CV Michel Vivant - Spire

 Michel VIVANT
Professeur des Universités à Sciences Po
Directeur scientifique de la spécialité «Propriété intellectuelle» du master Droit économique
Agrégé en Droit (1980)
Ecole de Droit
13 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS, FRANCE
Email : [email protected]
Téléphone : +33145496176
Page web : http://www.sciencespo.fr/ecole-de-droit/fr/profile/vivant-michel
Domaines de recherche
Droit de la propriété intellectuelle et artistique, Droit international et communautaire, Droit des NTIC
Responsabilités scientifiques et pédagogiques
Inscrit au barreau de Montpellier de 1972 à 1976 (major du CAPA puis lauréat de l'ordre)
Direction de l'IRETIJ (laboratoire pionnier en informatique juridique) puis fondation et direction de l'ERCIM
(Équipe de recherche Créations Immatérielles et Droit) ainsi que du DEA puis Master de Droit des Créations
immatérielles
Anciennement Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences économiques
Anciennement Vice-président de l'Université Montpellier 1
Membre du Comité national de la Recherche scientifique ou du Comité d'éthique pour les Sciences du CNRS
«Expert scientifique» lors de l'élaboration de la Convention sur la Criminalité dans le cyberespace
Membre de la Commission sur le Droit de la Preuve installée auprès du Ministère de la Justice (1998 - 2000)
et de la Commission du Conseil d'État sur l'Internet et le Droit
Aujourd'hui membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle
«Arbitre» OMPI pour les noms de domaine
Professeur invité ou associé dans de nombreuses institutions universitaires, de la Fondation Vargas à Rio à
l'Université Laval à Québec, en passant par l'Université de Louvain-la-Neuve ou celle de Can Tho au Vietnam
Professeur au Centre d'Études Internationales de la Propriété intellectuelle de Strasbourg
Distinctions
Docteur honoris causa de l'Université de Heidelberg
Publications
Ouvrages
Navarro, Jean-Louis and Michel Vivant. 2016. Code de la propriété intellectuelle - Edition 2017. Code bleu. 18.
LexisNexis.
Vivant, Michel and Jean-Louis Navarro. 2016. Code de la propriété intellectuelle - Edition 2017: Commenté par
Michel vivant, Jean-Louis Navarro - A jour de la loi pour une République numérique. 18. LexisNexis.
Vivant, Michel and Jean-Louis Navarro. 2016. Code de la Propriété intellectuelle. 17. Paris: LexisNexis.
Vivant, Michel and Jean-Michel Bruguière. 2015. Droit d'auteur et droits voisins. 3. Paris: Dalloz.
Vivant, Michel, Lucien Rapp and Gilles Vercken. 2015. Le Lamy Droit du Numérique. 29. Paris : Lamy.
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Vivant, Michel and Jean-Louis Navarro. 2012. Code de la Propriété intellectuelle 2012. 13ème éd.. LexisNexis.
Vivant, Michel. 2010. Lamy Droit de l'informatique et des réseaux. Lamy.
Navarro, Jean-Louis and Michel Vivant. 2010. Code de la propriété intellectuelle 2011. LexisNexis.
Bruguière, Jean-Michel and Michel Vivant. 2009. Droit d'auteur. Dalloz.
Vivant, Michel. 2005. Le droit des brevets. Dalloz.
Directions d'ouvrages
Vivant, Michel, ed(s). 2016. European Case Law on infringements of intellectual property rights. Bruylant.
Vivant, Michel, ed(s). 2015. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. 2. Paris: Dalloz.
Vivant, Michel, ed(s). 2012. Lamy droit du numérique. 26ème éd.. Lamy.
Chapitres d’ouvrages et notices de dictionnaires
Vivant, Michel. 2016. "Rapport de synthèse." In La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la
rivalité concurrentielle, ed. Jean-Michel Bruguière. Dalloz.
Vivant, Michel. 2016. "Synthesis Report 50 Years of the Ceipi, Strasbourg: “What developments for the EU IP
system?”." In The Intellectual Property System in a Time of Change : European and International
Perspectives: Le système de propriété intellectuelle dans un monde en mutation : perspectives européennes
et internationales. LexisNexis. Collection du C.E.I.P.I..
