E-DEP 206 Saint-Antoine-du-Rocher.

E dépôt 206
SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER
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ARCHIVES COMMUNALES
DEPOTS DU 12 JUIN 2003 ET
DU 17 SEPTEMBRE 2010
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REPERTOIRE NUMERIQUE
par Catherine Leclercq
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SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1*-D6*
Délibérations du Conseil municipal : registres.
D1*
D2*
D3*
D4*
D5*
D6*
D7*
an II-1922
an II-1837
1838-3 octobre 1852
12 décembre 1852-1871
1872-14 février 1886
12 mai 1886-8 mai 1905
18 juin 1905-1922
Arrêtés du maire : registre.
1837-1879
SERIE E : ETAT CIVIL
E1*-E10*
Registres paroissiaux
E1*
E2*
E3*
E4*
E5*
E6*
E7*
E8*
E9*
E10*
B.
B.
M.S.
BMS
BMS
BMS
BMS
BMS
BMS
BMS
1559-1639
1640-1660
1631-1660
1661-29 février 1692
3 mars 1692-1709
1710-1718
1719-1738
1739-1754
1755-1770
1771-1789
E11*-E21* Registres d’état civil
E11*
BMS 1790-8 septembre 1792
NMD 16 octobre 1792-an VI
E12*
NMD an VII-an XI
E13*
NMD an XI-1812(1)
E14*
NMD 1813-1822(1)
E15*
NMD 1823-1832(1)
E16*
NMD 1833-1842(1)
E17*
NMD 1843-1852(1)
E18*
NMD 1853-1862(1)
E19*
NMD 1863-1872(1)
(1)
contient la table décennale
1559-1789
1790-1892
E20*
E21*
E22
NMD 1873-1882(1)
NMD 1883-1892(1)
Etat civil, recensement des cahiers par le secrétaire de
mairie entre 1730 et 1831.
1857
SERIE F : POPULATION – ECONOMIE SOCIALE – STATISTIQUE
F1
Statistique agricole : questionnaire.
F2
Sécheresse de 1893, secours aux agriculteurs : liste
nominative des sinistrés, délibération du conseil municipal.
1852-1945
1893
SERIE G : CONTRIBUTIONS ADMINISTRATIVES FINANCIERES
G1-G9
Cadastre napoléonien.
G1
Cadastre napoléonien : atlas.
G2*
Propriétés bâties et non bâties : état de sections.
1828
[s.d.]
G3*-G5*Propriétés foncières : matrice.
G3*
folios 1 à 328
[contient les augmentations et les
éliminations]
G4*
folios 329 à 656
[contient la liste des propriétaires]
G5*
folios 657 à 908.
1829-1914
G6*-G7*Propriétés bâties : matrice.
G6*
1882-1910
G7*
1911-1931
1882-1931
G8*-G9*Propriétés non bâties : matrice.
G8*
folios 1 à 500.
[contient les augmentations et les
diminutions et la liste des propriétaires]
G9*
folios 501 à 661.
1913-1931
G10
Constructions nouvelles, déclaration : registre.
1891-1957
G11
Contributions directes : extrait de rôle, copie de la matrice.
1840-1876
G12
Recouvrement : récépissé de versement.
1819-1822
G13
Contributions foncières : mandement.
1894-1908
G14
Enregistrement, relevé des droits à acquitter : répertoire.
1813-1856
G15*G19*
Cadastre rénové
G15*-G17
G20*
1932-1973
G15*
G16*
G17*
Propriétés bâties et non bâties : registres.
A à Go
Gr à Z
Comptes supprimés.
G18*-G19*
G18*
G19*
1974-1979
1974-1977
1978-1979
1974-1979
Mutations de propriétés : registre(1)
1819-1828
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1
Militaire, décès : extrait du registre du bataillon.
H2
Recensement de classes : tableaux.
1812
1865-1899
SERIE I : POLICE – HYGIENE PUBLIQUE – JUSTICE
I1
I2*-I3*
Automobile club de France, autorisation de passage
dans la commune, sécurité : correspondance, arrêté
préfectoral.
Etrangers, enregistrement : registres.
I2*
1888-1896
I3*
1926-1930
1921-1923
1888-1930
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
K1
Election au conseil d’arrondissement et au conseil général : liste, procès-verbaux des opérations électorales.
1852-1875
K2
(1)
Conseil municipal,
d’installation.
installation :
procès-verbaux
1837-1882
Ce document n'est pas classé chronologiquement car il a été déposé aux Archives départementales le 17 septembre
2010.
K3
Cantonnier, garde-champêtre, nomination, prestation de
serment : arrêté préfectoral, extrait des minutes du tribunal.
1851-1926
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
L1
Budget et comptes de la commune : état.
1819-1942
L2
Emprunts contractés par la commune : contrat passé
auprès de la Caisse des Dépôts et consignations, souche
des obligations.
1901-1938
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX – MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS
PUBLICS
M1
M2
M3
Eglise, restauration : cahier des charges, devis, plan,
marché, délibération du conseil municipal.
1846-1919
Presbytère, réparation, cession d’une parcelle : devis,
arrêté préfectoral, procès-verbaux d’adjudication, plan.
1866-1881
Ecole, réparation : cahier des charges, devis, facture,
plan.
1862-1899
SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS – VOIRIE – MOYENS DE TRANSPORT – REGIME DES
EAUX
Ø1
Pont du Gué de Près, réparation, adjudication : arrêté
préfectoral.
an 13
Ø2
Vicinalité, classement, reconnaissance : tableau.
1843-1937
Ø3
Chemin de grande communication n° 47, modification :
plan.
1880-1939
Chemins vicinaux, modification, cession de terrain,
entretien : délibération du conseil municipal, acte de
vente, plans, procès-verbaux d’arpentage, dossier par
n° de chemin.
1843-1935
Chemins ruraux profilés, reconnaissance : plan, dossier
par n° de chemin.
1856-1919
Ø4
Ø5
Ø6
Ø7
Ø8
Ø9
Ø10
Route de Château-la-Vallière à Tours, création : exposé
des motifs.
1834
Chemins, entretien, financement : rapport, devis, état
des dépenses.
1843-1937
Energie électrique, occupation du domaine public
communal : relevé des canalisations, état des dépenses.
1913-1931
Barrage sur le ruisseau de la Saulay, réparation : procès-verbaux de récolement, arrêté préfectoral.
1901
Moulin de Réchaussé installation d’un système hydraulique : rapport de l’ingénieur hydraulique, arrêté
préfectoral.
1900-1921
SERIE P : CULTES
P1
P2
P3
Catéchisme du diocèse de Tours : lettre pastorale et
mandement de l’archevêque Colet.
1877
Fabrique, recettes et dépenses, cession de mobilier :
budget, procès-verbaux d’adjudication.
1841-1866
Séparation des églises et de l’Etat : procès-verbaux de
notification de l’inventaire des biens, correspondance.
1905-1908
SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE – SCIENCES – LETTRES ET ARTS
R1
Ecole primaire, fonctionnement : liste des enfants, relevé de notes [s.d.], règlement des écoles du département,
historique de l’instruction primaire dans la commune
(1879), texte d’une conférence pédagogique tenue dans
la commune (1881).
1840-1881