E-DEP 057 La Chapelle-Blanche-Saint

E dépôt 057
LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN
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ARCHIVES COMMUNALES
DEPOTS DU 18 NOVEMBRE 1994
ET DU 27 AVRIL 2010
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REPERTOIRE NUMERIQUE
par Catherine Leclercq
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LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1*-D4
Délibérations du Conseil muncipal(1)
D1*
1793-1813
D2*
1814-1846(2)
D3*
1846-1878
D4*
1878-1896
D5*
Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
1793-1896
1842
SERIE E : REGISTRES PAROISSIAUX ET ETAT CIVIL
E1*
B.
1623-1673
E2*
M.
S.
1631-1672
1631-1673
E3*
BMS
1674-1697
E4*
BMS
1698-1710
E5*
BMS
1711-1730
E6*
BMS
1731-1754
E7*
BMS
1755-1774
E8*
BMS
1775-1792
E9*
N.
M.
1793-an X
1793-an XI lac. an VII et
VIII
D.
Publications de mariages et divorces.
(1)
(2)
Voir le signalement de certains actes en annexe.
Contient également des délibérations du comité local de la commune de 1842 à 1850.
1793-an XI
an II
SERIE F : POPULATION , ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
F1
Etats de mouvement de la population.
1872-1896
F2
Dénombrements de la population.
1820-1906
F3
Statistiques agricoles annuelles et décennales.
1882-1892
F4*
Registre des déclarations de grains remis en vertu des
décrets de subsistances.
1793
SERIE G : CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
(1)
G1
Procès-verbal de délimitation de la commune.
1830
G2*
Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.
1835
G3*-G5*
Matrices cadastrales des propriétés foncières.
G3
Registre présentant les augmentations et les
diminutions survenues dans les matrices
cadastrales (1836-1913) ; récapitulation des
contenances et des revenus imposables
(1834) ; matrice cadastrale des propriétés
foncières, fol. 1 à 440.
G4*
Fol. 441 à 920.
G5*
Fol. 921 à 1360 ; récapitulation des
contenances et des revenus de la matrice
cadastrale ; table alphabétique des
propriétaires.
1834-1913
G6*
Matrice des propriétés bâties avec récapitulation et
table alphabétique des propriétaires(1).
1911-1940
G7*-G8*
Matrices des propriétés non bâties.
G7*
Tableau présentant les augmentations et les
diminutions survenues dans la matière
imposable : table alphabétique de
propriétaires ; fol. 1 à 500.
G8*
Fol. 501 à 1000.
1914-1940
G9
Nomination des répartiteurs : arrêtés de la souspréfecture de Loches.
1848-1895
Pour la matrice des propriétés bâties 1882-1911, voir la sous-série 3P3.
G10
Registre de la contribution sur les voitures, chevaux,
mules et mulets.
1922-1933
G11
Matrices générales des contributions foncière,
personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.
1833-1894
G12
Rôles de la taxe des prestations en argent ou en nature.
G13
Rôles de la taxe municipale sur les chiens.
1857-1896
G14
Liste des 30 plus imposés de la commune.
1863-1878-1881
1831-1876, 1894
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1
Tableaux de recensement.
H2
Secours viager aux anciens militaires : état nominatif.
H3-H4
Garde nationale
H3
Garde nationale mobilisée et sédentaire :
listes de recensement.
H4
Garde nationale mobilisée et sédentaire,
élections des officiers : procès-verbaux de
reconnaissance.
1812-1894
1860
1840-1870
1831-1870
H5
Ravitaillement de l'armée et des places fortes : état des
ressources de la commune.
1890-1917
H6
Cantonnement des troupes : tableaux récapitulatifs.
1878-1883
SERIE I : POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
I1
Ouverture de maisons publiques (débits de boissons) :
arrêtés municipaux, déclarations d'ouverture.
1828-1892
I2
Constatations de décès par le services de police.
