Séance ordinaire - Municipalité de Saint-Jacques-de

Municipalité de Saint-Jacques-de-Leeds, le lundi 3 octobre 2011 a
lieu à la salle l’Amicale la séance ordinaire de notre Conseil à 19h30.
Sont présents : MM. Hugues Grégoire, Denis Ferland, Rhéol
Bissonnette, Normand Payeur, Gabriel Savoie, Roger Cyr formant
quorum sous la présidence de M. Philippe Chabot, maire.
Est également présente Mme Nathalie Laflamme, directrice générale
/ secrétaire-trésorière.
ORDRE DU JOUR
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Lecture et adoption de l'ordre du jour.
Adoption des minutes du 6 septembre 2011.
Affaires découlant du dernier procès-verbal.
Adoption des comptes du mois.
Résolution adoptant les dépenses incompressibles.
Correspondance.
Période de questions.
Rapport de la MRC.
Rapport des conseillers.
Rapport de l’inspecteur.
Entente avec le MTQ en regard du partage des coûts pour la
réalisation d’études, de plans et de devis pour les routes 269 et 271.
Demande de soumission ouverture hivernale des cours municipales.
Contribution 2011 au Centre d’archives de la région de Thetford.
Avis de motion règlement 297 donnant un code d’éthique et de
déontologie.
Présentation du projet du règlement 297.
Avis de motion règlement 296.
Adoption du premier projet du règlement 296.
Souper champêtre Tourisme Région de Thetford.
Grosses vidanges.
Comité des nouveaux arrivants (suivi de Gabriel) et demande du
comité d’accueil des nouveaux arrivants de la région de Thetford.
Demande de commandite : Place aux jeunes Appalaches.
Activité de la SADC : conférence du 9 novembre 2011.
Résolution demande de déplacement de poteaux auprès d’HydroQuébec.
Résolution d’appui au CRSBP (subvention municipalités 5 000
habitants et plus).
Demande de permis pour colportage : Fondation canadienne Espoir
Jeunesse.
Demande de commandite : Raymond Gaudry.
Demande à la Commission de représentation électorale du Québec.
Modification à notre demande # 372288 à la CPTAQ.
Varia.
1- Toiture Leeds Model School.
Fermeture de l’assemblée.
LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
173-10-11
Proposé par M. Gabriel Savoie et appuyé par M. Rhéol Bissonnette
et résolu à l’unanimité des conseillers présents que l’ordre du jour
soit accepté en laissant le VARIA OUVERT.
ADOPTION DES MINUTES DU 6 SEPTEMBRE 2011
174-10-11
ATTENDU QUE tous les membres de ce conseil ont reçu une copie
du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2011 au
moins 48 heures avant la tenue des présentes;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par M. Normand Payeur et
appuyé par M. Hugues Grégoire et résolu à l’unanimité des
conseillers présents que les minutes du 6 septembre 2011 soient
acceptées et signées.
AFFAIRES DÉCOULANT DU DERNIER PROCÈS-VERBAL
Rien à signaler.
ADOPTION DES COMPTES DU MOIS
175-10-11
ATTENDU QUE tous les membres de ce conseil ont reçu une copie
des comptes du mois au moins 48 heures avant la tenue des
présentes;
ATTENDU QU’une liste des comptes du mois, reçus après l’envoi, a
été remise, séance tenante, à tous les membres de ce conseil;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par M. Roger Cyr et appuyé par
M. Denis Ferland et résolu à l’unanimité des conseillers présents que
les comptes du mois soient acceptés et payés. La liste descriptive
des comptes à payer est déposée aux archives de la Municipalité
pour conservation et consultation.
POSTES BUDGÉTAIRES AFFECTÉS PAR LES COMPTES DU
MOIS :
Adm. gén. :
Incendie :
Voirie :
Hygiène du milieu :
Urbanisme :
Loisirs :
Salaires du mois :
Paiements directs :
9 868.80 $
1 932.00
29 842.34
33 337.99
191.90
3 195.59
15 713.33
2 846.70
TOTAL
96 928.65 $
RÉSOLUTION ADOPTANT LES DÉPENSES INCOMPRESSIBLES
176-10-11
Proposé par M. Normand Payeur et appuyé par M. Hugues Grégoire
et résolu à l’unanimité des conseillers présents que les dépenses
incompressibles soient acceptées et payées.
CORRESPONDANCE
Elle est déposée aux archives pour consultation.
PÉRIODE DE QUESTIONS
Aucune question.
RAPPORT DE LA MRC
M. Chabot a fait le résumé de la séance des maires tenue en
septembre.
Le résumé préparé par la MRC en date du 19 septembre a aussi été
remis.
