pénibilité

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pénibilité
14 | Dossier : pénibilité |
Prévention btp – Numéro 156 – Septembre 2012
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| Sommaire
15 Une démarche complémentaire et stratégique pour les entreprises
18 Avis d’expert : Jean-François Bergamini (OPPBTP)
19 Reportage : Trady invente les outils pour lutter contre la pénibilité
Les conditions de travail représentent un enjeu fort pour l’ensemble
de la branche du BTP. Elles jouent un rôle majeur dans la santé des
salariés et l’attractivité du secteur. Au-delà de la mise en conformité
induite par la réforme des retraites et les différents textes législatifs
qui en ont découlé, employeurs et salariés ont tout à gagner à engager
des actions de prévention de la pénibilité.
Dossier réalisé par isabelle condou
Prévention
de la pénibilité :
place à l’action
© Xavier Pierre
L
es négociations sur la pénibilité dans le cadre de la réforme des retraites 2010 et
l’accord de branche qui en
est issu ont récemment mis
en lumière l’importance de
la question des conditions de travail dans le BTP et
la nécessité de leur amélioration. Aléas météorologiques, postures inconfortables, manutentions répétées et difficiles : les activités du BTP sont en effet
physiquement exigeantes par nature et comportent
de forts risques d’« usure professionnelle ». Un certain nombre de devoirs et obligations s’imposent
désormais aux entreprises de façon à préserver la
sécurité et la santé de leurs salariés, dans le cadre des
dix facteurs de pénibilité retenus par la loi (voir encadré page 17), adaptés aux conditions particulières
du BTP. « La réglementation caractérise la pénibilité
par l’exposition à certains risques professionnels qui
ne sont pas nouveaux, qui ont comme caractéristique
commune d’être dans la catégorie des risques à effets
différés, à la différence de la chute de hauteur par
exemple. Il est donc nécessaire de développer la prévention de ces risques alors que jusqu’à maintenant,
au risque de simplifier à l’extrême, les actions mises en
place par les entreprises concernaient plutôt les risques
à effets immédiats », estime Jean-François Bergamini,
responsable national des études des conditions de
travail à la direction technique de l’OPPBTP.
Un enjeu particulièrement important à une époque
où la question de l’allongement de la vie professionnelle est posée. « Nous sommes sur des métiers très
engageants où la compétence des salariés fait la compétence de l’entreprise, souligne Ludovic Bugand, chargé
de mission au département santé et travail à l’Anact.
La prise en compte de la santé et de la prévention >>>
Septembre 2012 – Numéro 156 – Prévention btp
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| Dossier : pénibilité
L’essentiel
a lutte contre la pénibilité passe
d Lpar
le renforcement des principes de
prévention et par la mise en œuvre d’un
plan d’action.
le travail à l’homme via
d Al’adapter
doption d’outils et de machines ou
l’organisation de certaines tâches qui
soulageront les ouvriers.
doit donc faire partie intégrante de sa démarche stratégique. » Les intérêts d’une telle
démarche sont nombreux : diminution des
arrêts de travail, réduction de l’absentéisme,
amélioration des performances…
Diagnostic : une étape cruciale
Cette vision prévaut au sein de l’entreprise
Ramery, récemment récompensée dans le
cadre du Concours sécurité EGF-BTP 2012.
Depuis quatre ans, cette entreprise du Nord
spécialisée dans le gros œuvre et les travaux
publics mène une action de prévention des
troubles musculo-squelettiques (TMS) dans
le cadre de la lutte contre la pénibilité après
avoir constaté une hausse des maladies professionnelles, des restrictions médicales et
de l’absentéisme. Le projet fait intervenir les
représentants du personnel, les préventeurs,
la médecine du travail, le service matériel et
les salariés eux-mêmes. « Il y a eu une importante phase d’observation de six mois où les
ergonomes ont notamment analysé l’ensemble
du cycle nécessaire aux maçons pour réaliser
leurs tâches, explique Rohan Detourmignies,
ergonome au sein de l’entreprise. Ce travail
d’observation nous a permis d’établir le tonnage
journalier manipulé, les postures pénibles, les
manutentions superflues. Couplé à des entretiens individuels, il a débouché sur une véritable
cartographie des situations à améliorer et des
priorités d’action. » Une phase de diagnostic
cruciale car la notion de pénibilité comporte
une part de subjectivité et dépend de chaque
individu. « Il apparaît nécessaire de bâtir une
politique de prévention à partir d’un diagnostic dont l’élément central sera l’évaluation des
risques, retranscrite dans le document unique
d’évaluation des risques, sur lequel il faudra
porter un regard complémentaire à celui auquel
Internet
© Xavier Pierre
>>>
a Positions inconfortables, gestes
répétés peuvent faire partie du quotidien
de certains salariés du BTP. Pour les aider
dans une démarche globale d’amélioration
des conditions de travail, un large
éventail d’actions est possible : formation,
organisation du travail ou encore achat
d’équipements de manutention.
