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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
des Travailleurs Salariés
Sécurité Sociale
Circulaire CNAMTS
MMES et MM les Directeurs
des Caisses Primaires d’Assurance Maladie
des Caisses Générales de Sécurité Sociale
des Centres de Traitement Informatique
des Centres de Traitement Régionaux du SNIR
(pour attribution)
Date :
24/07/98
Origine :
DSI
des Caisses Régionales d’Assurance Maladie
(pour information)
MMES et MM les Médecins Conseils
des Echelons Régionaux du Service Médical
des Echelons Locaux du Service Médical
(pour attribution)
Réf. :
DSI
n°
8/98
Plan de classement :
122
Objet :
SNIR CLIENTELE DES PROFESSIONS DE SANTE
- Exploitations du deuxième trimestre 1998
- Modifications apportées aux traitements SNIR
- Relevés Individuels d’Activité et de Prescriptions
Pièces jointes :
0
3
Liens :
Date d'effet :
Immédiate
Dossier suivi par :
SGR - M. Jean-Claude de VRIENDT - Mme Claudette MILLEAU
01.42.79.34.34
01.42.79.30.39
Téléphone :
@
Date de Réponse :
Direction des Systèmes d’information
Pôle Informatique Informationnelle Interne
24/07/98
Origine :
DSI
Mesdames et Messieurs les Directeurs
des Caisses Primaires d’Assurance
Maladie
des Caisses Générales de Sécurité
Sociale
des Centres de Traitement Informatique
des Centres de Traitement Régionaux
du SNIR
(pour attribution)
des Caisses Régionales d’Assurance
Maladie
(pour information)
Mesdames et Messieurs les Médecins
Conseils
des Echelons Régionaux du Service
Médical
des Echelons Locaux du Service
Médical
(pour attribution)
N/Réf. : DSI N° 8/98
Objet : SNIR Clientèle des professions de santé
1 - EXPLOITATIONS DU DEUXIEME TRIMESTRE 1998
11 -
Calendrier
Les exploitations du Système National Inter Régimes des
professions de santé débuteront, au plus tard, le 17 juillet. Les
CTI devront avoir adressé les normes Entrée du deuxième
trimestre aux Centres de Traitement Inter Régionaux pour cette
date. Celles-ci seront validées au fur et à mesure de leur
réception.
2
Les produits statistiques seront mis à disposition des caisses à
compter du 18 août, à l’exception des relevés individuels d’activité
et de prescriptions (RIAP) des médecins.
.../...
3
12 - Nouveau rattachement
Afin de répondre aux objectifs de gestion du risque au niveau de
chaque région administrative, à compter du deuxième trimestre
1998, les moyennes, calculées auparavant dans les produits du
SNIR au niveau de la circonscription des CRAM, sont remplacées
par des référentiels URCAM.
Si, de manière générale, les circonscriptions URCAM sont incluses
dans leur totalité dans la circonscription d’un CTIR, pour
l’URCAM de Lorraine, les trois CPAM et la CMSA de la Moselle
sont traitées par le CTIR de Bordeaux, les quatre autres CPAM et
les trois CMSA de la région relevant du centre informatique de la
Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole. Aussi, afin d’éviter
des échanges de données importants entre les deux CTIR, les
caisses de Moselle sont-elles désormais rattachées au CTIR de la
CCMSA.
13 - Mutuelles nationales
Pour l’exploitation du deuxième trimestre, de nouvelles mutuelles
ont présenté leurs données en norme Noemie 301, permettant
d’alimenter de manière exhaustive le SNIR Clientèle : Mutuelle de
la Police Nationale de Lille, Mutuelle Générale de la Police, Société
Mutualiste de la Police de Pantin, Mutuelle de la Fonction
Publique, Mutuelles de la Mairie de Marseille, de Rouen, Mutuelle
du Bâtiment de Rouen, Mutuelle des Transports en Commun de
Lyon, Hôpitaux civils de Lyon, Mutuelle de Fumel.
2 - MODIFICATIONS APPORTEES AUX TRAITEMENTS DU SNIR
21 -
Les contrôles
Certains contrôles sont aménagés pour tenir compte des nouvelles
prescriptions retenues dans le SNIR afin de couvrir le champ
observé dans le cadre du suivi des dépenses de santé (voir en
annexe 3).
22 -
Les produits du SNIR
Tous les nouveaux postes de prescriptions créés, ainsi que les
consultations de prévention des chirurgiens-dentistes, sont
ventilés dans les produits de gestion des caisses et dans les états
statistiques suivant des modalités détaillées en annexe.
4
.../...
5
3 - RELEVES INDIVIDUELS D’ACTIVITE ET DE PRESCRIPTIONS (RIAP)
Médecins
Un nouveau document a été élaboré en concertation avec les médecins généralistes et spécialistes. Il est
actuellement soumis à l’approbation de la Direction de la Sécurité Sociale, pour une mise en place
prévue en septembre 98.
Le contenu de ce nouveau relevé individuel, et l’accompagnement de sa diffusion auprès des médecins,
feront l’objet de prochaines circulaires.
Les relevés collectifs, qui correspondaient à l’ancien contenu du RIAP, ne seront plus édités, les caisses
ayant à leur disposition le contenu de la base Référentiel Offre de Soins, avec des données
individualisées par professionnel et des médianes aux niveaux CPAM, URCAM et national. Par ailleurs,
les relevés individuels d’activité et de prescriptions et leurs référentiels par spécialité seront accessibles
sur cédérom.
Autres professions
En liaison avec la refonte du relevé individuel des médecins, les tableaux collectifs et les relevés
individuels des autres professionnels subissent quelques aménagements.
Ainsi, dans les tableaux collectifs par spécialité, les moyennes calculées auparavant au niveau CPAM et
au niveau CRAM, le sont désormais pour les niveaux CPAM et URCAM.
Dans les relevés individuels, la moyenne retenue est celle de la circonscription URCAM pour tous les
professionnels, et non plus CPAM, ou bien CRAM pour les chirurgiens-dentistes spécialistes en
orthodontie.
La périodicité d’envoi du relevé individuel aux professionnels de santé devient trimestrielle.
Je vous prie de bien vouloir me tenir informé des difficultés que vous pourriez rencontrer dans la mise en
place de ces dispositions.
Le Directeur de la CNAMTS
Pour le Directeur
et par délégation
le Directeur de la DISI
Robert GRANDI
@NV
ANNEXE 1
Système National Inter Régimes CANAM - CCMSA - CNAMTS
CALENDRIER DU DEUXIEME TRIMESTRE 1998
OPERATIONS
DATES DE FIN
Fin de réception au CENTI d'Evreux des fichiers Praticiens GESPRA en
provenance des CTI
26 juin 1998
Fin de réception au CLIM d'Evreux des fichiers Décompte Interne et des
bandes de recyclage SNIR de certaines Mutuelles
7 juillet 1998
Fin de réception dans les CTIR du fichier Praticiens national IDEPRA et
régional GESPRA venant du CENTI d'Evreux
Réception dans les CTIR des normes Entrée SNIR Clientèle
. en provenance des CTI des organismes rattachés
. en provenance du CENTI d'Evreux pour les mutuelles passant
encore en ancien SNIR
Fin d'envoi par les CTIR du fichier Bilans et Anomalies vers les CTI des
organismes rattachés, y compris le CENTI pour les mutuelles
Fin de réception au CENTI d’Evreux du fichier BILAN CNAM destiné
aux caisses nationales
Fin de réception au CENTI d'Evreux des informations Hors Région émises
par les CTIR
7 juillet 1998
7 juillet 1998
17 juillet 1998
24 juillet 1998
24 juillet 1998
24 juillet 1998
Fin de réception dans les CTIR des données Hors Région provenant du
CENTI d'Evreux
Fin de réception dans les CTIR de l'historique juin 1997, provenant du
CENTI
Fin d’envoi aux CTI du Régime Général, des fichiers MICSNC pour les
cédéroms (activité détaillée par praticien et organisme)
Envoi au CENTI d'Evreux du fichier historique (HISTO03) destiné à
l'alimentation des bases d'information locales et nationales
Envoi aux destinataires
. des relevés collectifs des dépassements de tarif
. des relevés collectifs d'activité et de prescriptions des
professionnels autres que médecins
. des relevés individuels d'activité et de prescriptions des
professionnels autres que médecins
31 juillet 1998
Envoi au CENTI d'Evreux du fichier CABRIL42
Envoi aux médecins du nouveau Relevé Individuel d’Activité et de
Prescriptions
début septembre 1998
18 septembre 1998
31 juillet 1998
11 août 1998
11 août 1998
18 août 1998
ANNEXE 2
NORME ENTREE SNIR CLIENTELE
(modifications pour l'exploitation du 2ème trimestre 1998)
A compter des traitements SNIR du deuxième trimestre, les Caisses Primaires et la Caisse de Mutualité Sociale
Agricole de la Moselle sont rattachées au CTIR de la Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole à Paris.
Caisse Centrale
de la
Mutualité Sociale
Agricole
Caisse Nationale
de
l'Assurance Maladie
Système National Inter Régimes
CLIENTELE
NORME ENTREE
MAJ juin 1998
Caisse Nationale
d'Assurance Maladie
des Professions
Indépendantes
CNAMTS
Page A3.1
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
CREATION
01/10/92
MISE A JOUR
02/06/98
NORME ENTREE
ANNEXES
Annexe 3 LISTE DES EMETTEURS ET RECEPTEURS DE FICHIERS
Code
émetteur
01061
01101
01211
01278
01279
01311
01331
01351
01421
01491
01599
01671
01691
01764
01771
01781
01871
01941
02031
02033
02131
02144
02171
02321
02331
02341
02359
02389
02441
02549
02599
02661
02673
02683
Libellé émetteur
CTI/CTIR Valbonne
CTI Troyes
CTI Dijon
CENTI Evreux
CLIM Evreux
CTI Toulouse
CTI/CTIR Bordeaux
CTI Rennes
CTI/CTIR St Etienne
CTI Angers
CTI Valenciennes
CTI Strasbourg
CTI Lyon
CTI Rouen
CTI Melun
CRIP Versailles
CICOA/CTIR Limoges
CTIR Bry sur Marne
CMSA Moulins
AMEXA Moulins
CMSA Marseille
CINMA Hérouville
CMSA Saintes
CMSA Auch
CMSA Bordeaux
CMSA Montpellier
GIMSAO Rennes
CIMARAL Lyon
CMSA Nantes
CIMA - Est Nancy
CIMAFAP Lille
CMSA Perpignan
AMEXA Strasbourg
AMEXA Colmar
CTIR destinataires
57
51
55
99
99
51
51
54
52
54
54
51
52
54
67
67
55
67
52
52
57
54
55
51
51
51
54
51
54
51
54
51
54
54
54
54
52
55
54
55
55
67
57
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
NORME ENTREE
ANNEXES
Page A4.1
CREATION
01/10/92
MISE A JOUR
02/06/98
Annexe 4 CTIR - LISTE DES ORGANISMES RATTACHES
CTIR 51 Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole Paris
Code organisme
01 081 000
01 091 000
01 101 000
01 111 000
01 121 000
01 241 000
01 301 000
01 311 000
01 321 000
01 331 000
01 341 000
01 342 000
01 401 000
01 461 000
01 471 000
01 481 000
01 511 000
01 521 000
01 541 000
01 542 000
01 551 000
01 571 000
01 572 000
01 573 000
01 641 000
01 642 000
01 651 000
01 661 000
01 811 000
01 821 000
01 881 000
02 022 000
02 032 000
02 081 000
02 091 000
02 101 000
02 102 000
02 111 000
02 121 000
02 122 000
02 142 000
02 162 000
02 172 000
02 182 000
Libellé organisme
C.P.A.M. Charleville
C.P.A.M. Foix
C.P.A.M.Troyes
C.P.A.M. Carcassonne
C.P.A.M. Rodez
C.P.A.M. Périgueux
C.P.A.M. Nîmes
C.P.A.M. Toulouse
C.P.A.M. Auch
C.P.A.M. Bordeaux
C.P.A.M. Béziers
C.P.A.M. Montpellier
C.P.A.M. Mont de Marsan
C.P.A.M. Cahors
C.P.A.M. Agen
C.P.A.M. Mende
C.P.A.M. Reims
C.P.A.M. Chaumont
C.P.A.M. Longwy
C.P.A.M. Nancy
C.P.A.M. Bar le Duc
C.P.A.M. Metz
C.P.A.M. Sarreguemines
C.P.A.M. Thionville
C.P.A.M. Bayonne
C.P.A.M. Pau
C.P.A.M. Tarbes
C.P.A.M. Perpignan
C.P.A.M. Albi
C.P.A.M. Montauban
C.P.A.M. Epinal
G.A.M.E.X. Laon
G.A.M.E.X. Moulins
C.M.S.A. Marne - Ardennes
C.M.S.A. Foix
C.M.S.A. Troyes
G.A.M.E.X. Troyes
C.M.S.A. Carcassonne
C.M.S.A. Rodez
G.A.M.E.X. Rodez
G.A.M.E.X. Caen
G.A.M.E.X. Angoulême
G.A.M.E.X. La Rochelle
G.A.M.E.X. Bourges
CTI émetteur
01101
01311
01101
01311
01311
01331
01311
01311
01311
01331
01311
01311
01331
01311
01331
01311
01101
01101
01101
01101
01101
01671
01671
01671
01331
01331
01311
01311
01311
01311
01101
02752
02752
02549
02829
02549
02752
02829
02829
02752
02752
02752
02752
02752
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
NORME ENTREE
ANNEXES
Page A4.3
CREATION
01/10/92
MISE A JOUR
02/06/98
CTIR 51 Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole Paris (suite)
Code organisme
02 562 000
02 571 000
02 582 000
02 592 000
02 612 000
02 622 000
02 632 000
02 641 000
02 642 000
02 651 000
02 652 000
02 661 000
02 662 000
02 672 000
02 692 000
02 712 000
02 722 000
02 762 000
02 792 000
02 802 000
02 811 000
02 812 000
02 821 000
02 822 000
02 832 000
02 842 000
02 852 000
02 862 000
02 872 000
02 881 000
02 892 000
02 992 000
03 005 000
03 015 000
03 021 000
03 025 000
03 027 000
09 200 000
Libellé organisme
G.A.M.E.X. Lorient
C.M.S.A. Metz
G.A.M.E.X. Nevers
G.A.M.E.X. Lille
G.A.M.E.X. Alençon
G.A.M.E.X. Arras
G.A.M.E.X. Clermont Ferrand
C.M.S.A. Pau
G.A.M.E.X. Pau
C.M.S.A. Tarbes
G.A.M.E.X. Tarbes
C.M.S.A. Perpignan
G.A.M.E.X. Perpignan
G.A.M.E.X. Strasbourg
G.A.M.E.X. Lyon
G.A.M.E.X. Mâcon
G.A.M.E.X. Le Mans
G.A.M.E.X. Rouen
G.A.M.E.X. Niort
G.A.M.E.X. Amiens
C.M.S.A. Albi
G.A.M.E.X. Albi
C.M.S.A. Montauban
G.A.M.E.X. Montauban
G.A.M.E.X. Toulon
G.A.M.E.
X. Le Pontet
G.A.M.E.X. La Roche sur Yon
G.A.M.E.X. Poitiers
G.A.M.E.X. Limoges
C.M.S.A. Epinal
G.A.M.E.X. Auxerre
G.A.M.E.X. Ajaccio
C.M.R. Aquitaine
C.M.R. Champagne Ardennes
C.M.R. Languedoc Roussillon
C.M.R. Lorraine
C.M.R. Midi Pyrénées
Personnel Banque de France
CTI émetteur
02752
02549
02752
02752
02752
02752
02752
02829
02752
02829
02752
02661
02752
02752
02752
02752
02752
02752
02752
02752
02829
02752
02829
02752
02752
02752
02752
02752
02752
02549
02752
02752
03313
03675
03313
03675
03313
09200
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
NORME ENTREE
ANNEXES
Page A4.5
CREATION
01/10/92
MISE A JOUR
02/06/98
CTIR 54 CE.T.I.A.M. Aquitaine - D.O.M.
