E-DEP 167 Neuillé-Pont-Pierre - Archives départementales d`Indre

CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE
-ET-LOIRE
Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT167
ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES
DE NEUILLE-PONT-PIERRE
par Isabelle RENAULT
attachée de conservation
sous la direction de
Lydiane GUEIT-MONTCHAL
conservateur en chef du patrimoine
directeur des Archives départementales d’Indre-et-Loire
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
Chambray-lès-Tours
2015
NEUILLE-PONT-PIERRE
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1*-D5*
Conseil municipal, délibérations : registres.
D1* 1790-an IV
D2* an IX-1834
D3* 1834-1866
D4* 1866-1887
D5* 1887-1916
1790-1916
D6*
Administration municipale, enregistrement des actes :
registre (1).
1794-1801
D7*
Arrêtés municipaux : registre.
1823-1901
D8
Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire.
1842
SERIE E : REGISTRES PAROISSIAUX D'ETAT CIVIL
E1*-E 12*
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
E1* B.
1554-1618
E2* B.
1618-1656
M.
1649-1656
E3* B.
1659-1668
B.M.S.
1668-1677
E4* B.M.S.
1678-fév.1692
1554-1791
Commentaires(2)
E5* B.M.S.
E6* B.M.S.
E7* B.M.S.
E8* B.M.S.
E9* B.M.S.
E10* B.M.S.
E11* B.M.S.
E12* Tables annuelles
1622-1699
1700-1711
1712-1725
1726-1741
1742-1755
1756-1776
1776-1791
1618-1793
Commentaires(3)
E13*-E26*
(1)
Registres des naissances, mariages et décès.
E13* N.M.D.
1793-1798
E14* N.M.D.
1798-1803
E15* N.M.D.
1803-1812
E16* N.M.D.
1813-1822
E17* N.M.D.
1823-1832
1792-1902
Ce registre a eu plusieurs fonctions : enregistrement des contributions de grains (1794-1795), enregistrement d'autres actes
concernant la commune (garde nationale,etc...)(1798-1801), enregistrement des lois.
(2) Le 4 août 1792 : bénédiction de la grosse cloche de l'église, baptisée Pierre Ambroise.
(3) Récit d'un conflit entre le curé et les gros décimateurs de la paroisse qui ne lui servent pas sa portion congrüe (années 1780).
contient aussi le double des BMS pour les années 1692 et 1694
E18* N.M.D.
1833-1842
E19* N.
1843-1852
E20* M.
1843-1852
E21* D.
1843-1852
E22* N.
1853-1862
E23* M.
1853-1862
E24* D.
1853-1862
E25* N.
1863-1872
E26* M.
1863-1872
E27* D.
1863-1872
E28* N.
1873-1882
E29* M.
1873-1882
E30* D.
1873-1882
E31* N.
1883-1892
E32* M.
1883-1892
E33* D.
1883-1892
E34* D.
1893-1902
E35* Tables décennales 1792-an XI
Commentaires(4)
SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
(4)
F1-F2
Dénombrement de la population : listes nominatives.
F1
1836-1881
F2
1886-1975
1836-1975
F3
Comice agricole, organisation : programme, liste de
souscription, liste des participants, diplômes.
1889-1900
F4
Statistiques agricoles annuelles : questionnaire communal
(1901-1941), état communal (1951-1954), déclaration des
superficies ensemencées en blé (1934-1940).
1901-1954
F5
Haras et station d’étalons, entretien : devis, extraits de
délibérations, correspondance (1877-1905) ; concours
hippiques, organisation : programmes, correspondance
(1889-1913); société hippique : statuts (1877-1900) ; concours
pour primes aux juments poulinières : procès-verbaux de la
distribution des primes (1892-1901).
1877-1913
F6
Foires et marchés : procès-verbal d’adjudication des droits
de place.
1888
F7
Recensement du bétail et ravitaillement en charbon,
céréales, paille, sucre : listes nominatives.
1914-1918
F8
Travail des enfants employés dans les manufactures, usines
ou ateliers, inscription : registre.
1895-1955
note relative au mouvement de la population août 1826
SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
G1
Rôles de taille.
1638-1661
G2
Plan cadastral.
1827 ; 1953
G3
Livre de mutations de propriétés.
G4*
Etats de sections (sections A à G).
G5*-G6*
Matrice des propriétés foncières.
G5*
Registre présentant les augmentations
et les diminutions 1830-1914 ; matrice
cadastrale des propriétés foncières,
fol. 1 à 480
G6*
Matrice cadastrale des propriétés
foncières, fol. 481 à 960 ; récapitulation des contenances et des revenus
1830 ; table alphabétique des propriétaires.
G7*
Matrice cadastrale des propriétés bâties, avec
récapitulation et table alphabétique des
propriétaires.
1819-1828
[s.d.]
1830-1914
1882-1910
G8*-G9*
Matrices des propriétés non bâties.
G8*
Tableau présentant les augmentations
et les diminutions survenus dans la
matière imposable ; récapitulation ; table
alphabétique des propriétaires, matrice
des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.
G9*
Matrice des propriétés non bâties,
fol. 501 à 931
1914-1952
G10*
Matrice des propriétés bâties avec table alphabétique
des propriétaires.
