Marchés publics européens de la défense et autres initiatives

Marchés publics européens de la défense et autres initiatives
pour le marché de la défense
Maastricht (NL), 19-20 mai 2008
Organisé par
l’Institut européen d’administration publique (IEAP)
O.L. Vrouweplein 22
NL-6211 HE Maastricht
www.eipa.eu
Pour en savoir plus sur les autres activités organisées par l'IEAP dans le domaine des
marchés publics ou pour obtenir des informations générales sur les marchés publics en
Europe, consultez:
http://www.eipa.eu/en/topics/show/&tid=30
Marchés publics européens de la défense et autres initiatives
pour le marché de la défense
Institut européen d’administration publique (IEAP)
Maastricht (NL), 19-20 mai 2008
INTRODUCTION
L’Institut européen d’administration publique organise, dans ses locaux à Maastricht
(Pays-Bas), un séminaire sur le thème « Marchés publics européens de la défense et
autres initiatives pour le marché de la défense », les 19 et 20 mai 2008.
Objectifs:
Ce séminaire vise à examiner les récentes initiatives européennes en matière de marchés
publics de la défense. Il analysera en particulier le cadre juridique des marchés publics de
la défense et abordera le « paquet défense » présenté par la Commission européenne le 5
décembre 2007 en vue d’accroître l’ouverture et la compétitivité dans les marchés de la
défense.
Méthode:
Le séminaire s’articulera autour d’une série de présentations par des fonctionnaires et des
universitaires. Les participants seront vivement encouragés à échanger leurs vues et leurs
expériences.
Public visé:
Le séminaire s’adresse aux fonctionnaires des Etats membres de l’UE, des pays candidats
et des institutions européennes. Il intéressera également l’industrie et les prestataires de
services du secteur de la défense, de même que les universitaires, les avocats et d’autres
personnes exerçant leur activité dans ce domaine.
Langues de travail:
Le séminaire se tiendra en langue anglaise. La traduction simultanée en français sera
assurée si la demande est suffisante. Veuillez indiquer votre langue de préférence sur le
formulaire d’inscription.
Marchés publics européens de la défense et autres initiatives
pour le marché de la défense
Institut européen d’administration publique (IEAP)
Maastricht (NL), 19-20 mai 2008
PROGRAMME PROVISOIRE
Lundi 19 mai 2008
09h15
Accueil et présentation du séminaire
Mme Rita Beuter, Expert principal, IEAP, Maastricht (NL)
09h30
Règles européennes relatives aux marchés publics – Directive
« secteur public » 2004/18/CE
Mme Rita Beuter
10h30
Pause café
11h00
Proposition de directive de la Commission sur les marchés publics de
la défense et de la sécurité
Dr Burkard Schmitt, Expert en défense, C3 – Conception et mise en
œuvre de la législation des marchés publics II, DG Marché intérieur et
services, Commission européenne, Bruxelles (BE)
12h30
Déjeuner
14h00
Proposition de directive de la Commission sur les marchés publics de
la défense et de la sécurité – Point de vue du Parlement européen
« nom à déterminer »
15h15
Pause café
15h45
Evaluation du cadre juridique européen des marchés publics de la
défense
M. Baudouin Heuninckx, Groupe de recherche sur les marchés publics,
Université de Nottingham (UK)
17h15
Pause
17h30
Marchés publics de la défense – Compensations (offsets)
Dr Aris Georgopoulos, Chargé de cours en droit européen et droit
public, Université de Nottingham, Faculté de droit, Groupe de recherche
sur les marchés publics, Nottingham (UK)
18.45
Réception à l’IEAP
Mardi 20 mai 2008
09h15
Initiatives de l’Agence européenne de défense en matière de marchés
publics de la défense
M. Arturo Alfonso-Meiriño, Directeur adjoint, Division Marché et
industrie, Agence européenne de défense, Bruxelles (BE)
10h45
Pause café
11h15
Autres initiatives de la Commission dans le domaine de la défense –
Stratégie pour une industrie européenne de la défense plus forte et
plus compétitive
Mme Dagmar Metzger, Chargée de mission, H1- Industries aérospatiale,
de défense et maritime, DG Entreprises et industrie, Commission
européenne, Bruxelles (BE)
12.30
Proposition de directive relative aux transferts intracommunautaires
de produits liés à la défense
Dr Ulf Bruehann, Conseiller, Direction C – Produits liés à la défense,
DG Entreprises et industrie, Commission européenne, Bruxelles (BE)
(invité)
13h45
Evaluation du séminaire
14h00
Déjeuner
15h15
Visite guidée de Maastricht (facultative)
Marchés publics européens de la défense et autres initiatives
pour le marché de la défense
Institut européen d’administration publique (IEAP)
Maastricht (NL), 19-20 mai 2008
INFORMATIONS GENERALES
Programme
Le programme débutera le lundi 19 mai à 09h15 et se terminera le mardi 20 mai à 15h15.
Pour ceux qui le souhaitent, une visite guidée du centre historique de Maastricht est prévue le
mardi à 15h15. Cette visite dure environ 1 heure 30.
Lieu du séminaire
Le séminaire aura lieu dans la Salle Verte (1.45).
Institut européen d’administration publique
O.L. Vrouweplein 22
NL-6211 HE Maastricht
Tél.: +31 43 329 62 22
Fax: +31 43 329 62 96
Langues de travail
Le séminaire se tiendra en langue anglaise. La traduction simultanée en français sera assurée
si la demande est suffisante. Veuillez indiquer votre langue de préférence sur le formulaire
d’inscription.
Droits d’inscription
Les droits d’inscription s’élèvent à 795 € et comprennent la documentation, deux déjeuners,
une réception et les boissons. Notez que les frais de voyage et de séjour sont à la charge des
participants ou de leur administration.
