CLHS55fr

Transcription

CLHS55fr

Décisions de classement – Comité du SH 55ème Session
La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une
réserve) prises par le Comité du Système harmonisé (55ème session – mars 2015) au sujet de
produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé attribués à ces produits et, dans
certains cas, le motif du classement.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont
invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou
d’exportation, suivant le cas.
N°
1.
Description du produit
Garniture pour pizza composée de 76 % de
fromage « Mozzarella » tranché en petites
lamelles; de 22 % de salami « Pepperoni »;
d’environ 1 % épices (ail déshydraté, poudre
d’oignon, piment) ; d’huile de canola et
d’environ 1 % de silicate de calcium. Les
épices sont mélangées et enrobent le
fromage. Le fromage enrobé des épices et le
salami « Pepperoni » sont conditionnés
ensemble, séparés par une feuille de papier
sulfurisé, dans un sachet en plastique scellé,
d’un poids de 280 grammes correspondant à
une portion type pour une garniture de pizza
dite « extralarge ». Ces sachets sont
conditionnés dans des boîtes par nombre de
65 et sont destinés à être utilisés dans
l’industrie alimentaire (pizzerias).
Codes SH
considérés
Le produit ne peut ni être
considéré comme une
préparation ni comme un
assortiment conditionné
pour la vente au détail.
Ses composants, à savoir
le fromage et le salami
doivent suivre leur régime
propre aux fins de leur
classement :
Classement
Motif du
classement
0406.10
(pour la « mozzarella »)
RGI 1 et 6.
1601.00
(pour le « pepperoni »)
RGI 1.
2.
Certains produits portant une DCI.
(Voir la « Classement des produits dénommés
"voxtalisib" (Liste 108 de DCI)" et
"palbociclib" (Liste 109 de DCI)" » à la fin de
ce document.)
Chapitre 29
3.
(Voir la « Classement de nouveaux produits
portant une DCI (Liste 110 de DCI) » à la fin
de ce document.)
Chapitres 29
et 30
4.
(Voir la « Classement de nouveaux produits
portant une DCI (Liste 111 de DCI) » à la fin
de ce document.)
Chapitres
29, 30, 35 et
39
5.
Reclassement de certains produits portant
une DCI, précédemment classés dans les
éditions antérieures de la nomenclature du SH.
(Voir la « Reclassement de certains produits
portant une DCI » à la fin de ce document.)
Chapitres 29
et 30
Copyright © 2015 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction
et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction
ou l’adaptation du présent document doit être adressée à [email protected].
1
N°
Codes SH
considérés
Motif du
classement
Classement
6.
Reclassement de certains produits portant
une DCI dans le n° 29.37, précédemment
classés dans les éditions antérieures de la
nomenclature du SH.
(Voir la « Reclassement de certains produits
portant une DCI dans le n° 29.37 » à la fin de
ce document.)
29.37
7.
Une solution viscoélastique pour injection
dans les cavités articulaires qui se compose
d'hyaluronate de sodium obtenu par
fermentation (1,0 %). Il se présente sous
forme de seringues pré-remplies de
20 mg/2,0 ml en emballage stérile. Le produit
est un dispositif médical qui ne doit être utilisé
que par un médecin.
3004.90
RGI 1 et 6.
8.
Une solution transparente d'hyaluronate de
sodium naturel d'une grande pureté obtenu
par fermentation (2,0 %). Mannitol, un agent
antiradicalaire, contribue à stabiliser les
chaînes d'hyaluronate de sodium. Le produit
est conditionné pour la vente au détail.
3004.90
RGI 1 et 6.
9.
Article en tissu 100 % coton hydrophile, à
armure toile, ajouré, blanc, de texture lisse,
d’un poids de 15 g/m2. Il est conditionné pour
la vente en rouleaux d’un poids approximatif
de 1.200 g. La longueur du tissu est de 90
