONS GÉNÉRALES APPLICABLES
À TOUTE LA POLICE D’ASSURANCE
Cette assurance ne couvre pas:-
(1)
(2)
les paiements qui violeraient une
interdiction ou une règlementation
gouvernementale;
la mort ou les blessures directes ou
indirectes occasionnées par la Guerre,
une invasion, un acte d’un pays ennemi,
des hostilités ou des actes assimilables
à des faits de guerre (que la guerre soit
déclarée ou non), une mutinerie, une
guerre civile, une rébellion, une
révolution,
une
insurrection,
une
conspiration, un pouvoir militaire ou un
coup d’état, un eloi martiale ou un état
de siège, tout événement ou causes qui
déterminera la proclamation ou le
maintien de la loi martiale ou d’un état
de siège, une crise, une quarantaine, ou
une règlementation douanière ou une
nationalisation de notre part par ordre
du gouvernement ou des autorités
publiques ou locales ;
un retard, une crise, une confiscation, une
destruction, une réquisition, une rétention
ou une détention par les douanes ou tout
autre
gouvernement
ou
autorités
publiques ou officielle;
toute violation ou tentative de violation
des lois ou opposition à son arrestation
par les autorités compétentes;
L’Assuré en dessous de l’âge de deux (2)
ans ou au-dessus de l’âge de soixantequinze (75) ans (calculé à partir de son
dernier anniversaire à la date d’achat de
l’assurance);
Les membres des forces armées en
service, ou engagés ou membres
participant à des opérations navales,
militaires ou aériennes ou dans l'armée de
l'air; ou participant à des opérations de
nature offensive planifiée ou conduite par
des autorités civiles ou militaires contre
des bandits, des terroristes ou d'autres
éléments;
Pendant un voyage aérien, sauf en tant
que passager payant dans un avion privé
dûment
licencié
et/ou
un
avion
commercial mandate par Air Arabia;
toute blessure physique ou handicap
résultant directement ou indirectement,
attribué ou accéléré par l’utilisation, la
(9)
propagation, la fuite de matériau
nucléaire conduisant directement ou
indirectement
à
une
réaction
nucléaire, une irradiation ou une
contamination radioactive, ou la
propagation ou l’application de
matière pathogène ou de poison
biologique
ou
de
matériaux
chimiques ; ou la dispersion de
matière pathogène ou de poison
biologique
ou
de
matériaux
chimiques. Aux fins de cette clause
d’exclusion, une blessure physique
sérieuse signifie une blessure
physique qui implique un risque
substantiel de mort et/ou de
défiguration physique manifeste et
prolongée
et/ou
d’une
perte
prolongée ou une déficience de la
fonction d’un membre ou d’un
organe ;
Toute condition préexistante : suicide,
tentative;
Le suicide ou toute blessure autoinfligée intentionnellement par l’Assuré
(3)
lui-même sain d’esprit ou non ; le
traitement de l’alcoolisme
(11) Ou les abus de drogue ou toute autre
complication en découlant ou une
médication liée à l’Accident;
(4)
(12) Une grossesse, une fausse-couche ou
une naissance, ou tout traitement lié à
la surveillance de la naissance ou tout
(5)
traitement contre l’infertilité ou toute
complication en découlant;
(13) Les psychoses, les troubles nerveux
ou mentaux ou les troubles du
sommeil;
(6)
(14) La chirurgie plastique ou cosmétique
ou toute chirurgie de complaisance;
(15) Tout défaut congénital qui s’est
manifesté ou qui a été diagnostiqué
avant la date de départ de la Police
d’assurance;
(16) Toute forme de soin dentaire ou de
chirurgie sur des dents naturelles
saines, à moins que cela ne soit requis
(7)
à cause d’une blessure cause par
l’Accident couvert par la Police
d’assurance;
(17) Les check-up santé de routine, les
(8)
examens médicaux non directement
liés à l’établissement d’un diagnostic, à
une maladie ou une blessure ou tout
(10)
Assurance voyage
Par Air Arabia
(18)
(19)
(20)
(21)
(22)
(23)
(24)
(25)
(26)
(27)
traitement lié.