zoom sur…
Un nouveau portail au
service des entreprises
L’OPPBTP lance à partir d’octobre
son nouveau site internet,
www.preventionbtp.fr. Au-delà de
l’actualité prévention, le site offrira un
large éventail de services. Chaque
entreprise pourra se connecter via son
compte sur son espace personnel de
services. Cet espace mettra à disposition un ensemble d’outils permettant
d’élaborer facilement un plan de
prévention, de réaliser son document
unique et de gérer son dossier de
prévention de façon centralisée. Dans
le cadre de l’évolution de la réglementation, l’utilisateur pourra établir les
fiches individuelles de prévention des
expositions professionnelles.
L’État, dans le but d’accompagner les partenaires
sociaux, salariés et employeurs, a mis en ligne
un site internet interprofessionnel,
www.travailler-mieux.gouv.fr, où un important
volet spécifique prévention de la pénibilité est
décliné.
Prévention btp – Numéro 156 – Septembre 2012
Outil
nous étions habitués », remarque Jean-François
Bergamini. Soumises aux mêmes contraintes
et situations pénibles, deux personnes ne réagissent pas forcément de la même façon. Chez
Vinci Construction, où la prévention de l’usure
professionnelle est également une priorité depuis 5 ans, la logique de la personnalisation a
même été poussée à l’extrême. « Les problématiques peuvent être très différentes selon le type
d’activité qu’exerce un de nos salariés, mais aussi selon qu’il se trouve en Ile-de-France ou dans
une région plus rurale. Comme nous sommes
très décentralisés, nous avons défini un canevas
commun que chaque entité adapte à ses spécificités », explique Jörgen Mareau, directeur
de la prévention chez Vinci Construction. Un
groupe de travail mis en place par la direction
a ainsi défini des fiches d’exposition détaillées
pour chaque poste. « Par exemple, pour l’exposition aux vibrations, à laquelle sont confrontés
beaucoup de nos collaborateurs, nous avons
défini des seuils différenciés. En effet, selon qu’ils
utilisent le matériel durant une heure d’affilée ou
six fois dix minutes, les effets ne seront pas les
mêmes. »
L’apport des innovations techniques
Si chaque entreprise établit ses propres priorités d’action dans le cadre de la prévention de la
pénibilité, toutes s’accordent sur l’importance
d’adapter le travail à l’homme via l’adoption
d’outils et de machines ou l’organisation de
L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de
travail dispose, sur son site internet www.anact.fr, d’une
rubrique entièrement dédiée au sujet de la pénibilité
proposant des fiches pratiques et des cas d’entreprises.
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zoom sur…
certaines tâches, qui soulageront les ouvriers.