Vivant, Michel. 2016. "Préface." In Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle.
Lextenso éditions.
Vivant, Michel. 2016. "Building a Common Culture of IP?" In International Review of Intellectual Property and
Competition Law, 259-261. Springer. 3 47.
Vivant, Michel. 2014. "Réflexion sur les accords de coexistence en matière de marques à l’heure de la
globalisation." In Le droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé, ed. Joanna Schmidt-Szalewski
and Christophe Geiger, 381. LexisNexis.
Vivant, Michel. 2014. "Le philosophe, le boulonnier et le juriste." In Mélanges en l'honneur du Professeur
André Lucas. LexisNexis.
Vivant, Michel. 2014. "La propriété intellectuelle : un objet à redécouvrir." In Vers une rénovation de la
propriété intellectuelle: 30e anniversaire de l'IRPI. LexisNexis. Le droit des affaires.
Vivant, Michel. 2014. "Un défi pour la propriété intellectuelle: La métamorphose de l’end user,
Téléchargement, impression 3D et mondes virtuels." In Droit, économie et valeurs: Hommage à Bernard
Remiche, ed. Alexia Autenne, Vincent Cassiers, Alain, Facultés Universitaires Saint-Louis) Strowel and Michel
Rocard, 509-522. Bruxelles: Larcier.
Vivant, Michel. 2014. "Préface." In L'œuvre libre, ed. Mélanie Clément-Fontaine, 11-12. Larcier. Création
Information Communication.
Vivant, Michel. 2013. "L’entreprise et la propriété intellectuelle entre exigences territoriales et réalité
transfrontière." In L’entreprise multinationale dans tous ses Etats, 229-248. Dalloz. Archives de philosophie du
droit 56.
Vivant, Michel. 2012. "Le transfert de technologie : mythe ou réalité pour l’Afrique ? Un regard de juriste." In La
propriété intellectuelle au service du développement de l'Afrique: mélanges offerts à Denis Ekani, 71.
L'Harmattan. Harmattan Cameroun.
Vivant, Michel. 2012. "Les exceptions à des fins d’information d’actualité en droit français." In Les exceptions
au droit d'auteur: Etats des lieux et perspectives dans l'Union européenne. Dalloz. Thèmes et Commentaires.
Vivant, Michel. 2011. "Création, créativité, marché et dépendance, sous l’éclairage de la propriété
intellectuelle." In Indépendance(s), 2 volumes: Etudes offertes au Professeur Jean-Louis Autin, ed. Michel
Miaille and Michel Clapié. Université Montpellier 1. Mélanges.
Vivant, Michel. 2011. "Préface." In Créations informatiques : bouleversement des droits de propriété
intellectuelle ? : essai sur la cohérence des droits, ed. Franck Macrez. Paris: LexisNexis.
Vivant, Michel. 2010. "Repenser la création en entreprise ?" In Créations et inventions de salariés : rompre
avec les schémas reçus..., -184. Paris: Litec.
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Vivant, Michel. 2010. "Cavere et agere : réflexion sur le métier de juriste à partir d'une figure d'exception." In
Jean Foyer in memoriam, ed. Catherine Puigelier and François Terré, 437. Paris: Litec.
Vivant, Michel. 2010. "Marque et fonction sociale de la marque, ou quand la réalité passe par le rêve ?" In Les
défis du droit des marques au XXIe siècle = Challenges for trademark law in the 21th century: Actes du
colloque en l'honneur du Professeur Yves Reboul, ed. Christophe Geiger and Joanna Schmidt-Szalewski, 145.
Litec. CEIPI 56.
Vivant, Michel. 2010. "De la diffusion du "génie" à l'embastillage cognitif, ou Sur une usage nouveau de la
propriété intellectuelle." In Les concepts émergents en droit des affaires, ed. Erik Le Dolley, 207. Paris:
Librairie générale de droit et de jurisprudence.
Vivant, Michel. 2009. "Droit de la propriété intellectuelle et droit de la concurrence : conflit de droits ou
question de décryptage." In Technologie et concurrence : mélanges en l'honneur de Hanns Ullrich, 695.
