E-DEP 075 Cigogné (PDF, 81 Ko)

E dépôt 075
CIGOGNE
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ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DU 20 mai 1994
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REPERTOIRE
par Valérie Grandin et
Annie Godet
stagiaires I.U.T.
CIGOGNE
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1*-D3*
Registres de délibérations
D1*
1815-1853
D2*
1853-1888
D3*
1889-1911
1815-1911
D4
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
1852-1883
Registres des baptêmes, mariages et sépultures
E1*
B.M.S.
1640-1699
E2*
B.M.S.
1700-1740
E3*
B.M.S.
1741-1792. commentaires (1)
1640-1792
SERIE E : ETAT CIVIL
E1*-E3*
Registres des naissances, mariages et décès(2)
E4*
N.M.D.
1793-1798
E5*
N.M.D.
1799-1810
E6*
N.M.D.
1811-1820
E7*
N.M.D.
1821-1830
E8*
N.M.D.
1831-1840
E9*
N.
1841-1850
E10* M.
1841-1850
E11* D.
1841-1850
E12* N.
1851-1860
E13* M.
1851-1860
E14* D.
1851-1860
1861-1870
E15* N.(3)
E16* M.
1861-1870
E17* D.
1861-1870
E18* N.
1871-1880
E19* M.
1871-1880
E20* D.
1871-1880
SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUES
E4*-E20*
F1
Mouvement de la population : états statistiques
annuels
lacune : 1788
1793-1880
1857-1896
"Le 15 avril 1778 à onze heures et demi du soir, le feu du ciel est tombé sur le clocher de cette paroisse, a brulé et consumé
ledit clocher en entier et a fondu les cloches, a consumé presque tout et le reste était calciné".
(2) Ces registres contiennent des tables alphabétiques.
(3) 1891 : le Tribunal civil de première instance de Tours doit statuer pour une affaire d'omission de déclaration à la mairie de
Cigogné de la naissance d'un enfant de sexe masculin : Henri Arrault.
(1)
F2
Recensement de la population : listes nominatives,
récapitulatifs
1813-1936
(voir également G18 : recensement des portes et fenêtres
comportant la profession des propriétaires et le nombre
d'habitants par maison).
F3
Déclarations de construction nouvelle et
d'affectation de terrain à usages commercial ou
industriel : registre
1902-1928
F4
Statistiques agricoles annuelles
1858-1901
F5
Déclarations de plantation de vignes : registre
1949-1959
F6
Déclarations de récolte de blé : bulletins
individuels
1955-1958
Enquête agricole : bulletins individuels,
récapitulatifs, répartition de l'imposition
1941-1945
Bons d'alimentation, contrôle communal :
fiches individuelles
1946-1949
F7
F8
SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
G1-G3
G4*
G5-G9
G7*-G8*
G9
G10
Cadastre révolutionnaire
G1 Division de la commune en sections, nature,
contenance et évaluation des propriétés
[s.d.]
G2
Etats de sections - matrice (sections A à E)
an VIII
G3
Etat de section - matrice (sections A et D)
1791-1817
Etats des changements à faire sur la
contribution foncière
Cadastre napoléonien
G5* Etats de sections
G6* Etats de sections des propriétés bâties
et non bâties
Matrices des propriétés foncières
G7* folios 1-534, table des propriétaires
G8* folios 535-704
Matrice cadastrale des propriétés
bâties
Correspondance relative aux contributions
directes, au dégrèvement d'impôts et à
1817, 1821
1826
[s.d.]
1828-1914
1881-1911
G11
G12
G13-G18
G19
l'évaluation des propriétés non bâties (lacunes)
1791-1912
Tableau comparatif des évaluations
des maisons et usines dans les
communes du canton de Bléré
1893
Matrice de rôle de la contribution personnelle
et rôle de la contribution personnelle et somptuaire
an 3 ; an 7
Contributions foncière, personnelle, mobilière
ainsi que sur les portes et fenêtres : matrices
générales
G13
1818-1859
G14
1900-1931
G15
1931-1956
G16
Mandements (lacunes)
G17
Produits des rôles de répartition
G18
Recensement des portes et fenêtres
1814,1897,1913
1926-1935
1822
Contributions extraordinaires : copie d'une
ordonnance de remise et modération
1848
1818-1956
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1
Liste d'émargement de la classe 1812
1812
H2
Tableaux de recensement des classes
1828-1967
H3
Tableau de recensement des hommes de
l'armée territoriale active et de réserve
(classes 1855 à 1866)
1874
SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
I1
Garde champêtre : registre des rapports
(1844-1881), arrêté de nomination (1895)
1844-1895
Police des débits de boissons, de tabac et
des auberges : arrêté, correspondance
1848-1913
I3
Pompes funèbres : tarifs
1862, 1907
I4
Sinistres : constats, (1824-1830),
répartition des indemnités, statistiques
(1888-1897)
1824-1897
I5
Police rurale, glanage : arrêté du maire
1855
I6
Police générale, passeports : enregistrement,
I2
contrôle des étrangers : déclaration de
résidence (1888-1891), demandes de
cartes d'identité (1934-1935)
1819-1935
I7
Délits, enquêtes : correspondance
1833-1870
I8
Justice : liste du jury
1852-1872
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
K1
Listes électorales
1894-1962
K2
Référendum : procès-verbaux, liste
d'émargement
1946-1962
K3
Elections présidentielles : résultat du scrutin
1894
K4
Elections législatives : procès-verbaux,
listes d'émargement
1945-1962
K5
Elections sénatoriales : procès-verbal
1894
K6
Elections au conseil de la République : procès-verbal
1946-1955
K7
Elections cantonales : procès-verbaux,
listes d'émargement
1945-1961
Elections municipales : élection et installation du
conseil municipal, élection du maire et des
adjoints, listes d'émargement (1)
1896-1959
Elections professionnelles : listes électorales
K9
Chambre des métiers
K10
Chambre d'Agriculture
K11
Chambre de Commerce
K12
Tribunal de Commerce
K13
Conseil de Prud'hommes
1932-1958
1925-1939
1908-1938
1884-1938
1908-1958
K8
K9-K13
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
L1
Budgets et comptes de gestion
1952-1963
SERIE ∅ : TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORTS, REGIME DES EAUX
∅1
(1)
Chemins vicinaux et ruraux : tableau général
voir aussi p.v. d'installation du maire en 1855 au dos de l'arrêté de justice sur le glanage (I5)
(1828, 1842), état de classement des chemins
vicinaux (1868)
1828-1868
∅2
Distribution d'énergie électrique : plan
1942
∅3
Piste d'atterrissage de Cigogné : plan
[s.d.]
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Q1
Q2
Bureau de bienfaisance, élection de deux
délégués du conseil municipal : p.v.
1912-1919
Protection du premier âge et de l'enfance,
déclarations des parents ou ayants droits et
déclarations des nourrices : registres
1883-1925
SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
S1
Pièces relatives à l'état civil.
an II-an III