mètres et sa largeur de 0,90 mètre (plié en
deux, sa largeur apparente est de 45 cm). Le
rouleau est enveloppé dans deux couches de
papier (l’une bleue, l’autre blanche), portant
une étiquette contenant des informations
destinées au consommateur final qui
indiquent que le produit est destiné à un
usage hospitalier et qu’il n’est pas stérilisé.
3005.90
30.05 et
52.08
RGI 1
(Note 2 de la
Section VI,
Note 1 e) de
la Section XI)
et 6.
2
N°
Classement
10.
Article en matières textiles (Longueur : 88 cm
x largeur : 176 cm x épaisseur : 6 mm) conçu
pour être posé sur le sol, composé de deux
couches de feutre aiguilleté en polyester,
d’une résistance électrique en forme de S
servant de source de chaleur et d’un dispositif
de contrôle. La résistance électrique est
insérée entre deux couches de polyester et
les bords du produit sont ourlés. La
température de surface du produit peut être
réglée sur deux positions (basse : 35 °C ou
élevée : 45 °C). D’après les informations
fournies par l’importateur, le mode d’emploi et
le dispositif de contrôle contiennent une note
d’avertissement à l’attention de l’utilisateur
précisant que le produit ne doit pas être utilisé
en mode tapis électrique sans couverture,
ceci afin d’éviter les risques de brûlures
superficielles.
5704.90
11.
Article en matières textiles (Longueur : 45 cm
x largeur 90 cm x épaisseur :1 cm) conçu pour
être posé sur le sol, constitué d’un tissu de
bonneterie (100 % polyester) combiné à de la
matière plastique alvéolaire en polyuréthane,
d’une doublure combinant une couche de
polyester non tissée à du feutre, d’une
résistance électrique en forme de S comme
source de chaleur et d’un dispositif de
contrôle. La résistance électrique est insérée
entre deux couches de polyester et les bords
du produit sont ourlés. Ce produit est utilisé
comme tapis et sa température de surface
peut être réglée sur deux positions différentes
(basse : 40 °C ou élevée : 50 °C). D’après les
informations fournies par l’importateur, le
produit est vendu comme tapis électrique
servant à réchauffer directement le corps
humain lorsqu’il est posé à même le sol du
salon, etc.
57.05
Codes SH
considérés
Motif du
classement
RGI 1
(Note 1 du
Chapitre 57)
et 6.
RGI 1
(Note 1 du
Chapitre 57).
3
N°
Codes SH
considérés
7607.11 et
7607.20
Motif du
classement
RGI 1, 3 b)
et 6.
Classement
12.
Isolateur réfléchissant constitué de 2 feuilles
d'aluminium laminées (d'une épaisseur de
5 μm) situées de part et d'autre d’un film en
polyéthylène à bulles d’air, d'une épaisseur de
3,1 mm. Le produit est présenté en rouleaux
de dimensions (L x l) 38,1 m x 1,22 m. Le
pourcentage de poids au m2 des deux feuilles
en aluminium et du film en polyéthylène à
bulles d’air est respectivement de 16 % et
84 %. Le produit est commercialisé à la
découpe après importation, en fonction des
besoins de l'utilisateur et il est destiné à être
fixé sur la partie intérieure d’un mur, d’un
plafond ou d’un sol d’une construction pour
maintenir la température, en isolant la chaleur
radiante interne ou externe. Les feuilles
d'aluminium laminées réfléchissent la chaleur
radiante (réflexion à 97 %) provenant des
deux directions et les bulles d’air prisonnières
des feuilles en polyéthylène empêchent toute
conduction de la chaleur.
7607.20
13.
Bras télescopique (encore appelé perche de
prolongement); un accessoire (porte-outils)
conçu pour être utilisé avec les peignes
pneumatiques afin de faciliter le travail de
cueillette, ou avec les sécateurs et les scies
pneumatiques pour la taille des arbres
fruitiers. Il est muni d’un système de
décliquetage et de fixation rapide et d’un
poignet équipé de dispositif de sécurité. Son
utilisation avec les peignes permet d’accéder