Le Syndrome d’Immunodéficience Acquis
(SIDA) ou toute complication associé à
l’infection par le Virus d’immunodéficience
humaine (VIH) (Dans cette Police
d’Assurance, la définition du SIDA utilisée
est celle de l’Organisation Mondiale pour
la Santé datant de 1987, ou à la révision
de cette définition par l’Organisation
Mondiale pour la Santé; l’infection sera
réputée avérée par un test sanguin ou
tout autre test pertinent qui révèlera à la
compagnie la présence d’un Virus
d’Immunodéficience Humaine (VIH) ou la
présence d’anticorps à ce virus) ;
Toute blessure reçue pendant le service en
tant que membre de l’équipage d’un avion,
sauf si l’Assuré est un passage payant
dans l’avion ayant une certification de
mérite valide et en cours émise par les
autorités
compétentes
du
pays
d’enregistrement ;
La conduite de véhicules motorisés dans
toute sorte de course;
L’arrivée tardive de l’Assuré à l’aéroport,
après l’heure d’enregistrement officielle
pour le vol;
Le manquement de l’Assuré à prendre des
mesures raisonnables pour protéger,
conserver ou retrouver son bagage perdu ;
Le manquement de l’Assuré à avertir les
autorités aériennes compétentes de la
perte de son bagage au pont d’arrivée et à
obtenir un rapport conforme d’irrégularité ;
L’engagement
à
participer
ou
la
participation à un sport de façon
professionnelle si l’Assuré peut gagner un
revenu
ou
une
rémunération
en
s’engageant dans la pratique de ce sport ;
des
examens
qui
ne
sont
pas
médicalement
nécessaires,
ou
une
convalescence, ou des soins ;
Toute perte, blessure, dommage ou
responsabilité civile subi ou supporté par
l’Assuré directement ou indirectement, si
cet Assuré:-(a) un terroriste ; (b) un
membre d’une organisation terroriste; ou
(c) un convoyeur d’arme nucléaire,
chimique ou biologique; (d) un narco
trafiquant.
Toute perte résultant directement ou
indirectement (en tout ou en partie) d’une :
• Pandémie
• Épidémie
Assurance voyage
Par Air Arabia
son équivalent dans une autre monnaie
au taux de change courant déclaré par
la Compagnie Centrale de la Banque de
l’Assurance, au moment d’effectuer le
paiement , si cela est requis par l’Assuré
ou par ses représentants personnels
autorisés et légaux.
CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À
LA POLICE D’ASSURANCE COMPLETE
(1)
(2)
(3)
Police d’assurance globale
Ce Certificat d’assurance contient les
termes et conditions de la couverture de la
Police d’assurance et des avantages
fournis ici, qui seront toujours en rapport
avec les termes et conditions de contrat de
Police principal.
Respect des Termes et conditions de
l’Assurance
Le respect et l’accomplissement des termes
et conditions de ce Certificat d’Assurance
dans la mesure où ces termes et conditions
sont associés à ce que doit faire pour s’y
conformer tout Assuré ou Réclamant
concernant ce Certificat d’assurance
seront la condition préalable à tout
engagement de la Compagnie à émettre
un paiement sous cette Police.
Fausse déclaration et non divulgation des
faits matériels en application
Les avantages ne seront pas payés et la
Police sera considérée caduque, à la libre
appréciation de la Compagnie, si :
(a) il y a un manquement à fournir les
documents ou qu’il y a une fausse
déclaration sur les faits en relation
avec l’Assuré, ce qui constitue la
matière pour apporter la preuve de
l’assurabilité et qui est requis par
l’assurance ; et/ou
(b) dans tous les cas de fraude.
(6)
Limite de compensation
La limite de compensation est
exprimée dans le Tableau des
Avantages
(7)
Âges
Tous les âges auxquels se réfère cette
Police sont les âges de l’Assuré au
moment de son dernier anniversaire.
(8)
Pays de Résidence
La couverture fournie à l’Assuré est
assujettie à la résidence de l’Assuré
dans l’UAE ou pour les nonRésidents, à leur voyage à travers
l’UAE ou leur transit dans un
aéroport de l’UAE.
(9)
Avis et Procédures de réclamation
(a) Au moment de tout événement qui
peut aboutir à une réclamation,
l’Assuré doit:
(i) Notifier à la Compagnie par
écrit, dès que possible, mais
pas plus tard que trente (30
jours) après la date de
l’événement qui peut conduire
à
une
réclamation,
en
remplissant un formulaire de
réclamation fournie par la
Compagnie;
(4)
Altérations
(ii)
Fournir à la Compagnie par
La Compagnie se réserve le droit
écrit, les coûts et dépenses
d’amender les termes et les dispositions de
personnels supportés par
la Police et peut à tout moment être
l’assuré, ainsi que les preuves
amendée et modifiée par un accord écrit
de ces dépenses, incluant,
entre la Compagnie et Air Arabia. Tout
sans s’y limiter : les
amendement à la Police s’appliquera à
informations, détails, comptes,
toutes les personnes qui ont été assurés
reçus
originaux,
factures,
avant, pendant ou, ou après la date
effective
de
l’amendement.