1911-1952
G11
Croquis des parcelles nouvellement imposables.
1879-1880
G12
Délimitation de la commune : procès-verbal.
1826
G13
Contributions directes : matrices générales.
1818-1844
G14
Contributions foncières : copies de la matrice générale.
1931-1951
G15
Contributions foncières personnelle, mobilière et des portes
et fenêtres : matrices.
1854-1931
G16
Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registres de déclarations. 1897-1918
G17
Poids et mesures : correspondance.
1850-1902
G18
Taxe sur les chiens : rôles.
1865-1910
G19
Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
1852-1910
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1*
Passages de soldats, enregistrement : listes nominatives.
1794-1795
H2-H4
Recensement des classes : tableaux.
H2 1816-1889
H3 1890-1969
H4 1970-1995
1816-1995
H5
Voitures attelées et automobiles, recensement : registres
de déclarations.
1899-1917
H6
Logement et cantonnement des troupes de passage : avis
de mouvements, listes nominatives.
1878-1914
H7
Garde civique : listes nominatives.
1914
H8
Permissions agricoles : listes nominatives.
1915
H9
Hôpital militaire bénévole : état des militaires à présenter
à la commission de réforme (1915) ; feuilles d’évacuation
vers l’hôpital de Tours : listes nominatives (1916-1917) ;
registre des entrées (1916-1917), notice de présentation de
l’hôpital par Louis Proust, médecin auxiliaire et directeur
(1918), photographie des blessés et du personnel soignant
prise le 19 novembre 1914.
1914-1918
H10
Pigeons voyageurs, recensement : listes nominatives.
1889-1917
H11
Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :
procès-verbal des résultats, correspondance.
1887-1907
H12
Prisonniers de guerre, morts pour la France :
listes nominatives.
1923 ;
1940-1941
SERIE I : POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
I1
Garde champêtre et garde forestier : rapports et procès-verbal
de contravention.
1858-1880
I2
Sinistres : tableaux statistiques annuels.
1899-1939
I3
Etrangers : cahier d’enregistrement.
1888-1896
I4
Santé publique : règlement sanitaire municipal, règlement
sanitaire des tueries et viandes destinées à la consommation.
1905-1909
I5
Droits de ramassage de fumier, immondices et balayage
des rues : procès-verbaux d’adjudication, affiche,
correspondance.
1849-1898
I6
Vaccinations : listes nominatives.
1907-1980
I7
Epizooties, tuberculose et fièvre aphteuse : déclarations
de maladie contagieuse, laissez-passer.
1911-1952
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
K1
Listes électorales.
K2-K5
Elections politiques.
K2 Elections législatives : procès-verbaux
des opérations électorales.
K3 Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations
électorales.
K4 Elections au Conseil d’arrondissement et
au Conseil général : procès-verbaux des opérations
électorales.
K5 Elections municipales : procès-verbaux des opérations
électorales.
K6-K7
K8
Elections professionnelles.
K6 Tribunal et Chambre de commerce : procès-verbaux
des opérations électorales.
K7 Conseil de prud’hommes : procès-verbaux des opérations
électorales.
Salariés agricoles, déclarations d’accidents du travail : registre.
1904-1944
1910-1914
1934
1907-1913
1908-1913
1901-1912
1910-1913
1949-1973
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
L1
Budgets et comptes.
1866-1915
L2
Comptes de gestion.
1870-1915
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX
M1
Ecole de garçons, construction : procès-verbal d’adjudication,
devis et dessins pour l’achat de mobilier; souscription pour
l’acquisition d’une horloge, correspondance ; pétition pour
l’aménagement d’un jardin.
1883-1900
M2
Ecole de filles, construction et agrandissement : procès-verbal
d’adjudication, devis, plan aquarellé (s.d.) et plan de situation
1901-1951
(1951), correspondance.
SERIE ∅ : TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
∅1
Routes nationales n°158 et 159 : procès-verbaux
de récolement.
1890-1913
∅2
Eclairage des rues : avis, pétition, cahier des charges.
1894-1899
∅3
Ruisseau de Culoy, établissement d’un barrage mobile :
autorisation.
1913
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Q1*-Q3*
Bureau d’aide sociale, délibérations : registres.
Q1* 1920-1947
Q2* 1948-1978
Q3* 1979-1998
1920-1998
Q4
Assistance médicale gratuite : listes nominatives
des bénéficiaires.
1895-1946
Q5
Service de désinfection, déclarations de maladie : registre.
1908-1940
Q6
Déclarations des parents ou ayants-droit : registres.
Q7*-Q8
Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registres.
Q7* 1878-1924
Q8 1924-1976
1881-1908 ;
1975-1980
1878-1976
Q9
Déclarations des nourrices et gardiennes d’enfants de moins
de 6 ans.
1961-1980
Q10
Carnets de la nourrice, sevreuse ou gardeuse.
1878 ; 1884
Q11
Société de Secours mutuels « Les Laboureurs de NeuilléPont-Pierre » : statuts.
1910
SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE
R1*
Enseignement primaire, délégation cantonale :
procès-verbaux de réunions.
1879-1909
R2
Listes des enfants de l’école de garçons et de l’école
de filles.
1914-1916