Code organisme
01 021 000
01 022 000
01 141 000
01 221 000
01 271 000
01 291 000
01 292 000
01 351 000
01 441 000
01 442 000
01 491 000
01 492 000
01 501 000
01 531 000
01 561 000
01 591 000
01 592 000
01 593 000
01 594 000
01 595 000
01 596 000
01 597 000
01 598 000
01 599 000
01 601 000
01 602 000
01 611 000
01 621 000
01 622 000
01 623 000
01 624 000
01 671 000
01 672 000
01 673 000
01 681 000
01 682 000
Libellé organisme
C.P.A.M. Laon
C.P.A.M. Saint Quentin
C.P.A.M. Caen
C.P.A.M. Saint Brieuc
C.P.A.M. Evreux
C.P.A.M. Brest
C.P.A.M. Quimper
C.P.A.M. Rennes
C.P.A.M. Nantes
C.P.A.M. Saint Nazaire
C.P.A.M. Angers
C.P.A.M. Cholet
C.P.A.M. Saint Lô
C.P.A.M. Laval
C.P.A.M. Vannes
C.P.A.M. Armentières
C.P.A.M. Cambrai
C.P.A.M. Douai
C.P.A.M. Dunkerque
C.P.A.M. Lille
C.P.A.M. Maubeuge
C.P.A.M. Roubaix
C.P.A.M. Tourcoing
C.P.A.M. Valenciennes
C.P.A.M. Beauvais
C.P.A.M. Creil
C.P.A.M. Alençon
C.P.A.M. Arras
C.P.A.M. Boulogne sur mer
C.P.A.M. Calais
C.P.A.M. Lens
C.P.A.M. Haguenau
C.P.A.M. Sélestat
C.P.A.M. Strasbourg
C.P.A.M. Colmar
C.P.A.M. Mulhouse
CTI émetteur
01599
01599
01764
01351
01764
01351
01351
01351
01491
01491
01491
01491
01764
01491
01351
01599
01599
01599
01599
01599
01599
01599
01599
01599
01599
01599
01764
01599
01599
01599
01599
01671
01671
01671
01671
01671
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
NORME ENTREE
ANNEXES
Page A4.6
CREATION
01/10/92
MISE A JOUR
02/06/98
CTIR 54 CE.T.I.A.M. Aquitaine - D.O.M. (suite)
Code organisme
01 721 000
01 761 000
01 762 000
01 763 000
01 764 000
01 801 000
01 851 000
01 971 000
01 972 000
01 973 000
01 974 000
02 021 000
02 141 000
02 221 000
02 271 000
02 291 000
02 351 000
02 441 000
02 491 000
02 501 000
02 504 000
02 531 000
02 561 000
02 591 000
02 601 000
02 611 000
02 621 000
02 671 000
02 673 000
02 681 000
02 683 000
02 721 000
02 761 000
02 801 000
02 851 000
02 971 000
02 972 000
02 973 000
02 974 000
Libellé organisme
A.M. Le Mans
A.M. Dieppe
A.M. Elbeuf
A.M. Le Havre
A.M. Rouen
A.M. Amiens
A.M. La Roche sur Yon
.S.S. Pointe à Pitre
.S.S. Fort de France
.S.S. Cayenne
.S.S. Saint Denis de la Réunion
.S.A. Laon
.S.A. Caen
.S.A. Saint Brieuc
.S.A. Evreux
.S.A. Landerneau
.S.A. Rennes
.S.A. Nantes
.S.A. Angers
.S.A. Saint Lô
.A. Manche
.S.A. Laval
.S.A. Vannes
.S.A. Lille
.S.A. Beauvais
.S.A. Alençon
.S.A. Arras
.S.A. Strasbourg
.E.X.A. Strasbourg
.S.A. Colmar
.E.X.A. Mulhouse
.S.A. Le Mans
.S.A. Rouen
.S.A. Amiens
.S.A. La Roche/Yon
.S.S. Pointe à Pitre Régime agricole
.S.S. Fort de France Régime agricole
.S.S. Cayenne Régime agricole
.S.S. Saint Denis de la Réunion Régime agricole
CTI émetteur
01491
01764
01764
01764
01764
01599
01491
01331
01331
01331
01331
02599
02359
02359
02599
02359
02359
02441
02359
02359
02144
02359
02359
02599
02599
02359
02599
02549
02673
02549
02683
02359
02599
02599
02851
02971
01331
01331
01331
ANNEXE 3
MANUEL DE REFERENCE SNIR CLIENTELE
(modifications pour l'exploitation du 2ème trimestre 1998)
1 Contrôles
. 1155 Le nombre d’ordonnances pour PMR et les montants IJ et IJC étant créés en cours d’année, la présence
des qualificatifs respectivement N et M ou R n’est pas exigée jusqu’à la fin de l’exercice 1998.
. 1480 Le contrôle de compatibilité d’un nombre d’ordonnances avec la catégorie professionnelle est supprimé,
cette information étant alimentée pour tous les types de prescripteurs.
. 1586 Le contrôle de validité du nombre d’ordonnances est étendu aux postes MX, MXH, MXV, PHIG, PHIL.
. 1589 Le contrôle du nombre d’IJ ou IJC par acte est activé. Les montants payés pour ces prestations sont
vérifiés.
. 1596, 1598, 1599 Pour les actes d’orthopédie dento-faciale, le nombre d’actes calculé pour les contrôles est
obtenu en divisant par 30 les coefficients.
2 Relevés d’activité détaillés sur cédéroms
Récapitulatif Médecins
. Des rubriques spécifiques sont créées en liaison avec les nouveaux postes prescriptions ou les nouveaux
qualificatifs : B.DEPLA, BRT HUM, BRT MXV, B.PHIG, B.PHIL, B.PRLVT, B.THERM, MT IJ.
. Les rubiques Base de remboursement et Montants remboursés de prescription agrègent les montants DPLA,
HUM, IJ, IJC, MXH, MXV, PHIG, PHIL, PRLV, THER.
. Les montants de pharmacie sont complétés par MXH, MXV, PHIG, PHIL
. Dans le nombre d’ordonnances s’ajoute le nombre de MX, MXH, MXV, PHIG, PHIL.
. Une rubrique particulière est créée pour le nombre de majorations d’urgence.
. Les montants correspondant aux actes non remboursables sont isolés.
Récapitulatif Dentistes
. Une rubrique spécifique est réservée aux consultations de prévention.
. Des rubriques particulières sont créées pour les montants IJ, PRLVT, DEPLA, THER, HUM.
. Les montants PHIG et PHIL complètent la rubrique Pharmacie.
Récapitulatif Sages-femmes
. Des rubriques particulières sont créées pour les montants IJ, PRLVT, DEPLA, HUM.
. Les montants PHIG et PHIL complètent la rubrique Pharmacie.
Un descriptif détaillé du contenu de chacune des rubriques des récapitulatifs est donné par profession.
2
3 Relevés collectifs des dépassements de tarif
. Pour les traitements d’orthodontie, le nombre d’actes est obtenu en divisant les coefficients par 65 et non plus
par 80.
. Pour les dentistes, une rubrique particulière est créée pour les consultations de prévention.
4 Relevés collectifs d’activité et de prescriptions
Médecins
Les tableaux collectifs des médecins ne sont plus édités à compter du deuxième trimestre 1998.
Autres professions
Les moyennes de groupe ne sont plus calculées au niveau CRAM mais au niveau URCAM.
Dentistes
. Les consultations de prévention sont ajoutées à la rubrique C+V.
. PHIG et PHIL s’ajoutent à la rubrique Pharmacie.
. Pour l’orthodontie, le nombre d’actes est obtenu en divisant les coefficients par 65. Ce calcul est opéré
également pour le calcul du seuil d’activité déterminant l’appartenance du professionnel à un groupe
homogène.
. Le nombre d’IJ pour cure s’ajoute à la rubrique Nombre IJ existante.
. Les autres postes de prescriptions créés DPLA, HUM, PRLV, THER et Montant IJ ne sont pas repris dans les
tableaux collectifs ni les relevés individuels, dans l’attente d’une redéfinition de ces documents.
Sages-femmes
. PHIG et PHIL complètent la rubrique Pharmacie.
. Les nouveaux postes de prescriptions DPLA, HUM, PRLV ne sont pas repris dans les tableaux collectifs ni les
relevés individuels, dans l’attente d’une refonte de ces documents.
Laboratoires
. L’historique pris en compte pour le calcul d’évolution des remboursements de biologie est l’historique constitué
lors de l’exercice précédent, pour la période équivalente. Les régularisations opérées par les caisses sur cet
exercice antérieur ne sont intégrées qu’au quatrième trimestre.
3
5 Relevés individuels d’activité et de prescriptions
. La périodicité d’envoi des relevés individuels aux professionnels de santé devient trimestrielle et non plus
semestrielle à compter du deuxième trimestre 1998.
. Les moyennes affichées pour toutes les professions sont des moyennes URCAM et non plus CPAM ou CRAM.
. Un nouveau relevé individuel sera édité pour les médecins à compter de septembre 1998 (cf. prochaine
circulaire).
Caisse Centrale
de la
Mutualité Sociale
Agricole
Caisse Nationale
de
l'Assurance Maladie
Caisse Nationale
d'Assurance Maladie
des Professions
Indépendantes
Système National Inter Régimes
CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
MAJ juin 1998
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
CODE
REJET
Page
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
1 - LES CONTROLES
MOTIF DU REJET
1.11
LIMITES DU
CONTROLE
INCIDENCE
1154
. Au moins une des valeurs des qualificatifs
d'un poste doit être positive
Codes exercice 0, 3.
. rejet du poste avec tous ses
qualificatifs pour le code acteur et
le risque considéré, avec les clients
associés
1155
. Absence d'un qualificatif pour la nature de
poste, le code acteur et le code affinement
indiqués (y compris tiers payant si prévu)
**voir table 721 annexe 7 de la norme Entrée
Codes exercice 0, 3,
hors qualificatif N pour B,
BP, BR, MX, PHI, PMRet
hors qualific. M et R pour
IJ,IJC
. idem
1156
Poste Client présent (code acteur C) avec
. top origine de la norme indiquant l'ancien
SNIR
. code exercice différent de 0 ou 3
. Top origine de la norme
=1
. Code exercice 1,2 ou 4
. rejet des postes clients pour le
risque considéré
. idem
. rejet de tous les codes affinement
pour le code acteur et la nature de
poste indiqués, avec les compteurs
clients du risque considéré
1157
. Absence du code affinement X pour la nature
de poste indiquée
Codes exercice 0, 3
1158
. Pour les natures de poste C et CS, si le
nombre est > coefficients, ce nombre doit être
inférieur ou égal aux coefficients x 9, pour tenir
compte des actes de surveillance
. Pour le poste CNP, si le nombre est
> coefficients, ce nombre doit être inférieur ou
égal au coeff. x 2
. Pour les postes CC, V,VS,VNP, la différence
(Nombre - Coefficients) doit être < 10
. Pour les postes AMI, si le nombre est >
coefficients, ce nombre doit être inférieur ou
égal au coeff. x 3
. Pour les autres natures de poste, quand le
nombre est supérieur ou égal à 10, les
coefficients doivent êtresupérieurs ou égaux à
ce dénombrement
. rejet du poste avec tous ses codes
Codes exercice 0,3,
affinement pour le code acteur E,
type acteur E,
avec les compteurs clients du
code affinement X,
risque considéré
nature poste différent de K
si risque2,
PRA exclu,
présence des qualificatifs N
et C
CONTROLES LIES AU RISQUE
1260
1261
. Si le Top origine de la norme = 1 (ancien
SNIR), le risque doit être 1 ou 2
. Avec un Top origine de la norme = 0 (norme
Clientèle directe),
. si le code-exercice = 0 ou 3, le risque
doit être 1, 2 ou 9
. si le code-exercice = 1, 2 ou 4, le risque
doit être 1 ou 2
. Il existe des articles détail sans risque 1 ni 2
. rejet de tous les postes pour le
risque concerné
. rejet du professionnel de santé
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
CODE
REJET
MANUEL DE REFERENCE
1 - LES CONTROLES
MOTIF DU REJET
LIMITES DU
CONTROLE
Page
1.13
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
INCIDENCE
1478
. Acte par salarié pour un professionnel n'ayant Code exercice 0, 3,
type d'acteur E
pas de salarié enregistré au fichier IDEPRA
**voir code 2 pour la compatibilité des
prestations suivant la spécialité dans la table
724 en annexe 9 de la norme Entrée
. rejet global du poste et des clients
pour le risque concerné
1479
. Le risque 2 (AT) doit être compatible avec
l'organisme émetteur
. régimes 01, 04, 06, 07, 09, 10, 17
. régime 02 si le dernier caractère de la
caisse = 1 ou 4, ou si CGSS
. régime 05 si le dernier caractère de la
caisse = 2
. rejet du risque 2
1481
. Pour des coefficients de PRA supérieurs Code exercice 0, 3,
ou égaux à 200, il n'existe pas d'acte ZN
type d'acteur E,
code affinement X,
qualificatif C pour PRA
. rejet global du poste PRA et des
clients pour le risque concerné
CONTROLES DE COHERENCE
1586
. Le volume d'activité des deux risques dépasse
un seuil mensuel maximal paramétré :
(pour ODF et TO le nb d'actes=coeffic/40)
Catégorie
1
3
4
5, 6, 7
8, 9
Spécialités
Volume d'actes
06, 37, 72, 74, 76 12500
autres spécialités 7000
30, 39, 40
99999
19, 36
3500
21, 24, 26
4500
27, 28, 29
2000
. Le nombre d'ordonnances par type,
pharmacie ou biologie, dépasse le seuil
mensuel ci-dessus multiplié par 6
. code exercice 0, 3,
type d'acteur E,
code affinement X hors
postes KFA, KFB, PRA,
hors frais de déplacement,
hors transporteurs
. rejet du professionnel
. code exercice 0,
poste B, BP, BR, MX,
MXH, MXV,PHI, PHIG,
PHIL, PMR
code acteur P,
code affinement X,
qualificatif N
. rejet du professionnel
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
CODE
REJET
MANUEL DE REFERENCE
1 - LES CONTROLES
MOTIF DU REJET
LIMITES DU
CONTROLE
Page
1.14
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
INCIDENCE
1587
. Pour un montant remboursé en tiers-payant
> 2000F, ce montant ne doit pas dépasser le
montant total remboursé X 1,5, ce montant
remboursé ne pouvant être nul
Type d'acteur E,
codes affinement X, N, F,
qualificatif T renseigné
. rejet global du poste pour le risque
concerné, et des clients si le codeexercice est 0 ou 3
1588
. Le coefficient moyen de l'acte dépasse le seuil
paramétré, ou bien les coefficients sont nuls
**voir table 725 annexe 12 de la norme
Entrée
Code exercice 0, 3,
type d'acteur E,
code affinement X,
qualificatifs N/C
. rejet global du poste pour le risque
concerné, et des clients si le codeexercice est 0 ou 3
1589
. Pour un nombre d'actes supérieur ou égal à
10 , le montant moyen de la prescription
remboursée , pour l'ensemble des actes
exécutés dans ce risque, dépasse le seuil
paramétré
(pour ODF et TO, le nb d'actes=coeffic/40)
**voir table 725 annexe 12 de la norme
Entrée
Pour IJ et IJC, le seuil retenu pour la Base de
remboursement et le Montant remboursé est
fixé à 99999.