aux fruits les plus en hauteur (jusqu’à 4 m).
8466.10
RGI 1 et 6.
14.
Bras télescopique (encore appelé perche de
prolongement) ; un accessoire (porte-outils)
conçu pour être utilisé avec les peignes
électriques afin de faciliter le travail de
cueillette, ou avec les sécateurs et les scies
électriques pour la taille des arbres fruitiers. Il
est muni d’un système de décliquetage et de
fixation rapide et d’un poignet équipé de
dispositif de sécurité. Son utilisation avec les
peignes permet d’accéder aux fruits les plus
en hauteur (jusqu’à 4 m).
8466.10
RGI 1 et 6.
4
Classement
15.
Peigne pneumatique, non rotatif, outil facilitant
la récolte pour satisfaire au mieux les diverses
exigences de travail; notamment à l’aide de
dents en éventail pour simuler le mouvement
de la main, de forme fuselée pour pénétrer
dans les feuillages particulièrement épais et
entremêlés, à disposition alternée pour
augmenter le rayon d’action. Il est alimenté
en air par un compresseur. Il peut fonctionner
de façon autonome, mais est généralement
raccordé à des bras, par exemple, un bras
télescopique facilitant l’opération de cueillette.
8467.19
Motif du
classement
RGI 1 et 6.
16.
Peigne électrique, outil facilitant la récolte
pour satisfaire au mieux les diverses
exigences de travail, notamment à l’aide de
dents en éventail pour simuler le mouvement
de la main, de forme fuselée pour pénétrer
dans les feuillages particulièrement épais et
entremêlés, à disposition alternée pour
augmenter le rayon d’action. Il est équipé
d’un moteur électrique incorporé qui est
alimenté en électricité par une batterie. Il peut
être alimenté aussi par un générateur, lequel
pourrait être portable. Il peut fonctionner de
façon autonome, mais est généralement
raccordé à des bras, par exemple un bras
télescopique facilitant l’opération de cueillette.
8467.29
RGI 1 et 6.
17.
Dispositif portable au poignet ("montre
intelligente"), alimenté par batterie, présenté
sous la forme d’un bracelet-montre,
comportant un écran tactile à matrice active à
diodes électroluminescentes (AMOLED), une
unité centrale de traitement, une mémoire
vive, une mémoire flash, un émetteurrécepteur de radiodiffusion, un module
d’horlogerie électronique, un capteur de
mouvements (accéléromètre), un capteur
gyroscopique, un module d’appareil
photographique numérique avec mise au point
automatique, un haut-parleur et deux
microphones. L’émetteur-récepteur de
radiodiffusion exploite une norme ouverte de
technologie sans fil (Bluetooth®) qui permet
au dispositif de communiquer sans fil avec
certains appareils mobiles tels que des
téléphones mobiles pour réseaux cellulaires
ou des tablettes électroniques. Ce dispositif
exerce les fonctions suivantes
indépendamment de tout autre dispositif :
enregistrer et reproduire du son; prendre et
enregistrer des photographies et des vidéos;
afficher l’heure et diverses informations
8517.62
RGI 1, 3 b)
et 6.
N°
Codes SH
considérés
5
N°
Classement
Codes SH
considérés
Motif du
classement
incorporées dans le module d’horlogerie;
mesurer et afficher le nombre de pas et le
rythme cardiaque. Lorsque le dispositif est
«couplé» à un dispositif hôte, l’utilisateur peut
accéder à d’autres fonctions, notamment :
effectuer et recevoir des appels transitant par
le dispositif couplé; donner des instructions au
dispositif couplé par le biais de commandes
vocales (envoyer des messages, prendre des
photographies, régler une alarme ou encore
vérifier des prévisions météorologiques ou des
agendas, par exemple); afficher des
notifications adressées par le dispositif couplé;
lire de la musique enregistrée dans le
dispositif hôte; remplir des fonctions
d’instruments de mesure du temps, tels
