CLHS49fr

La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du
Système harmonisé (49ème session – mars 2012) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé
attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette décision
a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
N°
Description du produit
Classement
1.
Tapis de souris.
Régime de la
matière
constitutive
2.
Halva (sucrerie) obtenu en mélangeant des graines de sésame
moulues (52 %) et du miel (48 %), conditionné pour la vente au
détail sous la forme d’une pâte, dans des emballages d’une
contenance de 75 g.
3.
Certains produits portant une DCI.
(Voir la " Classement de certains produits portant une DCI " à la fin
de ce document.)
Chapitres 29, 30
et 39
4.
Certains produits portant une DCI.
(Voir la "Liste 104 de DCI" à la fin de ce document.)
Chapitres 17, 28,
29, 30 et 39
5.
Certains produits portant une DCI.
(Voir la "Liste 105 de DCI" à la fin de ce document.)
Chapitres 28, 29,
30, 35 et 39
6.
Lunacalcipol (Liste 102 de DCI).
2930.90
7.
Orlistat (DCI).
2932.20
1704.90
Codes SH
considérés
84.73
Motif du
classement
17.04, 19.01 et
20.08
RGI 1 et 6
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N°
Description du produit
Classement
Codes SH
considérés
Motif du
classement
8.
Narlaprévir (Liste 102 de DCI).
2933.99
9.
Ulimoréline (Liste 103 de DCI).
2934.99
10.
Pegdinetanib (Liste 103 de DCI).
3002.10
11.
Préparation sous forme de dragées, contenant des extraits
végétaux (187,5 mg d’extrait éthanolique sec de racines de
valériane (5.3-6.6:1) et 45,0 mg d'extrait aqueux sec de cônes de
houblon (5.5-6.5:1)), 67,5 mg de maltodextrose, des colorants et
des excipients. Selon l’étiquette, l’utilisation du produit est
recommandée pour traiter l’agitation (deux à quatre dragées par
jour) ou les troubles de l’endormissement (une dragée par jour). La
préparation est présentée en vue de la vente au détail dans une
boîte contenant 60 dragées.
3004.90
21.06 et 30.04
RGI 1 et 6
12.
Moustiquaire confectionnée en tricot-chaîne, constituée de
multifilaments de polysester (100%), de tailles et de formes
diverses, imprégnée ou enduite d’un insecticide consistant en
deltaméthrine (55 mg/m²).
6304.91
38.08 et 63.04
RGI 1, 3 b) et 6
13.
Appareil pour le conditionnement de l’air à éléments séparés,
constitué par :
8415.10
RGI 1 et 6
1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un
ventilateur à moteur logés dans une enveloppe commune,
conçue pour être suspendue au plafond; et
2°) une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un
compresseur réfrigérant et un condenseur avec ventilateur à
moteur.
Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par
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N°
Description du produit
Classement
Codes SH
considérés
Motif du
classement
84.19 et 84.79
RGI 1 et 6
des fils électriques et des tubes en cuivre
14.
Un bain de dissolution comprenant 7 tiges d’agitation conformes
aux dispositions établies dans la Pharmacopée des Etats-Unis en
ce qui concerne les Méthodes USP 1 (panier), 2 (palette), 5 (palette
sur disque) et 6 (cylindre), utilisé pour dissoudre des comprimés ou
des gélules et libérer des médicaments contenus dans des timbres
cutanés dans un milieu de dissolution spécialement préparé,
pendant une période définie et selon des paramètres
prédéterminés. Il comporte également une résistance électrique
chauffante qui chauffe la solution de dissolution selon une
température prédéterminée. Un panneau de commande intégré
permet de définir les paramètres de fonctionnement du bain de
dissolution qui sont requis pour un essai de dissolution ou une
vérification de la libération d’un médicament, tels que la température
(20 à 60 °C), la vitesse des tiges d’agitation (30 à 250 tr/min), la
méthode d’essai, la distribution des comprimés, le temps
d’échantillonnage, etc. Le bain de dissolution, qui ne réalise aucun
type d’analyse, peut être connecté à un appareil tel qu’un
spectrophotomètre pour déterminer ultérieurement la quantité
d’ingrédient(s) actif(s) libérée dans le milieu de dissolution, ainsi
qu’à une machine automatique de traitement de l’information.
8419.89
15.
Certaines machines désignées dans le commerce sous l’appellation
de “tablettes électroniques”, comportant uniquement connectivités
Wi-Fi et Bluetooth.