Aucune
déclarations
de
l’Assuré,
altération de la Police ne sera validée à
rapports
et
tout
autre
moins que cela ne soit approuvé par un
document dont la compagnie
représentant autorisé de la Compagnie et
pourrait avoir besoin et sous la
que cette approbation soit avalisée ici.
forme et la nature que la
Compagnie peut le demander.
(5)
Monnaie de paiement
(iii) Produire des documents
Le paiement de toute réclamation sous
pertinents, raisonnablement à
cette Police sera effectué en US Dollar ou
temps, pour que la Compagnie
Assurance voyage
Par Air Arabia
les vérifie; et être coopératif avec la
Compagnie pour toutes les
questions relatives à la perte/à la
réclamation. Ne pas remplir ces
conditions pourrait compromettre la
réclamation.
(b) Les informations et documents
suivants doivent être fournis à la
Compagnie dans toutes circonstances
pour faire valoir une réclamation :
(i) Des copies d’enregistrements/ de
formulaires de paiement prouvant
que la carte de crédit de l’Assuré a
été débitée du montant des tickets
du vol programmé.
(ii) Un rapport correct d’irrégularité
obtenu de la part d’Air Arabia,
relatif à la perte des bagages,
incluant les détails du vol et/ou des
détails et une confirmation écrits du
retard ou de la perte occasionné.
(c) Toutes les mesures raisonnables pour
protéger, sauvegarder et retrouver les
bagages perdus et/ou les effets
personnels doivent être prises par
l’Assuré. Tout retard ou non livraison
des bagages doit être immédiatement
signalé à un agent official d’Air Arabia
autorisé à recevoir cette réclamation.
examen médical de l’Assuré quand, et
aussi souvent que cela peut être requis
pendant la période de traitement de la
réclamation, et à demander une
autopsie en cas de décès, à condition
que cela ne soit pas interdit par la loi.
(13) Bénéficiaire de la réclamation
La réclamation de l’avantage relative
au décès de l’Assuré sera payé à son
bénéficiaire légal tel que stipulé par la
loi du pays de l’Assuré. Les
réclamations concernant les autres
avantages seront payés à l’Assuré. Le
processus de réclamation inclut
l’arrangement entre la Compagnie et
l’Assuré ou sa succession le cas
échéant, qui seul constituera le solde
de tout compte.
(10)
Preuve de la perte
Une preuve écrite de la perte doit être
fournie au bureau de la Compagnie, dans
les quatre-vingt-dix (90) jours à compter
de la date de la perte. Le défaut de
fourniture de la preuve dans le délai
imparti invalidera ou réduira la réclamation
s’il n’a pas été raisonnablement possible
de communiquer la preuve dans le délai
imparti, à condition que la preuve soit
fournie dès que possible et en aucun cas,
sauf en cas d’absence de capacité légale,
pas plus tard qu’un (1) an à compter de la
date de la preuve requise.
(11)
Fraude
Toute fraude, fausse déclaration ou
dissimulation au regard de cette
assurance ou de la réclamation rendra la
couverture de l’assurance et ses
avantages nuls et non avenus.
(14) Clause de sanctions
La Compagnie ne garantit pas le
paiement de toutes les réclamations
pour chaque Section d'Avantage de ce
Contrat d’Assurance ni ne garantit pas
d’effectuer tout paiement de chaque
annexe pour toute perte ou réclamation,
si Vous ou Vos bénéficiaires de cette
Police êtes citoyens ou instruments du
gouvernement de tout pays contre
lequel les lois et/ou les règlements
dirigeant cette Police d’Assurance et/ou
la Compagnie, sa société mère ou
l’entité de contrôle principale ont établi
un embargo ou une autre forme de
sanction économique qui a pour effet d’
interdire à la Compagnie de vous fournir
la couverture d'assurance pour votre
activité ou d’offrir, à vous ou à vos
bénéficiaires,
les
avantages
économiques de cette Police. Il est
entendu et accepté qu’aucun avantage
ne sera payé à un bénéficiaire qui sera
déclaré incapable de recevoir des
avantages économiques par les lois/ les
règlementations
gouvernant
cette
Police/la Compagnie, sa société mère
ou l’entité de contrôle principale.