qu’une montre, un chronomètre, une alarme
ou un minuteur, en utilisant le module
d’horlogerie électronique incorporé dans le
dispositif ou bien les données transmises par
le dispositif couplé; mesurer et afficher des
certaines données, comme par exemple le
nombre de pas, le rythme cardiaque et les
calories consommées pendant un exercice;
télécharger (à partir du dispositif couplé) et
exécuter des applications pouvant être
utilisées par le dispositif.
18.
sous la forme d’un bracelet, comportant un
écran à encre électronique en noir et blanc, un
module d’horlogerie électronique, un
accéléromètre, un altimètre. L’émetteurrécepteur de radiodiffusion exploite une norme
ouverte de technologie sans fil (Bluetooth®)
qui permet au dispositif de communiquer sans
fil avec certains appareils mobiles tels que des
téléphones mobiles pour réseaux cellulaires.
Ce dispositif exerce les fonctions suivantes
indépendamment de tout autre dispositif :
affichage de la date et de l’heure; alarme;
podomètre.
Lorsque ce dispositif est «couplé» à un
dispositif hôte, l’utilisateur peut accéder à
d’autres fonctions, notamment : passer des
appels téléphoniques et répondre à des
appels en parlant directement par le biais de
cette montre intelligente; lire des courriels
entrants et des notifications; activer les
fonctions du lecteur de musique du dispositif
hôte.
8517.62
RGI 1, 3 b)
et 6.
6
N°
19.
Classement
sous la forme d’un bracelet-montre,
comportant un écran transflectif, une unité
centrale de traitement, une mémoire vive, une
carte eMMC de 4 Go, un module d’horlogerie
électronique, des capteurs de lumière
ambiante, un accéléromètre, une boussole, un
gyroscope, un GPS. L’émetteur-récepteur de
radiodiffusion exploite une norme ouverte de
technologie sans fil (Bluetooth®) qui permet
au dispositif de communiquer sans fil avec
certains appareils mobiles tels que des
téléphones mobiles pour réseaux cellulaires;
le dispositif contient en outre la technologie
NFC (Communication en champ proche) et un
connecteur micro USB. Ce dispositif exerce
les fonctions suivantes indépendamment de
tout autre dispositif : affichage de la date et de
l’heure; alarme; minuteur; chronomètre;
podomètre; lecteur de musique (soit en
contrôlant le lecteur de musique du dispositif
hôte, soit en lisant de la musique téléchargée
dans la montre à partir du dispositif hôte,
grâce à un casque Bluetooth® connecté).
d’autres fonctions, notamment :
accepter/rejeter des appels téléphoniques
entrant dans le dispositif hôte; lire des
courriels entrants et des notifications; activer
les fonctions du lecteur de musique du
dispositif hôte; écouter de la musique stockée
dans le dispositif hôte par le biais d’un casque
Bluetooth® après avoir téléchargé cette
musique depuis le dispositif hôte; voir le
résultat d’une localisation par GPS, grâce à
une application spécifique; afficher des photos
et lire des vidéos stockées dans le dispositif
hôte sur l’écran de la montre intelligente.
8517.62
Codes SH
considérés
Motif du
classement
RGI 1, 3 b)
et 6.
7
N°
20.
Classement
intelligente") (disponible en deux tailles),
alimenté par batterie, présenté sous la forme
d’un bracelet-montre, comportant un écran,
une unité centrale de traitement, un module
d’horlogerie électronique, un microphone, un
haut-parleur, un moteur vibrant, un
accéléromètre, un gyroscope et un capteur
optique PPG (photopléthysmogramme).
L’émetteur-récepteur de radiodiffusion exploite
une norme ouverte de technologie sans fil
(Bluetooth® 4.0) qui permet au dispositif de
communiquer sans fil avec certains appareils
mobiles tels que des téléphones mobiles pour
réseaux cellulaires; le dispositif contient en