Chez Ramery, les maçons travaillent désormais avec des parpaings prédécoupés pour réduire le bruit et les vibrations inhérents à la découpe et pouvant se poser dans n’importe quel
sens, évitant ainsi les nombreuses manutentions. Ils disposent également de plateformes
élévatrices diminuant le tonnage manipulé de
60 %. Même stratégie chez GTB, entreprise
francilienne spécialisée dans la pose de bordures qui a investi dès 1999 dans l’achat de
machines de levage pour éviter la manipulation de matériaux de plus 80 kg et les douleurs
lombaires et de genoux associées. « Depuis
l’acquisition de ces outils, la fatigue due à la manipulation de charges lourdes a totalement disparu et nous avons également moins d’accidents
car l’ouvrier se trouvant plus loin de la charge
est plus protégé, témoigne Vincent Naveau, responsable des ventes de GTB. Ces machines ont
eu tellement de succès que nous sommes même
devenus revendeurs pour la marque ! »
Une démarche à la portée
des petites structures
Gilles Chatras, à la tête d’une petite structure de peinture éponyme qui emploie deux
compagnons, l’a compris. Pour lui, « il est
aujourd’hui assez facile de mettre en place des
choses pour éviter l’usure. Cela commence par
l’organisation en amont. Par exemple, si nous
intervenons sur un chantier de rénovation
intérieure, il est inutile d’y emmener un escabeau à cinq marches si nous n’avons besoin que
d’un escabeau à trois marches. De même, la
peinture est la plupart du temps conditionnée
dans des pots de 16 kg. Or, si notre chantier n’en
nécessite que quatre, nous déconditionnons les
pots en atelier avant de partir ». Une simple
question de bon sens selon lui. Mais l’entrepreneur est allé plus loin en investissant dans
du matériel léger. « Nous sommes grandement
aidés par les fabricants qui innovent sans cesse
pour rendre le matériel plus léger et éviter ainsi
la pénibilité des gestes. Tous nos escabeaux
sont en aluminium et sont manipulables d’une
seule main. Lorsque l’on sait que sur un chantier, on peut être amené à les déplacer plus de
20 fois, c’est un gain très important en termes
de confort pour nos employés. Nous sommes
également équipés de rouleaux en aluminium
qui sont deux à trois fois moins lourds que des
manchons traditionnels. Lorsqu’on le manipule durant trois heures d’affiliée, le résultat
est vraiment bluffant. C’est plus léger, plus maniable et, au final, beaucoup plus confortable. »
Des subventions pour aller plus loin dans la
démarche
Pour accompagner les entreprises dans leur démarche de prévention de la pénibilité,
il existe plusieurs dispositifs de subvention. L’OPPBTP, en partenariat avec BTP
Banque, propose aux entreprises du BTP un prêt jusqu’à 30 000 euros HT à un
taux bonifié de 1 % (hors frais de dossier et frais de garantie) pour le financement
de projets d’équipements dédiés à l’amélioration de l’hygiène, de la sécurité et
des conditions de travail sur les chantiers et les ateliers. Ces aides sont soumises
à certaines conditions. Le réseau des Carsat met en place, de son côté, les aides
financières simplifiées (AFS) d’un montant pouvant atteindre 25 000 euros.
Elles permettent aux entreprises de moins de 50 salariés de présenter des actions
concrètes de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions
de travail. Enfin, pour aller plus loin dans l’amélioration des conditions de travail,
l’OPPBTP proposera à partir de novembre prochain un important dispositif de
subventions destiné aux entreprises. Pour en savoir plus : www.oppbtp.fr
à SAVOIR…
Les facteurs de pénibilité définis par
le Code du travail
La pénibilité est caractérisée par le fait d’être ou d’avoir été exposé au
cours de son passé professionnel à des risques professionnels liés à
des contraintes marquées, à un environnement physique agressif ou à
certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables,
identifiables et irréversibles sur la santé. Les facteurs de pénibilité sont :
Contraintes physiques marquées
– Manutentions manuelles de charges
– Postures pénibles définies comme positions forcées des articulations
– Vibrations mécaniques
Environnement physique agressif
– Agents chimiques dangereux, y compris les poussières et les fumées
– Activités exercées en milieu hyperbare
– Bruit
– Températures extrêmes
Rythmes de travail
– Travail de nuit dans certaines conditions
– Travail en équipes successives alternantes
– Travail répétitif
en chiffres
>>>
– 2 ouvriers sur 3 sont exposés
à une contrainte physique intense au moins
20 heures par semaine.
– 6 ouvriers sur 10 sont exposés à un produit chimique.
– 6 ouvriers sur 10 sont exposés au bruit.
(Source : Sumer 2010)
Financement
Un Fonds national de soutien relatif à la pénibilité contribue, sous forme de
subventions (jusqu’à 100 000 euros et dans la limite de 70 % du montant global),
au financement de travaux ou d’actions d’expertise, d’ingénierie, de tutorat, de
formation, d’évaluation ou de promotion menés par les entreprises dans le cadre de
la prévention de la pénibilité. Les dossiers peuvent être déposés entre autres auprès
de la CNAMTS et des Carsat.
