Ordre du jour

Conseil municipal du 29 septembre 2016
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 juin 2016
3. Octroi d’une garantie d’emprunt pour EFIDIS concernant l’acquisition de 20 logements
PLS pour un montant de 3 620 267 €
4. Convention de réservation de quatre logements en contrepartie de la garantie d’emprunt
totale accordée à EFIDIS concernant l’acquisition de 20 logements PLS situés, 13
avenue du Chaperon Vert à Arcueil
5. Intégration au patrimoine communal de l’ouvrage situé 5 rue Berthollet « crèche/PMI »
6. Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de
l’entrée de la cité Paul Vaillant Couturier
7. Approbation de l’avenant à la convention d’objectifs et de moyens 2015/2018 de
l’association Maison des solidarités
8. Approbation de la définition du périmètre d’infogérance et du périmètre « socle » du
SIIM94
9. Vœu déposé par le groupe Front national
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.212222 du code général des collectivités territoriales.