documentation - Axiome Associés

AXIOME ASSOCIES accompagne ses
clients dans l’amélioration de leurs
performances.
Les aides allouées par les pouvoirs publics
au profit des entreprises innovantes
constituent un levier de croissance et de
compétitivité essentiel pour nos clients.
Si vous avez la force et l’audace,
nous assurons votre équilibre…
Entreprises Innovantes
Boris RICARD
Expert-comptable associé
[email protected]
EXPERTISE COMPTABLE CONSEIL
AUDIT
FORMATION SOCIAL
Axiome Montpellier
Alexia FERNANDEZ
Manager Pôle Innovation
[email protected]
215, rue Samuel Morse
34965 Montpellier
+33 (0)4 67 15 89 15
[email protected]
www.axiomeassocies.fr
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AXIOME ASSOCIES se mobilise et développe
son expertise dans l’accompagnement des
entreprises innovantes au travers de son
PÔLE INNOVATION.
LES AIDES À L’INNOVATION
Facteur de croissance
et de compétitivité
CRÉDIT IMPÔT RECHERCHE
JEUNES ENTREPRISES INNOVANTES
Vos travaux de R&D contribuent à :
Si vous êtes PME Communautaire et que :
• Lever des incertitudes scientifiques ou des
verrous technologiques,
• Vos dépenses éligibles au CIR/CII totalisent plus de
15% des charges fiscalement déductibles,
• Accroitre la somme des connaissances sur le
sujet.
• Votre société à moins de 8 ans et n’est pas issue
d’une concentration restructuration extension ou
reprise,
• Ils se distinguent par des performances sensiblement supérieures sur le plan technique, leur
éco-conception, leur ergonomie ou leurs fonctionnalités,
ACCOMPAGNEMENT
À LA DEMANDE DE
RESCRIT / AGRÉMENT MINISTÉRIEL
VALORISATION
DU CRÉDIT D’IMPÔT
FORMALISATION
DU DOSSIER
DE JUSTIFICATION
pé r
imental - Inn
Taux du Crédit d’Impôt égal à 20% des dépenses.
ova
t
i
on
P
r
od
uit
Dépenses éligibles dans la limite de 400 000 E par
an : frais de personnel, Immobilisations, frais de fonctionnement, sous-traitance, dépenses de brevets
marques et dessins.
uée - Dévelop
liq
pe
p
m
Ap
Ex
➩ Vous êtes éligible au Crédit Impôt Innovation !
• Exonération de la Contribution Economique Territoriale et de la Taxe fonçière.
t
en
• Vous réalisez des prototypes ou installations
pilotes.
• Exonération à 100% d’IS sur la première année
bénéficiaire et 50% sur la seconde,
h
Rec
• Vos produits sont innovants sur votre marché,
• Exonération des cotisations patronales d’assurances sociales et d’allocations familiales,
e
Si vous êtes PME Communautaire et que :
AUDIT DES ACTIVITÉS INNOVANTES
ET CHOIX DU DISPOSITIF APPLICABLE
Avantages sur les 7 années suivant la création :
rc h
CRÉDIT IMPÔT INNOVATION
➩ Vous êtes éligible au statut JEI !
amentale - Reche
Taux du Crédit d’Impôt égal à 30% des dépenses
engagées.
• Votre société est détenue pour 50% au moins
par des personnes physiques ou organismes de
recherche.
d
Fon
e
h
rc
Dépenses éligibles : frais de personnel, Immobilisations, frais de fonctionnement, sous-traitance, dépenses de brevet, veille technologique, normalisation.
e
➩ Vous êtes éligible au Crédit Impôt Recherche !
NOTRE ÉQUIPE
VOUS ACCOMPAGNE :
ACTIVITÉS
INNOVANTES
ÉTABLISSEMENT DES
DÉCLARATIONS FISCALES
ASSISTANCE AU CONTRÔLE FISCAL
FORMATION