Code exercice 0, 3
Code affinement X,
qualificatif R (N, M, R
pour IJ, IJC) pour le poste
de type acteur P
Tous qualificatifs N pour
type acteur E, hors KFA,
KFB, PRA, frais déplacemt
1590
. Pour un nombre d'actes supérieur ou égal à
10, le coefficient moyen de prescription , pour
l'ensemble des actes exécutés dans ce risque,
dépasse le seuil paramétré
(pour ODF et TO, le nb d'actes=coeffic/40)
** voir table 725 annexe 12 de la norme
Entrée
Code exercice 0, 3
code affinement X,
qualificatif C pour le poste
de type acteur P,
tous qualificatifs N pour
type acteur E, hors KFA,
KFB, PRA, frais déplacemt
1591
Code exercice 0, 3
. Le montant moyen du dépassement est
type acteur E,
supérieur au seuil fixé pour la spécialité et le
codes affinement E, P, S,
code-convention du professionnel de santé.
Le contrôle n'est pas réalisé pour les postes A
KC et KCC des médecins, ni pour les postes
PRO, SPR, ODF, TO si le code affinement est
S ou P
** voir table 726 annexe 13 de la norme
Entrée
1592
. Pour un montant d'honoraires > 2000F, le
montant des dépassements est supérieur aux
honoraires
Code exercice 0, 3
type acteur E,
code affinementA,D,E,P,S,
1593
. Absence d'une typologie de clientèle pour
Code exercice 0, 3
l'acte ou la prescription indiqués
top origine de la norme=0,
** voir les postes clients attendus en table 728 code affinement X
ou 723, annexes 8 et 10 de la norme Entrée
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
CODE
REJET
MANUEL DE REFERENCE
1 - LES CONTROLES
MOTIF DU REJET
LIMITES DU
CONTROLE
Page
1.15
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
INCIDENCE
1594
. Les dénombrements de clients ne sont pas
cohérents entre eux
** voir table 732, annexes 14 de la norme
Entrée
1595
. Pour un dénombrement de prestation Code exercice 0, 3
supérieur ou égal à 10, le nombre
de type acteur E,
majorations est supérieur au nombre d'actes codes affinement N ou F
X 1,2
1596
. Pour un dénombrement de prestations Code exercice 0, 3
supérieur ou égal à 10, le nombre
de type acteur E,
dépassements est supérieur au nombre d'actes codes affinementA,D,E,P,S
X 1,2
(Pour TO et ODF, le nb d'actes = coeffic/30)
1597
. Le
montant
moyen des bases de
remboursement de pharmacie par client
toutes prescriptions hors IJ (CPP), dépasse le
seuil mensuel fixé à 7200F
Poste PHI,
code exercice 0, 3
code affinement X,
qualificatif M
. rejet du poste PHI et des clients
1598
. Pour des honoraires nuls ou négatifs après
déduction des
dépassements
positifs
éventuels, les montants remboursés ne
doivent pas dépasser 2000f, et le nombre de
prestations ne peut être > 10
type d'acteur E
. rejet de l'ensemble de la prestation
et des clients pour le risque
considéré
type d'acteur E,
code affinement X
qualificatif N,
hors frais de déplacement,
hors KFA, KFB et PRA
transports: PT1,PT2,PT3
. rejet du professionnel de santé
Code exercice 0, 3
top origine de la norme=0,
type acteur C,
code affinement X
. rejet de l'ensemble des postes
clients pour le risque considéré
. Pour un praticien conventionné , si les
honoraires sont > 2000F après déduction des
dépassements éventuels , ces honoraires
X 1,5 doivent être au moins égaux aux
montants remboursés, mais ne peuvent être
supérieurs aux remboursements X 3
1599
. Pour un nombre total de prestations > 10,
le nombre de clients (CTA) ne peut être
supérieur à ce total de prestations X 1,5
. Le nombre moyen de prestations par client
(CTA) ne peut dépasser le seuil mensuel fixé
à 130 actes
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Page 2.1
SNIR CLIENTELE
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
MANUEL DE REFERENCE
2.LES RELEVES D'ACTIVITE
DETAILLES
SOMMAIRE
21 PRESENTATION FONCTIONNELLE
22 PRESENTATION TECHNIQUE
22.1 Descriptif général
22.2 Détail des postes par organisme de liquidation
22.3 Récapitulatifs
2.2
2.2
2.2
2.2
2.4
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.2
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Ces relevés, établis trimestriellement, reprennent l’ensemble de l’activité, des prescriptions
et des clients enregistrés pour un professionnel de santé depuis le début de l’exercice. Ils
sont détaillés suivant les organismes ayant eu à rembourser ces prestations.
Ils sont élaborés par caisse primaire ou caisse générale, pour tous les professionnels qui
leur sont rattachés : praticiens actifs ou en cessation d’activité, conventionnés ou non, ou
bien numéros professionnels fictifs.
Ils permettent, en cas d’anomalie détectée dans les produits statistiques Clientèle, d’en
retrouver l’origine pour que soient apportées les corrections nécessaires.
22.1 Descriptif général
Ces relevés sont fournis sur cédérom.
Pour chaque professionnel est donné, au niveau le plus fin, le détail de toutes les
prestations et des clients enregistrés pour chaque organisme, ainsi que la globalisation de
ces mêmes prestations et clients, tous organismes confondus, ou bien suivant des critères
de sélection demandés par l’utilisateur, lesquels peuvent être combinés :
. période recherchée
. organisme de liquidation (ou grand régime)
. risque
. nature de prestation
. code affinement (prestation de base, majoration ou dépassement par type)
. qualificatif (nombre, coefficients, base de remboursement, montant remboursé,
honoraires perçus ou montant des dépassements suivant le code affinement
sélectionné)
. code exercice (prestations avec clients associés, prestations sans clients associés
suite à des régularisations ou aux contrôles inter régimes, ancien SNIR)
22.2 Détail des postes par organisme de liquidation
Le professionnel de santé apparaît en majeur sous le numéro professionnel retenu comme
lien de chaînage entre ses différents numéros d’exercice (cabinets secondaires, changement
de département, numéros provisoires). Ces numéros, utilisés en liquidation, sont indiqués
pour chaque organisme déclarant. Par défaut, il s’agit du numéro de l’en-tête.
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.3
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
A ce numéro professionnel, peut être associé un code Activité précisant, pour les
entreprises de transport, le type de transports réalisés (90 = ambulance, 91 = V.S.L., 92 =
taxi), et pour les médecins, l’activité effectuée en tant que médecin référent
(22 = prestations et clients dans le cadre des contrats).
Chaque nature de poste Clientèle est précisée par :
. le risque
. la date d’enregistrement lorsque celle-ci est différente de la période traitée
. le top origine de la norme précisant s’il s’agit d’informations présentées suivant les
caractéristiques de l’ancien SNIR (code 1) ou en SNIR Clientèle (code 0)
. le code Exercice, éventuellement modifié après contrôle (voir Glossaire en annexe
1).
22.21 Activité et clientèle
Chaque poste Activité est détaillé en prestation de base, en majorations suivant leur nature
et en dépassements de tarif suivant le motif.
Lorsque la prestation sélectionnée est de code exercice 0, la clientèle affichée correspond
au risque de cette prestation avec, en parallèle, la clientèle tous risques confondus. Seules
sont indiquées les typologies de clientèle correspondant aux actes, ainsi que les typologies
générales (exonérés, hospitalisés, par tranche d’âge).
22.22 Prescriptions et clientèle
Le listage peut être demandé sur tous les types de prescriptions, ou bien par genre :
biologie, pharmacie, actes d’auxiliaires, fournitures, IJ, autres.
Pour les prescriptions d’actes réalisés par des auxiliaires médeicaux et pour les actes de
biologie, en plus des prestations de base sont indiquées les majorations, par type.
Les typologies de clientèle sont celles correspondant aux prescriptions, ainsi que les
typologies générales (exonérés, hospitalisés, par tranche d’âge).
Remarques :
. Pour la pharmacie et la biologie, le dénombrement correspond au nombre d'ordonnances.
. Le montant de la pharmacie non remboursable figure dans la rubrique HONORAIRES.
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.4
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
22.3 Récapitulatifs
Pour l’activité et pour les prescriptions, des globalisations sont opérées tous risques et
tous organismes de liquidation confondus, ou bien selon les critères de sélection
demandés, suivant des compteurs élaborés pour les différents tableaux statistiques.
Les prestations avec clients associés (prestations de code exercice 0) sont distinguées. A
l’édition, elles apparaissent en première ligne, la deuxième correspondant au total de
chaque prestation, avec ou sans clients associés. Seules les informations de la première
ligne sont retenues pour le calcul des ratios par client dans tous les produits statistiques.
La clientèle affichée est la clientèle totale du professionnel de santé ou celle correspondant
aux critères de sélection demandés : risque, organisme, ....
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Médecins
Contenu des rubriques
Page 2.5
CREATION
04/04/94
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Activité
TOT ACT
. Pour l'orthopédie dento-faciale, le nombre d'actes = coefficients ODF divisés
par 65
. y compris actes non remboursables ANR et gratuits ACG, forfaits MRD, MRI,
MRF, actes par auxiliaires salariés
. hors KFA, KFB, PRA et actes non relevés dans l’ancien SNIR.
NB, CO C
Nombre et coefficients consultations C (y compris CS ou CNP en ancien SNIR).
N., C.CS/NP
Nombre et coefficients consultations CC, CNP, CS.
NB, CO V VU
Nombre et coefficients visites V (y compris VS et VNP en ancien SNIR), visites
NB VA
d’urgence VU.
N., C.VS/NP
Nombre visites d’astreinte VA.
K KE KA, C
Nombre et coefficients visites VS ou VNP.
NB, CO KTH
Nombre et coefficients d’actes de spécialité K, d’astreinte KA, d’échographie KE.
NB, CO KC
Nombre et coefficients pratiques complémentaires de cure KTH.
NB, CO Z ZN
Nombre et coefficients KC et KCC.
N., C.SPM/P
Nombre et coefficients actes de radiologie Z et radiumthérapie ZN.
NB, CO SCM
Nb et coeff.SPM pour les stomatologues ou actes en P pour les anatomoNB, CO PRO
cytopathologistes.
CO ORT
Nombre et coefficients de soins conservateurs SC ou SCM.
NB A/FC
Nombre et coefficients prothèses dentaires PRO.
NB FRG
Coefficients traitement orthodontique ODF.
NB STH
Nombre accouchements A et forfaits césarienne FC.
NB IVG
Nombre frorfaits régulation téléphonique (médecine d’urgence) FRG.
NB IRMN
Nombre forfaits surveillance cure thermale STH.
NB SCAN
Nombre forfaits XGA, XGI, XMC, XME.
NB EXS
Nombre examens IRMN (en ancien SNIR, dans Cou CS).
N.AUTRE
Nombre examens scanographie SCAN (en ancien SNIR dans Z).
ACT SAL
Nombre protocoles EXS.
Nombre CCM, ENQ, EXP, EXPM, HCM, SES (absent en ancien SNIR).
CO SAL
Nombre actes par salariés AIS, AMC, AMI, AMK, AMM, AMO, AMP, AMY, SF,
NB GRAT
SFI (absent en ancien SNIR).
NB ANR
Coefficients d’actes par salariés, y compris ancien SNIR.
NB MAJO
Nombre actes gratuits.
N.KFA/B
Nombre actes non remboursables ANR.
MT HONO
Nombre majorations nuit et dimanche ou férié (non relevées en ancien SNIR).
Nombre forfaits KFA et KFB.
. Tous honoraires perçus pour actes, incluant les dépassements de tarif et les
MT ANR
majorations, les honoraires globalisés HON de l’ancien SNIR, les honoraires
MT FRA
ANR, KFA, KFB, PRA
. hors HTP.
RBS ACT
Montant perçu pour actes non remboursables ANR.
RBS FRA
Montants perçus pour frais de déplacement DCM, DEL, ID, IF, IK, ISD, ITD,
RB.AMIS
FNR, incluant les dépassements de tarif, les frais globalisés FRA de l’ancien
RB FRAI
SNIR.
MT FNR
Tous remboursements pour actes, y compris les majorations (absents en ancien
NB MAJU
NB DE, ED, SNIR).
Tous remboursements pour frais de déplacement (absents en ancien SNIR).
AUT DEP
MT DE, ED, Remboursements pour soins infirmiers AMI et AIS (absents en ancien SNIR
pour les médecins)
AUTR
Remboursements pour frais de déplacement liés à des AMI ou AIS (absents en
ancien SNIR).
Montant perçus pour frais de déplacement non remboursables.
Nombre de majorations d’urgence (= nombre de VU).
Nombre de dépassements pour exigence du malade, entente directe ou autre
motif sur actes professionnels hors KFA, KFB, PRA.
Montant des dépassements pour exigence du malade, entente directe ou autre
motif sur actes (y compris KFA, KFB, PRA) et frais de déplacement.
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Médecins (suite)
Page 2.6
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
N.DEPAC
M.DEPAC
M.DEPFR
NB MRD
NB MRF
NB MRI
Prescriptions
ORD BIO
ORD PHI
BRT AMI
BRT AIS
BRT AMK
BRT AMC
BT.A.AM
BRT PHI
BRT BIO
B.TRANS
B.FOURN
MT PHN
BRT PRE
RBS PRE
NB IJ
MT IJ
B.DEPLA
B.THERM
B. PHIG
B. PHIL
BRT MXV
BRT HUM
B.PRLVT
Clientèle
CL.ACT
C.TPRE
PR.HIJ
CL.PIJ
CL.AIJ
CL.KD
CL.SCM
CL.PRO
CL.ORT
CL.EXO
CL.HOS
<16 ans
16-59
60-69
70+
AG.INC
Nombre total dépassements sur actes professionnels, hors dépassements sur
KFA, KFB, PRA.
Montant total des dépassements sur actes professionnels, y compris sur KFA,
KFB, PRA.
Montant total des dépassements sur frais de déplacement.
Nombre forfaits début de contrat (médecin référent) MRD.
Nombre forfaits fin de contrat (médecin référent) MRF.
Nombre forfaits pour utilisation systèmes d’information (médecin référent) MRI.
Nombre ordonnancess biologie B, BP, BR.
Nombre ordonnances pharmacie MX, MXH, MXV, PHI, PHIG, PHIL, PMR.
Montant remboursable AMI, SFI, y compris majorations (absent en ancien
SNIR).
Montant remboursable AIS, y compris majorations (absent en ancien SNIR).
Montant remboursable AMK, AMM, y compris majorations (coeff.x tarif en
ancien SNIR).
Montant remboursable AMC, y compris majorations (dans AMK en ancien
SNIR, coeff.x tarif).
Montant remboursable AMP, AMO, AMY, y compris majorations (absent en
ancien SNIR)
Montant remboursable pharmacie MPI, MX, MXH, MXV, PHI, PHIG, PHIL, PMR.
Montant remboursable biologie B, BP, BR, y compris majorations (coeff.x tarif
en ancien SNIR)
Montant remboursable transports ABA, ATP, SMU, TXI, VSL (absent en ancien
SNIR).
MT remboursable fournitures AAC,AAD,AAR,AFN,COR,GA,MAC,MAD,OPT,OR1
à 4, ORC,ORP,ORT,PAN,PAU,PEX,POC (absent en ancien SNIR).
Mt facturé pharmacie non remboursable.
Montant remboursable tous types de prescriptions (hors PHN).
Montant remboursé tous types de prescriptions.
Nombre IJ, IJC.
Montant IJ, IJC (absent en ancien SNIR), (partiel en 98).
Mt remboursable frais de déplacement DPLA (absent en ancien SNIR), (partiel
en 98).
Montant remboursable cures thermales THER (absent en ancien SNIR), (partiel
en 98).
Montant remboursable pharmacie générique PHIG (dans PHI en ancien SNIR),
(partiel en 98).