8471.30
RGI 1 (Note 3 de
la Section XVI et
Note 5 A) du
Chapitre 84) et 6
16.
Dispositifs “Mini” ou “Micro” de stockage rémanent des données, à
base de semiconducteurs (connus sous le nom de « cartes
mémoire flash » ou « cartes à mémoire électronique flash »), d’une
capacité de mémoire pouvant atteindre 2 Go, constitués d’un
8523.51
RGI 1 (Note 4 b)
du Chapitre 85)
et 6
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N°
Description du produit
Classement
Codes SH
considérés
Motif du
classement
8704.21
87.04 et 87.11
RGI 1 et 6
substrat de BT (résine bismaléimide-triazine) non conducteur (carte
de circuits imprimés) comportant des traces de cuivre conducteur et
d’un plot de connexion pour le raccordement aux interfaces hôtes,
sur lesquels sont montés i) une mémoire flash (« E2PROM FLASH
») sous forme d'un circuit intégré, ii) un microcontrôleur sous forme
d’un circuit intégré et iii) des éléments passifs. Les dimensions de
ces dispositifs sont les suivantes : 21,5 mm x 20 mm x 1,4 mm
(“mini”) ou 15 mm x 11 mm x 1,0 mm (“micro”). Des données
peuvent être stockées sur ces cartes et lues à partir de celles-ci
lorsque les cartes ont été insérées dans un appareil approprié, tel
que des imprimantes, téléphones mobiles, appareils
d’enregistrement audio, appareils photos numériques, terminaux de
saisie de données et consoles de jeux vidéo. Les données peuvent
également être transférées dans une machine automatique de
traitement de l'information. Ces cartes sont alimentées par les
appareils auxquels elles sont connectées et ne nécessitent aucune
pile.
17.
Véhicule à trois roues, carrossé pour la livraison des boissons et
comportant une cabine pour le conducteur, propulsé par un moteur
monocylindre à allumage par compression, à quatre temps, d’une
cylindrée du 395 cm3. La capacité de chargement est de 500 kg.
La roue avant est dirigée au moyen d’un guidon. Le véhicule est
doté d’un différentiel, d’une boîte à quatre vitesses avec une
marche arrière, d’une transmission par arbre et de freins à tambour.
La suspension de la roue avant est assurée par des amortisseurs et
des ressorts spiraux et celle des roues arrières – par des ressorts à
lames aidés par deux amortisseurs télescopiques.
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8704.31
Codes SH
considérés
87.04 et 87.11
Motif du
classement
RGI 1 et 6
Véhicule à trois roues, pour la livraison des boissons, carrossé,
comportant une cabine pour le conducteur, construite et amenagée
à la manière des cabines automobiles. Le véhicule est propulsé par
un moteur monocylindre à allumage par étincelles, à quatre temps,
d’un volume du 249 ml. Il a une longueur de 3380 mm, une largeur
de 1435 mm et une hauteur de 1545 mm. Les dimensions (LxWxH)
de la boîte de cargaison sont de 1530x1412x300 mm. Le véhicule
est dirigé au moyen d’un volant. Il est doté d’un différentiel, d’une
boîte à quatre vitesses avec une marche arrière et d’un système de
démarrage électrique.
8704.31
87.04 et 87.11
RGI 1 et 6
Chambre de cryothérapie corps entier constituée des éléments
fondamentaux séparés suivants, qui sont présentés ensemble et
démontés :
9018.90
84.18 et 90.18
RGI 1 (Note 3 du
Chapitre 90 et
Note 4 de la
Section XVI) et 6
N°
Description du produit
Classement
18.
Véhicule à trois roues, muni d’une boîte à cargaison, propulsé par
un moteur monocylindre à allumage par étincelles, à quatre temps,
d’une cylindrée du 175 cm3. Il a une longueur de 2900 mm, une
largeur de 1050 mm et une hauteur de 1250mm. Les dimensions
(LxWxH) de la boîte de cargaison sont de 1250x1000x280 mm. Le
poids net du véhicule est de 260 kg et sa capacité de charge utile
est de 230kg. La roue avant est dirigée au moyen d’un guidon. Le
véhicule est doté d’un différentiel, d’une boîte à quatre vitesses
avec une marche arrière, d’une transmission par arbre et de freins à
tambour. Le freinage est actionné par le guidon et par une pédale.