Septembre 2012 – Numéro 156 – Prévention btp
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DR
avis d’expert
Jean-François bergamini,
responsable national des études des
conditions de travail à la direction
technique de l’oppbtp
Depuis la signature en janvier de l’accord
de branche visant à réduire la pénibilité
dans le BTP, où en sont les entreprises
entreprises pour qu’elles portent un autre regard
sur leur évaluation des risques et pour élaborer des
plans d’action.
Avant même la signature de l’accord de branche
et l’entrée en application du décret, un certain
nombre d’entreprises avaient déjà mis en place des
actions pour améliorer les conditions de travail
de leurs collaborateurs avec, par exemple, des
efforts particuliers sur la réduction du bruit, les
manutentions manuelles… Pour l’OPPBTP, évoquer
la question de la pénibilité, c’est aborder cette
question sous l’angle de la prévention et se situer
sur le champ de l’amélioration des conditions
dans lesquelles le travail est réalisé. Pour les
entreprises, c’est une démarche qui s’inscrit dans
une politique à moyen ou à long terme.
et, si l’amélioration des conditions de travail n’est
pas un thème nouveau, sa perception à travers
la notion réglementaire de pénibilité est un sujet
en cours de construction. Une seconde difficulté
vient de la caractérisation des seuils d’exposition
susceptibles de laisser des traces durables et
irréversibles selon le facteur de risque considéré.
S’il existe réglementairement des seuils ou des
valeurs limites d’exposition pour certains risques,
ce n’est pas le cas pour tous. Cette évolution va
probablement conduire à modifier les pratiques et à
« revisiter » certains indicateurs. Les effets produits
ne seront pas forcément mesurables à court terme,
ni uniformes, selon les situations de travail propres
à chaque métier, à chaque entreprise.
Quelles sont les principales difficultés
rencontrées par les entreprises
lorsqu’elles décident de mettre en
Quel est le rôle de l’OPPBTP en la
matière ?
Bien évidemment, nous allons accompagner et
conseiller les entreprises sur ce sujet comme
nous le faisons déjà sur les autres aspects de
la prévention des risques. Il faut en particulier
insister sur l’importance d’établir un constat de
leur propre situation et les aider à prendre en
compte l’ensemble des risques. C’est pourquoi nous
travaillons actuellement à un module d’évaluation
des risques en version Web, complété par un
module pénibilité destiné à faciliter la mise en
œuvre d’actions de prévention pour les risques à
effets différés, et également à l’évolution d’outils
comme la démarche Adapt-BTP (aide à la démarche
d’amélioration des situations et des postes de
travail) et à la promotion d’études métiers menées
avec les professionnels, à l’instar des étancheurs
par exemple.
Un des enjeux consiste à amplifier le mouvement
d’amélioration des conditions de travail
en accompagnant toutes les entreprises.
dans la prise de conscience et dans la
mise en place d’actions concrètes ?
Cet accord est récent. Les premières informations
dont nous disposons montrent un réel intérêt
vis-à-vis du contenu de cet accord. Un des enjeux,
notamment pour l’OPPBTP, consiste désormais
à amplifier le mouvement d’amélioration des
conditions de travail en accompagnant toutes les
>>>
place des mesures de prévention de la
pénibilité ?
Elles peuvent être de plusieurs ordres. Le
terme de pénibilité, dans le langage courant,
recouvre plusieurs acceptions qui renvoient à
des représentations différentes. Par exemple : le
ressenti, la réparation et la prévention… Nous
nous plaçons dans une perspective de prévention
Les fabricants, fournisseurs ont là aussi un
important rôle à jouer en matière de réduction de la pénibilité.
Reste que, même si certains effets sont immédiats, l’ensemble des actions menées dans le
cadre de la prévention de la pénibilité s’inscrit
dans une stratégie à long terme. Il sera difficile d’en mesurer les effets sur la réduction
de l’usure professionnelle avant quelques années. En attendant, les entreprises peuvent et
doivent s’appuyer sur la médecine du travail
qui joue un rôle pivot dans les dispositifs mis
en place. « Le médecin du travail intervient à
la fois en amont dans la prévention des risques
en nous fournissant des indicateurs sur les
maladies professionnelles déclarées dans notre
entreprise, mais aussi sur un suivi plus quotidien de l’évolution des douleurs ressenties lors
de l’exécution des tâches », confirme Michel
Chabrand, responsable du service prévention
chez Ramery. Ce suivi médical, associé à la
formation et l’amélioration des conditions de
travail, renforce les chances d’atteindre des
progrès significatifs dans la durée. n
Un guide pénibilité
L’OPPBTP édite à partir de novembre 2012 un guide
spécial pénibilité pour accompagner les entreprises
dans leur démarche d’actions en prévention des
facteurs de pénibilité. Pour l’obtenir, consulter le site
www.preventionbtp.fr.