Montant remboursable pharmacie sur liste PHIL (dans PHI en ancien SNIR),
(partiel en 98).
Mt remboursable antirétroviraux MXV (partiel en 98, dans MX avant,dans PHI
ancien SNIR).
Montant remboursable produits origine humaine HUM (absent en ancien
SNIR), (partiel en 98).
Mt remboursable prélèvements PRLV, dont majorat. (absent en ancien SNIR),
(partiel en 98).
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
actes CTA.
tous types de prescriptions CPT.
toutes prescriptions hors indemnités journalières CPP.
actifs pouvant avoir des indemnités journalières CPI.
ayant eu des indemnités journalières CIJ.
ayant eu des actes de chirurgie dentaire CKD.
ayant eu des soins conservateurs CSC.
ayant eu des prothèses dentaires CPRO.
ayant eu un traitement orthodontique CODF.
exonérés CTE.
ayant eu une hospitalisation CTH.
CT1.
CT2.
CT3.
CT4.
âge non précisé CTN.
Récapitulatif Médecin
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Période : janvier à juin 1998
Récap. Médecin Activité :
TOT ACT
NB C
CO C
N.CS/NP
C.CS/NP
NB V VU
CO V VU
NB VA
N.VS/NP
C.VS/NP
K KE KA
CK KE/A
NB KTH
CO KTH
NB KC
CO KC
NB Z ZN
CO Z ZN
N.SPM/P
C.SPM/P
NB SCM
CO SCM
NB PRO
CO PRO
CO ORT
NB A/FC
NB FRG
NB STH
NB IVG
NB IRMN
NB SCAN
NB EXS
N.AUTRE
ACT SAL
CO SAL
NB GRAT
NB ANR
NB MAJO
N.KFA/B
MT HONO
MT ANR
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
RB.AMIS
RB FRAI
MT FNR
NB MAJU
NB DE
MT DE
NB ED
MT ED
AUT DEP
MT AUTR
N.DEPAC
M.DEPAC
M.DEPFR
NB MRD
NB MRF
NB MRI
Récap. Médecin Clientèle :
CL.ACT
C.TPRE
PR.HIJ
CL.PIJ
CL.AIJ
CL.KD
CL.SCM
CL.PRO
CL.ORT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
Récap. Médecin Prescriptions :
ORD BIO
ORD PHI
BRT AMI
BRT AIS
BRT AMK
BRT AMC
BT.A.AM
BRT PHI
BRT BIO
B.TRANS
RBS PRE
NB IJ
MT IJ
B.DEPLA
B.THERM
B. PHIG
B. PHIL
BRT MXV
BRT HUM
B.PRLVT
B.FOURN
MT PHN
BRT PRE
Récap. Médecin Clientèle :
CL.ACT
C.TPRE
PR.HIJ
CL.PIJ
CL.AIJ
CL.KD
CL.SCM
CL.PRO
CL.ORT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.7
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Transporteurs
. Ces informations ne sont pas fournies en ancien SNIR.
. Il existe un récapitulatif différent par type d’activité du transporteur : ambulancier
(type d’activité 90), transporteur VSL (type d’activité 91), taxi (type d’activité 92).
Activité
LIBL NB
LIB RSE
LIB RTP
LIB FAC
ETAB NB
ETA RSE
ETA RTP
ETA FAC
AUTR.NB
AUT RSE
AUT RTP
AUT FAC
N.TRANS
TR<6KM
6 - 25KM
26-50KM
51 - 150
>150KM
N.SERI
N.HOSP
NPREMAT
N.URGEN
N.AEROP
AUT SPL
NB MAJO
TSIMUL
N.TR.TP
NB FD
NB FRP
NB FV
KM NORM
KM MINO
N.SPL.R
NB PEAG
SPL NR
TOT KM
Nombre de transports prescrits par des praticiens libéraux PT1.
Montant remboursé pour des transports prescrits par des praticiens libéraux
PT1.
Montant remboursé en tiers payant pour des transports prescrits par des
libéraux PT1.
Montant facturé pour des transports prescrits par des praticiens libéraux PT1.
Nombre de transports prescrits par des établissements PT2.
Montant remboursé pour des transports prescrits par des établissements PT2.
Montant remboursé en tiers payant pour des transports prescrits par des
établissements PT2.
Montant facturé pour des transports prescrits par des établissements PT2.
Nombre de transports dont le prescripteur n’est pas précisé PT3.
Montant remboursé pour des transports dont le prescripteur n’est pas précisé
PT3
Mt remboursé en tiers payant pour des transports dont le prescripteur n’est
pas précisé PT3
Montant facturé pour des transports dont le prescripteur n’est pas précisé PT3.
Nombre total de transports PT1, PT2, PT3.
Nombre de transports KM1.
Nombre de transports TLD.
Nombre de transports en série TSR.
Nombre de transports pour hospitalisation THO.
Nombre suppléments pour transport de prématurés TSE.
Nombre suppléments pour urgence TSU.
Nombre suppléments aéroport TSA.
Autres suppléments remboursables SPL.
Nombre de majorations sur forfaits (FRP, FD, FV).
Nombre de transports simultanés SIM.
Nombre transports réglés en tiers payant RTP.
Nombre forfaits départementaux ou minimum de perception FD.
Nombre forfaits région parisienne FRP.
Nombre forfaits ville ou agglomération FV.
Nombre kilomètres à tarif normal KMN, y compris majorés nuit ou
dimanche/férié.
Nombre kilomètres à tarif minoré KMM, y compris majorés nuit ou
dimanche/férié.
Nombre total des suppléments remboursables SPL, TSA, TSE, TSU, TTG.
Nombre péages TSP.
Nombre suppléments non remboursables TSN.
Total kilomètres TKM.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.8
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Transporteurs (suite)
T.FACT
B.RBST
T.RBSE
RBSE TP
RBSE FD
RBS FRP
RBSE FV
RBS NOR
RBS MIN
RBS SPL
RBS PEA
MT S.NR
NB AMB
NB VSL
NB TAXI
TARIF A
TARIF B
TARIF C
TARIF D
RBSE A
RBSE B
RBSE C
RBSE D
Clientèle
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
Montant total facturé (PT1, PT2, PT3).
Montant total remboursable (PT1, PT2, PT3).
Montant total remboursé (PT1, PT2, PT3).
Montant total remboursé en tiers payant (PT1, PT2, PT3).
Montant remboursé pour des forfaits FD, y compris majorations nuit ou
dimanche/férié.
Montant remboursé pour des forfaits FRP, y compris majorations nuit ou
dimanche/férié.
Montant remboursé pour des forfaits FV, y compris majorations nuit ou
dimanche/férié.
Montant remboursé pour des kilomètres normaux KMN, y compris majorés nuit
ou férié.
Montant remboursé pour des kilomètres minorés KMN, y compris majorés nuit
ou férié.
Montant remboursé pour des suppléments SPL, TSA, TSE, TSU, TTG.
Montant remboursé pour des péages TSP.
Montant facturé pour des suppléments non remboursables TSN.
Nombre d’ambulances (fichier Praticiens).
Nombre de VSL (fichier Praticiens).
Nombre de taxis (fichier Praticiens).
Nombre de courses TXA.
Nombre de courses TXB.
Nombre de courses TXC.
Nombre de courses TXD.
Montant remboursé pour des courses TXA.
Montant remboursé pour des courses TXB.
Montant remboursé pour des courses TXC.
Montant remboursé pour des courses TXD.
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
actes CTA.
exonérés CTE.
CT1.
CT2.
CT3.
CT4.
Récapitulatif Ambulancier
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Ambulancier Activité :
LIBL NB
LIB RSE
LIB RTP
LIB FAC
ETAB NB
ETA RSE
ETA RTP
ETA FAC
AUTR.NB
AUT RSE
AUT RTP
AUT FAC
TR<6KM
6-25KM
26-50K
51-150
>150KM
N.SERI
N.HOSP
NPREMAT
N.URGEN
N.AEROP
AUT SPL
NB MAJO
N.TR.TP
NB FD
NB FRP
NB FV
KM NORM
KM MINO
N.SPL.R
NB PEAG
SPL NR
TOT KM
RBSE TP
RBSE FD
RBS FRP
RBSE FV
RBS NOR
RBS MIN
RBS SPL
RBS PEA
MT S.NR
NB AMB
T.FACT
B.RBST
T.RBSE
Récap. Ambulancier Clientèle :
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
N.TRANS
Récapitulatif Transporteur VSL
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Transporteur VSL Activité :
LIBL NB
LIB RSE
LIB RTP
LIB FAC
ETAB NB
ETA RSE
ETA RTP
TR<6KM
6-25KM
26-50K
51-150
>150KM
N.SERI
N.HOSP
N.TR.TP
NB FD
NB FRP
KM NORM
RBSE TP
RBSE FD
RBS FRP
RBS NOR
T.FACT
B.RBST
T.RBSE
ETA FAC
AUTR.NB
AUT RSE
AUT RTP
AUT FAC
N.TRANS
N.AEROP
AUT SPL
NB MAJO
TSIMUL
KM MINO
N.SPL.R
NB PEAG
SPL NR
TOT KM
RBS MIN
RBS SPL
RBS PEA
MT S.NR
NB VSL
Récap. Transporteur VSL Clientèle :
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
Récapitulatif Taxi
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Taxi Activité :
LIBL NB
LIB RSE
LIB RTP
LIB FAC
ETAB NB
ETA RSE
ETA RTP
N.SERI
N.HOSP
>150KM
N.TR.TP
N.SPL.R
NB PEAG
T.FACT
B.RBST
T.RBSE
RBSE TP
RBS SPL
RBS PEA
ETA FAC
AUTR.NB
AUT RSE
AUT RTP
AUT FAC
N.TRANS
SPL NR
TARIF A
TARIF B
TARIF C
TARIF D
TSIMUL
MT S.NR
RBSE A
RBSE B
RBSE C
RBSE D
NB TAXI
Récap. Taxi Clientèle :
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Laboratoires
Page 2.9
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Activité
TOT ACT
NB,CO B
NB, CO BR
NB, CO BP
N., C.PRLVT
NB, CO K
NB AMI
CO AMI
NB IVGB
N.AUTRE
NB ANR
NB GRAT
NB MAJO
MT HTP
RBS B
RS B TP
RBS AMI
RB FRAI
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB, MT DE
NB, MT DD
AUT DEP, MT
N.DEPAC, M.
M.DEPFR
Clientèle
CL.ACT
CL.B
CL.PR
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
Nombre total actes professionnels, y compris ACG, ANR.
Nombre et coefficients actes B.
Nombre et coefficients BR.
Nombre et coefficients BP.
Nombre prélèvements KB, PB, TB.
Nombre et coefficients prélèvements K.
Nombre prélèvements AMI et SFI (absents en ancien SNIR).
Coefficients prélèvement AMI, SAL, SFI.
Nombre forfaits XGB, XMB, XMV.
Nombre EXPM.
Nombre actes non remboursables ANR.
Nombre actes gratuits ACG.
Nombre de majorations.
Montant honoraires HTP pour les biologistes temps plein hospitaliers (déjà
inclus dans les honoraires de chaque prestation).
Montant remboursé B, BP, BR, y compris les majorations.
Montant remboursé en tiers payant pour B, BP, BR, y compris les majorations.
Montant remboursé pour des prélèvements AMI, y compris les majorations.
Montant remboursé pour des frais de déplacement liés à des AMI : FRAI.
. Tous honoraires perçus pour des actes professionnels, incluant les
dépassements de tarif et les majorations, les honoraires globalisés HON en
ancien SNIR, les actes non remboursables ANR
. hors HTP.
Montants perçus pour frais de déplacement ID, IF, IK, ISD, ITD, FNR, incluant
les dépassements de tarif, les frais globalisés FRA de l’ancien SNIR.
Tous remboursements pour actes (en ancien SNIR, uniquement pour la biologie
et les AMI), y compris majorations.
Tous remboursements pour frais de déplacement (pour l’ancien SNIR,
uniquement FRAI), ID, IF, IK, ISD, ITD, FRAI en ancien SNIR uniquement : en
SNIR Clientèle, les remboursements FRAI sont déjà inclus dans les frais
détaillés par prestation.
Nb et montant dépassements pour exigence du malade, sur actes (nb et mt DE)
et frais (mt).
Nombre et montant dépassements pour déplacement non prescrit.
Nb et montant dépassements sans motif indiqué, sur actes (nb et mt) et frais
(mt).
Nombre et montant des dépassemnts sur actes professionnels.
Montant des dépassements sur frais de déplacement.
Nombre
Nombre
CB.
Nombre
CPR.
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients actes CTA.
patients ayant eu des analyses avec prélèvement réalisé à l’extérieur
patients ayant eu un prélèvement, avec analyses réalisées à l’extérieur
de clients exonérés CTE.
patients ayant eu une hospitalisation CTH.
patients CT1.
patients CT2.
patients CT3.
patients CT4.
patients âge non précisé CTN.
Récapitulatif Laboratoire
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Laboratoire Activité :
TOT ACT
NB B
CO B
NB BR
CO BR
NB BP
NB IVGB
N.AUTRE
NB ANR
NB GRAT
NB MAJO
MT HTP
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB DE
MT DE
CO BP
NB DD
N.PRLVT
MT DD
C.PRLVT
AUT DEP
NB K
CO K
NB AMI
CO AMI
RBS B
RS B TP
RBS AMI
RB FRAI
MT AUTR
N.DEPAC
M.DEPAC
M.DEPFR
Récap. Laboratoire Clientèle :
CL.ACT
CL.B
CL.PR
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.10
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Chirurgiens - dentistes
Activité
TOT ACT
NB, CO C+V
N.,C.CS+VS
NB, CO D
NB, CO DC
NB, CO SC
NB, CO SPR
CO TO
NB, CO SCP
NB, CO Z
N.AUTRE
NB GRAT
NB ANR
NB MAJO
MT FNR
NPREVEN
MT HTP
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB, MT DE
NB, MT ED
AUT DEP, MT
N., M.DEPAC
M.DEPFR
. Pour l’orthopédie dento-faciale, le nombre d’actes = coefficients TO, ODF
divisés par 65
. y compris actes non remboursables ANR et gratuits ACG.
Nombre et coefficients consultations C et visites V.
Nombre et coefficients CS et VS.
Nombre et coefficients actes D.
Nombre et coefficients actes de chirurgie DC.
Nombre et coefficients soins conservateurs SC.
Nombre et coefficients prothèses dentaires, PRO, SPR.
Coefficients orthodontie ODF,TO.
Nombre et coefficients actes dentaires non distingués SCP.
Nombre et coefficients radiologie Z.
Nombre actes EXP, EXPM.
Nombre actes gratuits ACG.
Nombre actes non remboursables ANR (absent en ancien SNIR).
Nombre majorations (absent en ancien SNIR).
Montant frais de déplacement non remboursables FNR (absent en ancien
SNIR).
Nombre actes de prévention BDC, BR2, BR4, RIN.
Montant honoraires pour dentistes temps plein hospitaliers HTP (déjà inclus
dans les honoraires de chaque prestation).
. Tous honoraires perçus pour actes, incluant les dépassements de tarif et les
majorations, les honoraires globalisés HON de l’ancien SNIR, les honoraires
ANR
. hors HTP.
Montants perçus pour frais de déplacement IF, IK, FNR, incluant les
dépassements de tarif, les frais globalisés FRA de l’ancien SNIR.
SNIR).
et frais (mt).
Nombre et montant dépassements par entente directe avec le patient.
Nb et montant dépassements autres que DE ou ED sur actes (nb et mt) et frais
(mt).
