L`OACI au cœur de l`internationale

Cours Réglementation
Durée:1h30
Bienvenue à bord du cours de
réglementation…
Objectifs
• Comprendre les fondements de la réglementation
Aéronautique Française aux travers du monde et de
l’Europe
• Découvrir les principaux Textes réglementaires Français
• Connaître les exigences Réglementaire du commandant
de bord
Sommaire
I.
La réglementation mondiale (5 min)
•
L’OACI au cœur de l’internationale
II.
La réglementation européenne (10min)
•
Les JAA-EASA au cœur de l’Europe
III.
La réglementation Française (1h10)
•
Introduction
•
Les règles de l’air (RDA)
•
Les licences (JAR-FCL)
•
Un petit résumé pour clarifier le tout
I.
La réglementation mondiale
•
L’OACI au cœur de l’internationale
Qu’est ce que l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale?
« C’est une organisation internationale qui dépend des Nations Unies.
Son rôle est de participer à l’élaboration des normes qui permettent
la standardisation du transport aéronautique international »
« C’est 193 Etats Membres soumis aux protocoles,fondés sur
une convention commune la Convention de Chicago de 1944
regroupé en 18 annexes»
Les 18 annexes de la convention de Chicago
« En bref ,les 18 annexes de la convention de Chicago »
Annexe 1 Licences du personnel
Annexe 2 Règles de l'air
Annexe 3 Assistance météorologique à la navigation aérienne internationale
Annexe 4 Cartes aéronautiques
Annexe 5 Unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol
Annexe 6 Exploitation technique des aéronefs
Annexe 7 Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs
Annexe 8 Navigabilité des aéronefs
Annexe 9 Facilitation
Annexe 10 Télécommunications aéronautiques
Annexe 11 Services de la circulation aérienne
Annexe 12 Recherches et sauvetage
Annexe 13 Enquêtes sur les accidents et incidents d'aviation
Annexe 14 Aérodromes
Annexe 15 Services d'information aéronautique
Annexe 16 Protection de l'environnement
Annexe 17 Sûreté. Protection de l'aviation civile internationale contre les
actes d'intervention
illicite
Annexe 18 Sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses
« Un exemple … »
« Minimas » Météo en VFR
Règles de priorités
II.
La réglementation européenne
•
Les JAA(s) et l’EASA au cœur de l’Europe
Qu’est ce que sont « Les JAA(s) »?
Join Aviation Authorities
«Organisation Européenne qui dépend directement de l’OACI.
Leur rôle est de participer à l’élaboration de normes (JAR) qui
permettent la standardisation et le respect des pratiques de l’OACI »
« Ce sont 43 Pays signataires Européens »
Qu’est ce que sont « Les JAA(s)-T »?
« Depuis le 1er janvier 2007, les JAA sont entrées dans une nouvelle
phase, et sont désignées sous le nom de JAA-T' (‘T’ pour ‘Transition’)
Son rôle est d’assurer la liaison entre l’EASA* et les autorités des Etats des
JAA non membres de l’EASA, afin d’intégrer les activités de ces Etats à
celles de l’EASA »
« En bref » L’Agence Européenne de la Sécurité Aérienne
« Le transport aérien compte parmi les moyens de déplacement les plus sûrs.
C'est également celui dont la croissance est la plus rapide. C'est pourquoi l'Union
européenne a décide de mettre en œuvre une initiative commune en vue de
garantir et améliorer la sécurité et la durabilité du transport aérien. Il s'agit de
l'Agence européenne de la sécurité aérienne. »
L‘agence assume les responsabilités suivantes:
-Apporter une expertise technique à l'UE en vue de nouvelles dispositions
législatives;
-Mettre en œuvre et contrôler l'application des règles de sécurité,
-Procéder à la Certification des aéronefs et équipements,
Délivrer des agréments aux organisations assurant la conception, la fabrication et
l'entretien des produits aéronautiques;
« Les JAR (s) »
JAR FCL
JAR OPS
JAR25
JAR OPS 2
JAR23
JAR APU
…
III. La réglementation Française
•Introduction
•Les règles de l’air
Domaine d’application des règles de l’air
Les Règles Générales
Les textes de référence
Domaine d’application des règles
de l’air
•
Application territoriale des règles de l'air
Les règles de l'air s'appliquent :
- A tous les aéronefs civils évoluant dans l’espace aérien évoluant dans le
même espace dont les conditions d’exécution du vol sont compatibles
avec les règles générales
-
•
Aux aéronefs portant les marques de nationalité et d'immatriculation
Française, dans la mesure où ces règles ne contreviennent pas aux
règles édictées par l’État sous l'autorité duquel le territoire survolé se
trouve placé.