RAPPORT DES CONSEILLERS
M. Denis Ferland
OMH : nous fait part que lui et Mme Ginette Gagné sortent du conseil
d’administration de l’OMH d’ici la fin décembre 2011.
M. Rhéol Bissonnette
OMH : nous informe qu’il y a un litige entre le conseil d’administration
et Menuiserie Sans Nœud au sujet d’un extra à payer suite à la
réfection de la toiture.
M. Gabriel Savoie
Patrimoine :
L’organisateur du festival des « Nuits et légendes » ne revient
pas en 2012; d’où l’importance de penser à avoir un
coordonnateur.
La Corporation va demander à ce qu’une table à langer soit
installée dans le Leeds Model School et a discuté à l’effet
qu’elle aimerait que la municipalité s’implique financièrement
dans la réfection de la toiture. Cependant, aucune demande
spécifique à ce sujet n’est parvenue de leur part.
RAPPORT DE L’INSPECTEUR
•
•
•
Travaux d’été et suite aux dégâts d’eau survenus au cours du
e
dernier mois tirent sur leur fin. Ils sont à faire le 7 rang.
Les travaux nécessaires dans les rivières ont été réalisés au
30 septembre.
Les relevés des installations sanitaires sont faits à plus de 50
% dans la zone extra périmètre urbain.
ENTENTE AVEC LE MTQ EN REGARD DU PARTAGE DES COÛTS
POUR LA RÉALISATION D’ÉTUDES, DE PLANS ET DE DEVIS POUR
LES ROUTES 269 ET 271
177-10-11
Proposé par M. Denis Ferland et appuyé par M. Hugues Grégoire et
résolu à l’unanimité des conseillers présents qu’il soit entériné
l’entente pour la réalisation d’études, de plans et de devis relatifs au
projet de réfection des routes 269 et 271 avec le ministère des
Transports et portant le numéro 100674.
QUE M. Philippe Chabot, maire, soit autorisé, et il l’est par les
présentes, à signer, pour et au nom de La municipalité de SaintJacques-de-Leeds, ladite entente.
DEMANDE DE SOUMISSION OUVERTURE HIVERNALE DES
COURS MUNICIPALES
DÉNEIGEMENT COUR DE L’ÉCOLE, CENTRE CULTUREL,
ENTRÉE RUE NADEAU JUSQU’À LA PORTE D’ENTRÉE DU
LOCAL DE LA PATINOIRE
178-10-11
ATTENDU QUE cette soumission était à l’étude;
ATTENDU QUE l’entrée via la rue Nadeau a été enlevée de la
demande;
ATTENDU QUE M. Réjean Bilodeau a fourni les prix suivants suite à
la nouvelle demande :
RÉJEAN BILODEAU
Année 1/3 (2011/2012) : 4 263.45 $
Année 2/3 (2012/2013) : 4 427.42 $
Année 3/3 (2013/2014) : 4 591.39 $
ATTENDU QUE la Commission scolaire des Appalaches nous a
confirmé que cette soumission est acceptable par eux.
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par M. Normand Payeur et
appuyé par M. Roger Cyr et résolu à l’unanimité des conseillers
présents que le contrat pour le déneigement de la cour de l’école et
du Centre culturel soit octroyé à Réjean Bilodeau pour les trois
prochaines saisons hivernales.
QUE la Municipalité paie sa part de 40 % tel qu’entendu avec la
Commission scolaire des Appalaches.
CONTRIBUTION 2011 AU CENTRE D’ARCHIVES DE LA RÉGION DE
THETFORD
Cette demande d’aide au montant de 85.32 $ est refusée.
AVIS DE MOTION RÈGLEMENT 297 DONNANT UN CODE D’ÉTHIQUE
ET DE DÉONTOLOGIE
AVIS DE MOTION est donné par M. Denis Ferland et appuyé par M.
Gabriel Savoie et résolu à l’unanimité des conseillers présents qu'à
une séance subséquente, le conseil de La municipalité de SaintJacques-de-Leeds adoptera le règlement 297 donnant un code
d’éthique et de déontologie aux élus municipaux de Saint-Jacquesde-Leeds.
De plus, afin de préciser la portée du présent avis de motion et de
dispenser le conseil de la lecture dudit règlement lors de son
adoption, une copie du projet de règlement a été remise à tous les
membres du conseil.
PRÉSENTATION DU PROJET DU RÈGLEMENT 297
Le PROJET DU RÈGLEMENT 297 donnant un code d’éthique et de
déontologie aux élus municipaux de Saint-Jacques-de-Leeds est
présenté par M. Denis Ferland.
Les élus en avaient tous eu copie en août 2011.
AVIS DE MOTION RÈGLEMENT 296
AVIS DE MOTION est donné par M. Roger Cyr et appuyé par M.