outre les technologies sans fil Wi-Fi et NFC
(Communication en champ proche). Après
avoir été initialisé avec un dispositif hôte, ce
dispositif offre diverses fonctions qui peuvent
être activées lorsqu’il est utilisé de manière
autonome (non connecté au dispositif hôte), y
compris trouver et consulter des informations
mises en mémoire cache ou communiquer
sans fil par le biais des technologies Wi-Fi et
NFC : afficher la date et l’heure; lire de la
musique; voir des photographies; accéder au
calendrier et aux rappels mis en mémoire
cache; consulter des courriels et des
messages mis en mémoire cache; utiliser des
systèmes de paiement NFC; accéder aux
données de forme et de santé.
d’autres fonctions, notamment :
accepter/rejeter des appels téléphoniques;
enregistrer et reproduire des messages audio
numériques; accéder aux médias
(photographies, vidéos et musique) stockés
dans le dispositif hôte; utiliser des
programmes reposant sur le GPS; lire et
répondre à des messages texte et à des
courriels; obtenir des informations provenant
d’applications installées sur le dispositif hôte,
comme des prévisions météorologiques;
contrôler sans fil d’autres dispositifs.
8517.62
Codes SH
considérés
Motif du
classement
RGI 1, 3 b)
et 6.
8
N°
21.
Classement
Produits présentés dans un ensemble pour
la vente au détail comprenant :
8525.80
-
un "drone", c.-à-d. un hélicoptère
téléguidé à quatre rotors, également
appelé «quadcopter», avec caméra
numérique intégrée (dimensions : 29 cm x
29 cm x 18 cm ; poids : 1 160 g),
-
un télécommande 5,8 GHz,
-
un répéteur Wi-Fi 2,4 GHz, et
-
un support pour «smartphone».
Codes SH
considérés
85.25 et
88.02
Motif du
classement
RGI 1, 3 b)
et 6.
8701.20,
8701.90 et
87.09
RGI 1
(Note 2 du
Chapitre 87)
et 6.
L'hélicoptère est contrôlé via les manettes de
la télécommande fournie. La télécommande
est équipée d'un support pour «smartphone»
de façon à ce que l'opérateur puisse utiliser
l'écran du téléphone pour visualiser en
«streaming» les images vidéo envoyées via le
signal Wi-Fi. L'opérateur peut prendre des
vidéos (1080p HD) et des images fixes
(14 MP). L'opérateur utilise un programme
séparé («application») du fabricant pour
commander la caméra via le smartphone. La
portée du répéteur Wi-Fi est d'environ
300 mètres et la durée de vol est d'environ
25 minutes avant d'avoir à recharger la
batterie.
22.
Véhicule motorisé à six roues (4 à l'arrière, 2
avant), équipé d’un moteur diesel de 138 ch et
d’une vitesse maximale de 40 km/h. Le
véhicule, d’une dimension de 3048 mm
(hauteur), de 2514 mm (largeur), et de
4877 mm (longueur), est muni d’une
transmission automatique électronique, d’une
cabine fermée avec un seul siège pour le
conducteur et de deux essieux (traction
arrière). L’empattement de ce véhicule est de
2946 mm et les pneus ont une dimension
11R22.5. Le châssis est muni d’une sellette
d’attelage, de deux conduites d’air avec code
couleur à spirale pour la remorque et une
capacité de charge maximale de 36 700 kg.
Ce véhicule est spécialement conçu pour
l’attelage des semi-remorques.
8701.90
9
N°
Classement
23.
Véhicule motorisé à six roues (4 à l'arrière, 2
avant), équipé d’un moteur diesel de 160 ch et
d’une vitesse maximale de 40 km/h. Le
véhicule, d’une dimension de 3200 mm
(hauteur), de 2464 mm (largeur), et de
4597 mm (longueur), est muni d’une
transmission automatique électronique à trois
vitesses, d’une cabine fermée avec un seul
siège pour le conducteur et de deux essieux
(traction arrière). L’empattement de ce
véhicule est de 2794 mm et les pneus ont une
dimension 11R22.5. Le châssis est muni
d’une sellette d’attelage, de deux conduites
d’air avec code couleur à spirale pour la
remorque et une capacité de charge