Règles à appliquer
En vol, comme sur l'aire de mouvement d'un aérodrome, un aéronef sera
utilisé conformément aux règles générales et, en vol conformément aux
règles de vol à vue
Domaine d’application des règles
de l’air
•
Autorité du Commandant de Bord en général
« Le pilote commandant de bord, qu'il tienne ou non les commandes, est
responsable de l'application des règles de l'air à la conduite de son aéronef.
Il ne peut déroger à ces règles que s'il le juge absolument nécessaire pour des
motifs de sécurité. »
•
Autorité du Commandant de Bord vis-à-vis du controle
-Si une clairance n'est pas jugée satisfaisante par le pilote
commandant de bord, celui-ci peut demander une modification à cette clairance
-Les clairances ne peuvent servir de prétexte à un pilote commandant de bord pour
enfreindre un règlement quelconque établi
-Un pilote commandant de bord peut demander une priorité spéciale
Les Règles Générales (VFR)
USAGE DE BOISSONS ALCOOLISEES, DE NARCOTIQUES, DE STUPEFIANTS OU DE MEDICAMENTS
NIVEAU MINIMAL (hauteurs de survols)
PREVENTION DES ABORDAGES ET COLLISIONS
RENSEIGNEMENTS SUR LES VOLS - PLANS DE VOL
REGLES EMPORT OXYGENE ET CANOT
COMMUNICATIONS
URGENCE/INTERCEPTION
USAGE DE BOISSONS ALCOOLISEES, DE NARCOTIQUES, DE STUPEFIANTS OU DE MEDICAMENTS
« Nul ne doit piloter un aéronef ou ne doit assurer une fonction de membre de
l'équipage de conduite d'un aéronef s'il se trouve sous l'influence de boissons
alcoolisées, de narcotiques, de stupéfiants ou de médicaments qui puissent
compromettre les facultés nécessaires à l'exercice de ses fonctions. »
NIVEAU MINIMAL (hauteurs de survols)
Ce sont des Hauteurs de Survol Attention !!!
PREVENTION DES ABORDAGES ET COLLISIONS
Colle: Les feux
RENSEIGNEMENTS SUR LES VOLS - PLANS DE VOL
Le plan de vol constitue un ensemble de renseignements fournis
aux services de la circulation aérienne pour votre vol
Le dépôt d'un plan de vol (FPL) est obligatoire :
-Lors d'un vol en régime de vol IFR
-Lors d'un vol de nuit hors vol local
-Lors d'un vol comprenant un survol de l'eau*
-Lors d'un vol comprenant un franchissement de frontière
En VFR, le plan de vol reste valable si vous débutez le roulage dans l'heure qui
suit l'heure indiquée dans la case "13" du plan de vol Déposer une ED ou
sinon FPL annulé
REGLES EMPORT OXYGENE , CANOT ET GILLET
AERONEFS A CABINE NON PRESSURISEE
Pour tout vol à un niveau de vol supérieur à 125 chaque membre de l’équipage
de conduite doit disposer d’un système d’inhalation et d’une réserve d’oxygène
suffisante pour l’alimenter pendant la durée du vol à ce niveau.
Pour tout vol à un niveau de vol supérieur à 145 chaque personne à bord doit
disposer d’un système d’inhalation et d’une réserve d’oxygène suffisante pour
l’alimenter pendant la durée du vol à ce niveau.
SURVOL DE L’EAU
Tout aéronef doit emporter pour chaque occupant un gilet de sauvetage :
- Si il ne peut atteindre une terre se prêtant à un atterrissage d’urgence ;
-Dans tous les cas, il se trouve à plus de 50 milles marins de la côte.