Nombre et montant total des dépassements sur actes professionnels.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.11
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Chirurgiens - dentistes (suite)
Prescriptions
BRT AMO
BRT AMI
BRT AMK
BRT AMC
BRT PHI
BRT BIO
B.TRANS
B.FOURN
MT PHN
BRT PRE
RBS PRE
NB IJ
MT IJ
B.PRLVT
B.DEPLA
B.THERM
BRT HUM
Clientèle
CL.ACT
C.TPRE
PR.HIJ
CL.PIJ
CL.AIJ
CL.DC
CL.SC
CL.SPR
CL.TO
CL.EXO
CL.HOS
<16 ans
16-59
60-69
70+
AG.INC
Montant remboursable AMO, y compris majorations (coeff. x tarif en ancien
SNIR)
Montant remboursable soins infirmiers AMI, SFI, y compris major. (absent en
ancien SNIR).
Montant remboursable AMK, AMM, y compris majorations (absent en ancien
SNIR).
Montant remboursable AMC, y compris majorations (absent en ancien SNIR).
Montant remboursable pharmacie MPI, PHI, PHIG, PHIL, PMR.
Montant remboursable biologie B, BP, BR (coeff. x tarif en ancien SNIR).
Montant remboursable transports ABA, ATP, SMU, TXI, VSL (absent en ancien
SNIR).
Montant remboursable fournitures PAN (absent en ancien SNIR).
Montant facturé pharmacie non remboursable PHN.
Montant remboursable tous types de prescriptions (hors PHN).
Montant remboursé tous types de prescriptions.
Nombre IJ, IJC.
Montant IJ, IJC (absent en ancien SNIR), (partiel en 98).
Montant remboursable prélèvements PRLV, y compris majorations (absent en
ancien SNIR), (partiel en 98).
Montant remboursable frais de déplacement DPLA (absent en ancien SNIR),
(partiel en 98).
Montant remboursable cures thermales THER (absent en ancien SNIR), (partiel
en 98).
Montant remboursable produits origine humaine HUM (absent en ancien
SNIR), (partiel en 98).
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
actes CTA.
toutes prescriptions hors indemnités journalières CPP.
actifs pouvant avoir des indemnités journalières CPI.
ayant eu des indemnités journalières CIJ.
ayant eu des actes de chirurgie dentaire CKD.
ayant eu des soins conservateurs CSC.
ayant eu des prothèses dentaires CPRO.
ayant eu un traitement orthodontique CODF.
exonérés CTE.
CT1.
CT2.
CT3.
CT4.
Récapitulatif Dentiste
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Dentiste Activité :
TOT ACT
NB C+V
CO C+V
N.CS+VS
C.CS+VS
NB D
CO D
NB DC
CO DC
NB SC
CO SC
NB SPR
CO TO
NB SCP
CO SCP
NB Z
CO Z
N.AUTRE
NB GRAT
NB ANR
NB MAJO
MT FNR
NPREVEN
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB DE
MT DE
NB ED
MT ED
AUT DEP
MT AUTR
N.DEPAC
CO SPR
MT HTP
M.DEPAC
M.DEPFR
Récap. Dentiste Clientèle :
CL.ACT
C.TPRE
PR.HIJ
CL.PIJ
CL.AIJ
CL.DC
CL.SC
CL.SPR
CL.TO
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
Récap. Dentiste Prescriptions :
BRT AMO
BRT AMI
BRT AMK
BRT AMC
BRT PHI
MT IJ
B.PRLVT
B.DEPLA
B.THERM
BRT HUM
BRT BIO
B.TRANS
B.FOURN
MT PHN
BRT PRE
RBS PRE
NB IJ
Récap. Dentiste Clientèle :
CL.ACT
C.TPRE
PR.HIJ
CL.PIJ
CL.AIJ
CL.DC
CL.SC
CL.SPR
CL.TO
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Sages - femmes
Page 2.12
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Activité
TOT ACT
NB, CO C
NB, CO V
NB A/FC
NB, CO SF
NB, CO SFI
NB, CO AMIS
CO SAL
NB, CO A.AM
NB EXPM
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB, MT DE
NB, MT DD
AUT DEP, MT
N.,M.DEPAC
M.DEPFR
Prescriptions
BRT BIO
BRT AMI
BRT PHI
B.FOURN
MT PHN
BRT PRE
RBS PRE
NB IJ
MT IJ
B.PRLVT
B.DEPLA
BRT HUM
Nombre total actes professionnels, y compris par salariés, ANR, ACG.
Nombre et coefficients consultations C.
Nombre et coefficients visites V.
Nombre forfaits accouchement A ou césarienne FC.
Nombre et coefficients SF.
Nombre et coefficients SFI.
Nb et coefficients par salariés AMI, AIS (hors ancien SNIR).
Coefficients par salariés, tous types d’actes confondus, en ancien SNIR.
Nombre et coeff. par salariés AMC, AMK, AMM, AMO, AMP, AMY(absents en
ancien SNIR)
Nombre EXPM.
Nombre actes gratuits ACG (absent en ancien SNIR).
Nombre majorations férié ou dimanche (absent en ancien SNIR).
Nombre majorations nuit (absent en ancien SNIR).
Montant frais de déplacement non remboursablesFNR (absent en ancien SNIR).
Montant remboursé pour AMI et AIS (absent en ancien SNIR).
Montant remboursé FRAI pour des frais de déplacement liés à des AMI ou AIS
(hors ancien SNIR).
Tous honoraires perçus pour des actes professionnels, incluant les
ancien SNIR, les actes non remboursables ANR
SNIR).
et frais (mt).
Nb et montant dépassements autres que DE ou DD sur actes (nb et mt) et frais
(mt).
Montant remboursable biologie B (absent en ancien SNIR).
Montant remboursable soins infirmiers AMI, y compris majorations (absent en
ancien SNIR).
Montant remboursable pharmacie MPI, PHI, PHIG, PHIL, PMR (absent en
ancien SNIR).
Montant remboursable fournitures ORT, PAN (absent en ancien SNIR).
Montant facturé pharmacie non remboursable PHN (absent en ancien SNIR).
Montant remboursable tous types de prescriptions (absent en ancien SNIR).
Montant remboursé tous types de prescriptions (absent en ancien SNIR).
Nombre IJ (absent en ancien SNIR).
Montant IJ (absent en ancien SNIR), (partiel en 98).
Mt remboursable prélèvements PRLV, y compris major. (absent en ancien SNIR)
(partiel en 98)
Montant remboursable frais de déplacement (absent en ancien SNIR) (partiel
en 98).
Mt remboursable produits d’origine humaine HUM (absent en ancien SNIR)
(partiel en 98).
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Sages - femmes (suite)
Clientèle
CL.ACT
C.TPRE
CL.EXO
CL.HOS
<16 ans
16-59
60-69
70+
AG.INC
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
actes CTA.
exonérés CTE.
CT1.
CT2.
CT3.
CT4.
Page 2.13
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Récapitulatif Sage-femme
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Sage-femme Activité :
TOT ACT
NB C
CO C
NB A.AM
CO A.AM
NB EXPM
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
NB V
RBS FRA
CO V
NB A/FC
NB SF
CO SF
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
NB DE
MT DE
NB DD
MT DD
NB SFI
AUT DEP
CO SFI
MT AUTR
NB AMIS
CO AMIS
CO SAL
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
N.DEPAC
M.DEPAC
M.DEPFR
B.DEPLA
BRT HUM
Récap. Sage-femme Clientèle :
CL.ACT
C.TPRE
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
Récap. Sage-femme Prescriptions :
BRT BIO
BRT AMI
BRT PHI
B.FOURN
MT PHN
BRT PRE
RBS PRE
NB IJ
MT IJ
B.PRLVT
Récap. Sage-femme Clientèle :
CL.ACT
C.TPRE
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.14
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Infirmiers
Activité
TOT ACT
NB, CO AMI
NB, CO AIS
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
RB.AMIS
RB FRAI
NB, CO SFI
NB, CO AMC
NB, CO AMK
NB, CO AMP
NB, CO A.AM
CO SAL
NB EXPM
MT FNR
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB, MT DE
NB, MT DD
AUT DEP, MT
N.DEPAC, MT
M.DEPFR
Clientèle
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16 ans
16-59
60-69
70+
AG.INC
Nombre total actes professionnels, y compris par salariés, ACG, ANR.
Nombre et coefficients AMI.
Nombre et coefficients AIS.
Montant remboursé pour AMI, AIS.
Montant remboursé pour frais de déplacement liés à des AMI, AIS : FRAI.
Nombre et coefficients par sage-femme salariée SFI (coefficients dans SAL en
ancien SNIR).
Nombre et coefficients AMC .
Nombre et coefficients AMK, AMM.
Nombre et coefficients AMP.
Nombre et coefficients AMO, AMY (coefficients dans SAL en ancien SNIR).
Coefficients par salariés, tous types confondus SAL (ancien SNIR).
Nombre EXPM.
SNIR).
ancien SNIR, les actes non remboursables ANR.
dépassements de tarif, les frais globalisés FRA de l’ancien SNIR
SNIR sauf pour AMI/AIS sous AMI et AMC/AMK sous AMM).
. Tous remboursements pour frais de déplacement (en ancien SNIR, FRAI,
FRAK seulement)
. hors FRAI, FRAK en SNIR Clientèle : remboursements déjà inclus par type de
frais.
et frais (mt).
(mt).
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
actes CTA.
exonérés CTE.
CT1.
CT2.
CT3.
CT4.
Récapitulatif Infirmier
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Infirmier Activité :
TOT ACT
NB AMI
CO AMI
NB AIS
CO AIS
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
NB SFI
CO SFI
NB AMC
CO AMC
NB AMK
CO AMK
NB AMP
CO AMP
NB A.AM
CO A.AM
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB DE
MT DE
NB DD
MT DD
AUT DEP
MT AUTR
Récap. Infirmier Clientèle :
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
RB.AMIS
RB FRAI
CO SAL
NB EXPM
MT FNR
N.DEPAC
M.DEPAC
M.DEPFR
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.15
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Masseurs
Activité
TOT ACT
NB, CO AMC
NB, CO AMK
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
RB.AMCK
RB FRAK
NB, CO AIS
NB, CO AMI
NB, CO AMP
NB, CO A.AM
CO SAL
NB EXPM
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB, MT DE
NB, MT DD
AUT DEP, MT
N.DEPAC, MT
M.DEPFR
Clientèle
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16 ans
16-59
60-69
70+
AG.INC
Montant remboursé pour AMC, AMK, AMM.
Montant remboursé pour frais de déplacement liés à des AMC, AMK, AMM.
Nombre et coefficients AMO, AMY, SFI (coefficients dans SAL en ancien SNIR).
Nombre EXPM.
SNIR).
Montant remboursé pour frais de déplacement liés à des AMI, AIS.
Tous remboursements pour actes, y compris les majorations (en ancien SNIR
uniquement pour AMI et AIS sous AMI et pour AMC et AMK sous AMM).
. Tous remboursements pour frais de déplacement (absents en ancien SNIR
sauf FRAI, FRAK)
frais.
et frais (mt).
(mt).
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
actes CTA.
exonérés CTE.
CT1.
CT2.
CT3.
CT4.
Récapitulatif Masseur
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Masseur Activité :
TOT ACT
NB AMC
CO AMC
NB AMK
CO AMK
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
NB AIS
CO AIS
NB AMI
CO AMI
NB AMP
CO AMP
NB A.AM
CO A.AM
CO SAL
NB EXPM
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB DE
MT DE
NB DD
MT DD
AUT DEP
MT AUTR
Récap. Masseur Clientèle :
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
RB.AMCK
RB FRAK
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
N.DEPAC
M.DEPAC
M.DEPFR
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.16
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Pédicures
Activité
TOT ACT
NB, CO AMP
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
NB, CO AMI
NB, CO AIS
NB, CO AMC
NB, CO AMK
NB, CO A.AM
CO SAL
NB EXPM
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB, MT DE
NB, MT DD
AUT DEP, MT
N.DEPAC, MT
M.DEPFR
Clientèle
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16 ans
16-59
60-69
70+
AG.INC
Nombre et coefficients AMO, AMY, SFI (coefficients dans SAL en ancien SNIR).
Nombre EXPM.
SNIR).
Tous remboursements pour actes, y compris les (en ancien SNIR uniquement
pour AMI et AIS sous AMI et pour AMC et AMK sous AMM).
Tous remboursements pour frais de déplacement (absents en ancien SNIR sauf
FRAI, FRAK)
frais.
et frais (mt).
(mt).
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
actes CTA.
exonérés CTE.
CT1.
CT2.
CT3.
CT4.
Récapitulatif Pédicure
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Pédicure Activité :
TOT ACT
NB AMP
CO AMP
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
NB AMI
NB AMC
CO AMC
NB AMK
CO AMK
NB A.AM
CO A.AM
CO SAL
NB EXPM
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB DE
MT DE
NB DD
MT DD
AUT DEP
Récap. Pédicure Clientèle :
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
MT AUTR
CO AMI
NB AIS
CO AIS
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
N.DEPAC
M.DEPAC
M.DEPFR
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.17
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Orthophonistes
Activité
TOT ACT
NB, CO AMO
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
NB, CO AMI
NB, CO AIS
NB, CO A.AM
CO SAL
NB EXPM
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB, MT DE
NB, MT DD
AUT DEP, MT
N.DEPAC, MT
M.DEPFR
Clientèle
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16 ans
16-59
60-69
70+
AG.INC
Nombre et coefficients AMO.
Nombre et coefficients AMC, AMK, AMM, AMP, AMY, SFI.
Nombre EXPM.
SNIR).
Tous remboursements pour actes, y compris les majorations 5en ancien SNIR
sauf FRAI, FRAK)
frais.
Nb et montant dépassements pour exigence du malade, sur actes 5NB ET MT
DE) et frais (mt).
(mt).
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
actes CTA.
exonérés CTE.
CT1.
CT2.
CT3.
CT4.
Récapitulatif Orthophoniste
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Orthophoniste Activité :
TOT ACT
NB AMO
CO AMO
NB GRAT
NB A.AM
CO A.AM
CO SAL
NB EXPM
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB ANR
NB DE
NB MAJF
MT DE
NB MAJN
NB DD
NB AMI
MT DD
AUT DEP
Récap. Orthophoniste Clientèle :
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
MT AUTR
CO AMI
NB AIS
CO AIS
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
N.DEPAC
M.DEPAC
M.DEPFR
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
DETAILLES
Page 2.18
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
30/04/98
Orthoptistes
Activité
TOT ACT
NB, CO AMY
NB GRAT
NB ANR
NB MAJF
NB MAJN
NB, CO AMI
NB, CO AIS
NB, CO A.AM
CO SAL
NB EXPM
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB, MT DE
NB, MT DD
AUT DEP, MT
N.DEPAC, MT
M.DEPFR
Clientèle
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16 ans
16-59
60-69
70+
AG.INC
Nombre et coefficients AMY.
Nombre et coefficients AMC, AMK, AMM, AMO, AMP, SFI.
Nombre EXPM.
SNIR).
Montant remboursé pour frais de déplacement liés à des AMI, AIS.
Tous remboursements pour actes, y compris les majorations (en ancien SNIR
sauf FRAI, FRAK)
frais.
et frais (mt).
(mt) .
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
Nombre
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
patients
actes CTA.
exonérés CTE.
CT1.
CT2.
CT3.
CT4.