La suspension de la roue avant est assurée par des cylindres et
celle des roues arrières – par des ressorts à lames.
19.
20.
1) Chambre de cryothérapie constituée d’un sas (moins 60 °C) et
d’une chambre de thérapie (environ moins 110 °C) qui sont reliés
par une porte.
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N°
Description du produit
Classement
Codes SH
considérés
Motif du
classement
La chambre de cryothérapie est constituée d’éléments isolants.
Les dimensions extérieures de la chambre sont de 2400 mm
(l) x 4200 mm (L) x 2550 mm (H). Les dimensions intérieures du
sas sont de 1600 mm (l) x 2250 mm (H) x 1760 mm (p) et celles
de la chambre de thérapie sont de 2100 mm (l) x 2250 mm (H) x
1700 mm (p). Le sas et la chambre de thérapie sont tous deux
dotés d'un tapis spécial étanche à l’eau recouvrant le sol, de
portes d’entrée, de fenêtres, d’un éclairage, de haut-parleurs,
d’interrupteurs d’urgence, d’éléments d’équilibrage de la
pression, et d’évaporateurs. Les évaporateurs possèdent trois
ventilateurs intégrés qui permettent la circulation de l’air ainsi
qu’un dispositif de chauffage-dégivrage intégré. La chambre de
thérapie est en outre dotée d’un microphone et d’un système de
surveillance vidéo.
2) Machine frigorifique.
La machine frigorifique est un système en cascade à 3 niveaux
installé dans un logement fermé et est refroidie par air. La
machine est placée dans une autre pièce que la chambre de
cryothérapie, et avec l’évaporateur, fait descendre la température
dans la chambre jusqu’à -110 °C. Les dimensions de la
machine frigorifique sont de 1600 mm (l) x 1700 mm
(H) x 800 mm (p).
3) Armoire électrique.
L’armoire électrique comprend un système de commutation
électrique qui est nécessaire pour faire fonctionner l’ensemble de
la chambre de cryothérapie corps entier. L’armoire est placée
dans la même pièce que la machine frigorifique susdite. Ses
dimensions sont de 1000 mm (l) x 2000 mm (H) x 500 mm (p).
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N°
Description du produit
Classement
Codes SH
considérés
Motif du
classement
4) Console de commande.
La console de commande comprend des nano-serveurs intégrés
au PC industriel, un écran TFT de 15’’ avec écran tactile, un
interphone, deux haut-parleurs, un microphone, un lecteur de CD
et un interrupteur d’arrêt d’urgence. Tous ces composants sont
intégrés dans le même logement. Par le biais de l’écran tactile,
un opérateur peut commander l’ensemble des fonctions,
réglages et valeurs des machines. Les dimensions de la console
sont de 600 mm (l) x 980 mm (H) x 400 mm (p) et la console est
placée dans la même pièce que la chambre de cryothérapie.
5) Condenseur.
Le condenseur est constitué d’un échangeur de chaleur à
nervures doubles croisées et de ventilateurs à moteurs triphasés.
Le condenseur est situé à l’extérieur du bâtiment dans lequel la
chambre de cryothérapie est installée et il est impliqué dans la
création de froid dans la chambre.
Toutes les unités susdites sont raccordées par des tuyaux en cuivre
permettant la circulation du liquide réfrigérant ainsi que par un câble
électrique.
