Pyramide ARTISAN

Pyramide ARTISAN
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P R O F ESSI O NNE L l e
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P R O T É g e r
Pyramide
Pyramide
ARTISAN
ARTISAN
La solution d’assurance
pour une couverture
complète !
vo t r e a c t i v i t é
RESPONSABILITÉS
Responsabilité Civile :
P
yramide artisan couvre tous dommages corporels, matériels,
immatériels (préjudices financiers) causés aux tiers, par vous-même ou
vos sous-traitants. Il garantit également :
• Les dommages causés aux tiers par les matériels et les engins de
chantier en action de travail,
• les objets confiés,
• la faute inexcusable de l’employeur,
• les dommages liés aux matériaux contenant de l’amiante,
• le prêt, dépôt ou location de matériel et engin de chantier,
• le transport pour le compte d’un tiers de matériel et engin de chantier
(y compris chargement et déchargement),
• la réquisition,
• le transfert contractuel dans les marchés publics.
Responsabilité Civile Construction :
Ce contrat, dédié aux structures jusqu’à cinq
salariés*, offre toutes les garanties nécessaires
à la sérénité dont a besoin un chef d’entreprise
dans son activité. Il lui permet d’assurer ses
responsabilités, ses dommages et de bénéficier
d’une protection juridique.
* Définition de l’effectif : ensemble des personnes travaillant dans
l’entreprise, moins une, moins le conjoint du chef d’entreprise, moins
les apprentis quel que soit leur nombre.
Pyramide ARTISAN garantit la responsabilité décennale, c’est-à-dire
tous les travaux de réparation des dommages matériels affectant, après
réception, et pendant 10 ans, les ouvrages que vous, ou vos sous-traitants,
avez exécutés (ou à la réalisation desquels vous avez participé), lorsque
votre responsabilité est engagée. Vous bénéficiez aussi des garanties
suivantes :
• la garantie des éléments d’équipement exclusivement professionnels
(y compris les accessoires),
• la garantie de bon fonctionnement délivrée pendant deux ans sur
tous les éléments d’équipement d’un bâtiment,
• l’intégration de la mission OPC**,
• la garantie décennale des ouvrages non soumis à l’obligation
d’assurance.
Responsabilité Environnementale : NOUVEAU
Pyramide ARTISAN garantit votre exploitation contre le principe
pollueur-payeur et inclut :
• la garantie responsabilité civile atteinte à l’environnement,
• la garantie des dommages environnementaux.
** Ordonnancement, Pilotage, Coordination
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P R O T É g e r
vo t r e a c t i v i t é
L’ensemble de vos responsabilités professionnelles est garanti
pendant et après la réception des travaux avec Pyramide ARTISAN.
Dommages en cours de chantier
Pendant la durée des travaux, nous garantissons tous
les dommages survenus sur votre chantier, consécutifs
aux risques suivants :
• Incendie, foudre, explosion
• Tempête, attentat, catastrophe naturelle, dégât des eaux
• Effondrement avant réception
• Actes de vandalisme
• Vol ou tentative de vol
DOMMAGES À L’OUVRAGE
Vos travaux et ceux de vos sous-traitants, vos
matériaux et approvisionnements sur chantiers
destinés à être incorporés à votre ouvrage.
DOMMAGES AUX BIENS
Vos biens et ceux de vos salariés, vos installations
temporaires ou permanentes affectées à un
chantier, votre matériel de chantier.
Protection juridique
Pyramide ARTISAN inclut une Protection Juridique*** qui
vous fournit les moyens juridiques et financiers pour vous
renseigner, vous assister et vous défendre en cas de
survenance d’un litige dans le cadre de vos activités
professionnelles assurées :
• Relations contractuelles avec les fournisseurs, clients,
prestataires de services, banquiers…
• Relations avec vos salariés
• Relations de voisinage
• Protection en matière fiscale.
*** En partenariat avec CIVIS, société de protection juridique indépendante.
Vos contrats
complémentaires :
- Optimat (bris de machine)
- Egide (multirisque professionnelle)
- Véhipro (flottes automobiles)
Mutuelle d’Assurance des Professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics.
50, cours Franklin Roosevelt - BP 6402 - 69413 Lyon Cedex 06
Tél : 04 72 74 52 52 - Fax : 04 78 24 96 85 - www.auxiliaire.fr
Siret 77564905600014 - D 324 774 298 RCS Lyon - Code APE 6512 Z
Entreprise régie par le code des assurances - Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Document non contractuel - Réf : 7C / 01.14
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