MAIRIE DE ST PIERRE LES BITRY

MAIRIE DE ST PIERRE LES BITRY
17 rue de la Picardie – 60350
& : 03.44.42.14.64 : [email protected]
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 Mars 2015
L’an deux mil quinze, le treize mars à dix-neuf heures trente,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur LEMMENS Michaël, Maire,
Etaient présents : Madame FESSARD Catherine
Messieurs MICHEL Xavier, BUKWA Daniel, ROPIQUET Emmanuel,
ROQUENCOURT Frédéric, DE SOUSA Henrique et LORIOT Sébastien.
Etaient excusés : Mesdames GAUTRAND Sladjana (Pouvoir à Michel Xavier),
DUQUENOIS Marie-Hélène (Pouvoir à Bukwa Daniel)
Monsieur MARCENAC Steve (pouvoir à LEMMENS Michaël)
Est élu secrétaire de séance LORIOT Sébastien,
Lecture et signature du compte rendu du 05 décembre 2014
COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE 2014
Après lecture, le Conseil Municipal approuve le Compte de Gestion communal 2014 proposé par Mme la Perceptrice.
COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE 2014
Après lecture, le Conseil Municipal approuve le Compte Administratif 2014.
BUDGET COMMUNAL 2015
L’excédent de résultat 2014 présente un solde de : 209 973.12 €
-Il sera porté au compte de fonctionnement 002 un montant de 111 169.14 €
-Il sera porté au compte d’investissement 1068 un montant de 98 803.98 €
SECTION FONCTIONNEMENT :
DEPENSES
CHARGES GENERALES
CHARGES DU PERSONNEL
ATTENUATION PRODUIT
DEPENSES IMPREVUES
VIR A LA SECTION INVESTISSEMENT
AUTRES CHARGES GESTION
CHARGES EXCEPTIONNELLES
RECETTES
42 200.00
EXCEDENT ANTERIEUR REPORTE
15 800.00
IMPOTS ET TAXES
7 000.00
DOT. SUBV. ET PART
1 173.12
52 196.02
40 800.00
2 000.00
161 169.14
Un virement de la section fonctionnement à la section investissement de 52 196.02 €
SECTION INVESTISSEMENT :
DEPENSES
IMMO. CORPOREL
DEFICIT ANT. REPORTE
RECETTES
VIR. DE LA SECTION FONCT.
EXECEDENT FONCT. CAPITALISE
52 196.02
98 803.98
151 000.00
Après lecture, le budget primitif 2015 est accepté à l’unanimité.
111 169.14
30 000.00
20 000.00
161 169.14
52 196.02
98 803.98
151 000.00
COMPTE DE GESTION DU CCAS 2014
Après lecture, le Conseil Municipal approuve le Compte de Gestion du C.C.A.S 2014 proposé par Mme la Perceptrice.
COMPTE ADMINITRATIF DU CCAS 2014
Après lecture, le Conseil Municipal approuve le Compte Administratif 2014 du C.C.A.S.
TAUX D’IMPOSITION POUR 2015
Pour 2015, le Conseil Municipal décide de conserver le même taux d’imposition que 2014 soit :
- Taxe habitation
- Taxe foncière (bâti)
- Taxe foncière (non bâti)
8.85%
14.90%
59.11%
CONTRAT ESPACE VERT
Lors de la demande de devis nous avons ajouté l’entretien du terrain de jeux et la descente rue du Hamet.
Deux devis nous sont parvenus:
- Sté ALLO VERT ESPACES : 11 600 €
- Bailleux Jérémy : 14 000 €
Après lecture des contrats d’entretien des espaces verts proposés, le Conseil Municipal décide d’accepter pour l’année
2015 le contrat de la Sté ALLO VERT ESPACES.
HEURES COMPLEMENTAIRES POUR LE PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide que le personnel titulaire et non titulaire peut être amené à
effectuer des heures complémentaires en raison des nécessités de service.
S’agissant d’heures complémentaires, la rémunération se fera sur la base du traitement habituel.
SE 60
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de transférer la compétence de l’éclairage public à SE60 pour une
durée de cinq ans.
Avantage pour la commune :
- Des prix pour les travaux négociés à l’échelle du département.
- Réalisation d’un inventaire de nos installations.
- Aide financière pour la réalisation des travaux tel que création et extension d’un réseau d’éclairage public.
SINISTRE RUE DU HAMET ET RUE DE LA MONTAGNE
Suite aux travaux d’enrochement par la société SEEV, celle-ci a endommagée la rue du Hamet et une partie de
la rue de la montagne (partie qui descend de la plaine).
Une déclaration de sinistre a été faite auprès de notre assurance et les experts se sont rendus sur place.
A ce jour nous sommes dans l'attente du compte rendu d’expertise.
LIMITATION DE TONNAGE
Afin de conserver l’état de nos routes, des limitations de tonnage ont été prises pour l’ensemble du village.
Les limitations actuelles restent inchangées soit :
 Rue de la Picardie : 15t
 Rue des Marronniers : 5t
 Rue des Jardins : 9t
 Rus des Pillettes : 5.5t
Nouvelles réglementations :
 Rue du fond de Chainegy : 15t
 Rue de l’église : 3,5t
 Rue de la Montagne : 15t (de la rue de la Picardie au croisement rue du Hamet/Rue des Pillettes)
 Rue de la Montagne : 9t (du croisement rue du Hamet/rue des Pillettes à la plaine)
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules de ramassage d’ordures ménagères et de transport en commun.
Toutefois en vous rendant à la mairie, une dérogation pourra être accordée ponctuellement et une autorisation
vous sera délivrée.
AMENAGEMENT DU TERRAIN DE JEUX
La pose de la clôture du terrain de jeux est prévue le samedi 11 Avril.
Une fois réalisée, nous procèderons à son aménagement.
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FESTIVITES ET CEREMONIES (1 semestre)
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Chasse aux œufs de Pâques pour les enfants le samedi 4 Avril à 14h00.
Commémoration du 8 Mai à 11h00
Fête des voisins le samedi 30 Mai à partir de 19h00.
Fête de la St Pierre le samedi 27 Juin. (Activités, pêche et autres)
DIVERS
- Création d’un site internet dédié à la commune en cours.
Voici l’adresse pour ceux qui souhaitent déjà s’y rendre : stpierrelesbitry.free.fr
- Organisation d’une journée verte pour le nettoyage et l’entretien des sentes et chemins communaux
le samedi 25 Avril à partir de 9h00.
Les volontaires seront les bienvenus et le repas du midi sera pris en commun.