Réservation d’hôtel
L’Institut vous propose son aide pour la réservation d’hôtel à Maastricht. Nous avons effectué
une réservation en bloc dans 2 hôtels:
Hôtel Beaumont**** (www.beaumont.nl),
99,62 € p.p.p.n (petit déjeuner et taxe de séjour inclus)
122,50 € p.p.p.n. (petit déjeuner et taxe de séjour inclus)
Hôtel Derlon**** (www.derlon.nl),
Si vous souhaitez profiter de cette opportunité, veuillez indiquer le nom de l’hôtel ainsi que
vos dates d’arrivée et de départ sur le formulaire d’inscription. Le règlement de la note se fera
directement et individuellement à la réception de l’hôtel avant votre départ. Nous attirons
votre attention sur le fait que si vous vous inscrivez après la date de clôture, nous ne pourrons
pas vous garantir la réservation d’hôtel.
Repas
Tous les repas seront servis au restaurant de l’Institut. Si vous désirez un menu particulier (par
ex. végétarien ou diabétique), veuillez en informer l’organisatrice de programmes afin que
nous puissions prendre les dispositions nécessaires.
Inscription
Pour vous inscrire, il vous suffit de compléter le formulaire d’inscription et de le renvoyer
avant le 8 mai 2008 à Mme Dorina Claessens, Organisatrice de programmes, Institut
européen d’administration publique, B.P. 1229, NL-6201 BE Maastricht, tél.: +31 43 329 63
37, fax: +31 43 329 62 96, courriel: [email protected]. Vous pouvez également vous
inscrire en ligne en utilisant le formulaire d’inscription disponible sur le site Internet de
l’IEAP: http ://www.eipa.eu.
Vos coordonnées seront enregistrées dans notre base de données et utilisées uniquement pour
l’envoi d’informations sur nos activités. Si vous ne souhaitez pas être inclus dans notre fichier
d’adresses, veuillez cocher la case correspondante dans le formulaire d’inscription.
Confirmation
Dès réception du formulaire d’inscription dûment complété, une confirmation de participation
vous sera envoyée.
Paiement
La participation ne sera enregistrée qu’après réception de votre paiement. Veuillez indiquer
sur le formulaire d’inscription le mode de paiement choisi. De toute façon, le participant ou
son administration recevra une facture pour le paiement des droits d’inscription. En cas de
désistement après la date mentionnée sur le formulaire d’inscription, nous nous verrons dans
l’obligation de vous réclamer une contribution de 150 €, à moins qu’une autre personne ne
vous remplace.
Politique d’annulation
L’IEAP se réserve le droit d’annuler le séminaire jusqu’à 2 semaines avant la date prévue.
L’Institut ne pourra être tenu responsable des frais éventuels occasionnés (voyage, hôtel, etc.).
Pour en savoir plus sur la politique d’annulation de l’IEAP, consultez notre site Internet
www.eipa.eu (« avis juridique »).
FORMULAIRE D’INSCRIPTION
Marchés publics européens de la défense et autres initiatives
pour le marché de la défense
Institut européen d’administration publique (IEAP)
Maastricht (NL), 19-20 mai 2008
Nom: ___________________________________________________________________Titre: __________
Prénom: __________________________________________________________________________ M / F
Fonction: ______________________________________________________________________________
Organisation: ___________________________________________________________________________
Service/Département: ____________________________________________________________________
Adresse professionnelle: __________________________________________________________________
Code postal et ville: _____________________________________________ Pays: ___________________
Téléphone professionnel:__________________________________________ Fax: ___________________
Courriel: ______________________________________________________________________________
Langue de préférence:
anglais
français
Visite guidée:
oui
non
PAIEMENT -P:\0830803
Les droits d’inscription comprennent la participation au séminaire,
la documentation, 2 déjeuners, 1 réception et les boissons.
795 €
Mode de paiement
Virement bancaire
Le participant ou son administration recevra une facture pour le paiement des droits d’inscription.
Adresse de facturation (si différente de l’adresse ci-dessus):
……………………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………..
Courriel: …………………………………………………………………………………………………..
Carte de crédit
American Express
Eurocard/Mastercard
Visa
N° ...........................................…….....……...…..................... date d’exp.: ......./........
Nom du titulaire: ............................................................................................................ (en cas de titulaire différent)
Adresse du titulaire: ....................................................................................................... (en cas de titulaire différent)
Code postal: .............. Pays: ........................................................................................... (en cas de titulaire différent)
Code de validation de la carte: ................…................. (il s’agit des trois derniers chiffres indiqués au VERSO de votre carte)
(Exempt de TVA conformément à l’article 11, par. 1(o), alinéa 2 de la Loi néerlandaise de 1968 sur la TVA)
RESERVATION D’HOTEL
Souhaite la réservation d’une chambre à l’hôtel: Derlon **** Beaumont ****
Date d’arrivée:
Date de départ:
Nombre de nuitées:
Ne souhaite pas de réservation
REPAS
er
Déjeuner1 jour
Déjeuner 2ème jour
participera
participera
ne participera pas Réception 1er jour participera ne participera pas
ne participera pas Végétarien oui → poisson oui non
Veuillez retourner le formulaire d’inscription dûment complété avant le 8 mai 2008 à:
Mme Dorina Claessens, Institut européen d’administration publique, B.P. 1229,
NL-6201 BE Maastricht, tél.: +31.43.3296 337, fax: +31.43.3296 296, courriel: [email protected]
Vos coordonnées seront enregistrées dans notre base de données et utilisées uniquement pour l’envoi d’informations
sur nos activités. Si vous ne souhaitez pas être inclus dans notre fichier d’adresses, veuillez cocher cette case □