A plus de 100 milles marins le canot est obligatoire
URGENCE/INTERCEPTION
Un état d’urgence est classé de la manière en fonction de l’importance du danger
ou du risque dans lequel vous vous trouvez.
Détresse : Risque de danger grave et (ou) imminent nécessitant une assistance
immédiate.
Urgence :Situation relative à la sécurité d’un aéronef ou d’un autre véhicule ou encore
d’une personne quelconque se trouvant à bord ou ayant été repérée, mais qui ne
nécessite pas une assistance immédiate
Le pilote commandant de bord d’un aéronef intercepté par un autre aéronef doit
immédiatement :
-se conformer aux signaux visuels et aux instructions radio donnés par l’intercepteur,
en interprétant et en répondant aux signaux visuels selon l’Annexe II*
-essayer d’établir la communication radio avec l’intercepteur en émettant un appel
général sur la fréquence de secours aéronautique 121.5 MHz
-si l’aéronef est équipé d’un transpondeur, le régler sur mode A, code 7700, à moins
d’instruction contraire de l’unité de la circulation aérienne appropriée
SIGNAUX DE
L'INTERCEPTEUR
SIGNIFICATION
REPONSE DE
L'INTERCEPTE
1) Balancer les ailes après s'être placé
devant l'aéronef intercepté, légèrement audessus et à gauche. Après réponse,
effectuer un lent virage en palier,
normalement vers la gauche pour prendre le
cap voulu.
Vous avez été intercepté, suivez-moi.
Balancer les ailes et suivre. L'hélicoptère fera
balancer l'appareil, clignoter à intervalles les
feux de position et suivre.
2) Exécuter une manoeuvre brusque de
dégagement consistant en un virage en
montée vers la gauche de 90°ou plus, sans
couper la ligne de vol de l'aéronef intercepté.
Vous pouvez continuer.
Balancer les ailes. L'hélicoptère fera
balancer l'appareil, clignoter à intervalles les
feux de position et poursuivre.
3) Exécuter des circuits autour de
l'aérodrome, abaisser le train d'atterrissage
et survoler la piste dans le sens de
l'atterrissage. Si l'aéronef intercepté est un
hélicoptère, survoler l'aire d'atterrissage pour
hélicoptères.
Atterrissez sur cet aérodrome.
Abaisser le train d'atterrissage, suivre
l'aéronef intercepteur et atterrir.
4) Rentrer le train d'atterrissage en passant
au-dessus de la piste d'atterrissage à une
hauteur superieure à 300m (1000ft) mais
inférieure à 600m (2000ft) QFE et continuer
à exécuter des circuits autour de
l'aérodrome.
Il m'est impossible d'atterrir sur cet aérodrome.
S'il désire que l'aéronef le suive vers un autre
aérodrome, rentrer son train d'atterrissage et
exécuter les signaux décrits en 1). S'il décide de
le laisser partir, exécuter les signaux en 2).
5) Allumer et éteindre régulièrement tous les feux
disponibles, mais d'une manière qui permette de
les distinguer des feux clignotants.
Il m'est impossible d'obéir.
Utiliser les signaux indiqués en 2).
6) Faire clignoter de façon irrégulière tous les
feux.
En détresse.
Utiliser les signaux indiqués en 2).
Les textes de références
Consultation OBLIGATOIRE AVANT CHAQUE VOL
RDA/SCA 1/2
•Les licences
Brevet de Base (non FCL)
Private pilote Licence (PPL JAR -FCL)
Commercial Pilot Licence (CPL JAR-FCL)
Airline Transport Pilot Licence (ATPL JAR-FCL)
Brevet de Base (non FCL)
Caractéristiques:
-il permet de voler seul dans un rayon de 30 km
-hors des espaces aériens contrôlés
-Extensions possibles*
Condition d’obtention:
-15 ans révolus
-Minimum 10 heures de vol, dont 6 avec
instructeur et 4 heures en solo supervisé
(avec au moins 20 atterrissages)
Le renouvellement:
-15 ans révolus
-10 h dans les 12
derniers mois sinon
Test en vol
-Test théorique 75 %
-Aptitude médicale Classe 2
Private pilote Licence (PPL JAR –
FCL)
La partie théorique
Il faut obtenir 75 % à cet examen écrit. L'examen théorique peut être passé en plusieurs fois étalé sur 12 mois maximum
Le candidat a alors 24 mois pour passer l'épreuve pratique et obtenir sa licence PPL.