Bruxelles: Larcier.
Vivant, Michel. 2009. "Préface." In Guide du magistrat et des auxiliaires : le contentieux de la propriété
intellectuelle dans les états membres de l'OAPI. OAPI, Organisation africaine de la propriété intellectuelle.
Vivant, Michel. 2009. "La loi, expression de l'intérêt général : petite musique à propos de la Dadvsi." In Études
offertes au professeur Michel Miaille : le droit figure du politique, ed. Jean-Louis Autin and Laurence Weil, 867.
Montpellier: Université Montpellier I.
Vivant, Michel. 2008. "Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation :
rapport de synthèse." In Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation, 225.
Paris: La Documentation française.
Vivant, Michel. 2008. "Considérations au fil de la plume sur la norme subtile." In Libre droit : mélanges en
l'honneur de Philippe Le Tourneau, 1059. Paris: Dalloz.
Vivant, Michel. 2008. "L' intérêt général servi par une reconnaissance éclairée des droits de propriété
intellectuelle : rapport de synthèse." In L'intéret général et l'accès à l'information en propriété intellectuelle :
colloque des 21 et 22 avril 2006, 277. Bruxelles: Bruylant.
Vivant, Michel. 2007. "Préface." In Propriété intellectuelle et droit commun. Aix-en-Provence: Presses
universitaires d'Aix-Marseille.
Vivant, Michel. 2007. "Préface." In Droit des sûretés réelles sur propriétés intellectuelles, ed. Nathalie Martial.
Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille.
Vivant, Michel. 2007. "Droit et culture : brèves réflexions sur la propriété intellectuelle à l'épreuve de la
mondialisation." In Droit d'auteur et culture, ed. Jean-Michel Bruguière, 25. Paris: Dalloz.
Vivant, Michel. 2005. "Contre la logique de l'instant : le droit et l'air du temps à travers l'exemple de la propriété
intellectuelle." In Droit et actualité : études offertes à Jacques Béguin, 769-00. Paris: Litec.
Vivant, Michel. 2005. "Le contrat substitut de la loi ?" In Contrats publics - Mélanges en l’honneur du
Professeur Michel Guibal, vol.2, 595-00. Université Montpellier I.
Vivant, Michel. 2005. "Préface." In La conclusion des contrats du commerce électronique, ed. Florence Mas.
Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence.
Vivant, Michel. 2005. "Synthèse et propositions." In Propriété scientifique et recherche : des pistes pour
l'avenir, ed. Catherine Blaizot-Hazard, 81-00. Paris: Lavoisier.
Articles dans des revues à comité de lecture
Vivant, Michel. 2015. "'Propriété' intellectuelle : plus de non-dits que de dits." Cahiers de droit de l'entreprise
no. 6.
Vivant, Michel. 2014. "Le brevet unitaire, une complexité pas si complexe: Dossier "Un brevet pour l’Europe"."
Cahiers de droit de l'entreprise no. 2.
Triet, Grégoire and Michel Vivant. 2012. "Juridiction européenne : une nouvelle donne pour le brevet?"
Cahiers de droit de l'entreprise no. 1:1-9.
Vivant, Michel. 2012. "La propriété industrielle, outil stratégique pour l’Europe." Cahiers de droit de l'entreprise
no. 1:1-2.
Vivant, Michel. 2010. "La pratique de la gratuité en droit d’auteur." Revue Lamy droit de l'immatériel no. 60:5962.
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Vivant, Michel. 2009. "Au delà de l'Hadopi : penser la contrefaçon." Revue Lamy droit de l'immatériel.
Vivant, Michel. 2009. "Au-delà de l'Hadopi : penser la contrefaçon." Revue Lamy droit de l'immatériel.
Vivant, Michel. 2008. "Jean Foyer." Revue Lamy droit de l'immatériel.
Vivant, Michel. 2007. "Sans contrefaçon... : à propos de la loi du 19 octobre 2007." Revue Lamy droit de
l'immatériel.
Vivant, Michel. 2007. "Droits de propriété intellectuelle : approches juridique et économique : rapport de
synthèse." Revue Lamy de la concurrence: droit, économie, régulation.