Récapitulatif Orthoptiste
Page :
Edité le :
Destinataire : CPAM
Tous risques
N° Praticien :
Récap. Orthoptiste Activité :
TOT ACT
NB AMY
CO AMY
NB GRAT
NB A.AM
CO A.AM
CO SAL
NB EXPM
MT HONO
MT FRA
RBS ACT
RBS FRA
NB ANR
NB DE
NB MAJF
MT DE
NB MAJN
NB DD
NB AMI
MT DD
AUT DEP
Récap. Orthoptiste Clientèle :
CL.ACT
CL.EXO
CL.HOS
<16ANS
16-59
60-69
70+
AG.INC
MT AUTR
CO AMI
NB AIS
CO AIS
MT FNR
RB.AMIS
RB FRAI
N.DEPAC
M.DEPAC
M.DEPFR
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
3 - RELEVES COLLECTIFS
DES DEPASSEMENTS DE TARIF
Page 3.3
CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
30/04/98
Dans le cas où un praticien est connu sous plusieurs numéros d'exercice (cabinets secondaires,
changement de circonscription,...), il apparaît sous son numéro de chaînage, déterminé lors de chaque
traitement : il s'agit de manière générale du numéro correspondant au cabinet principal, pour la caisse
d'installation la plus récente. Ce "chaînage" d'informations n'intervient qu'au sein d'une même catégorie
professionnelle.
Pour les laboratoires ayant fait l'objet d'une renumérotation, il est tenu compte du numéro de chaînage
inscrit par les caisses dans leur fichier des professions de santé.
Dans tous les cas, les numéros utilisés en liquidation sont précisés pour chaque organisme déclarant dans
les relevés d’activité détaillés par praticien (cf. chapitre 2).
- valeurs : les valeurs négatives après cumul ne sont pas listées.
32.2 - La présentation des tableaux
Pour chaque catégorie professionnelle les praticiens sont distingués par spécialité, et par code
convention pour les médecins :
.secteur I sans droit permanent à dépassement
.secteur I avec DP
.secteur II.
Le descriptif est commun pour tous les auxiliaires médicaux, et propre à chacune des autres catégories.
Les médecins sont répartis dans cinq tableaux différents suivant leur spécialité :
. omnipraticiens et médecins biologistes (spécialités 01 et 38)
. neuropsychiatres, neurologues et psychiatres (spécialités 17, 32, 33, 75)
. stomatologues (spécialités 18 et 45)
. anatomo-cytopathologistes (spécialité 37)
. autres spécialistes.
Pour chaque profession, les libellés des rubriques n'apparaissent que si celles-ci correspondent à l'un des
praticiens listés.
SNCJ10
RELEVE COLLECTIF DES DEPASSEMENTS DE TARIF
URCAM : 99 CPAM : 999
DE JANVIER A JUIN 1998
MEDECINE GENERALE
NO PRAT
99199991
/ /98
PAGE : 000001
SECTEUR 1 SANS DP
99199992
99199993
99199994
99199995
99199996
99199997
C NB
CO
V NB
CO
K KA NB
CO
KC NB
CO
KFA KFB
KE NB
CO
Z ZN NB
CO
nombre de consultations C
coefficients de C
nombre de visites V, visites d'astreinte VA, d’urgence VU
coefficients d'actes en V, VA, VU
nb d'actes K,pratiques complém.de cure KTH, et K d'astreinte
coefficients d'actes en K, KA et KTH
nombre d'actes de chirurgie KC et KCC
coefficients d'actes KC et KCC
nombre de forfaits d'honoraires de chirurgie KFA et KFB
nombre d'actes d'échographie ou doppler KE
coefficients d'actes KE
nombre d'actes de radiologie Z et ZN
coefficients d'actes en Z et ZN
FORF NB
GRAT NB
ANR NB
TOT ACT
MAJO NB
%TO ACT
accoucht A, surveillance après césarienne FC, cure thermale
STH,
forfait de régulation (médecine d'urgence) FRG
nb d'actes par salariés AIS,AMC,AMI,AMK,AMM,AMO,AMP,AMY,SF,SFI
IRMN,SCAN,SPM,SC,SCM,PRO,ODF(coeff/65==>nb),toutes IVG,CCM,ENQ,
EXP, EXPM, EXS, HCM, MRD, MRF, MRI, SES
nombre d'actes gratuits ACG
actes non remboursables ou hors nomenclature ANR
tous actes ci-dessus hors KFA et KFB
nombre de majorations de nuit ou dimanche et férié
% de majorations par rapport à l'activité TOT ACT moins ANR
NB DEPA
%TO ACT
tous dépassements actes y compris salariés, sauf PRA,KFA,KFB
% de dépassements par rapport à l'activité TOT ACT moins ANR
TOT HON
MT ANR
MT DEPA
%H
CONV
honor. perçus pour actes, dépassements,ANR,HON,KFA,KFB,PRA
montant des actes non remboursables et hors nomenclature ANR
montant tous dépassements sur actes, PRA, KFA, KFB
% montants de dépassement pour actes/total honoraires TOT HON
moins les dépassements MT DEPA et actes non remboursables MT
ANR
TOT FRA
frais déplacement perçus y compris dépassements,ID,IF,IK, ISD
et ITD(biologistes),DCM,DEL,FNR,FRA
montant dépassements tous types sur frais de déplacement
%montants de dépassement pour frais/total frais TOT FRA moins
frais non remboursables FNR et dépassements sur frais MT DEPA
SAL NB
AUTR NB
MT DEPA
%F CONV
DE NB
%TO ACT
MT
%M
CONV
AUTR NB
%TO ACT
MT
%M
CONV
nb de dépassements sur actes pour exigence du malade
% nb dépassements DE par rapport à l'activité TOT ACT moins ANR
montant des dépassemants sur actes et frais pour exigence
malade
%montants dépassements DE/total honoraires+frais perçus moins
actes et frais non remboursables et dépassements tous types
nb de dépassements autres que pour exigence du malade sur actes
%nb dépassements autres par rapport à TOT ACT moins ANR
montant des dépassements autres sur actes et frais
montant dépassements autres/total honoraires+frais perçus moins
SNCJ10
RELEVE COLLECTIF DES DEPASSEMENTS DE TARIF
STOMATOLOGIE
NO PRAT
CS C NB
CO
VS V NB
CO
K KE NB
CO
KC NB
CO
Z ZN NB
CO
SCM NB
CO
PRO NB
CO
ORT NB
/ /98
PAGE : 000004
SECTEUR 1 SANS DP
99199922
99199923
99199924
99199925
99199926
99199927
99199928
GRAT NB
ANR NB
TOT ACT
MAJO NB
%TO ACT
nombre de consultations CS et C
coefficients de C et CS
nombre de visites VS et V
coefficients de VS et V
nb actes K, KE, pratiques compl. cure KTH, KA d'urgence
coefficients de K, KE, KTH, KA
nombre d'actes de chirurgie KC et KCC
coefficients de KC et KCC
nombre d'actes de radiologie Z, ZN
coefficients d'actes en Z, ZN
nombre de soins conservateurs SC, SCM
coefficients de soins conservateurs
nombre de prothèses dentaires
coefficients de prothèses
nombre
d'actes
d'orthopédie
dentofaciale
ODF(coeff/65
==>nombre)
coefficients ODF
nombre d'actes SPM non distingués
coefficients SPM
nb d'actes par salariés AIS,AMC,AMI,AMK,AMM,AMO,AMP,AMY,SF,SFI
IRMN,SCAN,toutes IVG, ENQ, EXP, EXPM, EXS, HCM, SES, forfaits
thermaux STH,accouchements A, EXPM
tous actes ci-dessus
NB DEPA
%TO ACT
tous dépassements actes y compris salariés, sauf KFA, KFB, PRA
TOT HON
MT ANR
MT DEPA
%H
CONV
honor. perçus pour actes, dépassements,ANR,HON,KFA,KFB,PRA
montant tous dépassements sur actes, KFA, KFB, PRA
ANR
TOT FRA
frais déplacement perçus y compris dépassements, ID, IF, IK,
DCM, DEL, FNR, FRA
nb de dépassements pour entente directe avec le malade
% d'ententes directes par rapport à l'activité TOT ACT moins
ANR
montant des dépassements pour entente directe
montant moyen du dépassement pour entente directe (MT / ED NB)
malade
nb de dépassements autres que pour exigence du malade sur actes
montant des dépassements autres sur actes et frais
CO
SPM NB
CO
SAL NB
AUTR NB
MT DEPA
%F CONV
ED NB
%TO ACT
MT
MT MOY
DE NB
%TO ACT
MT
%M
CONV
AUTR NB
%TO ACT
MT
%M
CONV
SNCJ10
RELEVE COLLECTIF DES DEPASSEMENTS DE TARI
/ /98
PAGE : 000007
CHIRURGIE DENTAIRE
NO PRAT
99499991
99499992
99499993
99499994
99499995
99499996
99499997
C NB
CO
V NB
CO
D NB
CO
DC NB
CO
Z NB
CO
SC NB
CO
SPR NB
CO
TO NB
CO
SCP NB
CO
PREV NB
AUTR NB
GRAT NB
ANR NB
TOT ACT
MAJO NB
%TO ACT
nombre de consultations C (C et CS pour les spécialistes ODF)
coefficients de C (C et CS pour les spécialistes ODF)
nombre de visites V (V et VS pour les spécialistes ODF)
coefficients d'actes en V (V et VS pour les spécialistes ODF)
nb d'actes en D
coefficients d'actes en D
nombre d'actes de chirurgie dentaire DC
coefficients d'actes DC
nombre d'actes de radiologie Z
coefficients d'actes en Z
nombre de soins conservateurs SC
coefficients de SC
nombre de prothèses dentaires SPR et PRO
coefficients de prothèse
nombre d'actes d'orthopédie dentofaciale (coeff./65 ==>nombre)
coefficients TO et ODF
nombre de SCP non distingués
coefficients de SCP
nombre de consultations de prévention BDC, BR2, BR4, RIN
expertises EXP, EXPM
tous actes ci-dessus
NB DEPA
%TO ACT
nb dépassements tous types sur actes professionnels
TOT HON
MT ANR
MT DEPA
%H
CONV
honoraires perçus pour actes y compris dépassements,ANR,HON
montant dépassements tous types sur actes professionnels et PRA
ANR
TOT FRA
MT DEPA
%F CONV
frais déplacement perçus y compris dépassements,IF,IK,FNR,FRA
nombre de dépassements pour entente directe avec le malade
nb ententes directes par rapport à l'activité TOT ACT moins ANR
montant des dépassements pour entente directe
montant moyen de l'entente directe (MT / ED NB)
malade
nb dépassemts sur actes autres que exigence ou entente malade
montant des dépassements autres que ED et DE sur actes et frais
ED NB
%TO ACT
MT
MT MOY
DE NB
%TO ACT
MT
%M
CONV
AUTR NB
%TO ACT
MT
%M
CONV
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
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SNIR CLIENTELE
CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
MANUEL DE REFERENCE
D'ACTIVITE ET DE PRESCRIPTIONS
SOMMAIRE
4.2
4.3
42.1 Les informations traitées dans les tableaux collectifs
4.3
42.2 La constitution des groupes de praticiens
4.4
42.3 Le descriptif des tableaux collectifs
4.9
42.31 Médecins (supprimé)
42.32 Chirurgiens dentistes
42.33 Sages femmes
42.34 Infirmiers
42.35 Masseurs
42.36 Pédicures
42.37 Orthophonistes
42.38 Orthoptistes
42.39 Laboratoires
42.310 Transporteurs sanitaires et taxis
4.10
4.11
4.12
4.13
4.14
4.15
4.15
4.16
4.17
4.18
42.4 La liste des praticiens inactifs et des numéros fictifs
4.19
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
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CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
Pour tous les professionnels de santé, à l'exception des médecins et des pédicures, des tableaux collectifs sont
élaborés tous les trimestres faisant apparaître individuellement l'activité et la clientèle, et pour les chirurgiensdentistes et sages-femmes, les prescriptions, enregistrés depuis le début de l'exercice, tous risques confondus.
Ces éléments sont exprimés en volume pour les actes réalisés, en montant des bases de remboursement pour les
prescriptions, et en montants remboursés pour l'ensemble de ces prestations. Des ratios par client sont calculés
pour chacune d'elles.
Ces tableaux, destinés aux comités et commissions paritaires, sont élaborés de manière différente suivant les
catégories professionnelles afin de répondre aux besoins exprimés dans les textes conventionnels et légaux :
étude des praticiens au sein de groupes de même spécialité, régulation des dépenses au travers de taux d'évolution
ou par fixation de seuils annuels d'activité.
Un extrait de ces documents est adressé périodiquement à chaque professionnel (cf. chapitre 5 Relevé individuel
d'activité).
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
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CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
Les relevés collectifs se présentent sous la forme de deux tableaux, l'un pour l'activité, l'autre pour la clientèle et
les prescriptions.
Des moyennes et récapitulatifs sont élaborés par Caisse Primaire ou Caisse Générale de rattachement des
professionnels, et au niveau de la circonscription de l’Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie, suivant
la même présentation.
Des documents annexes complètent ces tableaux : liste des praticiens inactifs et des numéros fictifs, listes de
codification et de décodification des numéros professionnels.
42.1 Les informations traitées dans les tableaux collectifs
- organismes déclarants : les données de liquidation émises par l'ensemble des régimes sont incluses dans ces
tableaux. Elles sont agrégées sans distinction d'organisme ou de régime.
- risques :
. les prestations des risques Maladie, Maternité et Accidents du travail sont regroupées
. la clientèle retenue est celle correspondant au risque 9 (clientèle tous risques confondus)
- codes-exercice :
. les informations de code-exercice 0 (prestations avec clients associés et postes clients, pour l'exercice en
cours) sont cumulées entre elles
. les prestations de code-exercice 1 et 9 (prestations sans clients associés) sont agrégées
. les postes de code-exercice 2 correspondant à des régularisations sur l'exercice précédent, sont traités
exclusivement dans le cadre de l'historique antérieur nécessaire au suivi de l'évolution des dépenses, lors de la
dernière exploitation annuelle.
(cf. Glossaire en annexe pour les codes-exercice)
- professionnels : un regroupement des prestations et clients enregistrés sous les différents numéros d'exercice
d'un même praticien est opéré lors de chaque traitement. Les tableaux sont édités sous le numéro professionnel du
cabinet principal de manière générale, et pour la caisse d'installation la plus récente. Ce "chaînage"
d'informations n'intervient qu'au sein d'une même catégorie professionnelle.
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
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CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
Pour les laboratoires ayant fait l'objet d'une renumérotation, il est tenu compte du numéro de chaînage inscrit par
les caisses dans leur fichier des professions de santé.
Les numéros professionnels fictifs sont exclus des tableaux collectifs.
- valeurs : les valeurs négatives après cumul ne sont pas traitées.
42.2 La constitution des groupes de praticiens
L'activité de l'ensemble des professionnels de santé est étudiée au sein de groupes professionnels de même
spécialité, ou de même type d'activité pour les transporteurs.
Toutefois, pour une comparaison plus fine des chirurgiens-dentistes entre eux, un certain nombre de critères de
sélection sont à la disposition des comités paritaires permettant, par exclusion des praticiens répondant aux
critères choisis, de rendre homogènes ces groupes fondés sur la spécialité.
Les praticiens exclus sont répartis dans des groupes secondaires classés par critère, éventuellement par valeur
affectée à ce critère, et toujours suivant la spécialité.
Des valeurs et ratios moyens sont calculés pour chacun des groupes, au niveau de la circonscription des caisses
primaires, et de la région URCAM.
Les critères retenus sont enregistrés par CPAM dans la table 735 des CTIR.
Le choix des critères peut évoluer d'une exploitation à l'autre, la demande devant être formulée auprès de la
CNAMTS qui procède à la mise à jour des tables pour les CTIR concernés.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
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CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
42.21 Critères d'affinement des groupes de chirurgiens-dentistes
Nature du critère
d'affinement
Code du
critère
Valeurs possibles pour le critère
choisi
Incidence si la valeur n'est pas
précisée
Mode d'exercice
particulier
01
40 à 92
(cf. annexe 3)
Tous les praticiens ayant un mode
d'exercice particulier enregistré au
fichier des professions de santé sont
exclus du groupe homogène, par mode
d'exercice.