maximale de 43 500 kg. Ce véhicule est
spécialement conçu pour l’attelage des semiremorques.
8701.90
24.
Véhicule à quatre roues équipé d’un moteur
électrique alimenté par batteries (huit batteries
de 6 volts) et d’une puissance de 3,7
chevaux-vapeur. Le véhicule, d’une dimension
de 122 cm de hauteur, de 125 cm de largeur,
et de 339 cm de longueur et d’un
empattement de 250 cm, est muni d’un
chargeur automatique assisté par ordinateur
(48 volt CC, 17 ampères), d’une direction à
crémaillère à ajustement automatique, d’une
suspension avant (ressort à lame
indépendante) avec deux amortisseurs
hydrauliques, de freins (tambour mécanique
équipant les quatre roues) et d’un frein de
stationnement (à pédale avec mécanisme de
verrouillage multi-points). D’un poids total de
681 kg et d’une vitesse maximum de
27,3 km/h, ce véhicule est muni également de
roues de petites dimensions et peut
transporter jusqu’à six (6) personnes
(conducteur inclus). Il est destiné à servir de
véhicule utilitaire sur des sites (terrains de
camping ou de loisirs, parcs d'attraction,
hôtellerie, sites industriels) qui ne sont pas
adaptés à la circulation automobile.
8703.10
Codes SH
considérés
8701.20,
8701.90 et
87.09
Motif du
classement
RGI 1
(Note 2 du
Chapitre 87)
et 6.
RGI 1 et 6.
10
Classement
25.
Véhicule à quatre roues équipé d’un moteur à
combustion interne d’une cylindrée de
351 cm3 et d’une puissance de 11,5 chevauxvapeur. Le véhicule, d’une dimension de
122 cm de hauteur, de 120 cm de largeur, et
de 339 cm de longueur et d’un empattement
de 334 cm, est muni d’une batterie de
12 volts, d’une direction à crémaillère à
ajustement automatique, d’une suspension
avant (ressort à lame indépendante) avec
deux amortisseurs hydrauliques, de freins
(tambour mécanique équipant les quatre
roues) et d’un frein de stationnement (à
pédale avec mécanisme de verrouillage
multi-points). D’un poids total de 681 kg et
d’une vitesse maximum de 25,7 km/h, ce
véhicule est muni également de roues de
petites dimensions et peut transporter jusqu’à
huit (8) personnes (conducteur inclus). Il est
destiné à servir de véhicule utilitaire sur des
sites (terrains de camping ou de loisirs, parcs
d'attraction, hôtellerie, sites industriels) qui ne
sont pas adaptés à la circulation automobile.
8703.10
Motif du
classement
RGI 1 et 6.
26.
Siège pour bébés convertible en berceuse,
doté d’un recouvrement en textile capitonné
par-dessus un cadre en métal. La partie
inférieure du cadre (les pattes) est courbée
pour permettre au siège d’osciller. La chaise
peut être bloquée dans une position
l’empêchant d’osciller. Le berceau sert à pour
calmer le bébé au moyen de vibrations
apaisantes. Un système de diffusion de la
musique y est également incorporé. Il est
destiné aux nourrissons, à compter de leur
naissance jusqu’à la petite enfance.
Toutefois, il n’est converti en berceuse que
lorsque l’enfant développe suffisamment de
contrôle de la partie supérieure de son corps
pour se tenir en position assise sans tomber
vers l’avant. Les jouets comprennent deux
éléphants hochets et un canard assis sous un
parapluie.
9401.71
RGI 1 et 6.
N°
Codes SH
considérés
11
N°
Classement
27.
Siège qui a un recouvrement capitonné pardessus un cadre en fil de fer. Il est doté d’une
barre à jouets amovible et d’un mécanisme de
vibration pour calmer le bébé au moyen de
vibrations apaisantes; il est équipé également
d’un système de production de musique. Il
est destiné aux nourrissons, à compter de leur
naissance jusqu’à ce qu’ils soient capables de
se tenir en position assise sans aide. Le
thème de la barre à jouets est la forêt
tropicale et elle contient une chute d’eau
transparente au centre créée par des lumières