Vivant, Michel. 2006. "La privatisation de l'information par la propriété intellectuelle." Revue internationale de
droit économique 20 (4): 361-388.
Vivant, Michel. 2005. "De l'art de faire de la propriété intellectuelle un instrument de démobilisation: Editorial."
Revue Lamy droit de l'immatériel.
Vivant, Michel. 2005. "Les transferts internationaux de données dans la loi de 2004." Revue Lamy droit de
l'immatériel.
Vivant, Michel. 2005. "La contrat plongé dans l' « économie numérique »." Revue des contrats no. 2:533-543.
Vivant, Michel. 2005. "L' investissement, rien que l'investissement: A propos des arrêts de la Cour de Justice
du 9 novembre 2004." Revue Lamy droit de l'immatériel.
Sirinelli, Pierre and Michel Vivant. 2005. "De l'irrésistible ascension de l'immatériel: éditorial d'inauguration de
la revue." Revue Lamy droit de l'immatériel.
Articles dans des revues sans comité de lecture
Vivant, Michel. 2015. "La balance des intérêts... enfin." Communication Commerce électronique 17 (10).
Vivant, Michel. 2013. "Revisiting trade marks." Queen Mary Journal of Intellectual Property 307-312.
Vivant, Michel. 2013. "Droit d’auteur : déroutante territorialité." Recueil Dalloz Sirey 29 (29): 1973-1976.
Vivant, Michel. 2012. "Objet juridique, objet social, Réflexion sur la propriété intellectuelle." Propriétés
intellectuelles.
Vivant, Michel. 2011. "Un Droit aveugle?" Sciences Pi - Lettre d’information de l’Association des Spécialistes
de Propriété Intellectuelle de Sciences Po no. 3:4-7.
Vivant, Michel. 2011. "Propriété intellectuelle, lex protectionis et loi réelle." Recueil Dalloz Sirey no. 34:23512358.
Vivant, Michel. 2011. "Acta... est fabula ?" Revue des juristes de Sciences Po.
Vivant, Michel. 2010. "Les métamorphoses de l’œuvre : des mythologies au mythes informatiques." Recueil
Dalloz Sirey no. 19:776-784.
Vivant, Michel. 2009. "Internet, piratage et contrefaçon." Recueil Dalloz Sirey no. 26:1808-1808.
Vivant, Michel. 2009. "Prendre la contrefaçon au sérieux." Recueil Dalloz Sirey no. 27:1839-1845.
Vivant, Michel. 2009. "La PI au coeur..." Actualités du droit de l'information.
Vivant, Michel. 2007. "Et donc la propriété littéraire et artistique est une propriété." Propriétés intellectuelles
no. 23:193.
Vercken, Gilles and Michel Vivant. 2005. "Copie privée et mesures techniques : un équilibre encore à trouver."
Légipresse.
Vivant, Michel. 2005. "La création sous le regard du droit." Le Temps des savoirs: revue interdisciplinaire no.
7:153-00.
Articles de presse
Vivant, Michel. 2015. "Droit commun et droit de la propriété intellectuelle." Cahiers de droit de l'entreprise.
Vivant, Michel. 2008. "Le droit à Sciences Po." Rue Saint-Guillaume.
Communications non publiées
Vivant, Michel. 2010. "Pour conclure." Paper presented at the Droit et économie de la propriété intellectuelle /
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Cycle de conférences Sciences Po - Cour de cassation, Paris, FRANCE, May 1.
Vivant, Michel. 2010. "Une histoire de logiques et de paradoxes." Paper presented at the Droit de la
concurrence et de la propriété intellectuelle / Howrey - Sciences Po, Paris, FRANCE, June 4.
Vivant, Michel. 2010. "La propriété intellectuelle aujourd'hui : nouveaux enjeux ? Nouvelles pratiques ? Les
enjeux nord-sud." Paper presented at the Cycle de conférences de la Cité des sciences "La propriété
intellectuelle aujourd"hui", Paris, FRANCE, November 4.