Prévention btp – Numéro 156 – Septembre 2012
Formation
L’OPPBTP propose, dans le cadre de ses actions de
conseil, ADAPT-BTP. Cette démarche est basée sur
l’observation des situations de travail et l’analyse de
l’activité des opérateurs, l’identification des facteurs de
pénibilité de l’activité (manutentions manuelles, bruit,
vibrations…), l’élaboration de pistes d’amélioration et la
mise en œuvre de solutions concrètes d’amélioration.
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reportage
Trady invente les outils pour
lutter contre la pénibilité
« Si je ne réfléchis pas à la question de la pénibilité, je ne
peux tout simplement pas exercer mon métier », estime
Christian Demoisy, fondateur et dirigeant de Trady.
L’activité de l’entreprise spécialisée dans la démolition,
les reprises en sous-œuvre et la charpente métallique,
est en effet considérée comme difficile. « Nous avons à
manipuler des poutres pouvant mesurer jusqu’à 6 mètres
de long et peser plus de 400 kg qu’il faut monter dans les
étages d’un bâtiment puis hisser au plafond. Non seulement les matériaux sont lourds mais les outils, tels que
les crics, sont également pénibles à manipuler », détaille
le dirigeant. Les salariés de l’entreprise Trady sont par
ailleurs confrontés aux poussières lors de chantiers de
démolition, aux intempéries et au travail en horaires
décalés dans les chantiers de rénovation.
Partir de zéro
Dans le cadre d’une démarche de progrès engagée depuis mars 2011, l’entreprise francilienne a donc décidé
de mettre en place des actions afin de protéger ses salariés de l’usure professionnelle inhérente à son activité.
Des actions qui passent avant tout par une mécanisation maximum des tâches, qui ne peut cependant pas
être systématisée à chaque chantier. « Chaque chantier
est différent et demande des moyens spécifiques, explique
DR
L’activité de l’entreprise implique la mise en place d’actions telle
que la mécanisation des tâches afin de protéger ses salariés.
DR
Pour faciliter la manutention des charges lourdes fréquentes dans son
activité, l’entreprise Trady a fait le choix de la personnalisation : elle crée
ses propres outils pour chaque chantier.
Chez Trady, l’exercice du métier passe par exemple par la
manipulation de poutres de 6 mètres de long et de plus de 400 kg.
Christian Demoisy. Pour chacun, nous devons inventer
nos propres outils parce qu’il n’en existe pas forcément un
qui correspond exactement à nos contraintes et objectifs. »
Ainsi, en amont du chantier, chaque geste nécessaire à
la réalisation de la tâche est décomposé puis étudié à
la loupe et un matériel ad hoc est créé en faisant appel
aux dernières innovations technologiques en matière de
manutention. « Avant que chaque chantier démarre, on
imagine une méthodologie puis, avec le bureau d’études,
on détermine les outils qui permettront de faciliter au
maximum la tâche de nos collaborateurs qui sont par ailleurs systématiquement associés à la réflexion et qui nous
soumettent leurs idées pour créer les machines les plus efficaces possibles. » En plus de la mécanisation des tâches,
une attention particulière est portée aux chantiers de
nuit avec une réduction du nombre d’heures de travail
pour les ouvriers intervenant la nuit. « Pour les chantiers
en horaires décalés, nous sommes plus souples sur les rendements », confirme le dirigeant.
Actuellement, l’entreprise Trady intervient en soustraitance sur le chantier de rénovation des Halles en
plein cœur de Paris et gère l’ensemble des modifications
de la structure intérieure. Au programme : 146 tonnes de
poutres en acier à placer sans grue durant la nuit. Plus
que jamais, la méthodologie a été travaillée en amont
afin de préserver au maximum la santé de ses salariés et
rendre leur tâche le moins pénible possible. n
Septembre 2012 – Numéro 156 – Prévention btp