CLHS47fr

La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du
Système harmonisé (47ème session –mars 2011) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé
attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette
décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
N°
Description du produit
Classement
1.
Préparation, sous forme de poudre, composée de 92% de sucre,
de 6% de poudre de cassis, d’un agent antiagglomérant, d’acide
citrique et d’un agent aromatisant au goût de cassis, conditionnée
dans des sachets de vente au détail de 32 gr, destinée à être
consommée sous forme de boisson après mélange dans de l’eau
chaude.
2106.90
2.
Vanutide cridificar (Liste 100 de DCI).
3002.20
3.
Certains produits portant une DCI.
(Voir la "Liste 101 de DCI" à la fin de ce document.)
Chapitres 28, 29 et
30
4.
Certains produits portant une DCI.
(Voir la "Liste 102 de DCI" à la fin de ce document.)
Chapitres 13, 29 et
30
5.
Certains produits portant une DCI.
(Voir la "Liste 103 de DCI" à la fin de ce document.)
Chapitres 28, 29,
30, 35 et 39
6.
Re-classement de produits portant une DCI.
(Voir la "Re-classement de produits portant une DCI " à la fin de ce
document.)
Codes SH
considérés
Motif du
classement
RGI 1 et 6
Chapitre 29
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Description du produit
Classement
7.
Cartouche pour cigarette électronique, constituée par un embout
en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une
matière absorbante saturée d’une solution composée de propylène
glycol, de glycérol, d’huile volatile de tabac, de vanille, de menthol,
de linalol, de 2,5-diméthylpyrazine et de 2-acétylpyrazine. La
cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et
vaporise la solution présente dans la cartouche en vue de produire
une vapeur qui sera inhalée par l’utilisateur de la cigarette
électronique.
3824.90
Motif du
classement
RGI 1, 3 b) et 6
8.
Cartouche pour cigarette électronique, constituée par un embout
en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une
matière absorbante saturée d’une solution composée de propylène
glycol, de glycérol, de nicotine et d’alcool éthylique. La cartouche
est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et vaporise
la solution présente dans la cartouche en vue de produire une
vapeur qui sera inhalée par l’utilisateur de la cigarette électronique.
3824.90
RGI 1, 3 b) et 6
9.
Un assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à
positions multiples aménagés des deux côtés d'un support de
fixation destiné à être monté sur la colonne de direction d'un
véhicule à moteur. L'un des dispositifs à positions multiples assure
le contrôle de l'éclairage extérieur du véhicule et l'autre est destiné
à actionner les essuie-glaces et le jet d'eau. L'article est équipé de
dispositifs de contact électriques qui permettent de le relier au
système électrique du véhicule à moteur.
8537.10
RGI 1 et 6
N°
Codes SH
considérés
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CLASSEMENT DE PRODUITS PORTANT UNE DCI (LISTE 101 DE DCI)
DCI
Classement
acide obéticholique
2937.29
acide tiomolibdique
2830.90
arhalofénate
2924.29
atiratécan
2939.99
bardoxolone
2926.90
davalintide
2937.19
élisidepsine
2934.99
eptacog alfa pégol (activé)
3002.10
givinostat
2928.00
golnerminogène pradénovec
3002.90
gosogliptine
2933.59
insuline dégludec
2937.19
lagociclovir
2934.99
lévoméquitazine
2934.30
modithromycine
2941.90
ocriplasmine
3002.10
olodatérol
2934.99
razupénem
2941.90
sémaglutide
2937.19
sograzépide
2933.39
tipapkinogène sovacivec
3002.90
torézolid
2934.99
varfollitropine alfa
2937.19
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CLASSEMENT DE PRODUITS PORTANT UNE DCI (LISTE 102 DE DCI)
DCI
Classement
acide zibrofusidique
2941.90
barasertib
2933.59
danoprévir
2935.00
dilmapimod
2933.79
dinaciclib
2933.59
emicerfont
2933.29
guaraprolose
1302.32
intédanib
2933.79
mapracorat
2934.99
omadacycline
2941.30
omécamtiv mécarbil
2933.59
plinabuline
2933.79
rintatolimod
2934.99
sotatercept
3002.10
ténifatécan
2939.99
varlitinib
2934.10
zoléprodolol
2934.99
CLASSEMENT DE PRODUITS PORTANT UNE DCI (LISTE 103 DE DCI)
DCI
amuvatinib
Classement
2934.99
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DCI
Classement
anagliptine
2933.59
atécégatran
2933.99
atécégatran fexenetil
2933.99
avibactam
2933.39
bavisant
2934.99
bédaquiline
2933.49
brentuximab védotine
3002.10
cénicriviroc
2933.29
cobicistat
2934.10
crizotinib
2933.39
dacomitinib
2933.59
dexpramipexole
2934.20
drozitumab
3002.10
dulaglutide
2937.19
éliglustat
2934.99
elpamotide
3002.20
ensituximab
3002.10
étéplirsen
2934.99
chlorure de fasitibant
2935.00
fédovapagon
2933.99
18
2844.40
florbétapir ( F)
18
fluciclatide ( F)
18
fluciclovine ( F)
18
2844.40
2844.40
flurpiridaz ( F)
2844.40
foralumab
3002.10
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DCI
Classement
fosdévirine
2933.99
ganitumab
3002.10
gataparsen
2934.99
gémigliptine
2933.79
iniparib
2924.29
insuline trégopil
ioflubenzamide (
2937.19
131
I)
2844.40
ioforminol
2924.29
ipraglifozine
2934.99
itolizumab
3002.10
Iorvotuzumab mertansine
3002.10
maraciclatide
2934.99
glycinate de metformine
2925.29
mibampator
2935.00
navitoclax
2935.00
nonacog bêta pegol
3002.10
obenoxazine
2934.99
olaratumab
3002.10
olokizumab
3002.10
opicapone
2934.99
orantinib
2933.79
oxélumab
3002.10
paliflutine
2933.59
péginésatide
3907.20
pegsiticase
3507.90
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DCI
Classement
ponésimod
2934.10
rézatomidine
2933.29
rolédumab
3002.10
ruxolitinib
2933.59
samalizumab
3002.10
silmitasertib
2933.99
siménépag
2934.99
somatropine pegol
2937.11
taprénépag
2935.00
tasocitinib
2933.59
tédalinab
2933.99
tégobuvir
2933.99
télapristone
2937.29
témanogrel
2934.99
tiprelestat
3001.90
tivantinib
2933.99
tofoglifozine
2932.99
umifénovir
2933.99
umirolimus
2934.99
triacétate d’uridine
2934.99
vaniprévir
2935.00
vémurafénib
2935.00
vérubuline
2933.59
vidoflumidus
2924.29
vilantérol
2922.50
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DCI
Classement
vipadénant
2934.99
vismodégib
2933.39
vorapaxar
2934.99
RE-CLASSEMENT DE PRODUITS PORTANT UNE DCI
DCI (Liste de DCI proposées)
Classement révisé
ipamoréline (78)
2937.19
avotermine (77)
2934.99
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