Gabriel Savoie et résolu à l’unanimité des conseillers présents qu'à
une séance subséquente, le conseil de La municipalité de SaintJacques-de-Leeds adoptera le règlement 296 remplaçant le chapitre
10 du règlement de zonage numéro 175 sur la sécurité des piscines
résidentielles.
De plus, afin de préciser la portée du présent avis de motion et de
dispenser le conseil de la lecture dudit règlement lors de son
adoption, une copie du projet de règlement a été remise à tous les
membres du conseil.
ADOPTION DU PREMIER PROJET DU RÈGLEMENT 296
179-10-11
Proposé par M. Roger Cyr et appuyé par M. Gabriel Savoie et résolu
à l’unanimité des conseillers présents que le PREMIER PROJET DU
RÈGLEMENT 296 remplaçant le chapitre 10 du règlement de zonage
numéro 175 sur la sécurité des piscines résidentielles soit et est
adopté.
SOUPER CHAMPÊTRE TOURISME RÉGION DE THETFORD
180-10-11
Proposé par M. Normand Payeur et appuyé par M. Hugues Grégoire
et résolu à l’unanimité des conseillers présents que deux billets
soient réservés dans le cadre du Souper Champêtre de Tourisme de
la MRC des Appalaches tenu le 29 octobre 2011 au coût de 45.57
$/billet.
GROSSES VIDANGES
181-10-11
Proposé par M. Gabriel Savoie et appuyé par M. Rhéol Bissonette et
résolu à l’unanimité des conseillers présents que les grosses
vidanges soient ramassées les 18 et 19 octobre 2011;
QU’elles soient transportées au centre de tri des Services sanitaires
Denis Fortier au coût de 88.86 $ / tonne métrique.
COMITÉ DES NOUVEAUX ARRIVANTS (SUIVI DE GABRIEL) ET
DEMANDE DU COMITÉ D’ACCUEIL DES NOUVEAUX ARRIVANTS DE
LA RÉGION DE THETFORD
À suivre. M. Gabriel Savoie assurera le suivi avec l’aide du comité
famille.
DEMANDE DE COMMANDITE : PLACE AUX JEUNES APPALACHES
182-10-11
Proposé par M. Normand Payeur et appuyé par M. Roger Cyr et
résolu à l’unanimité des conseillers présents que la municipalité de
Saint-Jacques-de-Leeds verse un montant de 71.10 $ à Place aux
jeunes Appalaches.
ACTIVITÉ DE LA SADC : CONFÉRENCE DU 9 NOVEMBRE 2011
183-10-11
Proposé par M. Denis Ferland et appuyé par M. Hugues Grégoire et
résolu à l’unanimité des conseillers présents que quatre billets soient
achetés au coût de 10 $/chaque relativement à l’activité de la SADC
tenue le 9 novembre 2011.
RÉSOLUTION DEMANDE DE DÉPLACEMENT DE POTEAUX AUPRÈS
D’HYDRO-QUÉBEC
184-10-11
Proposé par M. Normand Payeur et appuyé par M. Hugues Grégoire
et résolu à l’unanimité des conseillers présents que la municipalité de
Saint-Jacques-de-Leeds procède à une demande officielle auprès
d’Hydro-Québec pour le déplacement de deux poteaux, soit un en
bordure de la route 271 Sud et l’autre sur la rue Dion face à la rue
Cyr.
En regard avec le dossier aqueduc / égout, la directrice générale a
remis aux élus un document préparé par Gilles Binet qui précise un
calendrier ainsi que les réponses aux commentaires du MAMROT en
regard du rapport d’ingénierie, plans et devis (eau potable) du 29
novembre 2010.
RÉSOLUTION D’APPUI AU CRSBP (SUBVENTION MUNICIPALITÉS
5 000 HABITANTS ET PLUS)
185-10-11
Proposé par M. Roger Cyr et appuyé par M. Rhéol Bissonnette et
résolu à l’unanimité des conseillers présents que la municipalité de
Saint-Jacques-de-Leeds appuie le CRSBP de la Capitale-Nationale
et de la Chaudière-Appalaches signifiant son désaccord au ministère
de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
concernant leur décision de ne plus subventionner le Réseau Biblio
CNCA pour les municipalités de plus de 5 000 habitants à compter
de 2013.
QUE copie de cette résolution soit envoyée à Mme Marielle Lemieux,
présidente du Réseau BIBLIO de la Capitale-Nationale et de la
Chaudière-Appalaches.
DEMANDE DE PERMIS POUR
CANADIENNE ESPOIR JEUNESSE
186-10-11
COLPORTAGE :
FONDATION
Proposé par M. Hugues Grégoire et appuyé par M. Rhéol
Bissonnette et résolu à l’unanimité des conseillers présents que cet
organisme soit autorisé à obtenir un permis de colportage moyennant
le paiement du tarif fixé à 100 $.