A - Réglementation (24 questions)
•B - Mécanique du vol (connaissance générales de l'aéronef, principe du vol - 24 questions)
•C - Préparation du vol (performances, navigation, météorologie, procédures opérationnelles - 44 questions)
•D - Facteurs humains (performances humaine et ses limites - 12 questions)
•E - Communication (16 questions)
La partie pratique
minimum réglementaire de 45 hdv (heures de vol)
25 heures de vol en double commande,
10 heures de vol en vol solo (seul à bord) supervisé par votre instructeur dont
5 heures de vol en campagne et une navigation de 150 Nm avec deux atterrissages complets intermédiaires
Un test avec un FE
Renouvellement du PPL (A)
Date de validité de la licence
Qualifications
prorogeables
Date de validité de la qualification
Médical…
Emport de passagers…
Emports de pax:
3 T/O et LDG dans les 3 derniers mois
Condition d’emport Pax Baptêmes*:
Classe 2 Médical <1an
200 h de vol au titre de la licence PPL(A)
30 h dans les 12 derniers mois
3 T/O et LDG dans les 3 derniers mois
Qualifications….
Extensions possible
Brevet de Base
•Emport de passagers (pilote âgé
d'au moins 15 ans, ayant une
expérience du vol seul à bord d'au
moins 20 heures, dont 5 dans les
deux derniers mois ; l'emport de
plusieurs passagers n'est autorisé
qu'en vol local).
•Utilisation d'autres aérodromes
éloignés de moins de 100 km.
•Voltige.
•Vol de nuit (minimum 5 heures de
formation dont au moins 3 en double
commande et 2 en solo).
•Remorquage de planeurs
Private pilot Licence
•Variante VP/RU
•Habilitation vol de nuit
•Habilitation Voltige (élémentaire/
avancée)
•Qualification multi moteur (MEP)
•Qualification IR SE ou IR ME
•Qualification FI (A)
•Remorquage de planeurs
•Un petit résumé…
1. Chaque décollage est optionnel. Chaque atterrissage est obligatoire. Tentez de toujours garder le nombre
d'atterrissages que vous faites, égal au nombre de décollages.
2. Si vous poussez le manche à balai par en avant, les maisons deviennent plus grosses. Si vous tirez sur le
manche à balai, elles deviennent plus petites. Une seule exception : si vous continuez de toujours tirer le manche
balai vers l'arrière, les maisons recommencent à devenir grosses.
3. Voler n'est pas dangereux. S'écraser est dangereux.
4. Il est toujours préférable d'être en bas et souhaiter être en haut que d'être en haut et souhaiter être en bas.
5. Le SEUL moment ou vous avez trop de carburant est quand l'avion est en feu.
6. L'hélice devant l'avion est un gros ventilateur conçu pour garder le pilote au frais. Lorsqu'il s'arrête, vous
commencerez à avoir chaud... Il est donc important de le faire fonctionner en tout temps durant le vol.
7. En cas de doute, maintenez votre altitude ou montez. Aucun avion n'est jamais entre en collision avec le ciel.
Plusieurs sont cependant déjà entres en collision avec le sol.
8. On peut définir un bon atterrissage par le fait que vous pouvez sortir de l'avion à pied sans blessures. On peut
définir un excellent atterrissage par le fait que l'avion peut être réutilisé par la suite.
9. Apprenez par les erreurs des autres. Vous ne vivrez pas assez longtemps pour toutes les faire vous-même.
10. Si vous avez atterri et que vous devez mettre plein gaz pour avancer jusqu'au terminal, c'est que vous avez
oublie de sortir le train d'atterrissage.