DES, CES,
compétences
02
02 à 83
(cf. annexe 4)
Tous les praticiens ayant un DES, CES
ou une compétence enregistrés
au
fichier des professions de santé sont
exclus, tous DES confondus.
Nature de l'exercice
professionnel
03
01-libéral intégral
02-libéral à temps partiel avec activité
salariée
03-libéral avec temps partiel hospitalier
04-hospitalier temps plein avec consultations ou lits privés traitant des
patients s'adressant directement à lui
41-hospitalier temps plein agissant pour
des patients traités au titre de l'activité
privée d'un autre praticien
42-hospitalier temps plein ayant les deux
types d'activité
Le code de la nature d'exercice est
précisé obligatoirement.
Numéro professionnel
04
Indication du numéro professionnel sur 8 Si le critère est choisi, au moins un
numéro professionnel doit être indiqué.
caractères.
Pour une CPAM, il ne peut y avoir plus de
50 numéros sélectionnés.
Code convention
05
0-non conventionné
1-conventionné
Les praticiens non conventionnés sont
exclus.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Nature du critère
d'affinement
MANUEL DE REFERENCE
Code du
critère
choisi
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CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
précisée
Motif de cessation
de l'activité
06
1-décès
2-installation hors département
3-cessation d'activité
4-cessation pour exercice en société civile
professionnelle
6-cessation anticipée d'activité
8-cessation pour exercice salarié
9-interdit d'exercer
Tous les praticiens ayant cessé leur
activité sont exclus.
Emploi de salariés
09
0-pas de salarié
1-a des salariés
Tous les praticiens ayant des salariés
enregistrés au fichier des professions de
santé sont exclus.
Numéro de société
10
Code de la société ou association, tel Le(s) numéro(s) de société
qu'enregistré au fichier des professions de obligatoirement être précisé.
santé
Code géographique
11
Suivant les codifications attribuées par les Tous les praticiens ayant un code
caisses
géographique enregistré au fichier des
professions de santé sont exclus, par
code géographique.
Date d'installation dans
le département
12
Indication de l'année et du mois Les praticiens dont la date d'installation
(année, mois) est comprise dans le
d'installation.
Les praticiens dont la date est supérieure ou trimestre de traitement, sont exclus.
égale à celle indiquée sont exclus.
Date de début
d'exercice de la
spécialité
13
Indication de l'année et du mois de début de
la spécialité.
Les praticiens dont la date est supérieure ou
égale à celle indiquée sont exclus.
doit
Les praticiens dont la date de début de
spécialité (année, mois) est comprise
dans le trimestre de traitement, sont
exclus.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Nature du critère
d'affinement
MANUEL DE REFERENCE
Code du
critère
Affectation d'un seuil
mensuel d'activité,
.par spécialité
ou
.pour l'ensemble des
praticiens
34 et 51
(code
spécialité
+15)
ou
-99-
choisi
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MISE A JOUR
02/06/98
précisée
Le seuil mensuel d'actes retenu entraîne Si le critère est choisi, une valeur doit
l'exclusion des praticiens dont le volume être mentionnée.
d'activité est inférieur ou égal à ce seuil,
pour la spécialité indiquée, ou pour toutes.
CNAMTS
SNIR CLIENTELE
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
MANUEL DE REFERENCE
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02/06/98
42.22 Répartition des praticiens dans les groupes secondaires
Les praticiens ne peuvent relever que d'un seul groupe, même si leurs caractéristiques correspondent à plusieurs
des critères choisis.
Ils sont donc affectés au groupe constitué suivant le premier critère -auquel ils répondent- inscrit en table pour la
CPAM dont ils relèvent. L'ordre de ces critères est défini par les comités paritaires.
42.23 Classement des groupes
L'ensemble des groupes constitués, groupes homogènes ou secondaires, sont affectés d'un rang de classement
permettant la présentation des tableaux
- groupes homogènes
Le numéro affecté à chaque groupe homogène reprend le code de la spécialité
-dentistes :
19 dentiste généraliste
36 spécialiste en orthopédie dento-faciale
- groupes secondaires
Les numéros attribués aux groupes secondaires commencent à 100, suivant l'ordre des critères d'exclusion retenus
par les comités paritaires et enregistrés en table.
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
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02/06/98
42.3 Le descriptif des tableaux collectifs
Pour chaque profession, le libellé des rubriques n'apparaît que si l'un au moins des professionnels listés a éxécuté
ou prescrit la prestation, ou vu les clients correspondant à la typologie indiquée.
De manière générale, pour chaque type de prestation apparaissent en première ligne celles avec clients associés,
en deuxième ligne le ratio par client calculé sur cette base (/CL) et en troisième ligne le total des prestations (T),
avec ou sans clients associés par suite des contrôles ou provenant de l'ancien système SNIR Praticiens.
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
42.31 Les médecins
SUPPRIME
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CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
Page 4.11
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
42.32 Les chirurgiens-dentistes
Les chirurgiens-dentistes sont présentés dans les tableaux collectifs sous un numéro codé, par ordre
croissant de ces numéros.
Le descriptif est identique quelle que soit la spécialité, aussi bien pour l'activité que pour les
prescriptions.
Tous les chirurgiens-dentistes, en activité ou non, apparaissent dans les tableaux. Cependant, les
professionnels ayant cessé d'exercer en secteur libéral peuvent être exclus des groupes homogènes par
sélection sur le critère Motif de cessation de l'activité.
Des tableaux récapitulatifs sont établis avec des référentiels URCAM et CPAM.
Listes de décodification des numéros professionnels
Pour permettre la vérification des informations figurant dans les tableaux collectifs, notamment à partir des
relevés détaillés par praticien et par organisme émetteur sur cédérom, deux listes sont mises à disposition des
organismes de rattachement et des comités paritaires.
La première liste les numéros codés par ordre croissant, avec la transcription en numéro réel du médecin.
La deuxième présente les numéros professionnels classés en ordre croissant, associés au numéro codé.
chirurgiens dentistes - données individualisées
CPAM :
ACTIVITE
NO PRAT
NB C+V
/CL
T
NB D
/CL
T
CO D
/CL
T
NB DC
/CLDC
T
CO DC
/CLDC
T
NB SC
/CLSC
T
CO SC
/CLSC
T
NB SPR
/CLSPR
T
CO SPR
/CLSPR
T
CO TO
/CLTO
T
NB Z
/CL
T
CO Z
/CL
T
ACT NR
TOT ACT
/CL
T
REMB AF
/CL
T
DEPA AF
/CL
T
HON FRA
/CL
T
999SNIR
RELEVE COLLECTIF D'ACTIVITE ET DE PRESCRIPTIONS
JANVIER A JUIN 1998
PAGE : 000001
GROUPE : 19
00004054
CRITERE : CHIRURGIE-DENTAIRE
00006152
00014957
00025458
/
/98
VALEUR DU CRITERE :
00025632
00026389
00037790......
nb de consultations C (CS pour spécialité 36), de dépistage
BDC, BR2, BR4, RIN, et nb de visites V (VS) avec clients
associés
par client tous actes CTA
nombre total avec ou sans clients associés
par client CTA
par client CTA
par client chirurgie dentaire CKD
par client chirurgie dentaire CKD
par client soins conservateurs CSC
par client soins conservateurs CSC
nombre prothèses SPR, PRO
par client prothèse CPRO
coefficients SPR, PRO
par client prothèse CPRO
coefficients TO, ODF
par client orthopédie dento-faciale : CODF
y compris nb TO et ODF(coeff./65==>nb),SCP,EXPM ; sauf ANR et Z
y compris ANR (à partir de 1995), sauf Z
remboursements pour actes y compris majorations, déplacements
dépassements pour actes et frais de déplacement
honoraires et frais de déplacement y compris dépassements, ANR
CPAM :
999SNIR
JANVIER A JUIN 1998
PAGE : 000002
PRESCRIPTIONS
NO PRAT
B.REMBT
AMO
/CL
T
AUTR.AM
/CL
T
PHARMA
/CL
T
BIO
/CL
T
TRANSPT
/CL
T
TOT PRE
/CL
T
MT RBSE
NB IJ
/CLAIJ
T
CLIENTELE
ACTES
DC
SC
SPR
TO
PR.HIJ
AYT IJ
EXONERE
<16 ANS
16-59
60-69
70 ET+
AG.INCO
GROUPE :19
00004054
00006152
CRITERE : CHIRURGIEN-DENTISTE
00014957
00025458
00025632
/
/98
VALEUR DU CRITERE :
00026389
00037790......
montant des bases de remboursement y compris majorations pour
AMO avec clients associés
montant d'AMO par client toutes prescriptions hors IJ : CPP
montant total d'AMO avec ou sans clients associés, y compris,
pour l'ancien SNIR, les coefficients x 14F
autres actes d'auxiliaires ou SFI (prélèvements)
par client CPP
bases rembrst pharmacie PHI,PHIG, PHIL, PMR, MPI, pansements
PAN
par client CPP
bases de remboursement de biologie
par client CPP
y compris pour l'ancien SNIR les coefficients B x 1,80
bases de remboursement des transports
par client CPP
montant total des bases de remboursement de prescriptions
par client CPP
total des montants remboursés de prescriptions
nombre d'indemnités journalières payées IJ, IJC
nombre IJ par client CIJ (ayant eu des IJ)
(clients tous risques confondus = risque 9)
nombre de clients tous actes CTA
nombre de clients chirurgie dentaire CKD
nombre de clients soins conservateurs CSC
nombre de clients prothèse CPRO
nombre de clients ODF : CODF
nombre de clients toutes prescriptions hors IJ : CPP
clients ayant eu des IJ : CIJ
clients exonérés CTE
pourcentage de clients suivant la tranche d'âge
pourcentage
pourcentage
pourcentage
pourcentage
chirurgiens dentistes - récapitulatifs URCAM et CPAM
CPAM :
ACTIVITE
999SNIR
JANVIER A JUIN 1998
PAGE : 000003
GROUPE : 19
CRITERE : CHIRURGIE-DENTAIRE
/
/98
VALEUR DU CRITERE :
NOMBRE PRATICIENS POUR URCAM 99 :
999999 POUR CPAM 999 :
999999
TOT URCAM TOT CPAM
MOY URCAM
MOY CPAM
NB C+V
volume
volume
moy. par prat
moy. par prat
/CL
URCAM
CPAM
ratio par patient
ratio par
patient
T
NB D
/CL
T
CO D
/CL
T
NB DC
/CLDC
T
CO DC
/CLDC
T
NB SC
/CLSC
T
CO SC
/CLSC
T
NB SPR
/CLSPR
T
CO SPR
/CLSPR
T
CO TO
/CLTO
T
NB Z
/CL
T
CO Z
/CL
T
ACT NR
TOT ACT
/CL
T
REMB AF
/CL
T
DEPA AF
/CL
T
HON FRA
/CL
T
URCAM
CPAM
CPAM :
999SNIR
JANVIER A JUIN 1998
PAGE : 000004
/
/98
PRESCRIPTIONS
GROUPE :19 CRITERE : CHIRURGIEN-DENTISTE
VALEUR DU CRITERE :
NOMBRE PRATICIENS POUR URCAM 99 :
999999
POUR CPAM 999 :
999999
B.REMBT
TOT URCAM TOT CPAM
MOY URCAM
MOY CPAM
AMO
B.rembst
B.rembst
moy.par prat
moy.par prat
/CL
URCAM
CPAM
ratio par patient ratio par patient
T
URCAM
CPAM
AUTR.AM
/CL
T
PHARMA
/CL
T
BIO
/CL
T
TRANSPT
/CL
T
TOT PRE
/CL
T
MT RBSE
NB IJ
/CLAIJ
T
CLIENTELE
ACTES
DC
SC
SPR
TO
PR.HIJ
AYT IJ
EXONERE
<16 ANS
16-59
60-69
70 ET+
AG.INCO
mt rembsé
URCAM
nb patients
URCAM
nb patients
URCAM par
tranche
mt rembsé
CPAM
nb patients
CPAM
nb patients
CPAM par
tranche
moy. par prat
URCAM
nb patients par
prat URCAM
% par tranche
URCAM
moy. par prat
CPAM
nb patients par
prat CPAM
% par tranche
CPAM
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
Page 4.12
CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
42.33 Les sages-femmes
Les sages-femmes conventionnées en activité sont présentées dans les tableaux collectifs par ordre croissant de
leur numéro professionnel.
Il existe un tableau distinct pour l'activité et un autre pour les prescriptions et la clientèle.
Dans le tableau Activité, trois rubriques concernent les dépenses de soins par infirmiers dans le cas où la sagefemme emploie des salariés relevant de cette catégorie professionnelle.
Ces trois rubriques n'apparaîtront pas sur le relevé individuel destiné à la sage-femme
(cf. chapitre 5).
Des tableaux récapitulatifs sont établis par URCAM et par CPAM.
CPAM :
999SNIR
JANVIER A JUIN 1998
PAGE : 0000102
PRESCRIPTIONS
SAGE FEMME
NO PRAT
B.REMBT
BIO
/CL
T
PHARMA
/CL
T
FOURNIT
/CL
T
NB IJ
TOT PRE
/CL
T
MT RBSE
99599991
99599992
99599993
99599994
99599995
/
/98
99599996
bases de remboursemt y compris majorations actes de biologie B
avec clients associés
par client toutes prescriptions hors IJ : CPP
total bases de remboursement B avec ou sans clients associés
bases de remboursement pharmacie PHI, PHIG, PHIL, PMR, MPI
par client CPP
bases de remboursement pansements PAN et orthèses ORT
par client CPP
nombre indemnités journalières payées
montant total des bases de remboursement de prescriptions y
compris prélèvements éventuels AMI et SFI
par client CPP
total des montants remboursés de prescriptions
CLIENTELE
ACTES
TPRESCR
TOTALE
PR.HIJ
EXONERE
(clients tous risques confondus = risque 9)
nombre de clients tous actes CTA
nombre de clients toutes prescriptions CPT
nombre de clients actes ou prescriptions = CT1+CT2+CT3+CT4+CTN
nombre de clients prescriptions hors IJ : CPP
nombre de clients exonérés CTE
<16 ANS
16-59
60-69
70 ET+
AG.INCO
pourcentage de clients suivant la tranche d'âge
pourcentage
pourcentage
pourcentage
pourcentage
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
Page 4.13
CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
42.34 Les infirmiers
L'activité et la clientèle sont présentées dans des tableaux séparés.
L'ensemble des infirmiers conventionnés, en exercice ou bien en cessation d'activité mais pour lesquels des
prestations sont encore présentées, apparaissent dans les tableaux collectifs classés par volume décroissant des
coefficients d'actes infirmiers AMI et AIS inscrits dans la rubrique AMIS CO du tableau Activité.
Sous le numéro de chaque professionnel figure la date d'installation de son cabinet, ou bien la mention INACTIF.
Des rubriques spécifiques à la régulation des dépenses indiquent pour les soins infirmiers, outre le total des
coefficients déjà cité, les montants remboursés correspondant à ces coefficients et aux frais de déplacement
générés.
Dans le cas où l'infirmier emploie des masseurs-kinésithérapeutes salariés, les rubriques spécifiques au suivi des
dépenses pour ces actes AMC, AMK et AMM sont alimentées (cf. paragraphe 42.35). Cependant elles
n'apparaîtront pas dans le relevé individuel destiné à l'infirmier (cf. chapitre 5).
CNAMTS
Maître d'ouvrage
DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
SNIR CLIENTELE
MANUEL DE REFERENCE
Page 4.14
CREATION
01/06/94
MISE A JOUR
02/06/98
42.35 Les masseurs - kinésithérapeutes
L'activité et la clientèle sont présentées dans des tableaux séparés.
