Département de SEINE-ET-MARNE

Arrondissement de MEAUX
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
Commune de MOUSSY LE VIEUX
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 MAI 2014
L'an deux mil quatorze, le 19 MAI
Le Conseil Municipal, légalement convoqué en réunion le 13 MAI, s'est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Philippe
GOVIGNON, 1er adjoint,
Etaient présents :
Emeline GEFFLOT
Philippe GOVIGNON
Sylvie FROMENTIN
Michèle PICCOLINI
Christine RAMIREZ
Corine VALADE
Bruno GARNIER
Jean-François CHRETIEN
Paul MOREL
Michèle ANDRIEUX
Bernard MAZE
Hania COUSTENOBLE
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
Armand JACQUEMIN
Damien LANNETTE-CLAVERIE donne pouvoir à Philippe GOVIGNON
Yahia MATAICHE
Nombre de Conseillers : en exercice :
15
présents :
12
votants :
13
Madame GEFFLOT Emeline est élue secrétaire de séance.
Les membres présents adoptent le compte rendu de la séance précédente à l’unanimité.
oOo
2014/05/19-1
ACHAT D’UN VEHICULE KANGOO
Monsieur GOVIGNON présente le projet d’achat d’un véhicule « Renault Kangoo » pour les
services techniques.
Caractéristiques du Kangoo : 31 800 kilomètres, année 2012, blanc glacié, 5 CV, diesel. Prix :
10 500.00 € TTC
L’achat d’un second véhicule est aussi évoqué pour remplacer le Trafic qui a été volé il y a
quelques mois. Ce véhicule sera acheté par le CCAS.
Caractéristiques du Trafic : 81 000 kilomètres, année 2010, gris sable, 8 CV, diesel. Prix :
14 483.50 € TTC.
Considérant le devis présenté par la société RENAULT ETABLISSEMENTS VANCE, à
MEAUX, pour un montant de 10 500.00 € TTC.
Considérant que les sommes nécessaires sont inscrites au budget.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis présenté
par la société RENAULT ETABLISSEMENT VANCE, à Meaux pour l’achat dudit véhicule
« Renault Kangoo », pour un montant de 10 500.00 € TTC.
oOo
Informations :
Réunion publique sur
les rythmes scolaires
Fête des voisins
Opération Nettoyons
la Nature
Contrat rural
Usage des produits
phytosanitaires
Monsieur GOVIGNON informe l’assemblée qu’une réunion publique
sera organisée sur la mise en œuvre des rythmes scolaires le jeudi 12
juin à 19h00 en Mairie. L’enquête à destination des parents sera
diffusée par le biais des cahiers de liaison la semaine précédente.
Vendredi 23 mai, des habitants de la rue de la Vallée souhaitent
fermer la rue à la circulation pour la fête des voisins. La demande est
acceptée par l’assemblée. Règlementation par arrêté municipal à
prévoir.
L’école participe en partenariat avec le SMITOM à la journée
Nettoyons la Nature le vendredi 26 septembre prochain. La question
se pose de savoir si la municipalité souhaite prolonger l’évènement le
samedi suivant avec des bénévoles. Ce point sera inscrit à l’ordre du
jour du prochain conseil municipal.
Une réunion se tiendra le mercredi 28 mai prochain à 14 heures en
mairie pour évoquer avec les partenaires concernés la mise en place
d’un nouveau contrat rural. Les conseillers sont bienvenus et
notamment les membres de la commission travaux.
Madame PICCOLINI rappelle l’engagement de la commune visant à
réduire l’usage des produits phytosanitaires. Elle précise que ces
produits sont encore utilisés au cimetière et au stade. Madame
RAMIREZ précise qu’il est proposé de réduire cet usage en ces lieux
et de réintroduire l’usage du désherbant de manière mesurée, sur les
trottoirs notamment, pour rendre le village plus propre. S’en suit un
débat au sein de l’assemblée. La question n’est pas tranchée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 00.
Prochaine réunion du Conseil Municipal : Jeudi 26 juin 2014 à 19h00
Signeront :
Armand JACQUEMIN
ABSENT
Philippe GOVIGNON
Michèle PICCOLINI
Corine VALADE
Damien LANNETTE-CLAVERIE
Michèle ANDRIEUX
ABSENT
Jean-François CHRETIEN
Hania COUSTENOBLE
Sylvie FROMENTIN
Bruno GARNIER
Emeline GEFFLOT
Yahia MATAICHE
Bernard MAZE
Paul MOREL
Christine RAMIREZ
ABSENT