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CLASSEMENT DE CERTAINS PRODUITS PORTANT UNE DCI
DCI
Classement
bixalomére (101)
3911.90
sothrombomodulin alfa (101)
3002.10
thrombomodulin alfa (94)
3002.10
exénatide (89)
2937.19
lixisénatide (99)
2937.19
amilintide (76)
2937.19
pramilintide (74)
2937.19
seglitide (57)
2937.19
CLASSEMENT DE NOUVEAUX PRODUITS PORTANT UNE DCI (LISTE 104 DE DCI)
DCI
Classement
abéditérol
2933.79
adomiparine sodique
3001.90
aganépag
2934.99
alisertib
2933.59
alvélestat
2933.79
amatuximab
3002.10
arbaclofène
2922.49
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DCI
Classement
asfotase alfa
3002.10
atinumab
3002.10
atopaxar
2934.99
avagacestat
2935.00
bisegliptin
2933.99
burixafor
2933.59
cadazolid
2934.99
carlumab
3002.10
cénisertib
2933.59
crolibuline
2932.99
délamanid
2934.99
édivoxétine
2934.99
éfinaconazole
2933.39
égaptivon pégol
3907.20
élobixibat
2934.99
elsiglutide
2937.19
empagliflozine
2932.19
énavatuzumab
3002.10
énokizumab
3002.10
érismodegib
2934.99
ertébérel
2932.99
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DCI
étrolizumab
Classement
3002.10
18
florbénazine( F)
2844.40
forigérimod
2933.29
fulranumab
3002.10
gaxilose
2940.00
gévokizumab
3002.10
granotapide
2924.29
icrucumab
3002.10
irosustat
2932.20
ivacaftor
2933.49
ixazomib
2931.00
lenvatinib
2933.49
létaxaban
2933.59
létermovir
2933.59
lévoglucose
1702.30
linsitinib
2933.49
luséogliflozine
2934.99
lusutrombopag
2934.10
mavoglurant
2933.99
méricitabine
2934.99
mogamulizumab
3002.10
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DCI
Classement
namilumab
3002.10
naronapride
2933.39
onartuzumab
3002.10
ordopidine
2933.39
ortéronel
2933.99
pacritinib
2934.99
plécanatide
2937.19
pomaglumétad méthionil
2934.99
ponatinib
2933.59
ponezumab
3002.10
pracinostat
2933.99
quizartinib
2934.99
radotinib
2933.59
radrétumab
3002.10
ravatiréline
2937.90
ronomilast
2933.39
sélurampanel
2935.00
séridopidine
2933.39
sétipiprant
2933.99
simoctocog alfa
3002.10
solithromycine
2941.90
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DCI
Classement
talimogène laherparepvec
3002.90
télotristat
2933.59
trégalizumab
3002.10
turoctocog alfa
3002.10
ublituximab
3002.10
urélumab
3002.10
usistapide
2933.39
vésencumab
3002.10
vidupiprant
2935.00
CLASSEMENT DE NOUVEAUX PRODUITS PORTANT UNE DCI (LISTE 105 DE DCI)
DCI
Classement
abexinostat
2932.99
amilomotide
3002.20
anivamersen
2934.99
asunaprévir
2935.00
bésifovir
2933.59
blosozumab
3002.10
brodalumab
3002.10
cabozantinib
2933.49
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DCI
Classement
calaspargase pégol
3507.90
cantuzumab ravtansine
3002.10
ceftolozane
2941.90
cendéritide
2937.19
cépeginterféron alfa-2b
3002.10
conbercept
3002.10
crénezumab
3002.10
crénolanib
2934.99
dabrafénib
2935.00
daclatasvir
2933.29
dalantercept
3002.10
dasolampanel
2933.49
délanzomib
2933.39
delcasertib
2934.99
dolutégravir
2934.99
épelsiban
2934.99
étoxybamide
2924.19
évacétrapib
2933.99
chlorure d’éxeporfinium
2933.99
facinicline
2933.39
fiboflapon
2933.39
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DCI
Classement
ficlatuzumab
3002.10
galétérone
2937.29
ganétespib
2933.99
indatuximab ravtansine
3002.10
Iofolastat (123I)
2844.40
irdabisant
2933.99
ixékizumab
3002.10
ladarixin
2935.00
lénomoréline
2937.19
lésinurad
2933.99
lexibuline
2933.59
lipegfilgrastim
3002.10
lorédiplon
2934.99
lumacaftor
2934.99
lurbinectédine
2934.99
melphalan flufénamide
2924.29
milciclib
2933.59
naldémédine
2939.19
naloxégol
2939.19
narnatumab
3002.10
navarixine
2932.19
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DCI
Classement
nélociguat
2933.59
nivocasan
2934.99
oclacitinib
2935.00
olcorolimus
2941.90
ozoralizumab
3002.10
patéclizumab
3002.10
peginterféron lambda-1a
3002.10
pégnivacogin
3907.20
pictrélisib
2935.00
pimasertib
2933.39
récoflavone
2932.99
rucaparib
2933.79
safotibant
2935.00
sélépressine
2937.19
bromure de sépantronium
2933.99
sérélaxine
2937.19
siméprévir
2935.00
siponimod
2933.99
sirukumab
3002.10
sprifermine
2934.99
suvorexant
2934.99
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DCI
Classement
tabalumab
3002.10
téfinostat
2928.00
upamostat
2935.00
vatélizumab
3002.10
_____________
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