et des hélices transparentes qui tournent afin
d’imiter l’effet d’une chute d’eau. Elle contient
également deux animaux, un singe et un
toucan, qui stimulent le bébé visuellement en
lui fournissant beaucoup d’activités en
tournant et en bougeant, et ils ont des
couleurs vives et diverses textures.
9401.71
28.
Siège en forme d’anneau rembourré,
recouvert de matière plastique et suspendu
par trois ressorts recouverts à trois grands
poteaux en acier. Ces poteaux sont reliés à
une base tubulaire ronde en acier. Le sautoir
est muni de jouets attachés au siège en forme
d’anneau recouvert d’une matière plastique et
suspendus au-dessus de l’anneau. Le siège
peut pivoter. Ils sont destinés aux nourrissons
pouvant tenir leur tête sans aide extérieure
jusqu’à ce qu’ils soient capables de marcher.
En sautant, le bébé active la musique et les
lumières de la forêt tropicale.
9401.71
29.
Balançoire pour les bébés pesant jusqu’à 13,6
kg. Elle fonctionne au moyen de piles et peut
être réglée à six vitesses différentes. Elle est
fixée à un bâti en métal peint avec des
raccords en plastique et est conçue pour être
placée sur le plancher. Elle comprend trois
jouets en peluche suspendus et un appareil
musical qui offre des mélodies classiques et
des sons de la nature. Le siège est
rembourré et comprend un harnais de type
ceinture pour que l’enfant soit en sécurité
dans le siège. Elle est destinée à un usage
domestique.
9401.71
Codes SH
considérés
94.01 et
94.03
Motif du
classement
RGI 1 et 6.
94.01 et
94.03
RGI 1 et 6.
RGI 1 et 6.
12
N°
30.
Classement
Module d’éclairage à LED monté dans un
boîtier en aluminium usiné auquel est fixée
une plaque de montage et muni d’un système
intégré de gestion thermique. Huit diodes
émettrices de lumière sont montées sous la
lentille optique du module à LED : trois LED
rouges saturées et 5 LED jaunes non
saturées, ainsi qu’un dispositif de commande
électronique. Les spécifications du module
sont les suivantes :
9405.40
-
température de couleur : 2700 - 4000 K,
-
flux lumineux nominal de 700 lumens
-
plage de tension d’entrée : 110 - 130 V/60
- 70 Hz et 220 - 240 V/50 - 60 Hz.
Codes SH
considérés
85.43 et
94.05
Motif du
classement
RGI 1 et 6.
73.23 et
96.17
RGI 1.
Le produit ne comporte pas de culot à vis de
type Edison ni de connecteur standard à deux
broches. Au lieu de cela, deux fils
conducteurs en cuivre (phase et neutre)
ressortent de l’arrière de la base en vue de
connecter le module à une source
d’alimentation. Parmi ses applications, on
peut citer les systèmes d’éclairage dits
« downlight » intérieurs et extérieurs, les
appliques murales et les appareils d’éclairage
suspendus.
31.
Bouteille isolante isolée sous vide en acier
inoxydable d'un diamètre de 75 mm et d'une
capacité de 1,5 l. Le corps de la bouteille est
composé d'une double paroi en acier
inoxydable. L'air présent dans l'espace entre
les deux couches a été partiellement évacué,
créant une isolation pratiquement sous vide
qui empêche le transfert de chaleur par
conduction ou convection. Le transfert de
chaleur par rayonnement thermique est
minimisé par les films d'aluminium
réfléchissants placés entre les couches
intérieure et extérieure du corps de la
bouteille, de façon à conserver au maximum
la température.
*
*
96.17
*
13
CLASSEMENT DES PRODUITS DENOMMES
«VOXTALISIB (LISTE 108 DE DCI)» ET «PALBOCICLIB»
(LISTE 109 DE DCI)
DCI
Classement
voxtalisib (108)
2933.79
palbociclib (109)
2933.79
*
*
*
CLASSEMENT DE NOUVEAUX PRODUITS PORTANT
UNE DCI (LISTE 110 DE DCI)
DCI
Classement
abamétapir
2933.39
acide bempedoïque
2918.19
aclérastide
2933.29
aducanumab
3002.10
alpélisib
2934.10
andexanet alfa
3002.10
apabétalone
2933.59
apatorsen
2934.99