1821-1892
I3
Passeports et permis de séjour.
1813-1851
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
K1
Listes électorales.
1843-1895
K2-K6
Elections politiques : procès-verbaux d'élections.
K2
Plébiscites.
K3
Elections législatives.
K4
Elections sénatoriales.
K5
Elections cantonales.
K6
Elections municipales.
1851-1870
1852-1894
1876-1887
1852-1895
1831-1892
K7
Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
1840-1892
K8
Nomination du maire : procès-verbal.
1850-1860
K9
Nomination du cantonnier : arrêtés.
1911-1927
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
M1
Puits communal, travaux de réparation : rapport et
procès-verbal de réception des travaux.
1845
M2
Eglise, presbytère et mur du cimetière, acquisition,
travaux de réparation : délibérations, devis,
adjudications.
1816-1894
M3
Ecole, travaux de réparation et fourniture de matériels :
mémoires de travaux, factures.
1888-1892
M4
Logement de l'instituteur : bail de location.
1842
M5
Souscription pour la démolition du four et une nouvelle
acquisition.
1881
SERIE N : BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
N1
Cession de terrains communaux.
1870-1911
SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES
EAUX
Ø1
Rue du bourg, travaux d'entretien : devis et cahier des
charges.
1881-1883
Ø2
Construction de passerelles : devis et mémoire de
travaux.
Ø3-Ø5
Chemins vicinaux
Ø3
Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.
Ø4
Construction et travaux d'entretien : cahier
des charges, procès-verbal de réception des
travaux, plans.
Ø5
Ressources sur les chemins vicinaux :
budgets.
1873-1874
1868-1902
1842-1909
1850-1900
Ø6
Chemin de grande communication, travaux d'entretien :
plan, arrêté d'occupation de terrain.
Ø7
Route cantonale de Ligueil à Montbazon, travaux
d'entretien et d'empierrement : devis, arrêtés.
1834-1835
Chemin de fer, ligne du Grand-Pressigny à Esvres,
cession de terrains : plans parcellaires, correspondance.
1887-1901
Ø8
1903
Ø9
Irrigation des prairies, projet de construction d'un
barrage : arrêtés.
1856-1894
Ø10
Curage de la rivière de la Ligoire, travaux d'exécution :
devis, arrêtés.
1857-1883
Ø11
Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du
Gruteau.
1855-1880
SERIE P : CULTES
P1
Bornage de la taille de la cure : procès-verbal, lettre du
curé.
1889-1890
P2
Administration et comptabilité de la fabrique.
1813-1893
P3
Nomination du curé de la paroisse : lettre de
l'archevêché.
1884
P4
Acte de vente d'une propriété au profit du curé de la
paroisse.
1749
P5
Procuration des parrain et marraine de la cloche de
l'église.
1786
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Q1*
Protection des enfants du 1er âge : registre.
1879-1932
Q2*
Registre de déclaration de nourrices, sevreuses et
gardeuses.
1879-1908
SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
R1
Liste des enfants admis gratuitement à l'école
communale.
1865-1879
Annexe aux délibérations du Conseil municipal
D1*
10 août 1793 : célébration de l'Union et de l'Indivisibilité de la République. L'acte
constitutionnel a été retiré à la Chambre commune et déposé sur l'autel de la partie
construit à cet effet.
24 messidor an III : remise aux Archives d'une obligation de 18 000 livres.
D2*
27 juillet 1817 : assignation à résidence dans la commune d'un forçat du bagne de
Lorient, Joseph Durand, matricule 2677, préalablement condamné à 8 ans de fers.
D3*
5 décembre 1852 : proclamation de l'Empire et résultat du plébiscite.
14 novembre 1860 : la somme de 25 francs est votée pour soigner un enfant teigneux.
D4*
8 novembre 1883 : le curé Brissard officiant dans la paroisse depuis 36 ans, sollicite son
inhumation dans l'église.