(12)
Examen médical
La Compagnie, à ses propres frais, se
réserve le droit de requérir des preuves
complémentaires et de demander un
(15) Réception
La Compagnie ne sera pas tenue par
un avis, une charge, un privilège, une
assignation ou autre en rapport avec ce
Assurance voyage
Par Air Arabia
Certificat d’Assurance. La réception par
l’Assuré de toute compensation payable
sous cette Police constituera dans tous les
cas une décharge de responsabilité pour la
Compagnie.
(16)
(17)
Droits de la personne désignée
Le consentement de la personne désignée
là où cela est applicable ne sera pas un
prérequis pour terminer ou annuler cette
Police ou pour un changement de personne
désignée ou pour tout changement relatif à
cette Police.
(21)
(22)
Conformité avec la Loi
Si les dispositions de ce Certificat
d'Assurance au moment de sa date
d'émission sont en conflit avec la loi du
pays dans lequel le
Certificat
d'Assurance a été émis ou délivré, ce
Contrat d’Assurance sera interprété
conformément à la Loi des Émirats
Arabes Unis.
(23)
Unique
Responsabilité
de
la
Compagnie d’Assurance
Tout
problème,
questions
ou
réclamations liées à tout ou partie de
l'assurance fournie conformément à ce
Certificat
dépendront
de
la
responsabilité unique de la compagnie
d'assurance et n'impliqueront en
aucune façon Air Arabia.
(24)
Extension
de
la
couverture
d'assurance jusqu'à un maximum de
trois (3) jours (seulement pour le vol
de retour).
L'extension couvre n'importe quel
Assuré dont l'itinéraire réel ne
correspond pas à l'itinéraire original en
raison de la replanification du vol Air
Arabia. La compagnie d'assurance
honorera les réclamations valables
dans un tel scénario.
(25)
Double couverture
Au cas où un Assuré est couvert par
plus d'un (1) Contrat d’Assurance
souscrit auprès d’Air Arabie et/ou de
ses Filiales, l'avantage sera payé par
le Contrat d’Assurance qui fournit le
montant le plus élevé. Au cas où
l'avantage
de
chaque
Contrat
d’Assurance
est
identique,
la
Compagnie considérera seulement la
réclamation de l'Assuré sous le
premier Contrat émis.
Incontestabilité.
Aucune action en justice ou en équité ne
sera intentée contre
la Compagnie
immédiatement un (1) an après la date d’un
événement couvert.
(19)
Clause d’Arbitrage
Tout conflit qui pourra surgir entre la
Compagnie et l'Assuré et/ou son
représentant légal concernant ce Contrat
d’Assurance ou les droits ou les
responsabilités des parties aux présentes
devra être soumis à un arbitrage. La
procédure d’arbitrage sera entendue par
un seul arbitre pour être accepté par les
parties aux présentes dans un délai de
quatorze
(14)
jours
après
le
commencement
de
l'arbitrage.
En
l'absence d'un tel accord, un arbitre sera
nommé conformément et en rapport avec
les dispositions sur Loi sur l'Arbitrage ou
les
modifications
statutaires
de
reconstitution en vigueur en ce moment-là.
(20)
Délai pour entamer une procédure
d’arbitrage
Si une réclamation est faite sous le
Contrat d’Assurance et est rejetée par la
Compagnie,
l'assuré
ou
ses/ses
représentants
personnels
légaux
entameront des procédures d'arbitrage
dans les six (6) mois d'un tel rejet, faute
Annulation
Ce certificat d’assurance, une fois
émis, n’est pas annulable ou
remboursable.
Droits de Propriété.
Le propriétaire du Contrat d’Assurance
est Air Arabia et le contrat est détenu au
Bénéfice des passagers qui ont choisi
d’être couvert par la Police d’Assurance
de base.
(18)
de quoi la Compagnie sera déchargée
de toute responsabilité concernant
cette réclamation.
Assurance voyage
Par Air Arabia
(26)
Interprétation Générale
A. Partout où cela est requis, la forme
masculine se substituera à la forme
féminine et le singulier inclura le
pluriel et vice-versa.
B. S’il y a un conflit d’interprétation avec
le texte traduit, si cela est applicable,
pour tous les sujets, le texte en
Anglais prévaudra.

Par Air Arabia - Tune Protect Travel Insurance

Transcription

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