DEMANDE DE COMMANDITE : RAYMOND GAUDRY
187-10-11
Proposé par M. Rhéol Bissonnette et appuyé par M. Hugues
Grégoire et résolu à l’unanimité des conseillers présents qu’un
montant de 200 $ soit versé à M. Raymond Gaudry et Mme Guylaine
Héneault en guise d’aide financière reliée à la conférence de presse
du 6 octobre pour souligner l’ouverture de la table fermière « Au
creux du temps passé ».
DEMANDE À LA COMMISSION DE REPRÉSENTATION ÉLECTORALE
DU QUÉBEC
188-10-11
ATTENDU QUE La Commission de représentation électorale propose
une transformation majeure de la carte électorale du Québec (86
circonscriptions seront touchées);
ATTENDU QUE l’égalité du vote des électeurs n’est pas le seul
critère à considérer afin d’assurer le caractère effectif de la
représentation ;
ATTENDU QUE le CRE, par les limitations du cadre législatif
maintient le « statu quo » quant au nombre de députation et qu’il ne
peut revoir à la baisse le nombre de députés afin de respecter les
limites des MRC et des régions administratives;
ATTENDU QUE de nombreuses municipalités seront déchirées en
deux voire trois circonscriptions électorales différentes;
ATTENDU QUE les nombreux discours entourant la carte électorale
du Québec semblent unanimes et qu’il faut réformer en profondeur
la Loi électorale du Québec;
EN CONSÉQUENCE il est proposé par M. Normand Payeur et
appuyé par M. Gabriel Savoie et résolu à l’unanimité des conseillers
présents :
QU’il soit demandé à l’Assemblé Nationale de suspendre
immédiatement les travaux de la Commission de la représentation
électorale du Québec.
QU’il soit exigé de l’Assemblée Nationale de revoir et corriger en
profondeur la Loi électorale du Québec afin de mieux harmoniser les
limites des circonscriptions avec celles des régions administratives et
des MRC de la région;
QUE copie de la présente résolution soit transmise le plus tôt
possible à la MRC des Appalaches et à M. Laurent Lessard, député
du comté de Frontenac
MODIFICATION À NOTRE DEMANDE # 372288 À LA CPTAQ
189-10-11
Proposé par M. Gabriel Savoie et appuyé par M. Roger Cyr et résolu
à l’unanimité des conseillers présents que la Municipalité de SaintJacques-de-Leeds fasse savoir à la Commission de protection du
territoire agricole du Québec qu’elle désire conserver seulement la
partie visant l’agrandissement du parc industriel.
VARIA
TOITURE LEEDS MODEL SCHOOL
190-10-11
ATTENDU QUE la gestion du site patrimonial est confiée à la
Corporation du patrimoine du canton de Leeds par la Municipalité;
ATTENDU QUE le bâtiment « Leeds Model School » fait partie du
site;
ATTENDU QUE la partie arrière de la toiture coule et que la
Corporation du patrimoine a demandé des soumissions pour la
réfection;
ATTENDU QUE les soumissions reçues sont les suivantes :
Construction Jacques Malette et Fils : 13 727.96 $
Menuiserie Sans Nœud : 11 905.16 $
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par M. Hugues Grégoire et
appuyé par M. Rhéol Bissonnette et résolu à l’unanimité des
conseillers présents que la Municipalité de Saint-Jacques-de-Leeds
soit d’accord à ce :
QU’une partie de la toiture du Leeds Model School soit refaite au
coût de 11 905.16 $.
QUE le contrat soit octroyé à Menuiserie Sans Nœud.
QUE les coûts des travaux soient remboursés à la Municipalité par la
Corporation du patrimoine.
FERMETURE DE L'ASSEMBLÉE
191-10-11
Proposé par M. Denis Ferland et appuyé par M. Hugues Grégoire et
résolu à l’unanimité des conseillers que la séance soit levée à 21h30.
Philippe Chabot
Maire
Nathalie Laflamme, g.m.a.
Directrice générale /Secrétaire-trésorière
CERTIFICATION DE SIGNATURES
Je, Philippe Chabot, maire atteste que la signature du présent
procès-verbal équivaut à la signature par moi de toutes les
résolutions qu’il contient au sens de l’article 142 (2) du Code
municipal.
Philippe Chabot
Maire
CERTIFICATION DE CRÉDIT
Je, soussignée, certifie que La municipalité de Saint-Jacques-deLeeds dispose des crédits suffisants pour l’autorisation des dépenses
incluses dans ce procès-verbal.
Nathalie Laflamme, g.m.a.
Directrice générale / Secrétaire-trésorière