Tous les masseurs conventionnés, en exercice ou bien en cessation d'activité mais pour lesquels des prestations
sont encore présentées, apparaissent dans les tableaux collectifs classés par volume décroissant des coefficients
d'actes AMC, AMK et éventuellement AMM inscrits dans la rubrique AMCK CO du tableau Activité.
Sous le numéro de chaque professionnel figure la date d'installation de son cabinet, ou bien la mention INACTIF.
Des rubriques spécifiques à la régulation des dépenses indiquent pour les actes de massage et de kinésithérapie,
outre le total des coefficients déjà cité, les montants remboursés correspondant à ces coefficients et aux frais de
déplacement générés.
Dans le cas où le masseur emploie des infirmiers salariés, les rubriques spécifiques au suivi des dépenses d'actes
AMI et AIS sont alimentées (cf. paragraphe 42.34). Cependant elles n'apparaîtront pas dans le relevé individuel
destiné au masseur (cf. chapitre 5).
Des tableaux récapitulatifs sont établis par URCAM et CPAM.
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42.36 Les pédicures
Il n'est édité aucun tableau pour cette catégorie professionnelle.
42.37 Les orthophonistes
Seuls les professionnels conventionnés en exercice figurent dans les tableaux collectifs, distincts pour l'activité et
pour la clientèle.
Ils sont classés par ordre croissant du numéro professionnel.
En cas d'emploi de salarié infirmier ou masseur, les rubriques propres au suivi des dépenses de ces catégories
sont renseignées suivant les modalités indiquées en 42.34 et 42.35. Toutefois elles n'apparaîtront pas sur le relevé
individuel destiné à l'orthophoniste (cf. chapitre 5).
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42.38 Les orthoptistes
Seuls les professionnels conventionnés en exercice figurent dans les tableaux collectifs, distincts pour l'activité et
pour la clientèle.
Ils sont classés par ordre croissant du numéro professionnel.
En cas d'emploi de salarié infirmier ou masseur, les rubriques propres au suivi des dépenses de ces catégories
sont renseignées suivant les modalités indiquées en 42.34 et 42.35. Toutefois elles n'apparaîtront pas sur le relevé
individuel destiné à l'orthoptiste (cf. chapitre 5).
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42.39 Les laboratoires
Dans le cadre de la régulation des dépenses de biologie, tous les laboratoires conventionnés, en activité
ou non, apparaissent dans les tableaux collectifs, classés par ordre croissant de numéro professionnel,
lequel peut être éventuellement un numéro de chaînage (cf. 32.1).
Sous chaque numéro de laboratoire est précisée soit sa date d'installation s'il est en exercice, soit la
mention INACTIF.
La clientèle figure dans un tableau distinct de l'activité.
Le suivi de l'évolution des dépenses de biologie est opéré, pour chacun des laboratoires, par
comparaison avec l'historique de l'année antérieure, pour la période équivalente. Ces informations
figurent dans les rubriques REMBS B pour l'exercice en cours et RBS A-1 pour l'exercice précédent.Un
pourcentage d'évolution est calculé à partir de ces deux termes.
Le montant des remboursements d'actes de biologie opérés en tiers-payant est indiqué, avec le
pourcentage représenté par ce type de règlement.
Les éléments enregistrés l'année précédente peuvent être vérifiés à partir des relevés d’activité détaillés
par organisme de l'exercice antérieur.
Les régularisations d'historique opérées en code-exercice 2 (cf. Glossaire en annexe 1) ne sont incluses
dans l'historique ancien, qu’au quatrième trimestre.
Des rubriques spécifiques sont également réservées aux dépenses d'actes de prélèvement cotés AMI et
aux frais de déplacement liés à ces actes. Ces informations ne sont pas reprises dans le relevé individuel
adressé au laboratoire (cf. chapitre 5).
Des tableaux récapitulatifs sont établis par URCAM et par CPAM dans les mêmes conditions que pour
les autres catégories professionnelles.
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42.310 Les transporteurs sanitaires et taxis
Les transporteurs sont classés par numéro professionnel dans trois tableaux, suivant leur type d'activité :
transports en ambulance, en véhicule sanitaire léger ou en taxi.
Le tableau de la clientèle est identique pour les trois types d'activité.
Les rubriques principales de la facturation de ces transports sont présentées ainsi :
. nombre total de transports et de kilomètres, par client et par véhicule
. nombre de transports par tranche de kilomètres
. nombre de transports en série ou pour hospitalisation
. nombre de forfaits par type
. nombre de majorations forfaitaires
. nombre de suppléments par nature
. nombre de transports et montant facturé suivant le type de prescripteur : praticien libéral, établissement de
soins ou non précisé
. montant global des remboursements et remboursements opérés en tiers payant.
Nota : les procédures de liquidation dans les différents régimes ne prévoient, dans leur majorité, que la saisie du
montant global de la facture; le taux de restitution du détail des transports dépend donc du développement des
échanges magnétiques avec les transporteurs.
Des tableaux récapitulatifs par URCAM et par CPAM sont établis à partir des éléments individuels présentés.
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42.4 La liste des praticiens inactifs et des numéros fictifs
Tous les professionnels pour lesquels des prestations sont encore enregistrées mais qui ont cessé leur activité
libérale, sont listés sous leur numéro de chaînage.
Certains d'entre eux, tels que les infirmiers, les masseurs et les laboratoires dans le cadre du suivi des dépenses ,
ou bien les dentistes, figurent dans les tableaux collectifs, mais ne sont pas destinataires d'un relevé individuel.
Les numéros professionnels fictifs (numérotation spécifique cf. Glossaire en annexe 1) sont indiqués pour étude
complémentaire à partir des relevés d’activité détaillés par organisme.
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5 - RELEVES INDIVIDUELS
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51. PRESENTATION FONCTIONNELLE
Un relevé individuel d'activité et de clientèle et, pour les médecins, chirurgiens-dentistes et sagesfemmes, de prescriptions, est adressé trimestriellement à chacun des professionnels de santé, à
l'exception toutefois des pédicures et des entreprises de transports en taxi.
Seuls les professionnels en exercice et conventionnés sont destinataires de ce document (voir, pour la
liste des praticiens inactifs, le paragraphe 42.4 du Manuel de référence).
Ces relevés sont élaborés à partir des informations enregistrées depuis le 1er janvier, tous risques
confondus. Ils intègrent donc, pour le premier, l'activité du premier trimestre de l'exercice, et pour le
dernier, l'activité annuelle.
Ils reprennent les rubriques traitées dans les tableaux collectifs d'activité et de prescriptions (cf.
chapitre 4 du Manuel de référence), en distinguant notamment les prestations avec ou sans clients
associés et en présentant les ratios par client calculés pour chaque prestation.
Les ratios moyens d'actes et de prescriptions obtenus au niveau de la circonscription URCAM pour
l'ensemble des professions, sont indiqués dans chacune des rubriques présentes pour le professionnel,
s'il relève d'un groupe homogène dans le cas des chirurgiens-dentistes.
Pour les médecins et les chirurgiens-dentistes, un classement est opéré, apparaissant sous forme
d'étoiles, pour certaines rubriques particulièrement significatives : le ratio individuel calculé pour le
professionnel est situé par rapport à l'ensemble des valeurs rencontrées pour les praticiens du même
groupe.
Pour les médecins, les laboratoires d'analyses médicales, les infirmiers et les masseurs
kinésithérapeutes, les éléments permettant le suivi des accords de régulation des dépenses sont
mentionnés dans un pavé spécifique à chacune de ces professions.
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52.PRESENTATION TECHNIQUE
52.1 DESCRIPTIF GENERAL DU DOCUMENT
52.1.1 Médecins
Les relevés individuels sont édités sur papier standard.
52.1.2 Autres professions
Les relevés individuels se présentent sous la forme d'un document préimprimé recto-verso, identique
pour toutes les catégories professionnelles quant à la présentation, les spécificités apparaissant au
niveau du remplissage des titres et des rubriques.
Titres
Un premier pavé permet d'indiquer la période traitée.
Une ligne en-tête est ensuite réservée à l'indication de la spécialité, ou du type d'activité pour les
transporteurs.
Puis des titres génériques sont édités, variables suivant les professions :
. VOS PRESCRIPTIONS, pour les chirurgiens-dentistes et les sages-femmes
. REGULATION DES DEPENSES, pour les laboratoires, les infirmiers et les masseurskinésithérapeutes
. DETAIL DES TRANSPORTS et NB TRANSPORTS PAR TYPE DE PRESCRIPTEUR ET
MOTIF pour les transporteurs sanitaires.
D'autres titres sont communs :
. VOTRE ACTIVITE
. VOTRE CLIENTELE.
Libellé des rubriques
Le libellé des rubriques éditées varie suivant la spécialité du praticien, ou le type d'activité pour les
transporteurs sanitaires.
Ce libellé n'apparaît que si une valeur est présente pour le professionnel considéré.
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Détail des rubriques
Chaque rubrique Prestation est détaillée de la manière suivante :
. Avec clientèle : les prestations pour lesquelles des clients ont été décomptés sont présentées,
suivant les rubriques, en nombre, en coefficients ou en montant total remboursé (exprimé en
Francs) pour l'activité, en nombre pour les indemnités journalières prescrites, et en montant des
bases de remboursement pour les prescriptions.
. par client : les volumes de prestations avec clients associés sont divisés par le nombre total de
clients, selon la typologie de clientèle indiquée dans les tableaux collectifs (cf. paragraphe 42.3
du Manuel). Ces ratios sont présentés avec deux décimales.
.TOTAL : il s'agit du volume ou du montant global des prestations, notamment du montant
total remboursé pour des prescriptions, avec ou sans clients associés.
. moyenne : il s'agit du ratio moyen de prestations par client, calculé à partir des données
enregistrées pour des professionnels de même spécialité au sein d'une circonscription URCAM.
Pour les chirurgiens-dentistes, les ratios moyens ne sont indiqués que si les praticiens relèvent
d'un groupe homogène.
Les ratios sont exprimés avec deux décimales.
Dans le pavé Prescriptions, la moyenne de la rubrique MT RBSE correspond au montant
moyen remboursé par professionnel du groupe.
Dans le pavé Régulation des dépenses, la moyenne indique le volume moyen de coefficients et
de remboursements par praticien ou laboratoire.
. situation : cette rubrique n'est renseignée que pour les praticiens appartenant à un groupe
homogène, et dans le cas où la prestation est présente pour au moins neuf professionnels du
groupe, l'information n'étant pas représentative dans le cas contraire.
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52.2 DESCRIPTIF PAR PROFESSION
52.2.1 Médecins
[CONTENU DEFINI DANS UNE PROCHAINE CIRCULAIRE]
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52.2.2 Chirurgiens-dentistes
La présentation du document est identique pour les
généralistes et les spécialistes en orthopédie dento-faciale.
chirurgiens-dentistes
Lorsque le praticien relève d'un groupe homogène, la spécialité du groupe est
précisée dans la ligne en-tête.
Les moyennes indiquées pour les groupes homogènes sont celles élaborées au niveau
de la circonscription URCAM.
Le classement par quartile, présenté sous forme d'étoiles, est réalisé sur certains
ratios significatifs.
Lorsque le chirurgien-dentiste ne relève pas d'un groupe homogène, la mention
suivante
apparaît dans la ligne en-tête :
POUR CETTE PERIODE VOUS NE RELEVEZ PAS D'UN GROUPE HOMOGENE.
Dans ce cas, les rubriques moyenne et situation ne sont pas renseignées.
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52.2.3 Sages-femmes
Le relevé individuel est décomposé en trois pavés : Activité, Prescriptions et Clientèle.
Clientèle
PRESCR
cette rubrique est alimentée à partir du poste Clientèle CPP (clients
toutes prescriptions hors IJ) correspondant à la rubrique PR.HIJ des
tableaux collectifs.
Les moyennes indiquées sont celles calculées au niveau de la circonscription
URCAM.
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52.2.4 Infirmiers
Le relevé est présenté en trois parties : Activité, Régulation des dépenses et Clientèle.
Régulation des dépenses
RBSE AC
cet intitulé correspond à la rubrique RBS AMI des tableaux collectifs :
remboursements pour des actes AMI ou AIS, y compris les majorations.
Pour les remboursements de frais de déplacement liés à des AMI ou AIS, voir le
paragraphe 42.34 du Manuel de référence.
Les moyennes sont calculées au niveau de la circonscription URCAM : ratios moyens
par client pour l'activité, volume moyen de coefficients d'actes et de remboursements
par praticien pour la régulation des dépenses.
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52.2.5 Masseurs-kinésithérapeutes
Le relevé se présente en trois parties : Activité, Régulation des dépenses et Clientèle.
Régulation des dépenses
RBSE AC
cet intitulé correspond à la rubrique RB AMCK des tableaux collectifs :
remboursements pour des actes AMC, AMK ou AMM, y compris les
majorations.
Pour les remboursements de frais de déplacement liés à des AMC, AMK ou AMM, voir
le paragraphe 42.35 du Manuel de référence.
Les moyennes sont calculées au niveau de la circonscription URCAM : ratios moyens
par client pour l'activité, volume moyen de coefficients d'actes et de remboursements
par praticien pour la régulation des dépenses.
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52.2.6 Pédicures
Aucun tableau collectif n'étant constitué pour cette profession, ils ne sont pas
destinataires d'un relevé d'activité individuel.
52.2.7 Orthophonistes
Le relevé se présente en deux parties : Activité et Clientèle.
Les libellés des rubriques correspondent à ceux des tableaux collectifs.
URCAM.
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5.12
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52.2.8 Orthoptistes
Le relevé est présenté en deux parties : Activité et Clientèle.
Les libellés des rubriques sont repris des tableaux collectifs.
URCAM.
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DGR/ENSM
Maître d'oeuvre
CNAMTS/DIS/SGR
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52.2.9 Laboratoires d'analyses médicales
Le relevé est détaillé en trois parties : Activité, Régulation des dépenses et Clientèle.
Activité
NB IVGB
cet intitulé correspond au cumul des rubriques NB IVGB et NB IVGV
des tableaux collectifs.
Les moyennes sont calculées au niveau de la circonscription URCAM :
.ratios moyens par client pour l'activité,
.volume moyen de coefficients d'actes et de remboursements par
laboratoire de la circonscription, avec pourcentage moyen d'évolution
des remboursements par rapport à la période équivalente de l'année
précédente pour la régulation des dépenses.
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Maître d'oeuvre
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MANUEL DE REFERENCE
ANNEXES
Page A5.1
CREATION
04/04/94
MISE A JOUR
02/06/98
5- LISTE DES DESTINATAIRES DES PRODUITS DU SNIR
Relevés d'activité
détaillés par
organisme de base
Fichier cédérom
Trimestriel
- Directeur CPAM/CGSS
1
Relevés collectifs
des dépassements
de tarif
Papier standard
Trimestriel
- Directeur CMSA
- Directeur CMR
1
1
1
Relevés collectifs
Papier standard
d'activité et de
prescriptions
. tableaux
. listes de décodification
Trimestriel
- Secrétariat du Comité ou
Commission paritaire
1
(Adresse du service médical
de la CPAM/CGSS)
- Médecin conseil régional
- M. le Médecin Chef près
la CPAM (adresse
personnelle éventuelle)
- Directeur et Médecin
conseil de la CMSA
- Directeur et Médecin
conseil de la CMR
- Directeur de la CPAM
1
1
1
1
1
Liste des praticiens Papier standard
inactifs
Trimestriel
1
GESCLIENT
Clients, activité,
prescriptions,
honoraires,
inf.administratives
Trimestriel
- Caisses nationales, pour
l'alimentation des bases
d'informations nationales
et locales
1
Trimestriel
- Professionnels de santé
autres que médecins
- Médecins
- CPAM/CGSS
1
Fichier magnétique
Relevés individuels -Préimprimé
d'activité et de
prescriptions
-Standard
-Fichier cédérom
1
1

télécharger la circulaire (303 ko)

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