Clhs33fr

La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du
système harmonisé (33ème session – mai 2004) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé
attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette
décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
N°
Description du produit
Classement
1. Mélanges et préparations alimentaires résultant de l'inter
estérification de différentes huiles végétales.
15.17
2. Certains produits portant une DCI.
(voir la « Liste 85 et 86 de DCI » à la fin de ce document)
Chapitre 29
3. Certains produits portant une DCI.
(voir la « Liste 87 de DCI » à la fin de ce document)
Chapitres 29 et
39
4. Certains produits portant une DCI.
(voir la « Liste 88 de DCI » à la fin de ce document)
Chapitres 29 et
30
5. Certains produits portant une DCI.
(voir la « Liste 89 de DCI » à la fin de ce document)
Chapitres 28, 29
et 30
6. Mélange de deux oxydes inorganiques obtenu par un
procédé breveté consistant à mélanger de l’oxyde d’yttrium et
une faible quantité d’un autre oxyde inorganique (autre que
d’un métal des terres rares ou de scandium) suivant des
proportions prédéterminées, à agglomérer ou à pelletiser le
mélange, à le fritter, à le broyer et à le tamiser en vue
d’obtenir un produit final pulvérulent possédant les propriétés
physiques requises (surface spécifique, dimension des
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3824.90
Codes SH
Motif du classement
Considérés
15.16 et
RGI 1
15.17
28.46 et
38.24
RGI 1 (Note 1 a) du
Chapitre 28) et 6
particules, densité et point de fusion) propres à le rendre apte
à un emploi particulier.
7. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface
intérieure doublée de matières textiles (mesurant
approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme
ovale. L’accès au compartiment intérieur, qui est entièrement
doublé et qui est muni d’une poche équipée d’une fermeture
à glissière, d’une petite poche latérale et d’une poche pour
téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à
glissière. Le sac est muni de deux anses en cuir. Le cuir a été
traité à l’aide d’un revêtement très fin de matière plastique
servant essentiellement de revêtement protecteur. Ce
revêtement n’est pas visible à l’oeil nu.
8. Pochette (dite “sac banane”) à porter à la ceinture ( à surface
extérieure en cuir souple sur le devant et sur le dessus et en
matières textiles sur le fond et le dos (dimensions
approximatives 26 x13 x 8 cm). La pochette présente un
grand compartiment sur le devant duquel sont fixés deux
pochettes plus petites superposées et sur le dos une poche
dissimulée aux regards , tous munis d’une fermeture à
glissière. Le compartiment principal et la poche dorsale sont
entièrement doublés de matières textiles. Les deux petites
pochettes sont doublées de matières textiles sur le devant
uniquement. Une ceinture réglable en matières textiles munie
d’une boucle latérale permettant de la détacher est cousue
sur la pochette. Le cuir a été traité à l’aide d’un revêtement
très fin en matière plastique servant essentiellement de
revêtement protecteur. Le revêtement n’est pas visible à l’oeil
nu.
4202.21
4202.21 et
4202.29
RGI 1 et 6
4202.91
4202.91 et
4202.99
RGI 1 et 6
9. Panneaux pour parquets (d’une épaisseur de 13,8 mm ou
21,8 mm, d’une largeur de 129 mm, et d’une longueur de
3700 mm, 1830 mm ou 900 mm) constitués de deux couches
4418.30
4418.30 et
4418.90
RGI 1 et 6
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de merrains/frises languetées et rainées assemblées dans la
longueur, les couches étant reliées entre elles par une double
queue d'aronde collée. Les panneaux sont recouverts sur leur
face inférieure d’un film polypropylène (stabilisateur
d’humidité) et sont languets et rainés sur leurs rives et leurs
bouts. Les murrains/frises ont des longueurs de 308 mm, 408
mm, 467,5 mm, 474 mm ou 623,5 mm.
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LISTE 85 et 86 DE DCI
DCI
Classement
Telbermin
(Liste DCI 85)
2934.99
Olcegepant
(Liste DCI 86)
2933.59
LISTE 87 DE DCI
DCI
Classement
Albaconazole
2933.59
Alvimopan
2933.39
Céthromycine
2941.90
Eszopiclone
2933.79
Liraglutide
2937.19
Mozavaptan
2933.99
Nalfurafine
2939.19
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DCI
Classement
Oblimersen
2934.99
Ortataxel
2932.99
Pegaptanib
3907.20
Pegsunercept
3907.20
Plévitrexed
2933.59
Torcétrapib
2933.49
Trabectédine
2934.99
LISTE 88 DE DCI
DCI
Classement
Acide arundique
2915.90
Acide salcaprozique
2924.29
Alvocidib
2934.99
Anatibant
2935.00
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DCI
Classement
Ardénermine
2934.99
Arimoclomol
2933.39
Asélizumab
3002.10
Ataciguat
2935.00
Atazanavir
2933.39
Barixibat
2933.39
Barusiban
2934.99
Bertilimumab
3002.10
Bortézomib
2933.99
Cinacalcet
2921.49
Darunavir
2935.00
Dexméthylphénidate
2933.39
Disufenton sodique
2929.90
Doféquidar
2933.59
Doramapimod
2934.99
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DCI
Classement
Dicloacétate d’étiprednol
2937.22
Etravirine
2933.59
Etriciguat
2933.59
Fipamézole
2933.29
Gemcabène
2918.90
Ibrolipim
2931.00
Iclaprime
2934.99
Iosiménol
2924.29
Latidectine
2941.90
Lurasidone
2934.20
Mantabégron
2922.19
Matuzumab
3002.10
Mitratapid
2934.99
Oxéglitazar
2932.99
Posizolid
2934.99
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DCI
Classement
Rafabégron
2933.99
Rupintrivir
2934.99
Sorafénib
2933.39
Squalamine
2922.19
Tacédinaline
2924.29
Telbivudine
2934.99
LISTE 89 DE DCI
DCI
Classement
Bélimumab
3002.10
Cantuzumab mertansine
3002.10
Cimicoxib
2935.00
Dabuzalgron
2935.00
Dacinostat
2933.99
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DCI
Classement
Dèsvenlafaxine
2922.50
Diquafosol
2934.99
Disermolide
2932.29
Edifoligide
2934.99
Edratide
2933.99
Elsilimomab
3002.10
Elvucitabine
2934.99
Epitumomab cituxétan
3002.10
Firocoxib
2932.29
Fluorescéine lisicol
2932.29
Frésélestat
2934.99
Galiximab
3002.10
Icofungipen
2922.49
Icrocaptide
2933.99
Icrocaptide
2933.99
Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes
DCI
Classement
Istradéfylline
2939.59
Ladostigil
2924.29
Lapatinib
2934.99
Lomeguatrib
2934.99
Odiparcil
2934.99
Omiganan
2933.99
Pactimibe
2933.99
Pertuzumab
3002.10
Pixantrone
2933.99
Pritumumab
3002.10
Ralfinamide
2924.29
Rébimastat
2933.29
Talizumab
3002.10
Technétium (99mTc)
nitridocade
2844.40
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