Vivant, Michel. 2010. "L' art, le vrai et le droit : communication introductive." Paper presented at the Colloque
du 20e anniversaire de l'Association des juristes franco-britanniques sur les régles de l'art, Paris, FRANCE,
September 1.
Vivant, Michel. 2009. "Le droit européen et le droit français de la propriété intellectuelle dans la globalisation."
Paper presented at the International Symposium on Standardization and Diversity of Legal Systems in the 21st
Century, Université de Kyoto, Kyoto, JAPAN, December 1.
Vivant, Michel. 2009. "Entre création et marché, la propriété intellectuelle en quête de sens, donnée le 14
octobre 2009 à la MESHS."
Vivant, Michel. 2009. "Short observations about arbitration in industrial property." Paper presented at the
Forum international de l'Union pour la Méditerranée et les défis des nouvelles technologies, Sharm-el-Sheik,
EGYPT, November 1.
Vivant, Michel. 2009. "L' action en contrefaçon, action en restauration." Paper presented at the
Contrefaçon/Réparation : une question majeure, Paris, FRANCE, December 1.
Vivant, Michel. 2007. "Propriété intellectuelle : de nouveaux espaces de régulation." Paper presented at the
Forum du droit de régulation "L'autorité du régulateur", Dakar, SENEGAL, October 1.
Vivant, Michel. 2007. "La protection des créations immatérielles de l'entreprise dans le contexte de la
mondialisation." Paper presented at the Forum international de droit des affaires "L'évolution du droit des
entreprises à l'heure de la mondialisation et de la régionalisation", Dakar, SENEGAL, October 1.
Vivant, Michel. 2005. "Droit du commerce en ligne en France et au Liban : examen comparatif." Paper
presented at the Conférence ADIJ-ADIL, Paris, December 1.
Vivant, Michel. 2005. "Les défis que les universités doivent relever dans le domaine de la propriété
intellectuelle." Paper presented at the Atelier sous-régional de l'OMPI sur l'enseignement de la propriété
intellectuelle dans les pays arabes, Université La Sagesse, Beyrouth (Liban), November 23-25.
Vivant, Michel. 2005. "Partenariat entre les universités et le secteur privé dans le domaine de la recherche en
matière de propriété intellectuelle." Paper presented at the Atelier sous-régional de l'OMPI sur l'enseignement
de la propriété intellectuelle dans les pays arabes, Université La Sagesse, Beyrouth (Liban), November 23-25.
Vivant, Michel. 2005. "La coopération entre les universités arabes et les universités étrangères dans le
domaine de l'enseignement de la propriété intellectuelle." Paper presented at the Atelier sous-régional de
l'OMPI sur l'enseignement de la propriété intellectuelle dans les pays arabes, Université La Sagesse, Beyrouth
(Liban), November 23-25.
Vivant, Michel. 2005. "La diffusion des savoirs à l'ère du numérique et des réseaux." Paper presented at the
Sommet mondial de l'information, Tunis, November 1.
Vivant, Michel. 2005. "Actualités du droit de l'informatique et des nouvelles technologies." Paper presented at
the Convention nationale des Avocats, Marseille, October 1.
Vivant, Michel. 2005. "Le droit des nouvelles technologies de l'information, droit d'une économie mondialisée."
Paper presented at the Séminaire de formation, Can Tho (Vietnam), July 1.
Vivant, Michel. 2005. "Droit d'auteur et numérique : un avenir maîtrisé ?" Paper presented at the Colloque "Le
droit d'auteur et la copie numérique : quel avenir pour le système ?", Marseille, June 1.
Vivant, Michel. 2005. "Droit des marques et concurrence déloyale sous éclairage communautaire." Paper
presented at the Congrès du groupe national tchèque de la Ligue internationale du Droit de la Concurrence,
Prague, March 1.
Vivant, Michel. 2005. "[La loi du 6 août 2004 sur l'informatique et les libertés] International et flux de données :
une gestion essentielle." Paper presented at the Denton Wilde Sapte, Paris, March 1.
Vivant, Michel. 2005. "L' investissement, rien que l'investissement. A propos des arrêts de la Cour de Justice
des communautés du 9 novembre 2004." Paper presented at the Conférence à l'AFPIDA, Paris, January 1.
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