Demande de subvention pour le fonctionnement d`une oeuvre de

ANNÉE
Demande de subvention pour le
fonctionnement d’une Œuvre de Vacances
20___
Nom de l’organisateur

(1)
Centre de Vacances
(1) Centre de Loisirs sans hébergement
(mini-camp)
(5 nuits consécutives minimum)
Nom du Centre
Adresse
Téléphone
RAPPEL DU RÈGLEMENT : Des subventions de fonctionnement sont attribuées aux
Organisateurs de Centre de Vacances et de Loisirs ayant leur siège en Ardèche et
accueillant des enfants ardéchois. Les subventions concernent les séjours déclarés à
la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de l’Ardèche, d’une durée
égale ou supérieure à cinq nuits consécutives.
Je soussigné,
Président de l’œuvre organisatrice
Atteste l’exactitude des renseignements portés au présent dossier.
Fait à
Le
Cachet de l’organisme
Signature du Président,
DEMANDE DE SUBVENTION A RETOURNER
POUR LE 5 OCTOBRE DE L’ANNÉE EN COURS AU
CONSEIL GENERAL DE L’ARDECHE
Direction de l’Education, des Sports, de la Vie Associative
Service de l’Education
B.P. 737
07007 PRIVAS CEDEX
Tél. : 04.75.66.79.07
Pièces à joindre :
Un relevé d’identité bancaire ou postal
Le récépissé de déclaration du séjour en C.V.L.
(1) Cocher la case correspondante
Les informations relatives à votre dossier font l’objet d’un traitement informatisé. Elles pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification
auprès de M. le Président du Conseil Général de l’Ardèche, Direction Générale Adjointe Education et Culture, Service de l’Education, La Chaumette B.P.
737,07007 PRIVAS Cedex, dans les conditions prévues par la loi du 6/01/1978.
RÉCAPITULATIF DES JOURNÉES DE PRÉSENCE DES ENFANTS
ATTENTION – Pour chaque séjour organisé dans le même centre de vacances ou de loisirs :
1) Dresser la liste des enfants ardéchois inscrits,
2) Totaliser le nombre de journées de présence des enfants,
3) Mentionner le numéro d’enregistrement du séjour,
4) Joindre le récépissé de déclaration du séjour en C.V.L.,
Nom
Prénom
Adresse
Nombre de jours
de présence
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