astodrimère
2924.29
batéfentérol
2933.79
bimékizumab
3002.10
bococizumab
3002.10
brincidofovir
2933.59
canoctakine
3002.10
censavudine
2934.99
cimaglermine alfa
2934.99
cipargamine
2933.79
dapirolizumab pégol
3002.10
dasotraline
2921.49
duvélisib
2933.79
elbasvir
2934.99
entasobuline
2933.49
entosplétinib
2934.99
étiguanfacine
2925.29
dérisomaltose ferrique
2940.00
fimaporfine
2933.99
flétikumab
3002.10
14
DCI
Classement
fosravuconazole
2934.10
gémilukast
2933.99
grapiprant
2935.00
grazoprévir
2935.00
icosabutate
2918.99
idalopirdine
2933.99
léfamuline
2941.90
lérimazoline
2933.29
lifastuzumab védotine
3002.10
lotilaner
2934.99
luspatercept
3002.10
mipsagargine
2932.20
osilodrostat
2933.99
otlertuzumab
3002.10
pexmétinib
2933.19
prétomanid
2934.99
ralpancizumab
3002.10
ribuvaptan
2933.99
samatasvir
2934.99
sélinexor
2933.99
sofituzumab védotine
3002.10
sotagliflozine
2932.99
taladégib
2933.39
talazoparib
2933.99
tilapertine
2933.59
ulocuplumab
3002.10
vélédimex
2928.00
verdinexor
2933.39
véruprévir
2935.00
zastumotide
3002.20
*
*
*
15
DCI
Classement
abrilumab
3002.10
acumapimod
2933.19
albénatide
3002.10
asvasiran
2934.99
azéliragon
2933.29
basmisanil
2934.99
béclavubir
2933.59
bégélomab
3002.10
benzhydrocodone
2939.19
bradanicline
2934.99
briciclib
2930.90
brontictuzumab
3002.10
butylphthalide
2932.20
cabotégravir
2934.99
capmatinib
2933.49
céfilavancine
2941.90
cerdulatinib
2935.00
cerliponase alfa
3507.90
dagrocorat
2933.39
dalatazide
3002.90
dapaconazole
2933.29
défactinib
2935.00
dénintuzumab mafodotine
3002.10
dianhydrogalactitol
étalhyaluronate de
diclofénac
diridavumab
éflapegastrim/
éflapégastrim
efmoroctocog alfa
2910.90
emactuzumab
3002.10
émibétuzumab
3002.10
énadénotucirev
3002.90
encénicline
2934.99
évofosfamide
2933.29
maltol ferrique
2932.99
filociclovir
2933.59
firivumab
3002.10
3913.90
3002.10
3002.10
3002.10
16
DCI
Classement
fosdagrocorat
2933.39
funapide
2934.99
furaprévir
2935.00
gedatolisib
2934.99
glasdégib
2933.39
idasanutline
2933.99
imalumab
3002.10
indoximod
2933.99
irbinitinib
2934.99
lemborexant
2933.59
lenzilumab
3002.10
lonoctocog alfa
3002.10
lulizumab pégol
3002.10
lumrétuzumbab
3002.10
mérotocine
2937.19
mibenratide
2934.99
modimélanotide
2937.19
mongersen
2934.99
napabucasine
2932.99
odalasvir
2933.99
olipudase alfa
3507.90
omipalisib
2935.00
orilotimod
2933.99
pasotuxizumab
3002.10
péficitinib
2933.99
pegargiminase
3507.90
pegcrisantaspase
3507.90
pegvaliase
3507.90
polmacoxib
2935.00
présatovir
2935.00
rabacfosadine
2933.59
rapastinel
2933.99
rélénopride
2933.39
révéglucosidase alfa
3507.90
révusiran
2934.99
ribociclib
2933.59
rimiducid
2933.39
17
DCI
Classement
rocilétinib
2933.59
rurioctocog alfa pégol
3002.10
sarolaner
2934.99
savolitinib
2933.19
sembragiline
2933.79
ténofovir alafénamide
2933.59
tépotinib
2933.59
tradipitant
2933.39
ulixertinib
2933.39
uprosertib
2934.99
vanucizumab
3002.10
varlilumab
3002.10
velpatasvir
2934.99
vénétoclax
2935.00
vérinurad
2933.39
vonapanitase
3507.90
vorhyaluronidase alfa
3507.90
*
*
*
RECLASSEMENT DE CERTAINS PRODUITS PORTANT
UNE DCI
Classement
DCI
acrisorcine
2933.99
thymalfasine
3002.10
*
*
*
UNE DCI DANS LE N° 29.37
Code du SH
DCI
(SH de 2012)
abarélix
2937.19
abiratérone
2937.29
dutastéride
2937.29
ecraprost
2937.50
fulvestrant
2937.23
18
UNE DCI DANS LE N° 29.37
Code du SH
DCI
(SH de 2012)
insulin detemir
2937.19
insulin lispro
2937.19
taltiréline
2937.19
tévérélix
2937.19
thyrotropin alfa
2937.19
_____________
19

CLHS55fr

Transcription

Documents pareils

Demande d`autorisation - Ministère de l`Intérieur

Fiche d`activité - Le corps humain

CLHS44fr

Clhs33fr

KA 4805 - severin

CLHS47fr

grillesRicha13rangs

AS 3915 - severin

Sortie à Lyon